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michel vivant
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Droit d'auteur et droits voisins (5e édition)
Jean-Michel Bruguière, Michel Vivant
- Dalloz
- Precis
- 5 Décembre 2024
- 9782247231799
Un Précis pour s'approprier le droit d'auteur !
L'ouvrage a pour objet : l'étude du droit d'auteur contemporain et des droits voisins qui gravitent autour de lui. En s'appuyant sur une forte analyse théorique, il a pour but de présenter la réalité de la matière dans sa pratique (analyse des contrats du secteur, y compris dans leurs formes les plus novatrices), et sa gestion collective, pivot trop souvent négligé de la propriété littéraire et artistique " réelle ".
Ce Précis "Droit d'auteur et droits voisins", offre un triple éclairage qui le caractérise : contemporanéité, théorisation et proximité de la pratique. -
Libre promenade au pays de la propriété intellectuelle
Michel Vivant
- Dalloz
- Hors Collection Dalloz
- 24 Octobre 2024
- 9782247230846
Importance de la réflexion juridique et de l'ouverture interdisciplinaire.
Cet ouvrage propose un autre regard sur la propriété intellectuelle. C'est bien d'une promenade, d'une flânerie au gré des curiosités et des envies qui sont celles de l'auteur qu'il s'agit. Cet ouvrage n'a d'autre vue que de suggérer au lecteur des pistes de réflexion pour mieux appréhender ce domaine, en emprétant à l'histoire, l'économie, la philosophie, la littérature, la bande dessinée... car le droit ne devrait jamais être pensé comme un monde clos. Si cet ouvrage n'a rien et ne veut rien avoir du traité " canonique ", il reste évidemment un ouvrage de droit, de droit réfléchi, de réflexion sur le droit. C'est dire que la technique juridique ne saurait être ignorée. -
Les grands arrêts de la propriété intellectuelle
Michel Vivant
- Dalloz
- Grands Arrets
- 11 Décembre 2019
- 9782247189151
Un recueil des grands jugements et arrêts en propriété intellectuelle présente une utilité évidente, compte tenu de l'étendue de la matière et de son actualité.
Ces grands arrêts recouvrent en effet, par un classement thématique, la propriété littéraire et artistique, mais aussi la propriété industrielle à travers le droit des brevets, le droit des marques, la contrefaçon, les dessins et modèles, les obtentions végétales... Ils offrent également un aperçu de l'incidence du droit de l'Union européenne sur la matière, ce dernier ayant parfois tendance à privilégier l'économie par rapport à la culture. Ils permettent aussi de tenir compte de l'évolution récente de cette matière, très vivante, liée souvent à la mondialisation de l'économie, et à la société d'information qui se manifeste par de nouvelles techniques de reproduction et de communication.
Les deux nouvelles décisions portent sur la déchéance de marque avec un commentaire de Yann Basire et l'autre sur la propriété intellectuelle, la régulation et compliance avec un commentaire de Marie-Anne Frison-Roche.
Par ailleurs, les auteurs ont surtout cherché à coller aux évolutions jurisprudentielles avec l'important arrêt Klasen de la 1re chambre civile de la Cour de cassation en matière de droit d'auteur ou aux évolutions législatives (européennes ou nationales telles que la loi du 7 juillet 2016 relative à la liberté de création).
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Introduction à la propriété intellectuelle : unité et diversité
Silvain Chatry, André Lucas, Agnès Robin, Michel Vivant
- Bruylant
- Paradigme ; Manuels
- 3 Novembre 2022
- 9782390133629
Les questions relatives à l'histoire, institutions et fonctions de la propriété intellectuelle
L'ouvrage aborde les questions relatives à l'histoire, aux institutions et fonctions de la propriété intellectuelle, à sa nature juridique particulière qui en fait un droit " hors du commun ", dont l'articulation doit être comprise. -
Code de la propriété intellectuelle
Jean-Michel Bruguière, Michel Vivant
- LexisNexis
- Codes Bleus
- 5 Décembre 2019
- 9782711031641
Cette 21e édition du Code de la propriété intellectuelle intègre notamment : la loi du 24 juillet 2019 tendant à créer un droit voisin au profit des agences de presse et des éditeurs de presse ; la loi du 22 mai 2019 relative à la croissance et la transformation des entreprises, dite loi Pacte ; les directives (UE) 2019/790 du 17 avril 2019 sur le droit d'auteur et les droits voisins dans le marché unique numérique et 2019/789 du 17 avril 2019 établissant des règles sur l'exercice du droit d'auteur et des droits voisins applicables à certaines transmissions en ligne d'organismes de radiodiffusion et retransmissions de programmes de télévision et de radio. Et toujours : La jurisprudence nationale et européenne avec l'important apport des inédits JurisData ; les décisions de l'Office européen des brevets (OEB), celles de l'Office de l'Union européenne pour la Propriété intellectuelle (EUIPO) ; ainsi qu'une sélection de décisions UDRP significatives.
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Les contrats de la propriété intellectuelle
Jean-marc Bruguière, Michel Vivant
- Dalloz
- Themes Et Commentaires
- 4 Décembre 2013
- 9782247130344
Le CUERPI s'est proposé cette année de revenir sur les nombreuses conventions de la propriété intellectuelle en examinant successivement le droit positif et le droit prospectif, les modèles anciens et les figures nouvelles.
La propriété intellectuelle suscite de nombreux contrats : cession, licence, communication de savoir-faire....
Le CUERPI s'est proposé cette année de revenir sur ces nombreuses conventions en examinant successivement le droit positif et le droit prospectif, les modèles anciens et les figures nouvelles. De lege lata, certains contrats posent (toujours) des problèmes d'identification comme le contrat de transfert de technologies.
D'autres appellent des précisions sur le régime. Les modèles anciens sont ainsi analysés au travers des questions de forme (formalisme publicitaire, formalisme des mentions) et de fond. Les figures nouvelles sont présentées aussi bien dans le domaine du brevet (conventions de copropriété, patent pool), que dans le domaine du droit d'auteur (licences libres, crossmedia). De lege ferenda le colloque a également examiné les sources en devenir (notamment le droit de la vente de l'Union) et les réformes souhaitables (notamment dans le domaine des sûretés conventionnelles).
Le présent ouvrage qui reprend l'ensemble des interventions du colloque du CUERPI qui s'est tenu le 7 décembre 2012 à la maison de l'avocat de Grenoble s'adresse comme toujours aux principaux acteurs de la propriété intellectuelle : avocats, juristes d'entreprise, magistrats et bien évidemment aux étudiants de Master 1 et 2 intéressés par cette belle matière. -
Droit d'auteur et droits voisins (4e édition)
Michel Vivant
- Dalloz
- Precis
- 9 Janvier 2019
- 9782247186884
L'ouvrage a pour objet l'étude du droit d'auteur contemporain et des droits voisins qui gravitent autour de lui. En s'appuyant sur une forte analyse théorique, il a pour but de présenter la réalité de la matière dans sa pratique (analyse des contrats du secteur, y compris dans leurs formes les plus novatrices), et sa gestion collective, pivot trop souvent négligé de la propriété littéraire et artistique " réelle ".
Ce Précis "Droit d'auteur et droits voisins", offre un triple éclairage qui le caractérise : contemporanéité, théorisation et proximité de la pratique.
Il s'adresse donc aussi bien aux étudiants désireux de découvrir la matière hors les schémas convenus qu'aux professionnels soucieux de disposer d'une présentation raisonnée de celle-ci pour venir enrichir leur pratique. -
Droit d'auteur et droits voisins (3e édition)
Michel Vivant, Michel Bruguiere
- Dalloz
- Precis
- 2 Décembre 2015
- 9782247158348
L'ouvrage a pour objet l'étude du droit d'auteur contemporain et des droits voisins qui gravitent autour de lui. En s'appuyant sur une forte analyse théorique, il a pour but de présenter la réalité de la matière dans sa pratique (analyse des contrats du secteur, y compris dans leurs formes les plus novatrices), et sa gestion collective, pivot trop souvent négligé de la propriété littéraire et artistique « réelle ».
Deux livres structurent l'ouvrage.
Le premier (Le droit d'auteur) est organisé en trois parties : « reconnaissance » du droit (objet, titulaires, contenu), exploitation de celui-ci (contrats, gestion collective), et défense (la contrefaçon).
Le second livre examine les différents droits voisins en distinguant d'une part les droits fondés sur l'interprétation des oeuvres (droit des artistes interprètes) et d'autre part les droits fondés sur l'exploitation du produit culturel (droit des producteurs de phonogramme, de vidéogramme et droit des entreprises de communication audiovisuelle).
Droit d'auteur ou droits voisins, le Précis offre un triple éclairage qui le caractérise : contemporanéité, théorisation et proximité de la pratique. Il s'adresse donc aussi bien aux étudiants désireux de découvrir la matière hors les schémas convenus qu'aux professionnels soucieux de disposer d'une présentation raisonnée de celle-ci pour venir enrichir leur pratique.
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Droit de la contrefaçon et droit de la propriété intellectuelle : origines et enjeux d'une désunion
Marion Briatta
- LexisNexis
- Irpi
- 8 Février 2023
- 9782956984139
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Introduction à la propriété intellectuelle
Sylvain Chatry, Agnès Robin
- Bruylant
- Paradigme
- 30 Octobre 2019
- 9782802764199
Droit « hors du commun », le droit de la propriété intellectuelle est en voie de devenir un ensemble relativement homogène que l'ouvrage présente de manière transversale et synthétique.
Si la propriété intellectuelle est un mode d'appropriation spécial en comparaison de ceux du droit civil, elle est aujourd'hui le résultat d'un concept unitaire, en dépit des régimes juridiques diversifiés qu'elle renferme.
La présentation de la propriété intellectuelle commence avec l'exposé de son histoire, de ses sources, de ses institutions et de ses fonctions (Partie I). Elle est ensuite appréhendée dans son contexte théorique avec l'analyse de sa structure juridique (Partie II). Enfin, il y a lieu aujourd'hui de présenter la synergie des droits de propriété intellectuelle qui se manifeste à la fois par l'articulation des droits de propriété intellectuelle entre eux ou avec d'autres droits et par l'attraction des régimes de propriété intellectuelle (Partie III).
Le présent ouvrage s'adresse aux étudiants de Master qui suivent un enseignement de droit de la propriété intellectuelle, ainsi qu'aux praticiens et universitaires intéressés par une relecture de la matière à la lumière des enjeux et défis contemporains.
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Code de la propriété intellectuelle
Michel Vivant, Jean-louis Navarro, Collectif
- LexisNexis
- Codes Bleus
- 12 Décembre 2016
- 9782711025497
Cette 18e édition intègre notamment :
La loi du 7 octobre 201G pour une République numérique ;
La loi du 7 juillet 2016 relative à la liberté de la création, à l'architecture et au patrimoine;
Les décrets du 29 juin et du 22 avril 2016 relatifs à la profession de conseil en propriété Industrielle ;
La directive (CE) du 8 juin 2016 sur la protection des savoir-faire et des informations commerciales non divulgués (secrets d'affaires) contre l'obtention, l'utilisation et la divulgation illicites.
Et toujours :
La jurisprudence nationale et européenne avec l'important apport des inédits JurisData ; les décisions de l'Office européen des brevets (OEB), celles de l'Office de l'Union européenne pour la Propriété intellectuelle (EUIP0), de l'Organe de règlement des différends de l'OMC ; ainsi qu'une sélection de décisions UDRP significatives.
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European case law on infringements of intellectual property rights
- Bruylant
- 14 Juin 2016
- 9782802751533
This book focuses on different topics such as competence of the courts, seizure, evidence, customs regulation and damages, through the case law of different national European jurisdictions and the European Court of Justice.
This book focuses on different topics such as competence of the courts, seizure, evidence, customs regulation and damages, through the case law of different national European jurisdictions and the European Court of Justice. -
le droit des brevets - brevets d'invention - est un droit de première importance pour l'économie.
le brevet constitue le moyen de protection et de valorisation premier de l'innovation. les décideurs d'entreprise ne s'y trompent pas, comme ne trompe pas la faveur américaine pour cette technique du brevet manifestée dans les négociations internationales. ce droit est pourtant réputé complexe et volontiers abandonné à des initiés. il n'est pas simple sans doute. mais le propos de ce livre est d'en livrer les traits essentiels.
pour la compréhension de la matière, cet ouvrage qui en suit les évolutions prétend en donner les clefs qui permettent d'en saisir l'esprit : du brevet comme droit de propriété, de l'action en contrefaçon comme
action tendant à assurer la défense d'une propriété. pour mieux pénétrer celle-ci, il s'efforce de présenter avec le plus de clarté possible les points qu'il est indispensable de maîtriser sur le terrain : qui a droit au titre ? quelle procédure faut-il suivre pour obtenir un brevet ?, etc.
les dimensions européennes et internationales sont évidemment présentes, autant qu'il est possible, s'agissant de questions qui ont vocation à déborder les frontières.
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L'ouvrage "Quels droits pour les artistes du spectacle ?" reprend une grande partie du colloque organisé par l'ERCIM le 6 et 7 juin 2007 à Montpellier.
Trois thèmes majeurs sont envisagés : "L'artiste au carrefour de droits", "L'artiste en droit international" et "Les perspectives d'actualité".
La première partie traite des difficultés de coexistence des statuts de l'artiste du spectacle : le droit civil (de l'image) et le droit voisin, le droit voisin et le droit social enfin le droit voisin et le droit d'auteur. La deuxième partie privilégie l'approche de droit international et de droit comparé. Enfin la troisième aborde des perspectives d'actualité et plus précisément celle de la licence globale (en Europe) et du droit international privé.
L'on observe ainsi que le droit de l'artiste du spectacle, souvent présenté comme le parent pauvre de la propriété intellectuelle, est d'une grande richesse.
Sommaire I. L'artiste au carrefour de droits - Le droit voisin et le droit civil de l'image L'artiste et son image. « la guerre des droits voisins » - Le droit voisin et le droit social La qualité d'artiste, une qualité ambivalente - Le droit voisin et le droit d'auteur Contrats d'artiste, droit exclusif et droit moral II. L'artiste en droit international Le statut de l'artiste, perspectives d'actualité. Perspectives canadiennes La protection internationale des artistes-interprètes ou exécutants III. L'artiste, perspectives d'actualité Le statut de l'artiste-interprète en droit international privé. Questions d'actualité L'avenir d'internet : libre et payant ou gratuit et contrôlé Le statut de l'artiste, l'action de l'Adami, perspectives d'actualité En guise de conclusion
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Code de la propriété intellectuelle (édition 2015)
Michel Vivant, Jean-louis Navarro
- LexisNexis
- Codes Bleus
- 22 Janvier 2015
- 9782711022083
Destiné aux professionnels comme aux étudiants, ce code contient, outre les textes codifiés, les textes nationaux non codifiés ; les textes européens et internationaux ; les textes fiscaux, (l'intégralité des conventions fiscales auxquelles la France est partie) ; la jurisprudence nationale et européenne ; les décisions de l'Office européen des brevets (OEB) et de l'Office de l'harmonisation dans le marché intérieur (OHMI).
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Code de la propriete intellectuelle
Michel Vivant, Jean-Michel Bruguière
- LexisNexis
- Codes Bleus
- 3 Décembre 2020
- 9782711033829
Textes à jour au 28 septembre 2020.
Cette 22e édition intègre notamment :
- Le décret du 30 juillet 2020 relatif à la désignation de l'Institut national de la propriété industrielle en tant qu'organisme unique mentionné à l'article 1er de la loi du 22 mai 2019 relative à la croissance et la transformation des entreprises - Le décret du 6 mars 2020 relatif à la procédure d'opposition aux brevets d'invention ;
- L'ordonnance du 12 février 2020 portant création d'un droit d'opposition aux brevets d'invention ;
- L'ordonnance du 13 novembre 2019 relative aux marques de produits ou de services.
Et toujours : La jurisprudence nationale et européenne ;
- les décisions de l'Office européen des brevets (OEB), celles de l'Office de l'Union européenne pour la Propriété intellectuelle (EUIPO) ;
- ainsi qu'une sélection de décisions UDRP significatives.
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Les modes alternatifs des règlements des litiges de propriété intellectuelle
Jean-Michel Bruguière, Michel Vivant
- Dalloz
- Themes Et Commentaires
- 28 Novembre 2012
- 9782247118533
Arbitrage, conciliation, médiation, transaction..les modes alternatifs des règlements des litiges (MARL) se multiplient dans le droit de la propriété intellectuelle (PI).
Le législateur y pousse comme en témoigne la récente loi du 17 mai 2011 qui généralise l'arbitrage dans le droit de la propriété intellectuelle. La pratique y recourt car la procédure, que l'on songe à la transaction par exemple, y gagne souvent en rapidité.
Certaines institutions favorisent ces modes alternatifs comme c'est le cas du centre d'arbitrage et de médiation de l'OMPI.
Ces modes alternatifs des règlements des litiges posent toutefois des difficultés. Du point de vue du droit substantiel, l'on peut en effet s'interroger sur le sort du droit moral de l'auteur ou plus largement sur le jeu de l'ordre public. Du point de vue du droit processuel, l'internationalité du litige, l'homologation des accords peuvent entrainer des complications. Au final, est-ce qu'un bon procès ne vaudrait pas mieux qu'une mauvaise transaction ? Le présent ouvrage qui reprend l'ensemble des interventions au colloque du CUERPI a pour thème ces MARL de la PI.
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Code de la propriété intellectuelle (édition 2016)
Jean-louis Navarro, Michel Vivant
- LexisNexis
- Codes Bleus
- 7 Janvier 2016
- 9782711024322
Cette 17e édition intègre notamment :
-Le décret du 6 novembre 2015 modifiant le Code de la propriété intellectuelle (en addendum) ;
-La loi du 6 août 2015 pour la croissance, l'activité et l'égalité des chances économiques, dite loi MACRON ;
-La loi du 20 février 2015 portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union et notamment statut des "oeuvres orphelines" ;
-Les nombreux arrêts de la Cour de Justice : sur la compétence des juridictions en cas de dommage réalisé via Internet (22 janv.), sur le débiteur du droit de suite (26 févr.), sur les licences FRAND (16 juill.), sur la portée de la protection reconnue aux marques renommées (3 sept.) ;
-L'arrêt majeur de ta Cour de cassation consacrant la notion de "balance des intérêts" en droit d'auteur (Cass. 1re civ., 15 mai 2015).
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Les grands arrêts de la propriété intellectuelle (2e édition)
Collectif, Michel Vivant
- Dalloz
- Grands Arrets
- 4 Février 2015
- 9782247150724
Un recueil des grands jugements et arrêts en propriété intellectuelle présente une utilité évidente, compte tenu de l'étendue de la matière et de son actualité. Ces grands arrêts recouvrent en effet, par un classement thématique, la propriété littéraire et artistique, mais aussi la propriété industrielle à travers le droit des brevets, le droit des marques, la contrefaçon, les dessins et modèles, les obtentions végétales... Ils offrent également un aperçu de l'incidence du droit de l'Union européenne sur la matière, ce dernier ayant parfois tendance à privilégier l'économie par rapport à la culture. Ils permettent aussi de tenir compte de l'évolution récente de cette matière, très vivante, liée souvent à la mondialisation de l'économie, et à la société d'information qui se manifeste par de nouvelles techniques de reproduction et de communication.
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Code de la propriété intellectuelle
Jean-louis Navarro, Michel Vivant
- LexisNexis
- Codes Bleus
- 7 Décembre 2017
- 9782711027712
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Introduction à la propriété intellectuelle ; unité et diversité
Sylvain Chatry, Agnès Robin
- Bruylant
- 23 Septembre 2021
- 9782390133483
Droit « hors du commun », le droit de la propriété intellectuelle est en voie de devenir un ensemble relativement homogène que l'ouvrage présente de manière transversale et synthétique.
Si la propriété intellectuelle est un mode d'appropriation spécial en comparaison de ceux du droit civil, elle est aujourd'hui le résultat d'un concept unitaire, en dépit des régimes juridiques diversifiés qu'elle renferme.
La présentation de la propriété intellectuelle commence avec l'exposé de son histoire, de ses sources, de ses institutions et de ses fonctions (Partie I). Elle est ensuite appréhendée dans son contexte théorique avec l'analyse de sa structure juridique (Partie II). Enfin, il y a lieu aujourd'hui de présenter la synergie des droits de propriété intellectuelle qui se manifeste à la fois par l'articulation des droits de propriété intellectuelle entre eux ou avec d'autres droits et par l'attraction des régimes de propriété intellectuelle (Partie III).
Le présent ouvrage s'adresse aux étudiants de Master qui suivent un enseignement de droit de la propriété intellectuelle, ainsi qu'aux praticiens et universitaires intéressés par une relecture de la matière à la lumière des enjeux et défis contemporains.
