Vincent Dussart
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L'essentiel du droit fiscal : fiscalité des entreprises - fiscalité des particuliers - à jour de la loi des finances pour 2023
Béatrice Grandguillot, Francis Grandguillot, Vincent Dussart
- Gualino
- Les Carres Rouge
- 21 Février 2023
- 9782297217286
Le point sur la Fiscalité des entreprises et des particuliers applicable sur 2023 Ce livre présente les connaissances nécessaires à la compréhension du droit fiscal en 2023 (règles fiscales en vigueur, mécanismes de chaque impôt, barèmes, seuils...). Son objectif est d'offrir une vision claire, structurée et synthétique de la fiscalité avec notamment le recours à de nombreux schémas et tableaux. L'ouvrage développe en deux parties : la fiscalité des entreprises (avec notamment la suppression de la cotisation sur la valeur ajoutée des entreprises) et la fiscalité des particuliers (aménagement du PAS.
Cette nouvelle édition 2023, entièrement à jour à sa publication, intègre la loi de finances rectificative pour 2022, la loi de finances pour 2023 et la loi de financement de la Sécurité sociale pour 2023. -
Nouv.
Justice spatiale et politiques publiques territoriales
Vincent Dussart, Florence Lerique, Collectif
- Mare & martin
- Droit Public
- 16 Mars 2023
- 9782849346952
En réalité, les chercheurs qui se passionnent pour les questions territoriales ne sont jamais bien loin des préoccupations de justice spatiale. Tout en ayant une approche conceptuelles les auteurs de l'ouvrage auscultent un certain nombre de politiques publiques au regard de leur dimension spatiale. Ainsi, les questions d'équité, d'équilibre, de répartition, de péréquation, de distribution, de compensation, d'échange, de réciprocité, de solidarité, de justice en somme, sont souvent convoquées au c1/2ur des analyses. L'appréhension de la justice par le biais du territoire est un enjeu fort ancien et marque, en réalité, une volonté de renouveler la science de l'aménagement du territoire.
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La LOLF a 20 ans !
Vincent Dussart, Stéphane Mouton, Valérie Palma
- Institut federatif de recherche
- Actes De Colloques
- 22 Novembre 2022
- 9782361702625
Annoncée comme une révolution, la Loi organique relative aux lois de finances (LOLF) du 1er août 2001 marquait alors une rupture. Passant d'une logique de moyens à une logique de résultats, il s'agissait de renouveler les pratiques financières de l'État et des acteurs de la gestion financière. La démarche de performance devait guider l'action de l'État comme désormais des nouveaux opérateurs de l'État. Le contrôle parlementaire devait évoluer et devenir effectif. 20 ans après sa promulgation et face à une crise toujours permanente des finances publiques, la LOLF a-t-elle atteint ses objectifs ? Comment a évolué le rôle du Parlement depuis 2001 ? La démarche de performance guide-t-elle vraiment l'action de l'État ? Comment ont évolué les principes budgétaires ? L'intégration des finances de l'État avec les autres secteurs des finances publiques a-t-elle connu des avancées ? De multiples questions se posent aujourd'hui quant à l'avenir de la LOLF et de ses perspectives de réformes.
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L'essentiel du droit fiscal : fiscalité des entreprises - fiscalité des particuliers à jour de la loi de finances pour 2022
Béatrice Grandguillot, Francis Grandguillot, Vincent Dussart
- Gualino
- Les Carres Rouge
- 15 Février 2022
- 9782297132114
Le point sur la Fiscalité des entreprises et des particuliers applicable sur 2022.
Ce livre présente les connaissances nécessaires à la compréhension du droit fiscal en 2022 (règles fiscales en vigueur, mécanismes de chaque impôt, barèmes, seuils...). Son objectif est d'offrir une vision claire, structurée et synthétique de cette matière avec notamment le recours à de nombreux schémas et tableaux.
L'ouvrage développe en deux parties :
. la fiscalité des entreprises.
. la fiscalité des particuliers.
Cette nouvelle édition 2022, entièrement à jour à sa publication, intègre :
. la loi de finances rectificative pour 2021 ;
. la loi de finances pour 2022 ;
. la loi de financement de la Sécurité sociale pour 2022.
