Simon-Louis Formery

  • Destiné aux étudiants et à tous ceux qui veulent comprendre le fonctionnement des institutions, cet ouvrage permet d'accéder directement au texte de la Constitution du 4 octobre 1958, avec des commentaires historiques, politiques et juridiques. L'analyse de la pratique des institutions et celle des jurisprudences du Conseil constitutionnel et du Conseil d'État précisent la portée des dispositions constitutionnelles.
    Alors que la Constitution n'avait pas été réformée depuis 2008, l'élection présidentielle de 2017 devait donner lieu à une révision importante, initiée par le gouvernement en 2018. Depuis lors, les crises successives, dont celle du coronavirus, ont différé ce débat, tout en montrant que les Français attendent encore beaucoup en matière d'évolution constitutionnelle et politique.
    Le classement par articles permet d'utiliser l'index comme un vrai « dictionnaire » de la Constitution.
    Cet ouvrage s'est imposé comme une référence dans son domaine. Cette 23 e édition entièrement actualisée est conforme aux exigences de tous les examens universitaires et concours post-baccalauréat.

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  • Destiné aux étudiants et à tous ceux qui veulent comprendre le fonctionnement des institutions, cet ouvrage permet d'accéder directement au texte de la Constitution du 4 octobre 1958, avec des commentaires historiques, politiques et juridiques. L'analyse de la pratique des institutions et celle des jurisprudences du Conseil constitutionnel et du Conseil d'État précisent la portée des dispositions constitutionnelles.
    Alors que la Constitution n'avait pas été réformée depuis 2008, l'élection présidentielle de 2017 devait donner lieu à une révision importante, initiée par le gouvernement en 2018. Depuis lors, les crises successives, dont celle du coronavirus, ont différé ce débat, tout en montrant que les Français attendent encore beaucoup en matière d'évolution constitutionnelle et politique.
    Le classement par articles permet d'utiliser l'index comme un vrai « dictionnaire » de la Constitution.
    Cet ouvrage s'est imposé comme une référence dans son domaine. Cette 23 e édition entièrement actualisée est conforme aux exigences de tous les examens universitaires et concours post-baccalauréat.

  • Aussi pratique qu'un répertoire, cet ouvrage permet à l'étudiant d'accéder immédiatement au texte de chacun des articles de la Constitution du 4 octobre 1958.
    Systématiquement, un commentaire détaillé expose les origines historiques de l'article, le contenu et les effets institutionnels. Ensuite, il confronte le texte à la pratique de la Ve République, sans oublier d'intégrer les précisions juridiques apportées par les jurisprudences du Conseil constitutionnel et du Conseil d'État.

    Points forts.
    - à jour de la révision de juillet 2008 et des dispositions constitutionnelles suite à la ratification du traité de Lisbonne ;
    - clair et pédagogique, fournit les clefs de compréhension d'une matière foisonnante.

  • Cet ouvrage présente, sous une forme synthétique et pédagogique, le cours d'institutions politiques enseigné dans les facultés de droit et les instituts d'études politiques. Il est particulièrement adapté à la préparation des concours administratifs.
    Alors que la Constitution n'avait connu aucun bouleversement depuis la ratication du traité de Lisbonne et la révision du 23 juillet 2008, le gouvernement issu de l'élection présidentielle de 2017 a ouvert un important chantier de réforme, visant à modier de manière signicative certaines dispositions majeures du texte constitutionnel.

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  • Ouvrage de référence pour les acteurs du droit public, le Code de l'administration rassemble les principaux textes du droit administratif, à l'intention des praticiens et des professionnels, mais aussi des étudiants et des candidats aux concours administratifs. La première partie constitue un véritable code des relations entre les administrations et les citoyens. La deuxième partie offre un panorama des textes qui régissent l'organisation administrative des personnes publiques : administrations centrales, services déconcentrés de l'État, collectivités territoriales, établissements publics de coopération intercommunale, groupements d'intérêt public, autorités indépendantes. La troisième partie retrace les principes et les règles juridiques qui fondent l'action administrative : élaboration, entrée en vigueur et régime juridique des actes administratifs, principaux textes relatifs à la fonction publique, au régime des biens, des finances et des contrats de l'administration. Des commentaires et des références jurisprudentielles offrant une analyse critique des textes souvent peu commentés, concernant notamment la procédure administrative non contentieuse, la transparence administrative, l'informatique et les libertés, l'administration électronique ou encore l'organisation des principales personnes publiques. Le texte intégral de nombreuses circulaires administratives, parfois non publiées ou difficiles d'accès. En annexe, le Code de justice administrative à jour de ses dernières modifications (28 nov. 2007).

  • Adapté à l'initiation comme à la révision des examens, ce manuel présente sous une forme synthétique et pédagogique le cours d'institutions politiques enseigné dans les facultés de droit et les instituts d'études politiques. Il présente le statut et le rôle des institutions mises en place par la Constitution de 1958 : président de la République, Premier ministre, gouvernement. Des développements sont consacrés à la révision du 23 juillet 2008 (augmentation du rôle de contrôle du Parlement sur les pouvoirs du Président, contrôle de constitutionnalité en cours d'instance) et aux conséquences de la ratification du traité de Lisbonne en décembre 2009.

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