Direction Des Journaux Officiels

Librairie ; convention collective étendue, IDCC : 3013

Journaux Officiels
- Direction des journaux officiels
- Conventions Collectives
- 6 Mars 2019
- 9782110774873
Le présent avenant régit les rapports entre les employeurs et les salariés des entre¬prises dont l'activité principale, en termes de chiffre d'affaires, est constituée de la vente de livres dans les départements français de la métropole ainsi que les DOM, DROM et COM, dont (1) Saint-Barthélemy, Sain...
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Salariés du particulier employeurs ; convention collective nationale étendue ; IDCC 2111 (27e édition)

Les Journaux Officie
- Direction des journaux officiels
- Conventions Collectives
- 6 Juillet 2016
- 9782110771803
Législation et réglementation de la convention collective des salariés du particulier employeur ...
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Societes financières ; convention collective non étendue ; IDCC : 478 (8e édition)

Journaux Officiels
- Direction des journaux officiels
- Conventions Collectives
- 3 Février 2016
- 9782110771247
Législation et réglementation de la convention collective des sociétés financières. Convention collective non étendue - IDCC : 478 - 8e édition. Conventions collectives N°3059. ...
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Entreprises de courtage d'assurances et/ou de réassurances

Journaux Officiels
- Direction des journaux officiels
- Conventions Collectives
- 13 Avril 2016
- 9782110771421
Législation et réglementation de la convention collective des entreprises de courtage d'assurances et/ou de réassurances. Convention collective nationale étendue - IDCC 2247 - 16e édition. Conventions collectives N°3110. ...
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Bijouterie, joaillerie, orfèvrerie et activités qui s'y rattachent ; convention collective nationale étendue, IDCC : 567 ; 14e édition

Direction Des Journa
- Direction des journaux officiels
- Conventions Collectives
- 3 Novembre 2016
- 9782110773012
Législation et réglementation de la convention collective de la bijouterie, joaillerie, orfèvrerie et activités qui s'y rattachent. Convention collective nationale étendue. IDCC 567 - 14e édition - août 2016 - conventions collectives N°3051. ...
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Boulangerie-pâtisserie (entreprises artisanales) ; convention collective nationale étendue, IDCC 843

Direction De Journaux Officiels
- Direction des journaux officiels
- Conventions Collectives
- 22 Mars 2017
- 9782110773227
Législation et réglementation de la convention collective de La boulangerie-pâtisserie (entreprises artisanales). Convention collective nationale étendue. IDCC 843 - 23e édition. Conventions collectives N°3117. ...
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Entreprises de commission, de courtage et de commerce intracommunautaire et d'importation-exportation de France métropolitaine (CCNIE°

Collectif
- Direction des journaux officiels
- Conventions Collectives
- 6 Septembre 2017
- 9782110771711
Législation et réglementation de la convention collective des entreprises de commission, de courtage et de commerce intracommunautaire et d'importation-exportation de France métropolitaine (CCNIE) Convention collective nationale étendue - IDCC 43 - 20e édition. Conventions collectives N°3100 ...
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Sport

Direction Des Journaux Officiels
- Direction des journaux officiels
- Conventions Collectives
- 12 Juillet 2017
- 9782110773722
Législation et réglementation de la convention collective du sport. Convention collective nationale étendue - IDCC 2511 - 4e édition. Conventions collectives N°3328 ...
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Cabinets experts-comptables et de commissaires aux comptes ; convention collective nationale étendue ; IDCC 787 (20e édition)

Journaux Officiels
- Direction des journaux officiels
- Conventions Collectives
- 1 Mars 2014
- 9782110768582
Réglementation et législation des Cabinets d'experts-comptables et de commissaires aux comptes. Convention nationale étendue. IDCC 787. 20e édition. Conventions collectives N°3020. ...
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Exploitation cinématographique ; étendue ; IDCC 1307 (10e édition)

Collectif
- Direction des journaux officiels
- Conventions Collectives
- 14 Juin 2013
- 9782110767943
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Sucreries, sucreries-distilleries et raffineries de sucre

Collectif
- Direction des journaux officiels
- Conventions Collectives
- 5 Juillet 2011
- 9782110766236
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Commerce succursaliste de la chaussure ; convention collective nationale étendue ; IDCC 468 (13e édition)

Journaux Officiels
- Direction des journaux officiels
- Convention Collective Etendue
- 7 Mai 2014
- 9782110768933
Législation et réglementation de la convention collective du commerce succursaliste de la chaussure. Convention collective nationale étendue - IDCC 468 - 13e édition - mars 2014. Convention collective N°3120 ...
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Imprimeries de labeur et industries graphiques ; canvention collective nationale étendue, IDCC : 184

Direction Des Journa
- Direction des journaux officiels
- Conventions Collectives
- 16 Août 2017
- 9782110772909
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Travaux publics

La Direction Des Journaux Officiels
- Direction des journaux officiels
- Conventions Collectives
- 30 Août 2017
- 9782110773760
Législation et réglementation de la convention collective des travaux publics : Etam. Convention collective nationale étendue - IDCC 2614 - 3e édition. Conventions collectives N°3005-III ...
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Commerces et services de l'audiovisuel, de l'électronique et de l'équipement menager ; convention collective nationale étendue IDCC 1686

La Direction De Journeaux Officiels
- Direction des journaux officiels
- Conventions Collectives
- 16 Août 2017
- 9782110773685
...
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Personnel des entreprises de restauration de collectivités ; convention collective nationale étendue

Journaux Officiels
- Direction des journaux officiels
- Conventions Collectives
- 27 Juin 2018
- 9782110774071
Texte de base : Convention collective nationale du 20 juin 1983. Etendue par arrêté du 2 février 1984 Champ d'application : La présente convention collective nationale, conclue en application du titre III du livre I du code du travail, tel qu'il résulte de la loi n° 82-957 du 13 novembre 1982, règ...
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Code electoral ; parties législative et réglementaire

Journaux Officiels
- Direction des journaux officiels
- Codes
- 1 Mai 2019
- 9782110774828
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Immobilier

Direction Des Journa
- Direction des journaux officiels
- Conventions Collectives
- 3 Janvier 2018
- 9782110773647
Législation et réglementation de la convention collective de l'immobilier. Convention collective nationale étendue - IDCC 1527 - 24e édition. Conventions collectives N°3090 ...
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Entreprises de la publicité et assimilées ; convention collective nationale étendue, IDCC : 86 ; 17e édition

Journaux Officiels
- Direction des journaux officiels
- Conventions Collectives
- 26 Octobre 2016
- 9782110772862
Législation et réglementation de la convention collective des entreprises de la publicité et assimilés. Convention collective nationale étendue - IDCC 86 - 17e édition - août 2016 - Conventions collectives N°3073 ...
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Distribution des films de l'industrie cinématographique (employés et ouvriers)

Journaux Officiels
- Direction des journaux officiels
- Conventions Collectives
- 20 Janvier 2016
- 9782110771117
Législation et réglementation de la convention collective de la distribution des films de l'industrie cinématographique. Applicable pour les employés et ouvriers et cadres et agents de maîtrise. Conventions collectives nationales étendues. IDCC : 716 - IDCC : 892. 5e édition. Conventions collectives...
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Hotellerie de plein air ; IDCC 1631 (6e édition)

Collectif
- Direction des journaux officiels
- Conventions Collectives
- 14 Juin 2013
- 9782110767776
Législation et réglementation de la convention collective de l'hôtellerie de plein air ...
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Entreprises de travail temporaire

Collectif
- Direction des journaux officiels
- Convention Collective Etendue
- 4 Février 2011
- 9782110766342
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Societes de ventes volontaires de meubles aux encheres publiques et offices de - commissaires-priseu

Collectif
- Direction des journaux officiels
- 30 Mars 2010
- 9782110766021
1e édition - Mars 2010. Convention collective nationale du 17 décembre 2008, étendue par arrêté du 23 décembre 2009. ...
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Personnel des administrateurs et des mandataires judiciaires ; édition 2009

Collectif
- Direction des journaux officiels
- Conventions Collectives
- 17 Mars 2009
- 9782110764737
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