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  • Code électoral

    Hervé Cauchois

    • Berger-levrault
    • 3 Février 2022

    L'ouvrage indispensable pour tous les bureaux de vote !

    L'édition 2022 du Code électoral est entièrement actualisée pour les élections présidentielle et législatives des mois d'avril et juin 2022.

    Cet ouvrage très complet comprend :

    Le texte intégral du Code électoral, qui regroupe les dispositions portant sur l'élection des députés, des sénateurs, des conseillers municipaux, communautaires, départementaux et régionaux ;
    Les dispositions réglementaires, qui sont placées immédiatement sous les articles législatifs qu'elles précisent ;
    Des annexes classées par thèmes complétant utilement le code, qui traitent de l'élection du président de la République, des parlementaires européens...
    Obligatoire dans les bureaux de vote, il est le texte de référence pour les présidents et assesseurs.

    Code électoral obligatoire dans chaque bureau de vote (1) (1) Circulaire ministérielle n° 69-339 du 1er août 1969 mise à jour le 6 mai 1999.

  • Code éléctoral (édition 2011)

    Hervé Cauchois

    • Berger-levrault
    • 3 Février 2011

    Au-delà de sa présence obligatoire dans tous les bureaux de vote, le Code électoral est un outil indispensable à la bonne organisation et au déroulement régulier des différents scrutins.
    Particulièrement complet, cet ouvrage rassemble, sous une forme pratique, toutes les dispositions concernant les élections politiques. Il comprend : le texte intégral du Code électoral ; des extraits de textes normatifs placés sous certains articles du code pour les préciser et les illustrer ; une sélection de textes importants, placés en annexes et classés par thèmes : élection du Président de la République, référendum, élection du maire et de ses adjoints...
    ; - une table chronologique ; un index et une table des matières détaillés. Une édition 2011 entièrement actualisée. Elle intègre les dispositions législatives et réglementaires récentes dans les domaines les plus variés : élection du maire et des adjoints, incompatibilités des fonctions de maire avec certaines activités (ordonnances n" 2009-1530 du 10 décembre 2009 et 2010-420 du 27 avril 2010) ; - concomitance des renouvellements des conseils généraux et des conseils régionaux (loi n° 2010-145 du 16 février 2010) ; incompatibilités entre mandats électoraux (loi organique n° 2010-704 du 28 juin 2010).
    Elle est à jour de la loi n° 2010-1563 du 16 décembre 2010 de réforme des collectivités territoriales, qui crée le conseiller territorial.

  • Guide du contentieux electoral

    Hervé Cauchois

    • Berger-levrault
    • 20 Octobre 2005

    S'appuyant sur une analyse complète des solutions dégagées par la jurisprudence, cet ouvrage présente, sous un angle résolument pratique, l'ensemble des règles actuellement applicables aux élections.
    Pour chacun des différents domaines du droit électoral, ce guide propose, selon une approche originale : un exposé des règles et principes, destiné à situer le contexte ; une analyse approfondie des solutions contentieuses les plus récentes. L'ouvrage passe en revue les dispositions générales et communes à la plupart des scrutins : listes électorales, propagande, droit commun des opérations électorales (convocation des électeurs, constitution des bureaux de vote, enveloppes, isoloirs, urnes, émargement, dépouillement, validité des bulletins...), financement de la vie électorale et politique, procédure contentieuse.
    Il analyse ensuite en détail les spécificités des différents types de scrutin : élections parlementaires, élections locales (municipales, cantonales, régionales), élections européennes, élections présidentielles. Pour chacune de ces élections, il présente systématiquement les solutions concrètes issues de la jurisprudence, que ce soit en matière de mode de scrutin, d'inéligibilités et incompatibilités, de candidatures, de propagande, ou encore en ce qui concerne la validité des bulletins.
    Entièrement actualisé pour tenir compte de la jurisprudence électorale la plus récente, voici un véritable guide des élections éclairé par le contentieux, qui vous permettra d'appréhender de manière pratique le droit électoral, et donc de prévenir les litiges.

  • Code électoral 2015

    Hervé Cauchois

    • Berger-levrault
    • 26 Février 2015

    2015 : nouvelle année électorale, avec les élections départementales en mars puis les élections régionales en décembre électoral, obligatoire dans tous les bureaux de vote (circulaire ministérielle n°69 du 1er août 1969 mise à jour le 6 mai 1999), est de nouveau incontournable cette année.
    Très complet, cet ouvrage rassemble toutes les dispositions relatives aux élections politiques.
    Bien à jour, il est fiable et aisément consultable.
    Il comprend en effet :
    - le texte intégral du Code électoral regroupe notamment les dispositions législatives et réglementaires sur l'élection des députés, sénateurs, conseillers municipaux, généraux et régionaux ;
    - de nombreux textes annexes, qui viennent compléter les articles du Code.
    Parfaitement actualisée, cette nouvelle édition prend en compte les évolutions les plus récentes du droit électoral.
    Dans un souci pratique, les articles R. (partie réglementaire) sont associés aux articles L.
    (partie législative) correspondants.
    Grâce à un sommaire analytique détaillé, ainsi qu'à une table chronologique, ce code, très facile d'utilisation, permet un accès rapide à l'information.

  • Droit et pratique des élections

    ,

    • Berger-levrault
    • 9 Mars 2017

    Cet ouvrage est complètement refondu pour cette nouvelle édition (la dernière édition datait de 2005).
    Il reprend l'ensemble des règles applicables actuellement aux élections avec une analyse approfondie des solutions contentieuses les plus récentes.
    Toutes les étapes du processus électoral sont abordées des listes électorales au déroulement du scrutin (jusqu'au dépouillement et même au-delà avec les règles s'appliquant au contentieux électoral.
    D'autre part, une présentation des différents scrutins ayant lieu en France est également présente ainsi que des précisions sur la propagande et le financement électoraux.

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