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francesco martucci
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Droit de l'Union européenne (4e édition)
Francesco Martucci
- Dalloz
- Hypercours
- 2 Janvier 2025
- 9782247223992
Comprendre les caractéristiques fondamentales et le système institutionnel de l'UE
L'ouvrage a pour objet l'étude du droit de l'Union européenne. Plus qu'une organisation internationale sans être un État, l'Union européenne présente une nature spécifique originale. Ainsi que la Cour de justice de l'Union européenne l'a affirmé, elle est dotée d'un ordre juridique d'un genre nouveau, d'un cadre constitutionnel et de principes fondateurs qui lui sont propres, d'une structure institutionnelle particulièrement élaborée ainsi que d'un ensemble complet de règles juridiques qui en assurent le fonctionnement.
L'ouvrage se compose ainsi de quatre parties qui permettent de comprendre les caractéristiques fondamentales et le système institutionnel de l'Union européenne ainsi que l'ordre juridique de l'Union et l'Union de droit.
Fruit d'un processus d'intégration communautaire, l'Union européenne est ponctuée de crises qui, loin d'en signifier la fin, en perpétuent le renouvellement. Ainsi que le Brexit le révèle, la question n'est pas celle de savoir si l'Union européenne a un avenir, mais de choisir quel projet d'intégration constitutionnelle on entend porter.
Le droit de l'Union européenne est donc un droit bien vivant dont l'étude est plus que jamais indispensable. -
Droit du marche intérieur de l'Union européenne
Francesco Martucci
- PUF
- Droit Fondamental
- 1 Septembre 2021
- 9782130795315
Le marché intérieur européen, espace dans lequel circulent librement les personnes, les marchandises, les services et les capitaux, est en constante mutation (crise migratoire, Brexit, nouvelles technologies, etc.) et rend nécessaire une législation à la fois équitable et adaptée à ce contexte mouvant. Les deux principes fondamentaux du marché unique sont la libre circulation et la libre concurrence des personnes et des entreprises. Ce manuel a pour objectif de présenter l'ensemble des règles issues de la construction européenne et qui s'applique aux activités économiques.
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L'ouvrage a pour objet l'étude du droit de l'Union européenne. Plus qu'une organisation internationale sans être un État, l'Union européenne présente une nature spécifique originale. Ainsi que la Cour de justice de l'Union européenne l'a affirmé, elle est dotée d'un ordre juridique d'un genre nouveau, d'un cadre constitutionnel et de principes fondateurs qui lui sont propres, d'une structure institutionnelle particulièrement élaborée ainsi que d'un ensemble complet de règles juridiques qui en assurent le fonctionnement.
L'ouvrage se compose ainsi de quatre parties qui permettent de comprendre les caractéristiques fondamentales et le système institutionnel de l'Union européenne ainsi que l'ordre juridique de l'Union et l'Union de droit.
Fruit d'un processus d'intégration communautaire, l'Union européenne est ponctuée de crises qui, loin d'en signifier la fin, en perpétuent le renouvellement. Ainsi que le Brexit le révèle, la question n'est pas celle de savoir si l'Union européenne a un avenir, mais de choisir quel projet d'intégration constitutionnelle on entend porter.
Le droit de l'Union européenne est donc un droit bien vivant dont l'étude est plus que jamais indispensable.
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La circulation des automobilistes en Europe
Francesco Martucci, Fabrice Picod
- Bruylant
- 19 Décembre 2018
- 9782802762676
Règles applicables aux usagers de la route qui se déplacent en Europe.
L'ouvrage étudie les règles applicables aux usagers de la route qui se déplacent en Europe, les obstacles étant nombreux : normes techniques, permis de conduire, assurances, etc. -
L'ordre économique et monétaire de l'Union Européenne
Francesco Martucci
- Bruylant
- Droit De L'union Europeenne
- 27 Novembre 2015
- 9782802743125
Un ouvrage pour comprendre l'euro et la gouvernance économique en Europe.
Presque quinze ans après l'introduction de l'euro, cet ouvrage met en évidence les spécificités de l'UEM dans le droit de l'Union, tant du point de vue institutionnel que matériel. -
L'ouvrage revient sur les questions de répartition des compétences entre l'Union et les États membres et d'équilibre des pouvoirs entre les institutions, organes de l'Union et autorités nationales compétentes.
L'ouvrage revient sur les questions de répartition des compétences entre l'Union et les États membres et d'équilibre des pouvoirs entre les institutions, organes de l'Union et autorités nationales compétentes. -
L'initiative citoyenne européenne
Collectif
- Bruylant
- Droit De L'union Europeenne
- 12 Septembre 2019
- 9782802764489
Innovation du traité de Lisbonne, la procédure d'initiative citoyenne européenne introduit une forme de démocratie participative à l'échelle de l'Union européenne. À un moment où des revendications croissantes se font entendre en faveur du développement de ce type de mécanisme participatif, un premier bilan de cette nouvelle procédure européenne en souligne les ambiguïtés et les difficultés.
L'introduction du mécanisme d'initiative citoyenne se heurte non seulement à des contraintes semblables à celles qui entourent la théorie et la pratique de la démocratie participative dans les systèmes constitutionnels nationaux, mais également aux spécificités propres à l'espace politique européen et au système institutionnel de l'Union européenne. Un certain décalage s'observe notamment entre la signification politique des initiatives déposées et le cadre juridique dans lequel elles sont exercées. La question se pose de savoir si l'initiative citoyenne européenne n'est qu'un instrument technique permettant d'associer, ne serait-ce qu'en apparence, la société civile au processus décisionnel européen, ou si elle pourrait incarner une mutation de la citoyenneté européenne et l'accession à une véritable dimension politique de l'intégration européenne.
Cet ouvrage se destine aux praticiens du droit de l'Union européenne et des droits fondamentaux ainsi qu'aux chercheurs et étudiants en droit et sciences politiques de l'Union européenne.
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L'extraterritorialité en droit de l'Union européenne
Collectif
- Bruylant
- Droit De L'union Europeenne
- 16 Septembre 2021
- 9782802770114
L'ambition de renforcer la puissance géopolitique de l'Union européenne face à des menaces globales la conduit à développer la portée extraterritoriale de ses normes.
L'extraterritorialité du droit de l'Union européenne consiste à faire produire des effets, directs ou indirects, contraignants ou incitatifs, au droit de l'Union européenne dans des États nonmembres de l'Union européenne. De tels effets sont redoutés par de nombreux gouvernants et opérateurs économiques qui n'en connaissent pas la portée exacte et qui craignent de voir se manifester une forme d'hégémonie de l'Union européenne.
Explorée par la doctrine et révélée progressivement par la jurisprudence, l'extraterritorialité revêt de multiples significations que plusieurs auteurs s'efforcent d'expliciter. Des domaines dits de prédilection, tels que le droit européen e la concurrence, le droit d'auteur et du numérique font l'objet d'études systématiques.
Pour produire des effets extraterritoriaux avec efficacité, le droit de l'Union européenne peut suivre plusieurs canaux. Se pose alors la question du caractère approprié des sources du droit applicables. Sont successivement envisagés les actes unilatéraux de droit dérivé, la Charte des droits fondamentaux de l'Union européennes et les accords internationaux bilatéraux.
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LA CONSTITUTION ECONOMIQUE ; EN HOMMAGE DU PROFESSEUR GUY CARCASSONNE
MARTUCCI, FRANCESCO , MONGOUACHON, CLAIRE
- MEMOIRE DU DROIT
- 5 Janvier 2016
- 9782845390379
