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Stéphanie Mauclair
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La notion d'intérêt(s) en droit
- Institut Francophone Justice Et Democratie
- Colloques Et Essais
- 15 Juillet 2020
- 9782370322500
La notion d'intérêt(s) est omniprésente en droit : l'intérêt pour agir, l'intérêt général, l'intérêt de l'enfant, l'intérêt du service, l'intérêt légitime, l'intérêt protégé, l'intérêt du consommateur, les dommages et intérêts, les conflits d'intérêts, les intérêts fondamentaux de la Nation, etc. Pourtant, rares sont les études d'ensemble récentes visant à définir ce terme et surtout analyser les rapports entre les diverses catégories d'intérêts. Sont-ils complémentaires, opposés, répondent-ils à la même finalité ? Cet ouvrage vise à se demander s'il est possible de dégager une notion commune à partir des diverses acceptions de l'intérêt dans les différentes branches du droit public (droit constitutionnel, droit administratif, droit international public...) et du droit privé (droit pénal, droit des affaires, droit de la famille...).
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Actes du colloque organisé le 10 novembre 2023 par le Centre de recherche juridique Pothiers de l'Université d'Orléans.
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Cours de procédure civile et modes alternatifs de règlement des différends 2022 : tout le programme en fiches et en schémas
Stéphanie Mauclair
- Enrick B.
- Crfpa
- 13 Juillet 2021
- 9782356448200
Au CRFPA sont des cas pratiques ou des consultations juridiques.
La collection CRFPA est conçue pour faciliter une acquisition rapide et progressive des connaissances. Les chapitres sont remplacés par des « fiches ». Chaque fiche est composée de trois rubriques récurrentes, conçues pour proposer trois niveaux de lectures différents :
- L'essentiel (résumé du cours en vingt lignes maximum) ;
- Les connaissances (rappel des connaissances) ;
- Pour aller plus loin (indications bibliographiques utiles, le cas échéant, à l'approfondissement du cours).
Le programme de l'épreuve de procédure civile et modes alternatifs de règlement des différends est défini par l'arrêté du 17 octobre 2016 fixant le programme et les modalités de l'examen d'accès au centre régional de formation professionnelle d'avocats :
I. - Procédure civile.
II. - Modes alternatifs de règlement des différends.
III. - Procédures civiles d'exécution.
Le présent ouvrage de procédure civile et modes alternatifs de règlement des différends couvre l'intégralité du programme de l'examen d'accès au CRFPA.
Résolument concret, cet ouvrage s'adresse aux étudiants de L2 ou L3, aux candidats au CRFPA ou à l'ENM, ou aux praticiens soucieux de mettre à jour leurs connaissances en procédure civile et modes alternatifs de règlement des différends.
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Ce manuel permet une approche solide du Droit des personnes grâce à un cours complet illustré par des extraits de décisions de justice, des cas pratiques corrigés et des quizz.
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Intelligence artificielle & droits fondamentaux
Vanessa Barbé, Stéphanie Mauclair
- Epitoge
- L'Unité Du Droit
- 18 Octobre 2022
- 9791092684438
L'intelligence artificielle, en tant que révolution technologique, est un sujet de fascination et de curiosité. Depuis que Gary Kasparov a été battu aux échecs par l'ordinateur Deeper Blue en 1997, il est acquis que cet outil peut égaler, voire dépasser le cerveau humain. Aujourd'hui, les robots, les véhicules autonomes, la justice prédictive, les algorithmes sont autant d'innovations qui peuvent changer la vie quotidienne et professionnelle. Mais l'intelligence artificielle est également devenue un objet juridique. Après la multiplication de chartes éthiques de l'intelligence artificielle et de nombreux autres instruments de soft law, notamment internationaux et européens, le droit de l'intelligence artificielle devient progressivement contraignant. Les droits du travail, de la santé, de la propriété intellectuelle, des données à caractère personnel, des finances publiques, mais aussi les droits pénal, international, fiscal, bancaire etc. sont affectés par le développement de cette technologie. L'intelligence artificielle n'est pas un outil réservé aux entreprises privées : la plupart des administrations, même régaliennes, utilisent aujourd'hui l'intelligence artificielle notamment pour traiter de grands volumes de données. Si cette imprégnation des diverses branches du droit par l'intelligence artificielle semble inéluctable, elle s'est accompagnée de nombreuses inquiétudes, face à l'utilisation jugée préjudiciable de certains outils technologiques. On craint non seulement le remplacement de l'homme par la machine, mais également la violation de ses droits. Le droit à la non-discrimination est ainsi évidemment au coeur des interrogations sur la compatibilité des outils d'intelligence artificielle avec les droits fondamentaux. Néanmoins, ces outils peuvent affecter la plupart des droits fondamentaux, et non seulement la non-discrimination. Le développement de la reconnaissance faciale, la question de l'être humain « augmenté », l'utilisation des réseaux sociaux par l'administration fiscale afin de lutter contre la fraude etc. sont autant de questions d'actualité qui confrontent l'intelligence artificielle aux droits fondamentaux. Il s'agit du droit au respect de la dignité humaine, du droit d'accès aux soins, du droit à la sûreté, de la liberté d'expression, du droit au respect de la vie privée, des droits du citoyen et des libertés politiques etc. L'ouvrage a donc vocation à s'intéresser aux conséquences du développement de ces nouveaux outils technologiques sur les droits fondamentaux, au travers des diverses branches du droit.
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Cours de procédure civile et modes alternatifs de règlement des différends
Audrey Damiens, Nicolas Hoffshir, Laurence Llahi, Stéphanie Mauclair
- Enrick B.
- Crfpa
- 19 Juin 2024
- 9782383133032
À l'exception de la note de synthèse, les épreuves écrites d'admissibilité au centre régional de formation professionnelle des avocats (CRFPA) sont des cas pratiques ou des consultations juridiques. La collection CRFPA est conçue pour faciliter une acquisition rapide et progressive des connaissances. Les chapitres sont remplacés par des « fiches ». Chaque fiche est composée de trois rubriques récurrentes, conçues pour proposer trois niveaux de lecture différents : L'essentiel (résumé du cours en vingt lignes maximum) , Les connaissances (rappel des connaissances) , Pour aller plus loin (indications bibliographiques utiles, le cas échéant, à l'approfondissement du cours). Le programme de l'épreuve de procédure civile et modes alternatifs de règlement des différends est défini par l'arrêté du 17 octobre 2016 fixant le programme et les modalités de l'examen d'accès au CRFPA : procédure civile , modes alternatifs de règlement des différends , procédures civiles d'exécution. Le présent ouvrage de procédure civile et modes alternatifs de règlement des différends couvre l'intégralité du programme de l'examen d'accès au CRFPA. Résolument concret, cet ouvrage s'adresse aux étudiants de L2 ou L3, aux candidats au CRFPA ou à l'École nationale de la magistrature (ENM), ou aux praticiens soucieux de mettre à jour leurs connaissances en procédure civile et modes alternatifs de règlement des différends.
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Cours de procédure civile et modes alternatifs de règlement des différends
Audrey Damiens, Nicolas Hoffschir, Laurence Llahi, Stéphanie Mauclair
- Enrick B.
- Crfpa
- 27 Septembre 2022
- 9782383130154
A l'exception de la note de synthèse, les épreuves écrites d'admissibilité au CRFPA sont des cas pratiques ou des consultations juridiques.
La collection CRFPA est conçue pour faciliter une acquisition rapide et progressive des connaissances. Les chapitres sont remplacés par des « fiches ». Chaque fiche est composée de trois rubriques récurrentes, conçues pour proposer trois niveaux de lectures différents :
- L'essentiel (résumé du cours en vingt lignes maximum) ;
- Les connaissances (rappel des connaissances) ;
- Pour aller plus loin (indications bibliographiques utiles, le cas échéant, à l'approfondissement du cours).
Le programme de l'épreuve de procédure civile et modes alternatifs de règlement des différends est défini par l'arrêté du 17 octobre 2016 fixant le programme et les modalités de l'examen d'accès au centre régional de formation professionnelle d'avocats :
I. - Procédure civile.
II. - Modes alternatifs de règlement des différends.
III. - Procédures civiles d'exécution.
Le présent ouvrage de procédure civile et modes alternatifs de règlement des différends couvre l'intégralité du programme de l'examen d'accès au CRFPA.
Résolument concret, cet ouvrage s'adresse aux étudiants de L2 ou L3, aux candidats au CRFPA ou à l'ENM, ou aux praticiens soucieux de mettre à jour leurs connaissances en procédure civile et modes alternatifs de règlement des différends.
