Les régimes matrimoniaux, élément essentiel du droit patrimonial de la famille, constituent une matière carrefour, aux confins du droit des biens, du droit des obligations et du droit de la famille.
Après avoir retracé dans l'introduction les relations patrimoniales entre concubins et partenaires à un PACS, le présent ouvrage envisage dans une première partie les règles applicables à tous les époux, puis dans une deuxième partie le régime légal de la communauté réduite aux acquêts, pour terminer, dans la dernière partie, par l'étude des régimes conventionnels.
L'ouvrage est avant tout destiné aux étudiants de master 1 ou master 2, mais pourra constituer un guide précieux pour les praticiens, en particulier notaires, avocats ou magistrats, qui souhaitent se tenir à jour des dernières évolutions législatives et jurisprudentielles de la matière.
Cet ouvrage, qui s'inscrit dans la perspective de l'élaboration d'un droit des contrats dans le cadre de l'Union européenne, présente succinctement, pédagogiquement, et d'une manière comparative, le droit des contrats des pays européens et les projets en cours.
Destiné aux étudiants de M1 ou de M2 qui suivent un cours de droit européen des contrats, il intéressera également les étudiants de L2 souhaitant approfondir leur étude du droit des obligations, et les candidats aux différents concours (concours administratifs, pré-Capa, concours d'entrée à l'ENM...). L'ouvrage est enfin destiné à tous ceux que leur curiosité intellectuelle pousse à s'ouvrir au droit comparé.
Il est à jour de l'ordonnance du 10 février 2016 portant réforme du droit des contrats, du régime général et de la preuve des obligations.
Les régimes matrimoniaux, élément essentiel du droit patrimonial de la famille, constituent une matière-carrefour, aux confins du droit des biens, du droit des obligations et du droit de la famille.
Après avoir retracé dans l'introduction les relations patrimoniales entre concubins et partenaires à un PACS, le présent ouvrage envisage dans une première partie les règles applicables à tous les époux, puis dans une deuxième partie le régime légal de la communauté réduite aux acquêts, pour terminer, dans la dernière partie, par l'étude des régimes conventionnels.
L'ouvrage est avant tout destiné aux étudiants de master 1 ou master 2, mais pourra constituer un guide précieux pour les praticiens, en particulier notaires, avocats ou magistrats, qui souhaitent se tenir à jour des dernières évolutions législatives et jurisprudentielles de la matière.
RÉMY CABRILLAC est professeur à la Faculté de droit et de science politique de Montpellier où il enseigne le droit civil et le droit comparé.
Les régimes matrimoniaux, élément essentiel du droit patrimonial de la famille, constituent une matière-carrefour, aux confins du droit des biens, du droit des obligations et du droit de la famille.
Après avoir retracé dans une première partie les règles applicables à tous les époux, le présent ouvrage envisage dans une seconde partie le régime légal de la communauté réduite aux acquêts, pour terminer, dans la dernière partie, par l'étude des régimes conventionnels.
Il faut lire, relire Chamfort. Pour le plaisir de l'esprit mais aussi celui du coeur : « Nous avons vu des hommes réputés honnêtes, des sociétés considérables, applaudir au bonheur de Mlle ..., jeune personne, belle, spirituelle, vertueuse, qui obtenait l'avantage de devenir l'épouse de M. ..., vieillard malsain, repoussant, malhonnête, imbécile, mais riche. Si quelque chose caractérise un siècle infâme, c'est un pareil sujet de triomphe, c'est le ridicule d'une telle joie, c'est ce renversement de toutes les idées morales et naturelles ».
Argent - mariage : ce diptyque est l'un des thèmes privilégiés, universel et intemporel, de l'inspiration artistique, celle des peintres et surtout celle des écrivains, raillant ou fustigeant les mariages d'argent, pourtant répandus jusque dans les mentalités judiciaires , même si la jurisprudence contemporaine véhicule une conception moins matérialiste de l'union conjugale .
Argent - mariage : ce diptyque est au coeur des régimes matrimoniaux, puisque l'expression est traditionnellement entendue comme recouvrant l'ensemble des règles relatives aux rapports pécuniaires des époux , définition qui rend nécessaire un approfondissement de la notion de régime matrimonial (§ 1), avant que ne soient étudiées l'évolution du droit des régimes matrimoniaux (§ 2) et sa spécificité (§ 3).