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didier poracchia
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Droit financier (4e édition)
Marie-laure Coquelet, Alain Couret, Thierry Granier, Hervé Le Nabasque, Didier Poracchia, Arnaud Raynouard
- Dalloz
- Precis
- 12 Décembre 2024
- 9782247231829
Une analyse approfondie des différents aspects du droit des marchés financiers par 8 spécialistes de la matière
matière en évolution rapide et constante qui se manifeste par la multiplication des textes
intégration des normes internationales et européennes
actualité importante due aux innovations technologiques nombreuses
décisions importantes dans des affaires qui ont trouvé un écho dans la presse (ex : Bloomberg)
Le droit financier tend à prendre une place significative dans l'enseignement universitaire : il est complexe et diversifié car il emprunte à plusieurs branches du droit ; par ailleurs, il connaît une évolution très rapide due pour l'essentiel à la multiplication des textes le concernant. Une nouvelle édition de ce précis trouve donc sa justification dans la nécessité de rendre compte d'une actualité toujours très riche, nourrie notamment par la prise en considération et l'intégration de normes internationales ou européennes. Mais cette actualité est nourrie également par les innovations technologiques. L'avènement de la blockchain a ainsi fait évoluer les développements sur les infrastructures de marché puisque des textes européens ont instauré des structures de marché reposant sur cette technologie pour organiser des échanges d'instruments financiers et de crypto-actifs.
S'agissant de questions plus classiques, divers régimes juridiques ont fait l'objet de modifications. La jurisprudence est une source du droit financier relativement discrète. Elle s'est cependant enrichie de décisions dans des affaires qui ont trouvé souvent un écho dans la presse.
L'intérêt des étudiants pour ces questions est devenu très vif avec la multiplication des diplômes sanctionnant des études orientées vers la finance d'entreprise ou la finance de marché.
Rédigée par une équipe d'universitaires rassemblés autour du Centre de Recherches en droit financier de l'Université Paris I (Panthéon-Sorbonne), la 1re édition de cet ouvrage a été couronnée par "l'Oscar 2008 du droit des sociétés et de la bourse". -
Cet ouvrage a pour objectif de montrer la richesse des mutations du droit des sociétés qui, par là-même, reflète une évolution du capitalisme économique.
Loin de demeurer un outil de performance exclusivement financière au service des actionnaires, la société tend également à devenir un outil de performance extra-financière.
Ces dernières années ont vu se développer à travers le monde des mouvements collectifs visant à s'opposer aux évolutions négatives de notre société d'un point de vue économique, social, ou encore environnemental. La crise sanitaire que nous traversons actuellement a encore davantage mis l'accent sur les travers de notre économie, en partie dus à la mondialisation des échanges, ou encore aux délocalisations.
Force est de constater que notre droit des sociétés s'adapte progressivement afin de prendre en compte ces nouveaux défis. Juridiquement, cette responsabilité sociétale et environnementale (RSE) se traduit par une inflation des obligations que doivent respecter les sociétés vis-à-vis des tiers, que ces obligations soient imposées par le législateur, tant européen que français, ou librement consenties par les structures sociétaires.
Sources d'innovations juridiques, les règles relatives aux sociétés ont incontestablement évolué ces dernières années en procédant à une réforme de la gouvernance d'entreprise.
La finance est également source d'innovations juridiques et des techniques de financement traditionnelles évoluent et tendent à devenir des mécanismes originaux en faveur de la durabilité. La maturation du droit des sociétés et du droit financier n'est cependant pas encore achevée et nous pourrions dire qu'il est encore à l'état de chrysalide. Néanmoins, et ce même si des résistances persistent, nous ne pouvons ignorer ce mouvement tendant à faire évoluer ces disciplines juridiques vers une prise en considérations croissantes des enjeux éthiques et issus du développement durable, et souhaitons le traduire à travers cet ouvrage.
Pour résumer, l'enjeux de cet ouvrage consiste à analyser l'évolution récente du droit des sociétés et du droit financier, en adoptant une approche globale centrée sur l'éthique des affaires et en élargissant le champ de ces disciplines aux enjeux du développement durable. Outre des développements théoriques sur l'état du droit positif ainsi que les pratiques d'entreprise, cet ouvrage comprend également de nombreuses illustrations pratiques tout particulièrement destinées aux professionnels. -
Les sociétés d'exercice libéral
Bastien Brignon
- LexisNexis
- Droit Et Professionnels
- 6 Mars 2024
- 9782711029945
La loi du 31 décembre 1990 a offert aux professionnels libéraux la possibilité d'adopter, pour l'exercice de leur activité, la forme de société commerciale à travers la société d'exercice libéral. Véritable révolution dans le paysage des structures d'exercice, la SEL ouvre des perspectives remarquables : régime fiscal avantageux, possibilité d'avoir pour associées d'autres sociétés, possibilité de créer une société unipersonnelle, constitution de société holding, etc.
Depuis la loi du 28 mars 2011, et surtout depuis la loi Macron / Croissance du 6 août 2015, le champ des possibles s'est encore élargi, la voie vers l'interprofessionnalité d'exercice étant aujourd'hui toute ouverte : non seulement les professionnels du droit peuvent s'associer dans de véritables structures d'exercice, mais encore peuvent-ils s'associer avec des professions techniques et également avec leurs homologues ressortissants de l'Union européenne.
L'ordonnance du 8 février 2023, abroge les lois de 1966 et 1990 et met à plat tout le droit des sociétés des professions libérales réglementées, en le simplifiant et en le rendant plus lisible. Mais elle crée également des nouveautés, notamment le droit de retrait dans les SEL, tout en portant une atteinte sérieuse aux sociétés d'exercice de droit commun.
Comment les professionnels libéraux doivent-ils appréhender les SEL et SPFPL ? La SEL est-elle plus avantageuse que la SCP ? Quels montages légaux sont les plus profitables ? Les SPFPL sont-elles toujours viables depuis l'arrêt du 19 octobre 2023 ? Quid des rémunérations techniques des associés depuis les dernières évolutions du Bofip ?
Autant de questions auxquelles répond cet ouvrage exhaustif et didactique qui guidera le lecteur dans les rouages des SEL. Il intéressera ainsi tous les praticiens confrontés à ces sociétés d'exercice, pour eux-mêmes ou leurs clients, les enseignants-chercheurs et les étudiants qui souhaitent comprendre la mécanique des SEL, et, plus généralement, l'esprit des sociétés des professions libérales réglementées qui restent gouvernées par le principe d'indépendance. -
Droit du sport
Frédéric Buy, Jean-Michel Marmayou, Didier Poracchia, Fabrice Rizzo
- LGDJ
- Manuels
- 28 Novembre 2023
- 9782275130774
Ce manuel de référence en droit du sport répond aux nombreuses questions qui peuvent se poser : qu'est-ce qu'un agent sportif ? Quel est le rôle du Tribunal arbitral du sport ? Qui est propriétaire du spectacle sportif ? comment qualifier une opération de transfert d'un joueur ?
Cet ouvrage présente ainsi successivement :
Le cadre juridique du sport : législateurs, lois et justice du sport les acteurs du sport : sportifs, groupements sportifs et autres acteurs l'activité sportive : manifestations, compétitions, responsabilités et assurances le système de financement (public et privé) du sport Points forts Un ouvrage à l'usage tant des étudiants et des professionnels du droit que de tous les acteurs du monde du sport Une présentation du sport amateur, professionnel et de loisirs, aussi bien en droit français qu'en droit international -
Manuel de droit commercial
François-Xavier Lucas, Didier Poracchia
- PUF
- Droit Fondamental
- 16 Août 2023
- 9782130847694
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Droit du sport (4e édition)
Didier Poracchia, Rizzo Fabrice, Frédéric Buy, Jean-Michel Marmayou
- LGDJ
- Manuels
- 29 Septembre 2015
- 9782275039954
Devenu omniprésent dans notre société, le sport ne peut que susciter l'intérêt du droit et des juristes. Qu'est-ce qu'une fédération sportive ? Qu'est-ce qu'un agent sportif ? Quel est le rôle du Tribunal arbitral du sport ? Comment qualifier une opération de transfert d'un joueur ? Qui est propriétaire du spectacle sportif ? Autant de questions, et bien d'autres encore, qui constituent le coeur du droit du sport et auxquelles ce manuel de référence s'efforce de répondre.
Cette troisième édition tient compte des nombreuses évolutions législatives et jurisprudentielles qui ont touché la matière depuis 2009. En outre, même si l'approche des auteurs est demeurée identique, notamment la volonté de traiter l'ensemble des aspects du sport amateur, professionnel et de loisirs, la dimension internationale des problématiques abordées a été largement renforcée.
La première partie de l'ouvrage fixe le cadre juridique du sport, en présentant les législateurs, les lois et la justice du sport. La deuxième partie décrit les acteurs du sport, en s'intéressant aux sportifs, aux groupements sportifs et aux autres acteurs.
La troisième partie a pour objet l'activité sportive, envisagée à travers son théâtre, ses manifestations et compétitions, ses responsabilités et assurances. Enfin, la quatrième partie décrit le système de financement du sport dans ses composantes publiques et privées.
Au fil de ces développements, le lecteur, qu'il soit étudiant, praticien du droit ou bien encore acteur du monde du sport, découvrira non seulement que le sport ne vit pas en marge des principes essentiels de notre droit, mais encore que le droit sait, lorsqu'il le faut, s'adapter aux particularismes du sport.
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Droit du sport
Frédéric Buy, Jean-Michel Marmayou, Didier Poracchia, Fabrice Rizzo
- LGDJ
- Manuels
- 30 Octobre 2018
- 9782275049250
Devenu omniprésent dans notre société, le sport ne peut que susciter l'intérêt du droit et des juristes. Qu'est-ce qu'une fédération sportive ? Qu'est-ce qu'un agent sportif ? Quel est le rôle du Tribunal arbitral du sport ?
Comment qualifier une opération de transfert d'un joueur ? Qui est propriétaire du spectacle sportif ?
Autant de questions, et bien d'autres encore, qui constituent le coeur du droit du sport et auxquelles ce manuel de référence s'efforce de répondre.
Cette cinquième édition tient compte des nombreuses évolutions législatives et jurisprudentielles qui ont touché la matière depuis 2015. En outre, même si l'approche des auteurs est demeurée identique, notamment la volonté de traiter l'ensemble des aspects du sport amateur, professionnel et de loisirs, la dimension internationale des problématiques abordées a encore été renforcée.
La première partie de l'ouvrage fixe le cadre juridique du sport, en présentant les législateurs, les lois et la justice du sport. La deuxième partie décrit les acteurs du sport, en s'intéressant aux sportifs, aux groupements sportifs et aux autres acteurs.
La troisième partie a pour objet l'activité sportive, envisagée à travers son théâtre, ses manifestations et compétitions, ses responsabilités et assurances. Enfin, la quatrième partie décrit le système de financement du sport dans ses composantes publiques et privées.
Au fil de ces développements, le lecteur, qu'il soit étudiant, praticien du droit ou bien encore acteur du monde du sport, découvrira non seulement que le sport ne vit pas en marge des principes essentiels de notre droit, mais encore que le droit sait, lorsqu'il le faut, s'adapter aux particularismes du sport.
