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michel storck
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Les sociétés civiles immobilières
Michel Storck, Stéphane Fagot, Thibault de Ravel d'Esclapon
- Lgdj
- Droit & Pratique Professionnelle
- 16 Juillet 2024
- 9782275153629
Les sociétés civiles immobilières constituent un instrument incontournable de gestion et de transmission d'un patrimoine immobilier. Encore faut-il, en pratique, utiliser cette forme sociale avec discernement et dans des situations appropriées : doivent notamment être pris en considération les objectifs recherchés par les associés, les liens professionnels ou familiaux qui les unissent, les incidences fiscales.
C'est dans une approche résolument pratique que cet ouvrage a été conçu. Les exemples, les conseils et l'analyse exhaustive de la jurisprudence la plus récente donneront au lecteur un aperçu clair et pédagogique des avantages, inconvénients mais aussi des risques de cette forme sociale.
Cet ouvrage a vocation à accompagner les étudiants et les praticiens (notaires, avocats, mandataires judiciaires, banquiers, conseillers en gestion de patrimoine, agents immobiliers, dirigeants ou associés) tout au long de la vie de la société civile immobilière, de sa constitution à sa dissolution, en passant par ses principales opérations (acquisition, compte courant d'associé, garantie). -
Nouv.
Droit bancaire (4e édition)
Jérôme Lasserre Capdeville, Michel Storck, Marc Mignot, Jean-philippe Kovar, Nicolas Eréséo
- Dalloz
- Precis
- 5 Septembre 2024
- 9782247231751
Le manuel le plus complet en la matière
Cet ouvrage est à jour des dernières évolutions légales, réglementaires et jurisprudentielles du droit bancaire.
Il a pour intérêt de présenter, le plus clairement possible et de façon pédagogique, cette matière a priori technique.
Il couvre l'ensemble des questions se posant en 2024 avec cette branche du droit, avec de nouveaux développements sur la fraude aux opérations de paiement et les toutes dernières jurisprudences importantes intéressant le droit du crédit. -
Les organismes de placement collectif Tome 2
Michel Storck, Isabelle Riassetto
- Joly
- Pratique Des Affaires
- 13 Décembre 2022
- 9782306000441
En constante évolution afin de s'adapter aux développements de la pratique, le droit des fonds d'investissement alternatifs (FIA) est un droit complexe, mais aussi d'une très grande richesse. Fortement encadrés par le droit de l'Union européenne, les FIA sont marqués par de nombreuses spécificités de droit national.
C'est à la présentation détaillée des règles juridiques régissant les différentes étapes du cycle de vie d'un FIA, leurs rapports avec les émetteurs et les investisseurs, ainsi que de celles qui gouvernent le statut, les fonctions et responsabilités de leurs acteurs (sociétés de gestion de portefeuille, dépositaires, Prime broker, commercialisateurs...) que s'attache cet ouvrage.
À jour des dernières évolutions législatives et réglementaires, liées par exemple à l'entrée en vigueur de la directive « Crossborder », aux conséquences du Brexit, à l'intégration du document d'information clef PRIIPS et à la proposition de modification de la directive sur les gestionnaires de fonds alternatifs, dite directive AIFM, cet ouvrage présente également la jurisprudence des juridictions administratives et judiciaires ainsi que celle de la commission des sanctions de l'Autorité des marchés financiers (AMF). Il met aussi en lumière l'articulation du droit des FIA et du cadre réglementaire des services et produits financiers, car on ne peut comprendre la spécificité des FIA et de leurs gestionnaires sans les replacer dans le cadre plus vaste de l'investissement collectif et de la prestation de services financiers.
Cet ouvrage s'adresse aux professionnels de la gestion d'actifs, qui conçoivent, gèrent ou commercialisent des FIA, aux avocats, magistrats et universitaires, ainsi qu'aux étudiants souhaitant se spécialiser dans ce domaine. -
Les organismes de placement collectif Tome 1 ; OPCVM (2e édition)
Isabelle Riassetto, Michel Storck
- Joly
- Pratique Des Affaires
- 16 Août 2016
- 9782306000205
Par leur importance, les organismes de placement collectif en valeurs mobilières (OPCVM) ont aujourd'hui une place de choix dans la collecte et la gestion de l'épargne investie en instruments financiers : ils représentent en France, fin 2015, un encours de plus de 755 milliards d'euros, gérés par 3 300 OPCVM.
Ces véhicules de gestion collective sont fortement encadrés par le droit de l'Union européenne, transposé dans le Code monétaire et financier et la réglementation de l'AMF. En constante évolution afin de s'adapter aux développements de la pratique, ce droit technique est d'une très grande richesse. C'est à la présentation détaillée des règles juridiques régissant les différentes étapes de la vie d'un OPCVM, leurs rapports avec les émetteurs et les investisseurs, ainsi que de celles qui gouvernent le statut, les fonctions et responsabilité de leurs acteurs (sociétés de gestion de portefeuille, dépositaires et commercialisateurs), que s'attache cet ouvrage.
À jour des dernières évolutions législatives et réglementaires, l'étude intègre également la jurisprudence des juridictions administratives et judiciaires ainsi que celle de la commission des sanctions de l'Autorité des marchés financiers (AMF). Il met également en lumière l'articulation du droit des OPCVM avec d'autres branches du droit, telles que le droit des sociétés, le droit des contrats et de la responsabilité.
Cet ouvrage s'adresse à toute personne qui s'intéresse aux OPCVM, notamment aux professionnels de la gestion collective, aux magistrats, avocats et universitaires, ainsi qu'aux étudiants souhaitant se spécialiser dans ce domaine.
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Droit bancaire
Jérôme Lasserre Capdeville, Michel Storck, Marc Mignot, Jean-philippe Kovar, Nicolas Eréséo
- Dalloz
- Precis
- 15 Septembre 2021
- 9782247207572
Cet ouvrage est à jour des dernières évolutions légales, réglementaires et jurisprudentielles du droit bancaire.
Il a pour intérêt de présenter, le plus clairement possible et de façon pédagogique, cette matière a priori technique.
Il couvre l'ensemble des questions se posant en 2021 avec cette branche du droit, notamment les questions relatives aux taux d'intérêt, de la fraude à la carte bancaire, et des crypto-monnaies.
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Code monétaire et financier annoté et commenté (édition 2018)
Eric Chevrier, Jérôme Lasserre Capdeville, Pascal Pisoni, Michel Storck
- Dalloz
- Codes Dalloz
- 16 Mai 2018
- 9782247177264
L'ensemble de la réglementation bancaire et financière réunie en un seul ouvrage : le code officiel, enrichi de bibliographies, d'annotations de jurisprudence et de commentaires explicatifs, et de nombreux textes complémentaires rassemblés au sein d'un appendice (règlement général de l'AMF, instructions AMF, instructions ACPR, règlements CRBF, instructions de la Commission bancaire, textes européens).
L'édition 2018 est notamment à jour des textes suivants :
- ordonnance du 4 octobre 2017 portant modernisation du cadre juridique de la gestion d'actifs ;
- ordonnance du 4 octobre 2017 relative à la dématérialisation des relations contractuelles dans le secteur financier ;
- ordonnance du 9 août 2017 et décrets du 31 août 2017 concernant les services de paiement dans le marché intérieur ;
- ordonnance du 22 juin 2017 et décrets du 9 août et du 6 septembre 2017 relatifs aux marchés d'instruments financiers ;
- décret du 12 juin 2017 relatif au registre des bénéficiaires effectifs ;
- décret du 9 mai 2017 relatif au relèvement de sanctions prononcées par l'Autorité des marchés financiers.
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Le crédit ; aspects juridiques et économiques
Jérôme Lasserre-Capdeville, Michel Storck
- Dalloz
- Themes Et Commentaires
- 30 Mai 2012
- 9782247117741
Des juristes et des économistes réunis autour du thème du crédit en 6 temps : Le rôle du crédit dans l'économie, La responsabilité du banquier, Les garanties du crédit, Le crédit aux entreprises, Les crédits aux consommateurs, La renégociation et refinancement du crédit.
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Code monétaire et financier : annoté et commenté (édition 2022)
Michel Storck, Jérôme Lasserre Capdeville
- Dalloz
- 12 Mai 2022
- 9782247214396
Toute la réglementation bancaire et financière réunie en un seul ouvrage.
Les + de l'édition 2022:
- richesse des bibliographies, commentaires et annotations de jurisprudence ;
- nombreux textes complémentaires (règlement général de l'AMF, instructions AMF, instructions ACPR, textes européens...) ;
- contenu numérique additionnel ;
- inclus: le Code en ligne, enrichi, annoté et mis à jour en continu.
L'édition 2022 est à jour notamment des textes suivants:
- loi du 30 décembre 2021 de finances pour 2022 ;
- ordonnance du 22 décembre 2021 et décret du 1er février 2022 modernisant le cadre relatif au financement participatif ;
- ordonnance du 15 décembre 2021 portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'UE dans le domaine des obligations d'information, de la gouvernance des produits financiers et des limites de positions des investisseurs destinées à faciliter le financement des entreprises ;
- décret du 1er décembre 2021 relatif aux modalités d'application de la réforme du courtage de l'assurance et du courtage en opérations de banque et en services de paiement ;
- loi DDADUE du 8 octobre 2021 ;
- ordonnance et décret des 23 juin et 15 juillet 2021 portant transposition de la directive UE 2019/2034 concernant la surveillance prudentielle des entreprises d'investissement ;
- ordonnance et décret des 30 juin et 6 juillet 2021 portant transposition de la directive (UE) 2019/2162 concernant l'émission d'obligations garanties et la surveillance publique des obligations garanties ;
- arrêté du 28 juillet 2021 modifiant l'arrêté du 3 novembre 2014 relatif au contrôle interne des entreprises du secteur de la banque, des services de paiement et des services d'investissement soumises au contrôle de l'Autorité de contrôle prudentiel et de résolution. -
Droit bancaire
Jérôme Lasserre Capdeville, Michel Storck, Marc Mignot, Jean-philippe Kavar, Nicolas Eréséo
- Dalloz
- Precis
- 28 Août 2019
- 9782247189502
Cet ouvrage est à jour des dernières évolutions légales, réglementaires et jurisprudentielles du droit bancaire.
Il a pour intérêt de présenter, le plus clairement possible et de façon pédagogique, cette matière a priori technique. Il couvre l'ensemble des questions se posant en 2019 avec cette branche du droit, notamment les questions relatives aux taux d'intérêt, de la fraude à la carte bancaire, et des crypto-monnaies.
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Code monétaire et financier, annoté et commenté (édition 2020)
Michel Storck, Jérôme Lasserre Capdeville, Eric Chevrier, Pascal Pisoni
- Dalloz
- Codes Dalloz Universitaires Et Professionnels
- 10 Juin 2020
- 9782247196623
L'ensemble de la réglementation bancaire et financière réunie en un seul ouvrage: le code officiel, enrichi de bibliographies, d'annotations de jurisprudence et de commentaires explicatifs, et de nombreux textes complémentaires rassemblés au sein d'un appendice (règlement général de l'AMF, instructions AMF, instructions ACPR, textex européens...).
Les + de l'édition 2020:
- richesse des commentaires, des annotations de jurisprudence et des textes complémentaires;
- inclus: le Code en ligne, enrichi, annoté et mis à jour en continu;
- contenu numérique additionnel.
L'édition 2020 est à jour notamment des textes suivants:
- ordonnance et décret des 21 et 28 octobre 2019 relatifs aux offres au public de titres;
- ordonnance et décret des 24 et 30 juillet 2019 portant réforme de l'épargne retraire;
- loi du 22 mai 2019 relative à la croissance et la transformation des entreprises.
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Code monétaire et financier, annoté & commenté (édition 2021)
Michel Storck, Jérôme Lasserre Capdeville, Eric Chevrier, Pascal Pisoni
- Dalloz
- Codes Dalloz Universitaires Et Professionnels
- 5 Mai 2021
- 9782247205349
Toute la réglementation bancaire et financière réunie en un seul ouvrage L'ensemble de la réglementation bancaire et financière réunie en un seul ouvrage: le code officiel, enrichi de bibliographies, d'annotations de jurisprudence et de commentaires explicatifs, et de nombreux textes complémentaires rassemblés au sein d'un appendice (règlement général de l'AMF, instructions AMF, instructions ACPR, textes européens...).
Les + de l'édition 2021:
- richesse des commentaires, des annotations de jurisprudence et des textes complémentaires;
- inclus: le Code en ligne, enrichi, annoté et mis à jour en continu;
- contenu numérique additionnel.
L'édition 2021 est à jour notamment des textes suivants:
- ordonnance et décret des 21 et 24 décembre 2020 relatifs au régime de résolution dans le secteur bancaire;
- ordonnance et décret des 21 et 22 décembre 2020 portant diverses dispositions d'adaptation de la législation au droit de l'Union européenne en matière financière;
- ordonnance du 9 décembre 2020 renforçant le cadre de la lutte contre le blanchiment de capitaux et le financement du terrorisme applicable aux actifs numériques;
- loi du 3 décembre 2020 portant diverses dispositions d'adaptation de la législation au droit de l'Union européenne en matière économique et financière.
