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Sandra Birtel
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Code de la compliance : receuil des textes internationaux européens et nationaux ; jurisprudence et doctrine
Sandra Birtel
- Legitech
- Code
- 9 Mai 2023
- 9782919814336
La compliance est une matière récente qui connaît une évolution considérable.
Tous les ans, parfois même tous les mois, de nouveaux textes voient le jour apportant plus d'obligations, plus de restrictions, plus de détails. Opérationnellement, suivre la compliance, ses théories et l'esprit de ses lois peut paraître difficile. La liste des assujettis, qui s'allonge de jour en jour, fait entrer dans cet écosystème réglementaire des professions toujours plus diverses. Du traditionnel secteur financier aux plus originaux agents immobiliers ou marchands de biens, juristes et non-juristes se trouvent affublés d'un éventail d'obligations à respecter.
Ces obligations demandent toutes la mise en place effective de nombreux outils, procédures, d'une organisation particulière, bref d'un système conforme aux exigences de lutte contre le blanchiment d'argent et de lutte contre le financement du terrorisme, mais pas seulement.
Ce code de la compliance se veut l'outil de tous. Un outil complet reprenant au sein d'un même ouvrage toutes les réglementations applicables en la matière. Mais aussi et surtout un outil à disposition de toutes les professions. Puisque la compliance c'est aussi une question de culture, cet ouvrage recense toute la doctrine et les divers rapports, guidelines, livres blancs à lire sur chacun des sujets traités. Plus encore, vous y retrouverez des jurisprudences administratives ou pénales françaises ou luxembourgeoises importantes et significatives pour chaque thématique.
Vous l'aurez compris, tout est là ! -
Gel des avoirs en matière de lutte antiterroriste
Sandra Birtel
- Legitech
- 24 Décembre 2019
- 9782919782321
Le 11 septembre 2001, le marathon de Boston, Charlie Hebdo, mars 2016 à l'aéroport de Bruxelles, Orlando, le marché de Noël de Berlin ou celui de Strasbourg, le Bataclan... Autant de dates et d'évènements qui nous restent en mémoire. Il y en a eu bien d'autres : 17 000 attaques terroristes ont été recensées à travers le monde en 2019 faisant 45 000 morts. Les chiffres sont de 10 900 attaques et 26 400 morts en 2017. Si le terrorisme est un fléau difficile à appréhender tant il est protéiforme, il doit être soutenu par des moyens financiers pour prospérer. En effet, aucune entreprise licite ou non ne saurait fonctionner sans un appui économique, logistique et humain.
Les moyens de lutter contre le terrorisme sont donc multiples : éviter le recrutement humain en appréhendant les systèmes de radicalisation et les endroits où ils se mettent en place (prisons, salles de sport, lieux de culte...), limiter l'accessibilité à des éléments nécessaires aux attaques (armes, munitions...) et enfin lutter contre son financement. Ce dernier point est l'affaire de tous. Dans un contexte économique ultra développé et dominé par les avancées technologiques où tout va toujours plus vite, des stratégies complexes ont dû être mises en place au niveau mondial, européen ou national.
Tout l'intérêt de cet ouvrage est de croiser les enjeux mondiaux de lutte contre le terrorisme et la réalité de l'activité économique.
Comment lutter efficacement contre le financement du terrorisme ? Comment réglementer une économie toujours plus mondialisée ? Comment trouver un équilibre entre la nécessité de faire du chiffre d'affaires et celle de rester prudent et vigilant ? Telles sont les questions abordées par cet ouvrage qui apporte les premiers éléments de réponses utiles.
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Blanchiment d'argent ; état de la coopération internationale des Cellules de renseignement financier
Sandra Birtel
- Legitech
- 7 Juillet 2020
- 9782919782581
Le coût des pots de vin versés dans le monde chaque année représente entre 1 500 et 2 000 milliards de dollars, soit 2 % du Produit Intérieur Brut (PIB) mondial. Pour la comparaison, les dépenses militaires mondiales représentent 2,2 % du PIB mondial. D'un point de vue régional, la corruption coûterait à l'Europe entre 179 et 990 milliards d'euros par an.
L'attentat du 11 septembre 2001 aurait nécessité un financement de 500 000 dollars. Causant 3 251 morts, cet acte a également engendré la destruction de biens mobiliers et immobiliers pour plus de 13 milliards de dollars. Selon le Centre d'Analyses du Terrorisme les attentats du 13 novembre 2015 en France ont été financés à hauteur de 82 000 euros récoltés notamment grâce à l'aide de Daech, à la vente d'un bar, aux collectes dans des mosquées ou encore à l'aide familiale.
Enfin, d'après le Fonds Monétaire International (FMI), le volume du blanchiment d'argent représenterait entre 2 et 5 % du PIB mondial.
En 1996 l'on parlait de 590 à 1 500 milliards de dollars blanchis, en 2009 on estimait que le blanchiment des revenus tirés notamment du trafic de drogue était d'environ 1,6 trillions de dollars, soit 2,7 % du PIB mondial. Face à ces chiffres mirobolants, force est de constater la nécessité de lutter efficacement et urgemment contre le blanchiment d'argent, le financement du terrorisme et la corruption. C'est là l'une des missions principales des Cellules de renseignement financier. Cependant, comment se met en place la coopération entre ces Cellules à l'échelle européenne ou plus encore à l'échelle mondiale ? Quelles sont les différences entre les différentes CRF nationales ? C'est ce que nous allons voir dans cet ouvrage en comparant le fonctionnement de plus d'une dizaine de cellules du monde.
Préfaces de Monsieur De Kerchove, coordinateur de l'Union européenne pour la lutte contre le terrorisme, et Monsieur De Ricolfis, sous-directeur de la lutte contre la criminalité financière, DCPJ.
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Code de la compliance ; recueil des textes internationaux, européens et nationaux
Sandra Birtel
- Legitech
- 16 Février 2021
- 9782919782697
Le code de la compliance luxembourgeois se veut l'outil de tous les praticiens de la conformité.
En un seul ouvrage retrouvez l'ensemble des règlementations internationales, européennes et nationales propres à la matière, classées selon des thèmes. Définitions du blanchiment d'argent, du financement du terrorisme et de la corruption, revue de la liste des assujettis et de leurs obligations (vigilance, déclaration, coopération, organisation adéquate) en passant par des focus sur les registres et la réglementation en matière d'argent liquide. Le code de la compliance luxembourgeois ne s'arrête pas à l'AML, vous y retrouverez également les règlementations MIFiD, FATCA, CRS, gel et sanctions internationales, etc...
Ce code peut être utilisé par tous, compliance officers, avocats, régulateurs, expert-comptables, notaires, établissements de paiement électronique, PSF, police, magistrats,... Tous trouveront dans ce code les règles qui les concernent avec une partie consacrée aux normes applicables par secteurs professionnels.
Toutes les règlementations de la compliance sont présentes dans cet outil pour vous faciliter le quotidien. Le code est agrémenté de conseils de lectures rassemblant tous les rapports et guidelines intéressants pour chaque sujet, ainsi que des jurisprudences pénales et administratives luxembourgeoises et françaises en matière de conformité. Plus qu'un outil, le condensé de la culture compliance.
