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michaël poyet
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Procédure administrative et modes amiables de résolution des différends : Examen national 2024
Michaël Poyet
- Lgdj
- Crfpa
- 2 Avril 2024
- 9782275130965
L'objectif de cet ouvrage est de préparer efficacement les étudiants à l'épreuve de procédure administrative contentieuse (PAC) et modes amiables de résolution des différends (MARD) de l'examen professionnel du CRFPA.
Les candidats pourront ainsi rapidement revoir les fondamentaux actualisés du contrôle juridictionnel de l'administration et s'exercer avec des consultations, comme à l'examen, afin de progresser avec les corrigés proposés contenant de nombreux conseils pour réussir cette épreuve.
Cet ouvrage se destine non seulement aux étudiants qui préparent l'épreuve de PAC et de MARD au cours de leur cursus universitaire mais aussi, plus généralement, à tous ceux qui souhaitent assimiler les règles essentielles de cette matière dans le cadre de leurs études universitaires, d'un concours, de leur formation professionnelle ou à titre personnel.
Conçu par un magistrat administratif, enseignant à l'IEJ de Sceaux de la faculté de droit Jean Monnet de l'université Paris-Saclay, au Centre de formation de la juridiction administrative (CFJA) et à l'Institut régional d'administration (IRA) de Bastia, cet ouvrage présente le regard d'un praticien qui est directement associé à la préparation de l'examen professionnel du CRFPA et du concours de l'ENM.
L'ouvrage intègre les évolutions et réformes récentes en matière de PAC et de MARD et, en particulier, la loi du 26 janvier 2024 pour contrôler l'immigration, améliorer l'intégration, la loi du 20 novembre 2023 d'orientation et de programmation du ministère de la Justice 2023-2027, le décret du 28 décembre 2023 relatif au statut des magistrats administratifs, le décret du 21 juin 2023 modifiant le statut des magistrats administratifs, le décret du 21 juin 2023 relatif à l'échelonnement des grades et emplois et au reclassement indiciaire des membres du Conseil d'État et portant diverses dispositions modifiant le Code de justice administrative, le décret du 16 juin 2023 relatif à l'expertise devant les juridictions administratives et judiciaires, le décret du 9 janvier 2023 relatif aux procédures orales d'instruction devant le juge administratif... -
Un an d'actualité des libertés et droits fondamentaux : Examen national session 2023 ; Fiches d'actualité et sujets corrigés pour le grand oral
Michaël Poyet
- Lgdj
- Crfpa
- 3 Octobre 2023
- 9782275130941
Cet ouvrage a pour objectif de rappeler ou préciser, dans un volume court, l'actualité que doivent connaitre tous les étudiants qui préparent le grand oral du CRFPA : ils disposent ainsi d'un panorama express de l'année écoulée pour actualiser leurs connaissances juridiques et de culture générale en matière de libertés fondamentales.
Les fiches d'actualités sont classées par ordre chronologique. Chaque fiche présente l'actualité et le contexte des thèmes à connaître pour réussir avec brio, en abordant également des notions essentielles en rapport avec ceux-ci, les textes juridiques de référence et des exemples de questions susceptibles d'être posées par les membres des jurys. La totalité des fiches comprend au moins un sujet avec son corrigé à partir d'une question ouverte ou dirigée, voire d'un arrêt à commenter.
Points forts Inclus un pêle-mêle de questions-réponses pour optimiser les révisions en la matière Le panorama indispensable du candidat au CRFPA pour être certain d'être parfaitement à jour de ses connaissances et de l'actualité de l'année, notamment le droit de grève, la liberté de manifestation, l'ordre public et le maintien de l'ordre, la liberté de culte, la dignité de la personne humaine, le référendum d'initiative partagée, l'environnement...
Contient un QR Code pour accéder à des fiches numériques supplémentaires dont trois seront accessibles entre octobre et décembre 2023 pour plus d'actualités en libertés fondamentales et droits fondamentaux. -
Droit administratif : examen national session 2023 ; épreuve de specialité : droit administratif général, droit administratif spécial
Michaël Poyet
- Lgdj
- Crfpa
- 28 Mars 2023
- 9782275130958
L'objectif de cet ouvrage est de préparer efficacement les candidats à l'épreuve de droit administratif de l'examen professionnel du CRFPA. Ils pourront ainsi rapidement revoir les fondamentaux actualisés du droit administratif et s'exercer avec des consultations, telles qu'à l'examen, afin de progresser avec les corrigés et les nombreux conseils proposés pour réussir cette épreuve.
Cet ouvrage sera également très utile aux étudiants qui souhaitent assimiler les règles essentielles et actualisées du droit administratif dans le cadre de leurs études universitaires, d'un concours, ou de leur formation professionnelle.
Conçu par un magistrat administratif, enseignant à l'IEJ de Sceaux de la faculté de droit Jean Monnet de l'université Paris-Saclay, au Centre de formation de la juridiction administrative (CFJA) et à l'Institut régional d'administration (IRA) de Bastia, cet ouvrage présente le regard d'un praticien qui est directement associé à la préparation à cet examen et au concours de l'ENM.
L'ouvrage intègre toutes les évolutions et réformes récentes ou en cours en matière de droit administratif et, en particulier, celles résultant du règlement (UE) 2022/576 du Conseil du 8 avril 2022, des lois du 21 février 2022 relatives à la restitution ou la remise de certains biens culturels aux ayants droit de leurs propriétaires victimes de persécutions antisémites ainsi qu'à la différenciation, la décentralisation, la déconcentration et portant diverses mesures de simplification de l'action publique locale (loi 3DS), des décrets du 25 janvier 2023 relatif aux conditions d'accès et aux formations à l'Institut national du service public et du 28 décembre 2022 portant diverses modifications du Code de la commande publique.
Enfin, chacune des leçons propose une liste des documents autorisés qui peuvent être utiles aux candidats durant l'épreuve. -
Procédure administrative et modes amiables de résolution des différends : examen national session 2022
Michaël Poyet
- Lgdj
- Crfpa
- 3 Mai 2022
- 9782275102009
L'objectif de cet ouvrage est de préparer efficacement les étudiants à l'épreuve de procédure administrative contentieuse (PAC) et modes amiables de résolution des différends (MARD) de l'examen professionnel du CRFPA.
Les candidats pourront ainsi rapidement revoir les fondamentaux actualisés du contrôle juridictionnel de l'administration et s'exercer avec des consultations, comme à l'examen, afin de progresser avec les corrigés proposés contenant de nombreux conseils pour réussir cette épreuve.
Cet ouvrage se destine non seulement aux étudiants qui préparent l'épreuve de PAC et de MARD au cours de leur cursus universitaire mais aussi, plus généralement, à tous ceux qui souhaitent assimiler les règles essentielles de cette matière dans le cadre de leurs études universitaires, d'un concours, de leur formation professionnelle ou à titre personnel.
Conçu par un magistrat administratif, enseignant à l'IEJ de Sceaux de la faculté de droit Jean Monnet de l'université Paris-Saclay, au Centre de formation de la juridiction administrative (CFJA) et à l'Institut régional d'administration (IRA) de Bastia, cet ouvrage présente le regard d'un praticien qui est directement associé à la préparation de l'examen professionnel du CRFPA et du concours de l'ENM.
L'ouvrage intègre les évolutions et réformes récentes en matière de PAC et de MARD et, en particulier, la loi du 22 décembre 2021 pour la confiance dans l'institution judiciaire, la loi du 24 août 2021 confortant le respect des principes de la République, l'ordonnance du 2 juin 2021 portant réforme de l'encadrement supérieur de la fonction publique de l'État, le décret n° 2022-387 du 18 mars 2022 prolongeant l'expérimentation au Conseil d'État des procédures d'instruction orale et d'audience d'instruction, le décret du 7 décembre 2021 créant la CAA de Toulouse, le 1er janvier 2022, le décret du 30 septembre 2021 créant au Conseil d'État et à la Cour de cassation des traitements automatisés de données à caractère personnel, dénommés respectivement « Décisions de la justice administrative » et « Judilibre », le décret du 12 mars 2021 portant application de l'article L. 311-13 du CJA dressant la liste des décisions prises en matière d'installations de production d'énergie renouvelable en mer... -
Un an d'actualité des libertés fondamentales - CRFPA - examen national session 2022 : fiches d'actualité et sujets corrigés pour le grand oral
Michaël Poyet
- Lgdj
- Crfpa
- 4 Octobre 2022
- 9782275101996
L'objectif de cet ouvrage est de préparer efficacement et rapidement les candidats au grand oral de l'examen professionnel du CRFPA qui disposeront ainsi d'un panorama express de l'année écoulée pour actualiser leurs connaissances juridiques et de culture générale en matière de libertés fondamentales. Il répondra parfaitement aux attendus du grand oral qui se compose d'un exposé de quinze minutes, après une préparation d'une heure, suivi d'un entretien de trente minutes avec le jury, sur un sujet relatif à la protection des libertés et des droits fondamentaux permettant d'apprécier les connaissances du candidat, sa culture juridique, son aptitude à l'argumentation et à l'expression orale.
Ce livre sera également très utile aux étudiants qui préparent des concours et des examens, ainsi qu'aux personnes qui s'intéressent aux libertés fondamentales, pour effectuer un tour d'horizon rapide en matière de libertés publiques et droits fondamentaux des actualités couvrant la période de juillet 2021 à août 2022.
Conçu par un magistrat administratif, enseignant à l'IEJ de Sceaux de la faculté Jean Monnet de l'université Paris-Saclay, et intervenant au Centre de formation de la juridiction administrative (CFJA), à l'Institut régional d'administration (IRA) de Bastia et à l'IH2EF, cet ouvrage présente le regard d'un praticien qui est directement associé à la préparation de l'examen du CRFPA et au concours de l'ENM.
L'ouvrage comprend 12 fiches d'actualité portant chacune sur un thème à maîtriser pour le grand oral de l'examen professionnel d'accès au CRFPA ainsi que pour les concours et examens qui comportent des libertés publiques et droits fondamentaux dans leur programme. Chaque fiche présente l'actualité et le contexte des thèmes à connaître pour réussir avec brio, en abordant également des notions essentielles en rapport avec ceux-ci, les textes juridiques de référence et des exemples de questions susceptibles d'être posées par les membres des jurys. La totalité des fiches comprend au moins un sujet avec son corrigé à partir d'une question ouverte ou dirigée, voire d'un arrêt à commenter.
L'ouvrage se termine par un pêle-mêle de questions-réponses pour optimiser les révisions en la matière. -
L'objectif de cet ouvrage est de préparer efficacement et rapidement les candidats au grand oral de l'examen professionnel du CRFPA. Ils pourront ainsi disposer d'un panorama express de l'année écoulée pour actualiser leurs connaissances juridiques et de culture générale en matière de libertés fondamentales. Cela est indispensable dès lors que le grand oral se compose d'un exposé de quinze minutes, après une préparation d'une heure, suivi d'un entretien de trente minutes avec le jury, sur un sujet relatif à la protection des libertés et des droits fondamentaux permettant d'apprécier les connaissances du candidat, sa culture juridique, son aptitude à l'argumentation et à l'expression orale.
Cet ouvrage sera également très utile aux étudiants qui préparent des concours et des examens, ainsi qu'aux personnes qui s'intéressent aux libertés fondamentales, pour effectuer un tour d'horizon rapide en matière de libertés publiques et droits fondamentaux des actualités couvrant la période de septembre 2018 à juillet 2019.
Conçu par un magistrat administratif, enseignant à l'IEJ de Sceaux de la faculté de droit Jean Monnet de l'université Paris-Sud, au Centre de formation de la juridiction administrative (CFJA) et à l'Institut régional d'administration (IRA) de Bastia, cet ouvrage présente le regard croisé d'un praticien qui est directement associé à la préparation à cet examen et à celui du concours de l'ENM.
L'ouvrage comprend 10 fiches d'actualités portant chacune sur un thème qu'il est impératif de maîtriser pour le grand oral de l'examen professionnel d'accès au CRFPA ainsi que pour les concours et examens qui comportent des libertés publiques et droits fondamentaux dans leur programme. Chaque fiche présente l'actualité et le contexte des thèmes à connaître pour réussir avec brio en abordant également des notions essentielles en rapport avec ceux-ci, les textes juridiques de référence et des exemples de questions susceptibles d'être posées par les membres des jurys. L'ouvrage se termine par un pêle-mêle de questions-réponses pour optimiser les révisions en la matière.
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Droit administratif : examen national session 2022
Michaël Poyet
- Lgdj
- Crfpa
- 22 Mars 2022
- 9782275101989
L'objectif de cet ouvrage est de préparer efficacement les candidats à l'épreuve de droit administratif de l'examen professionnel du CRFPA. Ils pourront ainsi rapidement revoir les fondamentaux actualisés du droit administratif et s'exercer avec des consultations, telles qu'à l'examen, afin de progresser avec les corrigés proposés contenant de nombreux conseils pour réussir cette épreuve.
Cet ouvrage sera également très utile aux étudiants qui souhaitent assimiler les règles essentielles et actualisées du droit administratif dans le cadre de leurs études universitaires, d'un concours, de leur formation professionnelle ou à titre personnel.
Conçu par un magistrat administratif, enseignant à l'IEJ de Sceaux de la faculté de droit Jean Monnet de l'université Paris-Saclay, au Centre de formation de la juridiction administrative (CFJA) et à l'Institut régional d'administration (IRA) de Bastia, cet ouvrage présente le regard d'un praticien qui est directement associé à la préparation à cet examen et au concours de l'ENM.
L'ouvrage intègre toutes les évolutions et réformes récentes ou en cours en matière de droit administratif et, en particulier, celles découlant du covid-19, le projet de loi « 3DS » sur la différenciation, la décentralisation, la déconcentration et la simplification de l'action publique locale, la création de la partie législative du Code général de la fonction publique, la réforme de la protection sociale complémentaire dans la fonction publique, la réforme de l'encadrement supérieur de la fonction publique de l'État, la refonte du CESEDA, la loi du 24 août 2021 confortant le respect des principes de la République et l'étude annuelle 2021 du Conseil d'État consacrée aux états d'urgence.
Enfin, chacune des leçons propose une liste des documents autorisés qui peuvent être utiles aux candidats durant l'épreuve.
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Procédure administrative contentieuse ; CRFPA, examen national
Michaël Poyet
- Lgdj
- 19 Juin 2018
- 9782275057477
?La procédure administrative contentieuse est une matière fondamentale, dont la maîtrise est indispensable à la réussite de l'examen professionnel du CRFPA pour les candidats ayant choisi la matière droit administratif.
C'est l'objectif du présent ouvrage qui, en 13 leçons, rappelle aux candidats les fondamentaux actualisés du contrôle juridictionnel de l'administration et, en 13 consultations, offre la possibilité à ceux-ci de s'exercer à l'épreuve de procédure administrative contentieuse. Conçu par un magistrat administratif, enseignant à l'IEJ de Sceaux de la faculté de droit Jean Monnet de l'université Paris-Sud et au centre de formation de la juridiction administrative (CFJA), cet ouvrage présente le regard croisé d'un praticien qui est également directement associé à la préparation de l'examen professionnel du CRFPA. Le lecteur pourra ainsi mettre directement en pratique les règles contentieuses et progresser avec les corrigés proposés contenant de nombreux conseils.
L'ouvrage insiste sur les réformes récentes en matière de procédure administrative contentieuse et, en particulier, la loi du 18 novembre 2016 de modernisation de la justice du XXIe siècle, la loi du 21 avril 2016 relative à la déontologie et aux droits et obligations des fonctionnaires, le décret du 16 février 2018 portant expérimentation d'une procédure de médiation préalable obligatoire en matière de litiges de la fonction publique et de litiges sociaux et le décret du 2 novembre 2016 portant modification du Code de justice administrative, dit « justice administrative de demain » ou « Jade ».
Chacune des leçons propose une bibliographie offrant la possibilité au lecteur d'approfondir les points souhaités. L'ouvrage contient également une synthèse des jurisprudences importantes du Conseil d'État et en particulier le sens et la portée des considérants de principe.
L'ouvrage se destine à tous les étudiants ayant à préparer une épreuve de procédure administrative contentieuse au cours de leur cursus universitaire. Plus généralement, il s'adresse à ceux qui souhaitent assimiler les règles essentielles de cette matière.
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Procédure administrative contentieuse et modes amiables de résolution des différends ; CRFPA, examen national session 2019
Michaël Poyet
- Lgdj
- 23 Avril 2019
- 9782275065311
L'objectif de cet ouvrage est de préparer efficacement à l'épreuve de procédure administrative contentieuse (PAC) et modes amiables de résolution des différends (MARD) de l'examen professionnel du CRFPA. Les candidats pourront ainsi rapidement revoir les fondamentaux actualisés du contrôle juridictionnel de l'administration et s'exercer avec des cas pratiques ou des consultations, tel qu'à l'examen, afin de progresser avec les corrigés proposés contenant de nombreux conseils pour réussir cette épreuve.
Toutefois, cet ouvrage se destine non seulement aux étudiants qui préparent l'épreuve de PAC et de MARD au cours de leur cursus universitaire mais aussi, plus généralement, à tous ceux qui souhaitent assimiler les règles essentielles de cette matière dans le cadre de leurs études universitaires, d'un concours, de leur formation professionnelle ou à titre personnel.
Conçu par un magistrat administratif, enseignant à l'IEJ de Sceaux de la faculté de droit Jean Monnet de l'université Paris-Sud, au Centre de formation de la juridiction administrative (CFJA) et à l'Institut régional d'administration (IRA) de Bastia, cet ouvrage présente le regard croisé d'un praticien qui est directement associé à la préparation à cet examen et à celui du concours de l'ENM.
L'ouvrage intègre toutes les réformes récentes en matière de PAC et de MARD et, en particulier, le décret du 7 février 2019 modifiant la partie réglementaire du Code de justice administrative (CJA). Il contient également une synthèse des jurisprudences importantes du Conseil d'État à connaître en la matière. Par ailleurs, il prend en compte les modifications apportées par l'arrêté du 2 octobre 2018 modifiant l'arrêté du 17 octobre 2016 fixant le programme et les modalités de l'examen d'accès au CRFPA, à compter de la session de l'examen 2019. Enfin, chacune des leçons propose une bibliographie permettant d'approfondir les points souhaités.
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Droit administratif ; épreuve de spécialité: droit administratif général, droit administratif spécial
Michaël Poyet
- Lgdj
- 9 Juillet 2019
- 9782275065441
« L'objectif de cet ouvrage est de préparer efficacement les candidats à l'épreuve de droit administratif de l'examen professionnel du CRFPA. Ils pourront ainsi rapidement revoir les fondamentaux actualisés du droit administratif et s'exercer avec des cas pratiques ou des consultations, tels qu'à l'examen, afin de progresser avec les corrigés proposés contenant de nombreux conseils pour réussir cette épreuve.
Cet ouvrage sera également très utile aux étudiants qui souhaitent assimiler les règles essentielles et actualisées du droit administratif dans le cadre de leurs études universitaires, d'un concours, de leur formation professionnelle ou à titre personnel.
Conçu par un magistrat administratif, enseignant à l'IEJ de Sceaux de la faculté de droit Jean Monnet de l'université Paris-Sud, au Centre de formation de la juridiction administrative (CFJA) et à l'Institut régional d'administration (IRA) de Bastia, cet ouvrage présente le regard croisé d'un praticien qui est directement associé à la préparation à cet examen et à celui du concours de l'ENM.
L'ouvrage intègre toutes les réformes récentes ou en cours en matière de droit administratif et, en particulier, le Grand débat national, le projet de loi de transformation de la fonction publique, la loi du 23 mars 2019 de programmation 2018-2022 et de réforme pour la justice, le Code de la commande publique entré en vigueur le 1er avril 2019, la loi du 10 septembre 2018 pour une immigration maîtrisée, un droit d'asile effectif et une intégration réussie et la transformation de l'action publique avec le programme Action publique 2022. Par ailleurs, il prend en compte les modifications apportées par l'arrêté du 2 octobre 2018 modifiant l'arrêté du 17 octobre 2016 fixant le programme et les modalités de l'examen d'accès au CRFPA, à compter de la session de l'examen 2019.
Enfin, chacune des leçons propose une bibliographie permettant d'approfondir les points souhaités ainsi que les documents autorisés durant l'épreuve. »
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Droit administratif - CRFPA - examen national session 2020 ; épreuve de spécialité : droit administratif général, droit administratif spécial
Michaël Poyet
- Lgdj
- 2 Juin 2020
- 9782275075259
L'objectif de cet ouvrage est de préparer efficacement les candidats à l'épreuve de droit administratif de l'examen professionnel du CRFPA. Ils pourront ainsi rapidement revoir les fondamentaux actualisés du droit administratif et s'exercer avec des consultations, telles qu'à l'examen, afin de progresser avec les corrigés proposés contenant de nombreux conseils pour réussir cette épreuve.
Cet ouvrage sera également très utile aux étudiants qui souhaitent assimiler les règles essentielles et actualisées du droit administratif dans le cadre de leurs études universitaires, d'un concours, de leur formation professionnelle ou à titre personnel.
Conçu par un magistrat administratif, enseignant à l'IEJ de Sceaux de la faculté de droit Jean Monnet de l'université Paris-Saclay, au Centre de formation de la juridiction administrative (CFJA) et à l'Institut régional d'administration (IRA) de Bastia, cet ouvrage présente le regard croisé d'un praticien qui est directement associé à la préparation à cet examen et à celui du concours de l'ENM.
L'ouvrage intègre toutes les évolutions et réformes récentes ou en cours en matière de droit administratif et, en particulier, celles de l'état d'urgence sanitaire découlant du covid-19, des arrêtés anti-pesticides des maires, du rapport de la mission Thiriez portant sur la réforme de la haute fonction publique, de la concertation entre l'État et les collectivités locales sur le futur projet de loi décentralisation, différenciation et déconcentration dit « 3D », de la loi du 27 décembre 2019 relative à l'engagement dans la vie locale et à la proximité de l'action publique, de la loi du 6 août 2019 de transformation de la fonction publique, du Code de la commande publique, de la loi du 23 mars 2019 de programmation 2018-2022 et de réforme pour la justice, et de la transformation de l'action publique avec le programme Action publique 2022.
Enfin, chacune des leçons propose une bibliographie permettant d'approfondir les points souhaités ainsi que les documents autorisés durant l'épreuve.
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Procédure administrative et modes amiables de résolution des différends ; CRFPA - examen national session 2020
Michaël Poyet
- Lgdj
- 2 Juin 2020
- 9782275075266
L'objectif de cet ouvrage est de préparer efficacement à l'épreuve de procédure administrative contentieuse (PAC) et modes amiables de résolution des différends (MARD) de l'examen professionnel du CRFPA.
Les candidats pourront ainsi rapidement revoir les fondamentaux actualisés du contrôle juridictionnel de l'administration et s'exercer avec des consultations, tel qu'à l'examen, afin de progresser avec les corrigés proposés contenant de nombreux conseils pour réussir cette épreuve.
Toutefois, cet ouvrage se destine non seulement aux étudiants qui préparent l'épreuve de PAC et de MARD au cours de leur cursus universitaire mais aussi, plus généralement, à tous ceux qui souhaitent assimiler les règles essentielles de cette matière dans le cadre de leurs études universitaires, d'un concours, de leur formation professionnelle ou à titre personnel.
Conçu par un magistrat administratif, enseignant à l'IEJ de Sceaux de la faculté de droit Jean Monnet de l'université Paris-Saclay, au Centre de formation de la juridiction administrative (CFJA) et à l'Institut régional d'administration (IRA) de Bastia, cet ouvrage présente le regard croisé d'un praticien qui est directement associé à la préparation à cet examen et à celui du concours de l'ENM.
L'ouvrage intègre les évolutions et réformes récentes en matière de PAC et de MARD et, en particulier, les deux ordonnances du 25 mars 2020 qui, pour l'une, porte adaptation des règles applicables devant les juridictions de l'ordre administratif et, pour l'autre, est relative à la prorogation des délais échus pendant la période d'urgence sanitaire et à l'adaptation des procédures pendant cette même période, la loi du 23 mars 2019 de programmation 2018-2022 et de réforme pour la justice, le décret du 26 février 2020 portant dispositions statutaires concernant le Conseil d'État, le décret du 30 décembre 2019 portant application du titre III de la loi du 23 mars 2019 de programmation 2018-2022 et de réforme pour la justice et autres mesures relatives à la procédure contentieuse administrative, le décret du 7 février 2019 modifiant la partie réglementaire du CJA et le décret du 16 février 2018 portant expérimentation d'une procédure de médiation préalable obligatoire en matière de litiges de la fonction publique et de litiges sociaux. Enfin, chacune des leçons propose une bibliographie permettant d'approfondir les points souhaités.
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Un an d'actualité des libertés fondamentales ; CRFPA examen national session 2020
Michaël Poyet
- Lgdj
- 29 Septembre 2020
- 9782275075273
L'objectif de cet ouvrage est de préparer efficacement et rapidement les candidats au grand oral de l'examen professionnel du CRFPA qui disposeront ainsi d'un panorama express de l'année écoulée pour actualiser leurs connaissances juridiques et de culture générale en matière de libertés fondamentales. Il répondra parfaitement aux attendus du grand oral qui se compose d'un exposé de quinze minutes, après une préparation d'une heure, suivi d'un entretien de trente minutes avec le jury, sur un sujet relatif à la protection des libertés et des droits fondamentaux permettant d'apprécier les connaissances du candidat, sa culture juridique, son aptitude à l'argumentation et à l'expression orale.
Ce livre sera également très utile aux étudiants qui préparent des concours et des examens, ainsi qu'aux personnes qui s'intéressent aux libertés fondamentales, pour effectuer un tour d'horizon rapide en matière de libertés publiques et droits fondamentaux des actualités couvrant la période de juillet 2019 à août 2020.
Conçu par un magistrat administratif, enseignant à l'IEJ de Sceaux de la faculté Jean Monnet de l'université Paris-Saclay, au Centre de formation de la juridiction administrative (CFJA) et à l'Institut régional d'administration (IRA) de Bastia, cet ouvrage présente le regard d'un praticien qui est directement associé à la préparation de l'examen du CRFPA et au concours de l'ENM.
L'ouvrage comprend 12 fiches d'actualité portant chacune sur un thème à maîtriser pour le grand oral de l'examen professionnel d'accès au CRFPA ainsi que pour les concours et examens qui comportent des libertés publiques et droits fondamentaux dans leur programme. Chaque fiche présente l'actualité et le contexte des thèmes à connaître pour réussir avec brio en abordant également des notions essentielles en rapport avec ceux-ci, les textes juridiques de référence et des exemples de questions susceptibles d'être posées par les membres des jurys. Certaines fiches comportent un sujet avec son corrigé à partir d'une question ouverte ou dirigée voire d'un arrêt à commenter. L'ouvrage se termine par un pêle-mêle de questions-réponses pour optimiser les révisions en la matière.
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Procédure administrative et modes amiables de résolution des différends ; examen national session 2021
Michaël Poyet
- Lgdj
- Crfpa
- 30 Mars 2021
- 9782275091563
L'objectif de cet ouvrage est de préparer efficacement les étudiants à l'épreuve de procédure administrative contentieuse (PAC) et modes amiables de résolution des différends (MARD) de l'examen professionnel du CRFPA.
Les candidats pourront ainsi rapidement revoir les fondamentaux actualisés du contrôle juridictionnel de l'administration et s'exercer avec des consultations, tel qu'à l'examen, afin de progresser avec les corrigés proposés contenant de nombreux conseils pour réussir cette épreuve.
Cet ouvrage se destine non seulement aux étudiants qui préparent l'épreuve de PAC et de MARD au cours de leur cursus universitaire mais aussi, plus généralement, à tous ceux qui souhaitent assimiler les règles essentielles de cette matière dans le cadre de leurs études universitaires, d'un concours, de leur formation professionnelle ou à titre personnel.
Conçu par un magistrat administratif, enseignant à l'IEJ de Sceaux de la faculté de droit Jean Monnet de l'université Paris-Saclay, au Centre de formation de la juridiction administrative (CFJA) et à l'Institut régional d'administration (IRA) de Bastia, cet ouvrage présente le regard croisé d'un praticien qui est directement associé à la préparation de cet examen et de celui du concours de l'ENM.
L'ouvrage intègre les évolutions et réformes récentes en matière de PAC et de MARD et, en particulier, le décret du 28 décembre 2020 portant application de la loi du 10 juillet 1991 relative à l'aide juridique et relatif à l'aide juridictionnelle et à l'aide à l'intervention de l'avocat dans les procédures non juridictionnelles, l'ordonnance du 18 novembre 2020 portant adaptation des règles applicables aux juridictions de l'ordre administratif et le décret du 18 novembre 2020 portant adaptation des règles applicables devant les juridictions de l'ordre administratif, le décret du 18 novembre 2020 portant expérimentation au Conseil d'État des procédures d'instruction orale et d'audience d'instruction et modifiant le Code de justice administrative ainsi que le décret du 9 octobre 2020 relatif à l'utilisation des téléprocédures devant le Conseil d'État, les cours administratives d'appel et les tribunaux administratifs.
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Un an d'actualité des libertés fondamentales : CRFPA - examen national Session 2021 - fiches d'actualité et sujets corrigés pour le grand oral
Michaël Poyet
- Lgdj
- Crfpa
- 28 Septembre 2021
- 9782275091556
Cet ouvrage a pour objectif de rappeler ou préciser, dans un volume court, l'actualité que doivent connaitre tous les étudiants qui préparent le grand oral du CRFPA : ils pourront ainsi disposer d'un panorama express de l'année écoulée pour actualiser leurs connaissances juridiques et de culture générale en matière de libertés fondamentales. Les fiches d'actualités sont classées par ordre chronologique.
Chaque fiche rappelle le contexte, l'actualité (texte adopté, décision prononcée...), le domaine et des exemples de questions susceptibles d'être posées par les membres des jurys. La mention des textes de références et une bibliographie sur le sujet vient utilement compléter l'actualité présentée. Certaines fiches comportent en outre un sujet avec son corrigé à partir d'une question ouverte ou dirigée, voire d'un arrêt à commenter.
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La note de synthèse : méthode appliquée et expliquée ; sujets et corrigés d'épreuves
Boris Bernabé, Michaël Poyet
- Lgdj
- Crfpa
- 9 Mai 2023
- 9782275130897
Comment identifier une idée clé du dossier ?
Combien une sous-partie doit-elle contenir de paragraphes ?
Peut-on faire référence à un document plusieurs fois ?
Doit-il y avoir une accroche ou non dans l'introduction ?
Autant de questions - et bien d'autres - que l'étudiant souhaitant se préparer à la note de synthèse se pose. Les réponses à ces questions figurent dans le présent ouvrage qui a pour ambition de présenter non pas une méthode infaillible - ce serait illusoire -, mais les clés essentielles permettant de maîtriser l'exercice de la note de synthèse, l'un des plus redoutés de l'examen d'accès aux CRFPA. Si l'exercice de la pratique par l'entraînement intensif constitue une voie fondamentale de la réussite, l'appropriation théorique de la méthodologie demeure préalablement indispensable.
À travers la théorie de la note de synthèse, le présent ouvrage en permet une compréhension globale, en restitue la logique, signale les pièges à éviter, rappelle les principes, propose des astuces pour gagner du temps. Cette édition comprend également un canevas simplifié de la note de synthèse, à la fin de la méthodologie, qui permettra aux étudiants de mieux appréhender visuellement la restitution attendue. Grâce à des exercices variés et corrigés, le lecteur pourra mettre directement en pratique les éléments de la théorie.
Outil non négligeable : une table des questions, fruit de l'expérience de l'enseignement, permet de trouver rapidement des réponses aux problèmes de méthode les plus fréquemment rencontrés. -
La note de synthèse ; examen national session 2017
Boris Bernabé, Michaël Poyet, Elise Wolton
- Lgdj
- 20 Juin 2017
- 9782275056289
Comment identifier une idée-clé du dossier ?
Combien une sous-partie doit-elle contenir de paragraphes ?
Peut-on faire référence à un document plusieurs fois ?
Doit-il y avoir une accroche ou non dans l'introduction ?
Autant de questions - et bien d'autres - que l'étudiant souhaitant se préparer à la note de synthèse se pose. Les réponses à ces questions figurent dans le présent ouvrage qui a pour ambition de présenter non pas une méthode infaillible - ce serait illusoire -, mais les clés essentielles permettant de maîtriser l'exercice de la note de synthèse, l'un des plus redoutés de l'examen d'accès aux CRFPA. Si l'exercice de la pratique par l'entraînement intensif constitue une voie fondamentale de la réussite, l'appropriation théorique de la méthodologie demeure préalablement indispensable. À travers la théorie de la note de synthèse, le présent ouvrage en permet une compréhension globale, en restitue la logique, signale les pièges à éviter, rappelle les principes, propose des astuces pour gagner du temps. Grâce à des exercices variés et corrigés, le lecteur pourra mettre directement en pratique les éléments de la théorie. Outil non négligeable : une table des questions, fruit de l'expérience de l'enseignement, permet de trouver rapidement des réponses aux problèmes de méthode les plus fréquemment rencontrés.
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La note de synthèse : CRFPA examen national session 2022 ; méthode appliquée et expliquée, sujets et corrigés d'épreuves
Boris Bernabé, Michaël Poyet
- Lgdj
- 31 Mai 2022
- 9782275101910
Comment identifier une idée clé du dossier ?
Combien une sous-partie doit-elle contenir de paragraphes ?
Peut-on faire référence à un document plusieurs fois ?
Doit-il y avoir une accroche ou non dans l'introduction ?
Autant de questions - et bien d'autres - que l'étudiant souhaitant se préparer à la note de synthèse se pose. Les réponses à ces questions figurent dans le présent ouvrage qui a pour ambition de présenter non pas une méthode infaillible - ce serait illusoire -, mais les clés essentielles permettant de maîtriser l'exercice de la note de synthèse, l'un des plus redoutés de l'examen d'accès aux CRFPA. Si l'exercice de la pratique par l'entraînement intensif constitue une voie fondamentale de la réussite, l'appropriation théorique de la méthodologie demeure préalablement indispensable.
À travers la théorie de la note de synthèse, le présent ouvrage en permet une compréhension globale, en restitue la logique, signale les pièges à éviter, rappelle les principes, propose des astuces pour gagner du temps. Cette édition comprend également un canevas simplifié de la note de synthèse, à la fin de la méthodologie, qui permettra aux étudiants de mieux appréhender visuellement la restitution attendue. Grâce à des exercices variés et corrigés, le lecteur pourra mettre directement en pratique les éléments de la théorie.
Outil non négligeable : une table des questions, fruit de l'expérience de l'enseignement, permet de trouver rapidement des réponses aux problèmes de méthode les plus fréquemment rencontrés. -
La note de synthèse 2016 ; examen d'accès aux CRFPA
Boris Bernabé, Elise Wolton, Michaël Poyet
- La Gazette Du Palais
- Carrieres Judiciaires
- 12 Juillet 2016
- 9782359711264
Comment identifier une idée-clé du dossier ?
Combien une sous-partie doit-elle contenir de paragraphes ?
Peut-on faire référence à un document plusieurs fois ?
Doit-il y avoir une accroche ou non dans l'introduction ?
Autant de questions - et bien d'autres - que l'étudiant souhaitant se préparer à la note de synthèse se pose. Les réponses à ces questions figurent dans le présent ouvrage qui a pour ambition de présenter non pas une méthode infaillible - ce serait illusoire -, mais les clés essentielles permettant de maîtriser l'exercice de la note de synthèse, l'un des plus redoutés de l'examen d'accès aux CRFPA. Si l'exercice de la pratique par l'entraînement intensif constitue une voie fondamentale de la réussite, l'appropriation théorique de la méthodologie demeure préalablement indispensable. À travers la théorie de la note de synthèse, le présent ouvrage en permet une compréhension globale, en restitue la logique, signale les pièges à éviter, rappelle les principes, propose des astuces pour gagner du temps. Grâce à des exercices variés et corrigés, le lecteur pourra mettre directement en pratique les éléments de la théorie. Outil non négligeable : une table des questions, fruit de l'expérience de l'enseignement, permet de trouver rapidement des réponses aux problèmes de méthode les plus fréquemment rencontrés.
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La note de synthèse ; CRFPA : examen national session 2020 ; méthode appliquée et expliquée, sujets et corrigés d'épreuves
Boris Bernabé, Michaël Poyet
- Lgdj
- 30 Juin 2020
- 9782275075242
Comment identifier une idée clé du dossier ?
Combien une sous-partie doit-elle contenir de paragraphes ?
Peut-on faire référence à un document plusieurs fois ?
Doit-il y avoir une accroche ou non dans l'introduction ?
Autant de questions - et bien d'autres - que l'étudiant souhaitant se préparer à la note de synthèse se pose. Les réponses à ces questions figurent dans le présent ouvrage qui a pour ambition de présenter non pas une méthode infaillible - ce serait illusoire -, mais les clés essentielles permettant de maîtriser l'exercice de la note de synthèse, l'un des plus redoutés de l'examen d'accès aux CRFPA. Si l'exercice de la pratique par l'entraînement intensif constitue une voie fondamentale de la réussite, l'appropriation théorique de la méthodologie demeure préalablement indispensable. À travers la théorie de la note de synthèse, le présent ouvrage en permet une compréhension globale, en restitue la logique, signale les pièges à éviter, rappelle les principes, propose des astuces pour gagner du temps. Grâce à des exercices variés et corrigés, le lecteur pourra mettre directement en pratique les éléments de la théorie. Outil non négligeable : une table des questions, fruit de l'expérience de l'enseignement, permet de trouver rapidement des réponses aux problèmes de méthode les plus fréquemment rencontrés.
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La note de synthèse ; CRFPA, examen national
Boris Bernabé, Michaël Poyet, Elise Wolton
- Lgdj
- 19 Juin 2018
- 9782275060361
Comment identifier une idée-clé du dossier ?
Combien une sous-partie doit-elle contenir de paragraphes ?
Peut-on faire référence à un document plusieurs fois ?
Doit-il y avoir une accroche ou non dans l'introduction ?
Autant de questions - et bien d'autres - que l'étudiant souhaitant se préparer à la note de synthèse se pose. Les réponses à ces questions figurent dans le présent ouvrage qui a pour ambition de présenter non pas une méthode infaillible - ce serait illusoire -, mais les clés essentielles permettant de maîtriser l'exercice de la note de synthèse, l'un des plus redoutés de l'examen d'accès aux CRFPA. Si l'exercice de la pratique par l'entraînement intensif constitue une voie fondamentale de la réussite, l'appropriation théorique de la méthodologie demeure préalablement indispensable. À travers la théorie de la note de synthèse, le présent ouvrage en permet une compréhension globale, en restitue la logique, signale les pièges à éviter, rappelle les principes, propose des astuces pour gagner du temps. Grâce à des exercices variés et corrigés, le lecteur pourra mettre directement en pratique les éléments de la théorie. Outil non négligeable : une table des questions, fruit de l'expérience de l'enseignement, permet de trouver rapidement des réponses aux problèmes de méthode les plus fréquemment rencontrés.
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CRFPA examen national session 2021 ; la note de synthèse : méthode appliquée et expliquée, sujets et corrigés d'épreuves
Boris Bernabé, Michaël Poyet
- Lgdj
- 11 Mai 2021
- 9782275091570
Comment identifier une idée-clé du dossier ?
Combien une sous-partie doit-elle contenir de paragraphes ?
Peut-on faire référence à un document plusieurs fois ?
Doit-il y avoir une accroche ou non dans l'introduction ?
Autant de questions - et bien d'autres - que l'étudiant souhaitant se préparer à la note de synthèse se pose. Les réponses à ces questions figurent dans le présent ouvrage qui a pour ambition de présenter non pas une méthode infaillible - ce serait illusoire -, mais les clés essentielles permettant de maîtriser l'exercice de la note de synthèse, l'un des plus redoutés de l'examen d'accès aux CRFPA. Si l'exercice de la pratique par l'entraînement intensif constitue une voie fondamentale de la réussite, l'appropriation théorique de la méthodologie demeure préalablement indispensable.
À travers la théorie de la note de synthèse, le présent ouvrage en permet une compréhension globale, en restitue la logique, signale les pièges à éviter, rappelle les principes, propose des astuces pour gagner du temps. Cette édition comprend, en plus, un canevas simplifié de la note de synthèse, à la fin de la méthodologie, qui permettra aux étudiants de mieux appréhender visuellement la restitution attendue. Grâce à des exercices variés et corrigés, le lecteur pourra mettre directement en pratique les éléments de la théorie.
Outil non négligeable : une table des questions, fruit de l'expérience de l'enseignement, permet de trouver rapidement des réponses aux problèmes de méthode les plus fréquemment rencontrés.
