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Rusen Ergec
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Convention européenne des droits de l'homme
Rusen Ergec, Jacques Vélu
- Bruylant
- 2 Juin 2014
- 9782802746157
L'ouvrage tend à étudier une matière qui a pris une place prépondérante dans l'ordre juridique des quarante-sept États membres du Conseil de l'Europe, qui recouvrent plus de huit cents vingt millions de personnes, en ce compris tous les États membres de l'Union européenne. La Convention européenne des droits de l'homme a, en effet, pénétré presque toutes les branches du droit. Il en est ainsi particulièrement de l'ordre juridique belge dont les autorités ont, dès les débuts, témoigné d'une grande fidélité au droit de la Convention.
L'ouvrage se propose ainsi d'exposer ce droit à la lumière principalement de l'ordre juridique belge, tout en accordant la prééminence à la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l'homme. La matière est abordée d'abord sous l'angle du droit matériel par une étude de tous les droits et libertés reconnus par la Convention et ses protocoles additionnels. La deuxième partie est consacrée au fonctionnement du système de protection, par l'analyse de ses aspects organiques et procéduraux.
L'étude vise avant tout les praticiens du barreau et de la magistrature sans oublier les universitaires. Sa vocation internationale, révélée par la diffusion de la première édition, a également inspiré la deuxième édition. La jurisprudence est bien entendu privilégiée, mais la doctrine tant belge qu'étrangère n'est pas pour autant négligée malgré tout l'effort de sélectivité qu'impose l'abondance de la littérature. Le lecteur trouvera également des développements théoriques lorsque cela a paru utile.
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Protection européenne et internationale des droits de l'homme
Rusen Ergec, Matthew Happold
- Larcier
- Faculte De Droit, D'economie Et De Finance De L'universite Du Luxembourg
- 3 Juin 2014
- 9782804468101
La troisième édition du présent ouvrage fait le point sur l'importance croissante de la protection internationale et européenne des droits de l'homme et son influence sur nos droits et nos lois nationales, dans les différents domaines de la vie sociale.
Après avoir rappelé la genèse et les fondements du droit international des droits de l'homme, l'auteur développe de manière didactique, approfondie et critique le système de protection de l'ONU, le système du Conseil de l'Europe et les autres systèmes régionaux de protection.
L'ouvrage intéressera les avocats et les magistrats, spécialisés en matière de droits de l'homme, droit européen et droit international, mais aussi le monde universitaire à travers ses professeurs et ses étudiants.
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Protection européenne et internationale des droits de l'homme
Ergec Rusen
- Bruylant
- 29 Septembre 2006
- 9782802722779
Les droits de l'homme sont devenus un sujet de préoccupation majeure pour la société internationale. Ils constituent désormais la pierre angulaire de l'édifice juridique européen.
L'ouvrage retrace les différentes étapes qui ont conduit à l'émergence du droit international des droits de l'homme. Il examine le système universel, celui de l'O.N.U., et les différents traités conclu en son sein qui constituent la charte internationale des droits de l'homme.
Les systèmes interaméricain et africain de protection sont également passés en revue avant d'aborder le système européen : celui de l'Union européenne d'abord et celui du Conseil de l'Europe ensuite. Une place privilégiée est réservée au système du Conseil de l'Europe, en particulier à la Convention européenne des droits de l'homme. La Convention offre en effet le système le plus éprouvé et évolué de protection. Il a considérablement marqué de son empreinte le système de l'U.E. et celle-ci envisage d'adhérer à la Convention des droits de l'homme. Les mécanismes de protection ainsi que la jurisprudence des organes de contrôle sont exposés de façon synthétique.
L'ouvrage offre ainsi aux juristes praticiens ou académiciens, soucieux de s'initier aux mécanismes internationaux et supranationaux de protection des droits de l'homme, une vue d'ensemble nourrie d'exemples concrets