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Romain Dumont
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Les devoirs de l'actionnaire Tome 28
Romain Dumont
- LGDJ
- Bibliotheque De Droit Des Entreprises En Difficulte
- 20 Décembre 2022
- 9782275108513
L'actionnaire n'est pas seulement titulaire de droits. Par petites touches ou à plus grands traits, la loi et la jurisprudence lui imposent des devoirs spécifiques.
Le développement de ces devoirs recèle d'importantes implications pratiques, tant pour l'actionnaire que pour les autres parties prenantes et la société elle-même.
D'un point de vue théorique, il constitue un important mouvement de fond à l'échelle de l'ensemble du droit des sociétés.
Le présent ouvrage s'attache à systématiser ces nouveaux devoirs de l'actionnaire en distinguant les devoirs de nature financière (le financement de la société et la restructuration de la société en difficulté) et ceux de nature comportementale (l'accompagnement de la société et la vigilance à son égard).
Tous ces devoirs convergent vers une plus grande implication de l'actionnaire en vue d'assurer la réussite de l'activité sociale.
L'occasion est ainsi donnée de revisiter et de repenser les aspects saillants de la responsabilité de l'actionnaire : le standard du bon actionnaire, la faute détachable des prérogatives sociales, l'immixtion dans la gestion, l'autonomie de la personne morale et la responsabilité limitée. Devenant un outil judiciaire de plus en plus opératoire, le standard du bon actionnaire s'autonomise ; et il se contextualise pour tenir compte de l'influence de l'actionnaire et de l'activité menée par la société. Parallèlement, l'actionnaire continue à bénéficier, à raison de sa qualité, d'une réelle protection résultant des principes d'autonomie de la personne morale et de responsabilité limitée aux apports. Cette protection est aujourd'hui ajustée à ses devoirs. Elle devient exigeante, en ce sens qu'elle bénéficie seulement à l'actionnaire qui s'implique et exécute ses devoirs.
La figure de l'actionnaire en sort profondément transformée.
Prix de thèse solennel André Isoré de la Chancellerie des universités de Paris Prix de thèse Cyrille Bialkiewicz pour le droit des entreprises en difficulté Prix de thèse Entreprise - Compliance - Éthique des affaires de l'Association Française des Docteurs en Droit (AFDD) Prix de thèse Paris 1 - Institut de Recherche Juridique de la Sorbonne (IRJS) -
Les petits secrets des grandes marques : pour briller à la machine à café
Romain Hamard, Eléonore Dumont, Laure Thonier, Alain Fleury
- Dunod
- 19 Octobre 2022
- 9782100842780
Saviez-vous que se cache au fond de votre boîte à bonbons une oeuvre d'art surréaliste ? Ou que la Twingo est une voiture qui a le rythme dans la peau ? Connaissez-vous réellement la nature des liens qui unissent Ken et Barbie ? Eh oui, bien que parties intégrantes de notre imaginaire collectif, les marques dissimulent bien des secrets !
À leurs impératifs commerciaux se mêlent innovation, art contemporain et circonstances historiques. Qu'elles soient adorées par les uns ou détestées par les autres, les marques sont vivantes, créatrices et incontournables. Elles sont le miroir de nos aspirations et de nos envies.
Tout, vous allez tout découvrir sur la face cachée des marques qui partagent votre vie !
