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Rédaction francis lefebvre
-
Mémento pratique : Compliance
Myriam Roussille, Emmanuel Breen, Antoine Gaudemet, Rédaction francis lefebvre
- Lefebvre
- Memento Pratique
- 12 Décembre 2024
- 9782368936795
Le premier ouvrage qui aborde la compliance de manière transverse, pour permettre aux dirigeants et fonctions clés de l'entreprise, ainsi qu'à leurs conseils, de prévenir efficacement les risques et d'assurer la mise en conformité de leur organisation.
L'exigence de compliance (ou de conformité) s'impose de plus en plus dans les entreprises, que ce soit sous la pression du législateur, des autorités de contrôle ou des partenaires commerciaux ; il peut aussi s'agir d'une démarche volontaire. La compliance suppose sur la mise en place par les entreprises de dispositifs spécifiques (plan de conformité, cartographie des risques, procédures internes...) qui tendent à la prévention, la détection et la remédiation des non-conformités et qui permettent de limiter les risques juridiques, éthiques, financiers et de réputation encourus.
Le mémento Compliance est un ouvrage opérationnel destiné aux juristes d'entreprises, responsables compliance, DAF, dirigeants, conseils des entreprises, notamment avocats, pour mettre en oeuvre une démarche de compliance adaptée et efficace quelle que soit leur secteur d'activité. Règles impératives et droit souple, normes internationales, guidelines, tableaux récapitulatifs, schémas explicatifs, exemples et conseils, sanctions...
La compliance y est traitée à la fois de manière transverse (comment faire une cartographie des risques, créer un code de conduite ou un dispositif d'alerte, mener une enquête interne, etc.), par matière (obligations anticorruption et antiblanchiment, CSRD, RGPD, compliance environnementale, compliance boursière...) et par secteur (le digital, les assurances, la banque, la santé...). Cet ouvrage se présente comme un « tout en un », indispensable au travail des praticiens.
Le Mémento intègre une actualité riche : transposition de la CSRD, IA act, premières décisions relatives au devoir de vigilance, nouveaux textes européens en LCB-FT, règlement DORA, modification du régime des CJIP, etc.
Sous la direction de :
- Emmanuel Breen, Maître de conférences à Sorbonne Université et Avocat au barreau de Paris, Directeur du diplôme de compliance officer / Responsable conformité de l'Université Panthéon-Assas ;
- Antoine Gaudemet, Agrégé des Facultés de droit, Professeur à l'université Paris-Panthéon-Assas, Fondateur et Directeur du Diplôme d'université de compliance officer, Directeur du Magistère Juriste d'affaires - DJCE ;
- Myriam Roussille, Agrégée des Facultés de droit, Professeur à l'université du Mans et directrice de l'Institut d'études judiciaires. Directrice du certificat "Conformité bancaire et financière" du diplôme "Compliance officer" de l'Université Panthéon-Assas. Membre du Haut Conseil certificateur de Place (HCCP) de l'AMF.
Ouvrage réalisé par la rédaction de Lefebvre Dalloz, en collaboration avec près de 70 contributeurs, professeurs, responsables compliance en entreprise, avocats, consultants, tous spécialistes de la compliance. -
Mémento pratique : Sociétés civiles
Rédaction francis lefebvre
- Lefebvre
- Mémento Pratique
- 21 Novembre 2024
- 9782368937013
Le mode d'emploi des SCI, SCPI, SCP, SCM, GAEC...
Pluridisciplinaire, le Mémento Sociétés Civiles 2025 synthétise les règles et particularités applicables à cette forme de société :
- règles juridiques et fiscales communes à toutes les sociétés civiles pour constituer une telle société, gérer son fonctionnement, maîtriser le statut juridique, fiscal et social des associés et le régime des cessions de parts sociales, connaître les dispositions en cas de dissolution, liquidation, procédure de sauvegarde, redressement judiciaire...
- particularités juridiques et fiscales des sociétés civiles à vocation immobilière, de portefeuille ou à objet professionnel.
Pratique, il propose des solutions concrètes, des modèles de statuts comportant les clauses obligatoires et les clauses usuelles, de nombreux exemples chiffrés... -
Mémento pratique : paie
Rédaction francis lefebvre
- Francis Lefebvre
- Memento Pratique
- 1 Juin 2023
- 9782368936443
Le salaire sous tous ses aspects : social, fiscal, comptable.
Calculer les cotisations et le prélèvement à la source de l'impôt sur le revenu, déterminer les sommes dues au salarié, gérer les frais professionnels, prendre en charge les frais de déplacement domicile-travail, établir les bulletins de paie, tout connaître de la prime de partage de la valeur (PPV) ou des allégements de cotisations, notamment sur les heures supplémentaires...
Très complet, le Mémento Paie 2023 aborde le salaire sous tous ses aspects : social, fiscal, comptable.
Il synthétise tout ce qu'il faut savoir sur les différentes composantes de la rémunération, les situations (télétravail, activité partielle, maladie, congés, rupture du contrat, etc.) et statuts particuliers (VRP, temps partiel, contrat à durée déterminée, alternance, salariés des hôtels, cafés, restaurants, avocats salariés, etc.).
Il étudie de façon transversale tout ce qui se rapporte à une même situation concrète et propose plus de 100 modèles de bulletins de paie à jour des taux, barèmes et règlementation applicables en 2023 et illustrant les situations les plus diverses (activité partielle, heures supplémentaires, forfait jours (avec et sans renonciation à des jours de repos), frais professionnels, avantages en nature, maladie, épargne retraite, apprentis, temps partiel, VRP, ouvrier du BTP, etc.).
Cette conception originale permet d'appréhender une question dans sa globalité. -
Nouv.
Complet et fiable des principaux supports de placement et du cadre de l'investissement
Toutes les solutions pour DIVERSIFIER un patrimoine
Le Mémento Patrimoine 2025-2026 décrit tant les avantages que les dangers ou inconvénients des principaux supports de l'investissement privé :
> placements mobiliers ou financiers : actions, OPC, PEL, objets d'art, or, diamants, chevaux, assurance-vie et contrats de capitalisation, etc.
> placements immobiliers : locaux nus ou meublés, immobilier de loisirs ou de services, parkings, anneaux d'amarrage, terres agricoles, etc.
- Toutes les solutions pour OPTIMISER votre stratégie patrimoniale
Il vous accompagne à chaque étape, de l'investissement initial à la transmission aux proches, en combinant étroitement :
> les aspects juridiques : incidences des régimes matrimoniaux, choix du véhicule d'investissement, démembrement de propriété, protection des mineurs et majeurs vulnérables, organisation de la transmission,
> les aspects fiscaux : incitations à l'investissement locatif, revenus fonciers, imposition des dividendes et des revenus de capitaux mobiliers, plus-values, IFI, droits de mutation, etc.
> les aspects financiers : financement par l'emprunt, rentabilité comparée en fonction des différents prélèvements fiscaux, etc.
Il vous accompagne à chaque étape : de l'investissement initial à la transmission aux proches.
Les+: des Dossiers thématiques pointus pour faire le point sur des sujets complexes
Des tableaux et des exemples chiffrés -
SCI : QUAND, POURQUOI ET COMMENT (COLL. ALERTES ET CONSEILS)
REDACTION FRANCIS LEFEBVRE
- LEFEBVRE
- 14 Mars 2018
- 9782368933275
Toutes les réponses aux questions relatives à la création et la gestion d'une SCI.
Dans cet ouvrage, notre rédaction vous explique en détail le comment et le pourquoi d'une société civile immobilière. Pour vous permettre de faire le bon choix, cet ouvrage vous offre une réponse à vos nombreuses questions relatives à la création et la gestion d'une SCI.
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MODELES FONDAMENTAUX IMMOBILIER (COLL. ALERTES ET CONSEILS)
REDACTION FRANCIS LEFEBVRE
- LEFEBVRE
- 21 Mars 2018
- 9782368933916
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Mémento expert : mémento assemblées générales
Rédaction francis lefebvre
- Lefebvre
- Mémento Expert
- 24 Février 2022
- 9782368935965
Ayez les bons réflexes pour préparer et tenir vos assemblées en toute sécurité
Outil de référence, le Mémento Expert Assemblées générales vous permet de préparer et de tenir vos assemblées générales en toute sécurité.
En effet, l'assemblée générale est un moment clé de dialogue entre les associés et les dirigeants. C'est aussi l'occasion pour les associés de prendre part activement à la vie de la société par l'exercice de leur vote.
Pour leur permettre de s'exprimer en toute connaissance de cause et garantir la sécurité juridique de l'opération, toutes les étapes sont empreintes d'un très grand formalisme : convocation, droit de communication préalable, questions écrites, réunion de l'assemblée elle-même et suites de la consultation. Les règles ne cessent de se complexifier, notamment du fait des nouveaux enjeux auxquels les sociétés sont confrontées (environnement, réorganisation du travail, etc.) et sur lesquels elles doivent communiquer auprès de leurs associés, ce qui soulève des difficultés pratiques qui sont parfois accrues du fait du développement des nouvelles technologies.
Conçu pour les praticiens, qu'ils soient ou non juristes, le Mémento examine les différents modes de consultation des associés de SARL, de SAS et de SA. Il facilite la tâche des sociétés commerciales et de leurs conseils en proposant des solutions opérationnelles et de nombreux modèles. Il permet aussi aux associés, soucieux de préserver leurs intérêts, de connaître l'étendue exacte de leurs droits. -
Nouv.
Mémento Transmission d'entreprise 2025-2026
Rédaction francis lefebvre
- Lefebvre
- 14 Août 2025
- 9782368937334
Toutes les clés pour optimiser la transmission et assurer la pérennité de l'entreprise !
> Véritable tour d'horizon de ce sujet capital : ce Mémento pluridisciplinaire expose l'ensemble des règles applicables à la transmission.
> Exposé complet des différentes formes de transmission (donation, legs, cession, etc.), que l'entreprise transmise soit une entreprise individuelle ou une société.
> Des dossiers thématiques sur des stratégies transversales.
> Le savoir-faire des Éditions Francis Lefebvre associé à l'expérience des notaires du Groupe Monassier.
