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Entreprise, économie & droit
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Droit des obligations
Vincent Egéa, Laëtitia Tranchant
- Dalloz
- Mementos
- 19 Septembre 2024
- 9782247231096
Assimiler le plan du cours et réviser l'essentiel de la matière.
Ce Mémento présente de manière synthétique et complète l'ensemble des règles du droit des obligations dont la portée pratique touche à l'essentiel des actes et faits juridiques de la vie courante.
Selon une division classique et claire, la première partie expose les différentes sources des obligations : les actes de volonté, notamment les contrats, et les faits juridiques, tels les accidents. La seconde partie est réservée au régime général des obligations.
Rédigé dans un style simple et précis, ce Mémento est d'abord un outil de travail destiné aux étudiants en droit. Il est également utile aux candidats aux concours et aux membres des professions juridiques qui doivent se remémorer rapidement tout ou partie de cette matière fondamentale. -
Dictionnaire des modes alternatifs de résolution des conflits
Vincent Egéa
- LGDJ
- Les Dictionnaires Lgdj
- 16 Juillet 2024
- 9782275110424
Le dictionnaire des modes alternatifs de résolution des conflits propose 117 entrées détaillées sur les alternatives à la justice étatique, avec l'arbitrage, mais aussi les alternatives matérielles, grâce aux modes amiables (conciliation, médiation, procédure participative, audience de règlement amiable) et à leur autre manière de résoudre le conflit.Chacune de ces entrées présente la notion et se livre également à une appréciation scientifique et une analyse critique de celle-ci.Points forts Premier dictionnaire encyclopédique consacré aux modes alternatifs de résolution des conflits Sous la direction de Vincent Egéa (Aix-Marseille) et un comité éditorial composé de Loïc Cadiet (Paris 1), Cécile Chainais (Paris 2), Emmanuel Putman et Laura Weiller (Aix-Marseille) Avec les contributions de 74 auteurs, spécialistes français, européens et internationaux, de droit processuel et d'arbitrage À jour des dernières réformes relatives à la césure du procès civil et à l'audience de règlement amiable
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Le droit de la famille a profondément évolué, sous l'influence de plusieurs tendances majeures : contractualisation croissante, essor des droits fondamentaux, internationalisation et européanisation, déjudiciarisation et privatisation.Traditionnellement, le lien familial, nécessairement juridique (alliance, parenté), impliquait l'édiction de règles de droit visant à organiser les relations entre membres de la famille. Aujourd'hui, la situation est plus complexe, notamment lorsque la consécration du lien familial peut résulter à l'inverse de l'existence de relations entre ses membres.Pour répondre aux problématiques actuelles du droit de la famille, cet ouvrage propose une approche dynamique en établissant une distinction fondatrice entre les structures et les relations familiales. Grâce à ses nombreux encadrés "Prolongement", il permettra également au lecteur d'approfondir et d'appliquer la matière, aussi bien d'un point de vue théorique, en présentant les débats les plus fondamentaux qui animent le droit de la famille, que dans une perspective plus pratique, grâce aux nombreux conseils opératoires fournis.À jour au 1er janvier 2022, cet ouvrage comporte notamment des développements consacrés à la loi bioéthique du 2 août 2021 et à la reconnaissance conjointe anticipée permettant d'établir la filiation de l'enfant né d'une PMA avec tiers donneur dans un couple de femmes, ou encore à la loi du 24 août 2021 confortant le respect des principes de la République, texte important en matière de bigamie ou de lutte contre les mariages forcés.
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Droit civil ; les obligations
Gérard Légier, Laëtitia Tranchant, Vincent Egéa
- Dalloz
- Mementos
- 11 Octobre 2017
- 9782247167111
Ce Mémento ne se borne pas à décrire les règles d'un droit dont la portée pratique touche à l'essentiel des actes et faits juridiques de la vie courante. Il s'attache aussi à expliquer leurs fondements et les controverses auxquelles elles donnent parfois lieu.
Les différentes sources des obligations que sont les actes de volonté et les faits juridiques, tels les accidents sont exposées avant d'en détailler les questions qui leur sont communes.
Outil de travail conçu pour les étudiants, c'est aussi un outil de révision pour celui qui a besoin de retrouver une vision d'ensemble de la matière.
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Homme de foi, homme de droit : mélanges en l'honneur du Professeur Alain Sériaux
Collectif
- Mare & Martin
- Liber Amicorum
- 12 Octobre 2023
- 9782849346723
Les questions de droit sont d'aujourd'hui, les questions sur le droit sont de toujours. Homme de foi et homme de droit, Alain Sériaux n'a cessé de se demander : qu'est-ce qui est de droit? qu'est- ce que le droit? Les auteurs qui, dans ce volume de mélanges, lui rendent hommage, proposent aussi bien des analyses du droit en vigueur que des réflexions de philosophie du droit. Plus de quarante juristes français et étrangers, avec foi dans le droit, honorent ainsi Alain Sériaux, grand serviteur de la justice et adepte de la justesse.
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La procédure civile dans les pays de l'Union pour la Méditerranée ; approche comparée et internationale
Collectif
- Bruylant
- 30 Janvier 2020
- 9782802764649
La standardisation de la procédure civile dans le procès judiciaire et dans le procès arbitral dans les pays de l'Union pour la Méditerranée.
La standardisation du droit processuel du procès judiciaire et des modes alternatifs de règlement des différends dans les pays de l'UpM et dans l'espace OHADA. -
Droit des obligations (édition 2021)
Laëtitia Tranchant, Vincent Egéa
- Dalloz
- Mementos
- 23 Septembre 2020
- 9782247197347
Ce Mémento présente de manière synthétique et complète l´ensemble des règles du droit des obligations dont la portée pratique touche à l'essentiel des actes et faits juridiques de la vie courante.
Selon une division classique et claire, la première partie expose les différentes sources des obligations : les actes de volonté, notamment les contrats, et les faits juridiques, tels les accidents. La seconde partie est réservée au régime général des obligations.
Rédigé dans un style simple et précis, ce Mémento est d´abord un outil de travail destiné aux étudiants en droit. Il est également utile aux candidats aux concours et aux membres des professions juridiques qui doivent se remémorer rapidement tout ou partie de cette matière fondamentale.
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La fonction de juger à l'épreuve du droit contemporain de la famille
Vincent Egéa
- Defrenois
- 19 Janvier 2010
- 9782856231791
On attend aujourd'hui beaucoup de la fonction de juger en droit de la famille. Bien sûr, le juge doit dire le droit et trancher les litiges. Les textes exigent aussi qu'il incite les membres de la famille à trouver des accords, qu'il apaise le conflit, qu'il propose la rencontre d'un médiateur. Le juge doit également homologuer des conventions ou encore protéger l'intérêt de l'enfant.
Bref, l'on assiste à un éclatement de la fonction de juger au point que l'on réclame souvent un « recentrage » du juge sur son activité principale, la fonction contentieuse, voire que l'on évoque parfois une véritable « déjudiciarisation » de pans entiers du contentieux familial.
Parallèlement, le droit substantiel de la famille se complique, se libéralise et se contractualise.
Cette fonction de juger de physionomie éclatée a-t-elle encore vocation à réguler efficacement une activité sociale, les relations familiales, qui se libéralise et se contractualise ?
La thèse répond par la positive, en étudiant les modes d'exercice de la fonction de juger.
Véritable laboratoire procédural, le droit de la famille démontre que le droit processuel et le droit substantiel sont aujourd'hui totalement imbriqués. La procédure n'est donc pas seulement un droit second. L'essor de l'homologation, la vivacité de l'office protecteur du juge et la place croissante des modes alternatifs de règlement des conflits, le démontrent : le droit de la famille paraît difficilement compréhensible sans une approche procédurale.
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Droit des obligations (édition 2022)
Laëtitia Tranchant, Vincent Egéa
- Dalloz
- Mementos
- 29 Septembre 2021
- 9782247208326
Révisez l'essentiel du droit des obligations Révisez l'essentiel du droit des obligations Ce Mémento présente de manière synthétique et complète l'ensemble des règles du droit des obligations dont la portée pratique touche à l'essentiel des actes et faits juridiques de la vie courante.
Selon une division classique et claire, la première partie expose les différentes sources des obligations : les actes de volonté, notamment les contrats, et les faits juridiques, tels les accidents. La seconde partie est réservée au régime général des obligations.
Rédigé dans un style simple et précis, ce Mémento est d'abord un outil de travail destiné aux étudiants en droit. Il est également utile aux candidats aux concours et aux membres des professions juridiques qui doivent se remémorer rapidement tout ou partie de cette matière fondamentale. -
Droit des obligations (édition 2023)
Laëtitia Tranchant, Vincent Egéa
- Dalloz
- Mementos
- 15 Septembre 2022
- 9782247217311
Assimiler le plan du cours et réviser l'essentiel de la matière.
Ce Mémento présente de manière synthétique et complète l'ensemble des règles du droit des obligations dont la portée pratique touche à l'essentiel des actes et faits juridiques de la vie courante.
Selon une division classique et claire, la première partie expose les différentes sources des obligations : les actes de volonté, notamment les contrats, et les faits juridiques, tels les accidents. La seconde partie est réservée au régime général des obligations.
Rédigé dans un style simple et précis, ce Mémento est d'abord un outil de travail destiné aux étudiants en droit. Il est également utile aux candidats aux concours et aux membres des professions juridiques qui doivent se remémorer rapidement tout ou partie de cette matière fondamentale.
