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Entreprise, économie & droit
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Droit du marché de l'art
Françoise Labarthe, Tristan Azzi
- Lgdj
- Droit & Pratique Professionnelle
- 16 Juillet 2024
- 9782275061566
À défaut de code spécifique, le droit du marché de l'art ne présente pas de véritable autonomie. Il emprunte à une pluralité de matières qu'il oblige à croiser, chacune lui réservant un traitement propre : droit des contrats, droit de la responsabilité, droit des assurances, droit d'auteur, droit pénal, droit administratif, droit financier et fiscal, droit international, pour ne citer que les principales.
L'ambition de l'ouvrage est d'offrir aux praticiens, aux universitaires et aux étudiants des éléments de connaissance et de réflexion sur le sujet, là où les sources sont souvent éparpillées. -
L'art en mouvement ; regards de droit privé
Françoise Labarthe, Alexandra Bensamoun
- Mare & Martin
- Droit Prive & Sciences Criminelles
- 20 Mars 2013
- 9782849341094
Qu'est-ce qu'une oeuvre d'art ? Comment garantir son authenticité et quelle force accorder au catalogue de vente aux enchères ? Quelles responsabilités peuvent être engagées ? Celles des commissaires-priseurs, des experts, des courtiers en ligne ? Par ailleurs, comment protéger efficacement la création artistique ? Création artistique dont la modernité met parfois à mal les catégories juridiques. Le droit d'auteur est-il adapté ou les spécificités de l'art requerraient-elles un régime spécial, déjà timidement esquissé par l'existence d'un droit de suite ou encore d'exceptions particulières ?
C'est à toutes ces interrogations que tentent de répondre les universitaires invités par le CERDI (Centre d'études et de recherche en droit de l'immatériel) à réfléchir à " L'art en mouvement ", en croisant l'aspect " Contrat et contentieux " et le versant " Art et protection ".
