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damien scalia
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Génocidaire(s) : au coeur de la justice internationale pénale
Damien Scalia
- Dalloz
- Les Sens Du Droit
- 8 Décembre 2022
- 9782247220304
Tout semble avoir été dit sur ces procès et tout a été entendu, à l'exception d'une voix : celle des génocidaires.
Le procès de Nuremberg a 75 ans en 2021 et l'inventaire de son héritage est encore loin d'être acquis tant la justice internationale pénale est présentée comme la réponse la plus adéquate aux crimes de masse que sont les génocides, les crimes contre l'humanité et les crimes de guerre.
Nuremberg est un sujet inépuisable et des ouvrages ne cessent d'être publiés sur ce procès historique et hors normes, père de toutes les croyances en une humanité meilleure qui dit " Plus jamais ça ! ". Tout semble avoir été dit sur ces procès et tout a été entendu.
L'auteur entend renouveler les regards portés sur le sujet, en renversant la perspective habituelle, généralement située du côté de la norme, de l'institution ou des victimes. C'est à partir d'un matériau unique sur l'expérience judiciaire et pénale (une soixantaine d'entretiens réalisés avec les plus grands criminels jugés par des juridictions internationales pénales) qu'il fait émerger des savoirs cruciaux sur la mise en oeuvre, la rationalité et l'impact réel de cette nouvelle forme de justice à vocation universelle.
Ces personnes - appelées communément génocidaire(s) -, l'auteur les a rencontrées et écoutées longuement, non pas pour étudier leur passage à l'acte criminel comme c'est généralement le cas, mais pour mieux appréhender, grâce à l'analyse de leur trajectoire et de leur expérience, les rouages, le fonctionnement et les fondements des instances internationales pénales. Présenter leur point de vue et leur ressenti face à la justice permet de décrire la manière dont cette justice est appréhendée par les auteurs de crimes de masses, de produire un témoignage de l'expérience pénale vécue et d'analyser le fonctionnement de cette institution par un prisme nouveau : celui des personnes jugées. -
Du principe de légalite des peines en droit international pénal
Damien Scalia
- Bruylant
- 1 Décembre 2011
- 9782802735113
Le principe de légalité des peines, formulé par les Philosophes des Lumières en référence à des critères formels, est un principe fondamental du droit pénal.
Aujourd'hui défini en fonction de critères matériels (prévisibilité, accessibilité et qualité du droit), il a toujours pour objectif de garantir les libertés individuelles et la sécurité juridique. Le droit international pénal tel qu'appliqué par les juridictions internationales pénales (Tribunaux pénaux internationaux pour l'ex-Yougoslavie et pour le Rwanda et Cour pénale internationale) n'échappe pas à l'obligation de respecter la légalité des peines ; et ce d'autant plus que la seule sanction prononçable au niveau international (l'emprisonnement) atteint un bien juridique protégé des plus essentiels : la liberté.
Le présent ouvrage démontre, dans une première partie, le non-respect de la légalité des peines par ces juridictions internationales. L'auteur explique dans une seconde partie que ce manquement est dû à plusieurs causes, notamment au silence des sources du droit international pénal sur les peines, à l'incohérence jurisprudentielle, mais aussi aux objectifs inadéquats attribués à l'heure actuelle à ce droit.
Dès lors, s'impose une nécessaire redéfinition des objectifs et finalités que le droit international pénal entend atteindre et la mise en place d'un code international pénal énonçant les peines encourues pour chacune des infractions. Ces aménagements essentiels découlent du fait que l'outil pénal appliqué en droit international a parfois servi non pas les buts qui devaient être les siens, mais ceux que certains voulaient lui donner.
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Les grands arrêts de droit international pénal
Antonio Cassese, Damien Scalia, Vanessa Thalmann, Marie-laurence Hébert-dolbec
- Dalloz
- Grands Arrets
- 27 Janvier 2021
- 9782247187300
75 ans après le jugement de Nuremberg, le droit international pénal, c'est-à-dire la répression internationale des crimes les plus graves, n'en finit plus de se développer : riche de la création des tribunaux pénaux internationaux au début des années 1990 et de l'avènement de la Cour pénale internationale dans les années 2000, la jurisprudence est prolixe, plurielle, voire difficilement abordable par la longueur des jugements (souvent plusieurs centaines voire milliers de pages), par le langage utilisé ou encore par la fertilisation qui existe entre les différentes juridictions et qui rend délicate la compréhension globale de la matière. À cela s'ajoute des jugements d'importance prononcés par les juridictions nationales ou hybrides, telles que le Tribunal spécial pour le Liban ou les Chambres extraordinaires au sein des tribunaux cambodgiens.
Dix ans après la 1re édition des Grands arrêts du droit international pénal, la présente mouture regroupe et commente les jugements les plus importants rendus par les tribunaux internationaux et par les juridictions nationales en la matière. Avec plus de 80 décisions analysées et commentées, les auteurs permettent aux chercheurs, praticiens et étudiants de connaître et de comprendre les principales avancées jurisprudentielles du droit international pénal matériel. L'ouvrage aborde à la fois ses sources, les crimes, les formes de responsabilité, les motifs d'exonération de responsabilité, la participation des victimes et les peines. En outre, les auteurs offrent, pour chaque thème, une brève présentation théorique et une bibliographie indicative permettant à tous d'approfondir leur recherche. Cet ouvrage constitue un outil indispensable pour ceux qui s'intéressent de près ou de loin à cette matière passionnante.
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Codes essentiels : Droit international de la privation de liberté : À jour au 1er juillet 2023
Ghislain Patrick Lessène, Damien Scalia
- Larcier
- Codes Essentiels
- 21 Septembre 2023
- 9782807941625
Les principales conventions internationales relatives aux droits humains ayant un impact sur les personnes détenues, mais aussi des textes qui leur sont spécifiques.
Les principales conventions internationales relatives aux droits humains ayant un impact sur les personnes détenues, ainsi que des textes qui leur sont spécifiques mais qui, pour la plupart, ne sont pas de nature contraignante. -
Les grand arrêts du droit international pénal
Antonio Cassese, Damien Scalia, Vanessa Thalmann
- Dalloz
- Grands Arrets
- 15 Septembre 2010
- 9782247084913
Ouvrage de référence pour ceux qui enseignent, étudient ou pratiquent le droit international pénal général.
Les Grands arrêts du droit international pénal général reprend les principaux arrêts de nombreuses juridictions tant internationales que nationales. En effet, le droit international pénal se lit à travers les décisions internationales mais également à travers des jugements rendus par des juridictions françaises (procès contre Papon, Touvier, Barbie) et étrangères (Cour suprême de Leipzig, tribunaux allemands, belges, israéliens).
Afin de mettre en exergue l'évolution du droit international pénal et l'état du droit positif, les arrêts les plus importants sont présentés. Avec un résumé des faits et du contexte, les commentaires proposent une analyse critique de chaque décision en soulignant les apports spécifiques de ces arrêts et l'évolution de la jurisprudence.
Cet ouvrage offre une traduction d'arrêts ou de jugements rarement accessibles en français dans le souci constant d'enrichir la culture juridique française.
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La protection des prisonniers de guerre en droit international humanitaire
Catherine Maia, Robert Kolb, Damien Scalia
- Bruylant
- Organisation Internationale Et Relations Internationales
- 28 Novembre 2014
- 9782802744962
Le présent ouvrage vise à proposer une vue complète et actualisée du régime juridique des prisonniers de guerre.
Allant au-delà du cas des prisonniers de la Deuxième Guerre mondiale et de la question du statut de prisonnier amplement étudiés, le présent ouvrage vise à proposer une vue complète et actualisée du régime juridique des prisonniers de guerre. -
Codes essentiels : droit international de la privation de liberté
Ghislain Patrick Lessène, Damien Scalia
- Larcier
- Codes Essentiels
- 26 Septembre 2019
- 9782807915893
Les principales conventions internationales relatives aux droits humains ayant un impact sur les personnes détenues, mais aussi des textes qui leur sont spécifiques.
Les principales conventions internationales relatives aux droits humains ayant un impact sur les personnes détenues, mais aussi des textes qui leur sont spécifiques mais qui, pour la plupart, ne sont pas de nature contraignante.
