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L'essentiel du droit des libertés fondamentales
Vanessa Barbé
- Gualino
- Les Carres Rouge
- 14 Juin 2022
- 9782297176033
Tout sur les libertés fondamentales proclamées en Europe et dans la Constitution française.
L'essentiel des connaissances nécessaires à la compréhension du droit des libertés fondamentales est exposé dans cet ouvrage, de façon claire, rigoureuse et synthétique.
Il se décompose en trois parties principales :
. les sources des libertés fondamentales : elle présente les sources historiques et juridiques des libertés fondamentales ;
. les garanties des libertés fondamentales : elle décrit les garanties juridictionnelles nationales et internationales des libertés fondamentales, ainsi que les limites générales de ces libertés ;
. l'étude matérielle des libertés : elle introduit les grandes lignes du régime des principales libertés fondamentales. -
L'ouvrage traite, en 14 chapitres, des sources des libertés fondamentales, des moyens de leur garantie et présente le contenu de ces différentes libertés.
Cet ouvrage couvre le programme de libertés publiques et des droits fondamentaux, et permet d'appréhender rapidement et précisément les principaux enjeux de la matière : l'environnement juridique des libertés ; les garanties des libertés ; les libertés individuelles physiques et intellectuelles ; les libertés sociales et économiques...
Au final, cet ouvrage permet au lecteur de mieux comprendre les droits fondamentaux dont dispose tout citoyen : respect de la vie privée, égalité de droits, liberté d'expression, liberté de réunion... Il abordera également la question de la liberté de la presse récemment consacrée comme une liberté fondamentale par le Conseil d'Etat et fera un point sur les libertés fondamentales face à la crise sanitaire. -
Le Droit fiscal international peut être défini comme le prolongement des problématiques internationales du droit fiscal, aujourd'hui incontournables du fait de la mondialisation. L'objet du Droit fiscal international est de déterminer les conditions d'imposition des opérations internationales, à savoir les opérations faites par un résident d'un Etat sur le territoire d'un autre Etat ou avec un résident d'un autre Etat.
Il a également pour but de fixer les règles relatives à l'imposition des biens ou du capital détenus par un résident d'un Etat sur le territoire d'un autre Etat. Points forts - A jour des dernières évolutions législatives, réglementaires et jurisprudentielles - Sous forme rédigée, une synthèse rigoureuse, pratique et à jour de l'ensemble des connaissances que le lecteur doit avoir sur cette matière - Tout sur cette matière et les débats qu'elle suscite.
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L'essentiel de l'introduction au système fiscal français 2015-2016
Vanessa Barbé
- Gualino
- Les Carres Rouge
- 18 Août 2015
- 9782297047456
L'essentiel de l'Introduction au système fiscal français (3e éd. 2015-2016) est une synthèse rigoureuse, pratique et à jour de l'ensemble des connaissances que le lecteur doit avoir. 10 Chapitres - Étudiants en Licence et Master Droit.
- Étudiants des Instituts d'études Politiques (IEP).
- Candidats aux concours de la Fonction publique.
Vanessa Barbé est Maître de conférences à l'Université d'Orléans.
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L'essentiel du droit des libertés fondamentales (édition 2015-2016)
Vanessa Barbé
- Gualino
- Les Carres Rouge
- 1 Juillet 2015
- 9782297047463
Titre: L'essentiel du droit des libertés fondamentales 2015-2016 Theme1: Droit - Libertés publiques / Droits de l'homme Theme2:
Résumé: L'essentiel du Droit des libertés fondamentales est une synthèse rigoureuse, pratique et à jour de l'ensemble des connaissances que le lecteur doit avoir. 13 Chapitres. Tout y est !
- Étudiants en Licence et Master Droit - Étudiants des Instituts d'études Politiques (IEP) - Étudiants au CRFPA et candidats à l'ENM - Candidats aux concours de la Fonction publique Vanessa Barbé est Maître de conférences à l'Université d'Orléans.
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Réussir ses TD : droit administratif
Marie-Christine Rouault, Hervé Faupin, Vanessa Barbé
- Bruylant
- Paradigme ; Methode
- 8 Septembre 2022
- 9782390132516
Les matières du droit public, singulièrement le droit administratif, se différencient des autres domaines du droit tant par leur nature, leur vocation, leur construction que leurs acteurs. Cet ouvrage n´est ni un manuel, ni un précis, ni un mémento de droit administratif. Sa vocation est de donner aux candidats aux concours administratifs ainsi qu´aux étudiants des facultés de droit, des conseils, des repères, des pistes. Elle est surtout de leur fournir des méthodes de travail, illustrées par des sujets de tous les types auxquels ils seront confrontés et accompagnées de rappels généraux de la matière et des définitions des notions essentielles.Les conseils de méthode et les questions à choix multiples vous entraîneront à la pratique du raisonnement juridique.
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Intelligence artificielle & droits fondamentaux
Stéphanie Mauclair, Vanessa Barbé
- Epitoge
- L'unite Du Droit
- 18 Octobre 2022
- 9791092684438
L'intelligence artificielle, en tant que révolution technologique, est un sujet de fascination et de curiosité. Depuis que Gary Kasparov a été battu aux échecs par l'ordinateur Deeper Blue en 1997, il est acquis que cet outil peut égaler, voire dépasser le cerveau humain. Aujourd'hui, les robots, les véhicules autonomes, la justice prédictive, les algorithmes sont autant d'innovations qui peuvent changer la vie quotidienne et professionnelle. Mais l'intelligence artificielle est également devenue un objet juridique. Après la multiplication de chartes éthiques de l'intelligence artificielle et de nombreux autres instruments de soft law, notamment internationaux et européens, le droit de l'intelligence artificielle devient progressivement contraignant. Les droits du travail, de la santé, de la propriété intellectuelle, des données à caractère personnel, des finances publiques, mais aussi les droits pénal, international, fiscal, bancaire etc. sont affectés par le développement de cette technologie. L'intelligence artificielle n'est pas un outil réservé aux entreprises privées : la plupart des administrations, même régaliennes, utilisent aujourd'hui l'intelligence artificielle notamment pour traiter de grands volumes de données. Si cette imprégnation des diverses branches du droit par l'intelligence artificielle semble inéluctable, elle s'est accompagnée de nombreuses inquiétudes, face à l'utilisation jugée préjudiciable de certains outils technologiques. On craint non seulement le remplacement de l'homme par la machine, mais également la violation de ses droits. Le droit à la non-discrimination est ainsi évidemment au coeur des interrogations sur la compatibilité des outils d'intelligence artificielle avec les droits fondamentaux. Néanmoins, ces outils peuvent affecter la plupart des droits fondamentaux, et non seulement la non-discrimination. Le développement de la reconnaissance faciale, la question de l'être humain « augmenté », l'utilisation des réseaux sociaux par l'administration fiscale afin de lutter contre la fraude etc. sont autant de questions d'actualité qui confrontent l'intelligence artificielle aux droits fondamentaux. Il s'agit du droit au respect de la dignité humaine, du droit d'accès aux soins, du droit à la sûreté, de la liberté d'expression, du droit au respect de la vie privée, des droits du citoyen et des libertés politiques etc. L'ouvrage a donc vocation à s'intéresser aux conséquences du développement de ces nouveaux outils technologiques sur les droits fondamentaux, au travers des diverses branches du droit.
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Brexit, droits et libertés
Vanessa Barbé, Christina Koumpli
- Bruylant
- Droit De L'union Europeenne
- 11 Août 2022
- 9782802771487
La sortie du Royaume-Uni de l'Union européenne a un impact majeur sur les droits et libertés des individus. L'ouvrage identifie les droits et libertés remis en cause et appréhende les bouleversements potentiels et avérés affectant leur protection.
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Droit des libertés fondamentales 2015-2016 (3e édition)
Vanessa Barbé, François-Xavier Millet
- Gualino
- Exos Lmd
- 1 Septembre 2015
- 9782297046879
Composé de 25 exercices corrigés, ce livre d'entraînement vous permet de pratiquer le Droit des Libertés fondamentales ; il vous met en situation d'appliquer les principes et les mécanismes fondamentaux appris dans votre cours puis de vérifier leur bonne application.
Vous pourrez ainsi vous entraîner sur des sujets :
- qui couvrent les différents types d'exercices proposés en TD ou bien le jour de l'examen ;
- qui traitent les thèmes du programme ;
- dont les corrigés constituent, outre la vérification de l'exactitude de votre travail, d'excellents exemples pour s'entraîner à répondre aux sujets de la manière attendue par les jurys.
Ces 25 sujets sont présentés avec leurs corrigés, assortis de conseils de méthode pour savoir répondre avec pertinence à la situation posée.
- Étudiants en licence et master Droit.
- Étudiants des IEP.
- Étudiants au CRFPA et candidats à l'ENM.
- Candidats aux concours de la Fonction publique.
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La notion d'intérêt(s) en droit
Vanessa Barbé, Cédric Guillerminet, Stéphanie Mauclair
- Institut francophone justice et democratie
- Colloques Et Essais
- 15 Juillet 2020
- 9782370322500
La notion d'intérêt(s) est omniprésente en droit : l'intérêt pour agir, l'intérêt général, l'intérêt de l'enfant, l'intérêt du service, l'intérêt légitime, l'intérêt protégé, l'intérêt du consommateur, les dommages et intérêts, les conflits d'intérêts, les intérêts fondamentaux de la Nation, etc. Pourtant, rares sont les études d'ensemble récentes visant à définir ce terme et surtout analyser les rapports entre les diverses catégories d'intérêts. Sont-ils complémentaires, opposés, répondent-ils à la même finalité ? Cet ouvrage vise à se demander s'il est possible de dégager une notion commune à partir des diverses acceptions de l'intérêt dans les différentes branches du droit public (droit constitutionnel, droit administratif, droit international public...) et du droit privé (droit pénal, droit des affaires, droit de la famille...).
