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Renaud Mortier
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Opérations sur capital social
Renaud Mortier
- LexisNexis
- Droit Et Professionnels
- 15 Janvier 2025
- 9782711042173
Le capital social occupe dans notre droit et dans notre économie une place que rien ne lui dispute.Trait d'union tracé de la plus petite structure jusqu'aux multinationales les plus puissantes, il
est le coeur battant des sociétés et avec elles du capitalisme moderne. Comme tel, il joue le rôle
de pompe aspirante des capitaux irriguant projets entrepreneuriaux et patrimoniaux de tous
ordres, en ce qu'il rémunère par l'émission de titres de capital (actions ou parts sociales) tous
ceux voulant prendre part à la grande aventure de l'économie de marché où se mêlent à l'espoir
de tout gagner le risque de tout perdre.
Le présent ouvrage retrace cette belle aventure, et avec elle les règles ordonnant l'existence du
capital social ainsi que ses variations faites d'augmentations et de réductions, alternativement,
et parfois cumulativement en un « coup d'accordéon ». Les opérations sur capital social sont
ainsi décrites et mises en relief en ce qu'elles permettent de financer la société, de protéger
ses créanciers, mais également de rétribuer ses associés tout en permettant si nécessaire leur
retrait.
Entrepreneurs, associés, professionnels du droit, étudiants ou encore particuliers simplement
curieux de mieux comprendre l'un des concepts les plus structurants et vivants du monde des
affaires, trouveront ici le seul ouvrage dédié aux opérations sur capital social, rédigé avec
l'ambition, sinon l'espoir, de donner réponse à toutes leurs questions.
1/ Un ouvrage très complet et exhaustif, le seul ouvrage du marché consacré exclusivement à toutes les opérations sur capital social
2/ Une approche claire et détaillée des différentes opérations susceptibles d'affecter le capital social d'une société : amortissement, augmentation, réduction.
3/ Ouvrage pratique : dans chaque étude des questions pratiques répondant aux préoccupations quotidiennes des professionnels. À chacune d'elle est associée une réponse immédiate, le commentaire de l'auteur, des conseils pratiques, la jurisprudence... -
Guide de l'associé
Laurent Godon, Renaud Mortier
- LexisNexis
- Les Guides
- 22 Novembre 2023
- 9782711037216
L'analyse de la situation juridique de l'associé - acteur majeur de la vie des sociétés - est une tâche aujourd'hui particulièrement difficile. Le juriste rompu aux règles de droit, comme le créateur d'entreprise qui s'apprête à obtenir la qualité d'associé, sont l'un comme l'autre confrontés à une série de difficultés parmi lesquelles réside la multiplication tous azimuts des lois de réforme touchant les diverses disciplines du droit privé et comportant, directement ou non, des incidences variées sur le statut d'associé. Au final, c'est la vision unitaire de l'associé ordinaire du Code civil qui se trouve affectée par l'émergence d'une condition juridique de plus en plus complexe, diversifiée, voire fuyante.
Dans ce contexte, l'ouvrage présente l'originalité de rassembler dans une étude à la fois unique et transversale des analyses intéressant le statut d'associé afin d'apporter les éclaircissements tant attendus. -
Les incidences de l'ordonnance 10/2/16 sur les contrats d'affaire
Renaud Mortier
- Dalloz
- Themes Et Commentaires
- 3 Janvier 2018
- 9782247176038
Le nouveau droit français des contrats a été conçu pour être accessible, prévisible, et attractif. Trois quarts de consolidations pour un quart d'innovations, tel est l'équilibre final, celui qui permettra à notre droit d'évoluer sans (trop ?) déranger.
S'intéresser aux incidences de l'ordonnance du 10 février 2016 sur les contrats d'affaires, c'est plonger au coeur de la réforme, en analysant ses conséquences les plus concrètes. Pour cela, il fallait évidemment faire appel à des universitaires férus de droit des contrats et de droit des affaires. Il fallait également recueillir la pensée de praticiens divers, avocats, notaires, directeurs juridiques de groupes.
Depuis sa création en 1973, le Centre de Droit des Affaires a toujours placé l'entreprise au coeur de ses réflexions. Le succès phénoménal rencontré par le colloque qu'il a organisé consacré aux incidences de la réforme sur les contrats d'affaires a démontré, s'il en était besoin, que tout n'a pas encore été écrit, ni même dit, sur la réforme.
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La gestion de patrimoine est née il y a une trentaine d'années sous l'impulsion des économistes, des financiers et des gestionnaires. Il s'agissait alors, dans ce premier temps, d'arbitrer et de gérer les stocks (capitaux) et les flux (revenus) des clients. Très rapidement, les juristes ont investi la matière en apportant leurs compétences, leurs expertises, leurs méthodes. Ils ont créé des diplômes dispensés dans les facultés de droit et ont multiplié les travaux scientifiques dans ce domaine.Plus récemment, l'expression « ingénierie du patrimoine » est apparue, aussi bien sur le marché de l'emploi que dans les intitulés de diplôme. L'ingénieur patrimonial y est présenté comme le professionnel qui conçoit, innove, conseille, réalise et dirige des projets de structuration, de valorisation, de transmission de patrimoines en mobilisant son expertise technique, juridique et fiscale, sans oublier ses compétences économiques et financières.Ce glissement sémantique - de la gestion de patrimoine à l'ingénierie du patrimoine - interroge. À l'occasion de son 25e anniversaire, le master Droit et Gestion du patrimoine privé, devenu Master Droit et ingénierie du patrimoine, a organisé un colloque le 25 octobre 2019 à Orléans pour tenter d'apporter un de répondre à ces questions. L'ouvrage en reproduit les actes ainsi que des contributions complémentaires.
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Nul n'ignore que la prise de risque est le moteur de l'entreprise et donc de l'économie. Succès et échec sont les deux faces indissociables d'une même médaille. On sait moins que le risque entrepreneurial est au coeur du droit. D'abord parce qu'il innerve certaines de ses branches (droit des entreprises en difficulté, droit des sociétés, droit de la concurrence, droit des assurances, droit bancaire et financier...). Le droit s'efforce ainsi de réduire, sinon de réguler, le risque couru par l'entreprise.
Cependant, les bonnes intentions ne font pas tout, et la loi se révèle en pratique elle-même source de risque, car trop changeante, trop paperassière, trop bavarde ; trop incertaine en somme ; le droit fiscal concentre à lui seul de nombreux reproches. Fort heureusement, le contrat, ou encore les bonnes options (fiscales, sociales, ou sociétaires...), permettent d'atténuer cette insécurité juridique. Le chef d'entreprise doit alors pouvoir identifier les choix qui s'offrent à lui, pour ensuite faire les meilleurs. Cet ouvrage lui est destiné, ainsi qu'à tous ceux qui le conseilleront.
Rédigé sous l'égide du renommé Centre de Droit des Affaires de Rennes, et regroupant les contributions d'universitaires et de professionnels reconnus, il pourra les aider, car le droit porte souvent en lui-même son propre remède.Les auteurs
Renaud Berthou, Marie-Laure Cicile-Delfosse, Afif Daher, Laurent Dehouck, Thomas Genicon, Rémy Gentilhomme, Henri Hovasse, Loic Le Claire - Sabrina Le Normand- Caillère, Jean-Baptiste Lenhof, Michel Leroy, Guy-Auguste Likillimba, Marie-Julie Loyer-Lemercier, Jacques Malherbe, Renaud Mortier, Bernard Plagnet, Emmanuel Raingeard de la Blétière, Isabelle Sérandour, Yolande Sérandour, Carol P. Tello. -
Mélanges en l'honneur du professeur Henri Hovasse
François-Xavier Lucas, Renaud Mortier, Hervé Synvet
- LexisNexis
- Melanges
- 5 Décembre 2016
- 9782711023011
Le Professeur Henri Hovasse a été un pionnier de l'ingénierie patrimoniale, et tout spécialement de l'ingénierie fiscale et sociétaire. Ses écrits, sans détours ni faux-semblants, d'un style incisif, clair et précis, techniques sans jamais verser dans l'hermétisme, font référence quand ce n'est pas autorité. Par-delà la plume, sa parole, portée par ses cours devenus légendaires, ainsi que par ses conférences dispensées régulièrement sur tout le territoire, aura fortement contribué à diffuser - et parfois même à populariser- les meilleures stratégies. C'est donc tout naturellement que de nombreux universitaires et praticiens de renom ont souhaité rendre hommage au Maître, autant qu'à l'ami dont ils connaissent la générosité, l'optimisme, l'éclectisme, mais aussi le caractère enthousiaste et passionné, que plusieurs générations d'étudiants auront eu le bonheur et la chance de goûter. Né sous ces auspices prometteurs, le présent Liber amicorum ne décevra pas ceux qui, férus de droit, amateurs de stratégies patrimoniales,. y découvriront tantôt des questions classiques abordées sous un angle novateur, tantôt des questions nouvelles jamais ou peu traitées. La diversité, l'abondance et la qualité des articles ainsi livrés permettront à chacun de trouver son inspiration dans une somme où il pourra, toujours en apprenant, choisir selon son humeur, de se perdre ou de s'orienter.Ont contribué à cet ouvrage:Tanguy ALLAIN Jean AULAGNIER Guillaume BÈGUE Véronique BOUCHARD Xavier BOUCHÉ Claude BRENNER Servane CARPI-PETIT Vincent CORNILLEAU Alain COURET Olivier DEBAT Jean-François DESBUQUOIS Jean-Philippe DOM François FRULEUX Rémy GENTILHOMME Karine GRÉVAIN-LEMERCIER Daniel GUTMANN Marc IWANESKO Yann JUDEAU Benoît LECOURT Franck LE MENTEC Jean-Baptiste LENHOF Sabrina LE NORMAND-CAILLÈRE Michel LEROY Brigitte LOTTI Marie-Julie LOYER-LEMERCIER François-Xavier LUCAS Nicolas MALARD Yann MALARD Aurore MESLIN Renaud MORTIER Jean-Marc MOULIN Ronan RAFFRAY Edmond SCHLUMBERGER Isabelle SÉRANDOUR Yolande SÉRANDOUR Hervé SYNVET Olivier TOURNAFOND Anne-Françoise ZATTARA-GROS
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L'ouvrage explique clairement et en détail les opérations susceptibles d'affecter le capital social d'une société : amortissement, augmentation, réduction. L'approche est complète : aspects juridiques, fiscaux et comptables ; sociétés cotées et non cotées ; sociétés de capitaux et sociétés de personnes...
