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Rédaction francis lefebvre
-
Mémento pratique : Sociétés civiles
Rédaction francis lefebvre
- Lefebvre
- Memento Pratique
- 21 Novembre 2024
- 9782368937013
Le mode d'emploi des SCI, SCPI, SCP, SCM, GAEC...
Pluridisciplinaire, le Mémento Sociétés Civiles 2025 synthétise les règles et particularités applicables à cette forme de société :
- règles juridiques et fiscales communes à toutes les sociétés civiles pour constituer une telle société, gérer son fonctionnement, maîtriser le statut juridique, fiscal et social des associés et le régime des cessions de parts sociales, connaître les dispositions en cas de dissolution, liquidation, procédure de sauvegarde, redressement judiciaire...
- particularités juridiques et fiscales des sociétés civiles à vocation immobilière, de portefeuille ou à objet professionnel.
Pratique, il propose des solutions concrètes, des modèles de statuts comportant les clauses obligatoires et les clauses usuelles, de nombreux exemples chiffrés... -
Mémento pratique : Compliance
Myriam Roussille, Emmanuel Breen, Antoine Gaudemet
- Lefebvre
- Memento Pratique
- 12 Décembre 2024
- 9782368936795
Le premier ouvrage qui aborde la compliance de manière transverse, pour permettre aux dirigeants et fonctions clés de l'entreprise, ainsi qu'à leurs conseils, de prévenir efficacement les risques et d'assurer la mise en conformité de leur organisation.
L'exigence de compliance (ou de conformité) s'impose de plus en plus dans les entreprises, que ce soit sous la pression du législateur, des autorités de contrôle ou des partenaires commerciaux ; il peut aussi s'agir d'une démarche volontaire. La compliance suppose sur la mise en place par les entreprises de dispositifs spécifiques (plan de conformité, cartographie des risques, procédures internes...) qui tendent à la prévention, la détection et la remédiation des non-conformités et qui permettent de limiter les risques juridiques, éthiques, financiers et de réputation encourus.
Le mémento Compliance est un ouvrage opérationnel destiné aux juristes d'entreprises, responsables compliance, DAF, dirigeants, conseils des entreprises, notamment avocats, pour mettre en oeuvre une démarche de compliance adaptée et efficace quelle que soit leur secteur d'activité. Règles impératives et droit souple, normes internationales, guidelines, tableaux récapitulatifs, schémas explicatifs, exemples et conseils, sanctions...
La compliance y est traitée à la fois de manière transverse (comment faire une cartographie des risques, créer un code de conduite ou un dispositif d'alerte, mener une enquête interne, etc.), par matière (obligations anticorruption et antiblanchiment, CSRD, RGPD, compliance environnementale, compliance boursière...) et par secteur (le digital, les assurances, la banque, la santé...). Cet ouvrage se présente comme un « tout en un », indispensable au travail des praticiens.
Le Mémento intègre une actualité riche : transposition de la CSRD, IA act, premières décisions relatives au devoir de vigilance, nouveaux textes européens en LCB-FT, règlement DORA, modification du régime des CJIP, etc.
Sous la direction de :
- Emmanuel Breen, Maître de conférences à Sorbonne Université et Avocat au barreau de Paris, Directeur du diplôme de compliance officer / Responsable conformité de l'Université Panthéon-Assas ;
- Antoine Gaudemet, Agrégé des Facultés de droit, Professeur à l'université Paris-Panthéon-Assas, Fondateur et Directeur du Diplôme d'université de compliance officer, Directeur du Magistère Juriste d'affaires - DJCE ;
- Myriam Roussille, Agrégée des Facultés de droit, Professeur à l'université du Mans et directrice de l'Institut d'études judiciaires. Directrice du certificat "Conformité bancaire et financière" du diplôme "Compliance officer" de l'Université Panthéon-Assas. Membre du Haut Conseil certificateur de Place (HCCP) de l'AMF.
Ouvrage réalisé par la rédaction de Lefebvre Dalloz, en collaboration avec près de 70 contributeurs, professeurs, responsables compliance en entreprise, avocats, consultants, tous spécialistes de la compliance. -
Mémento expert : mémento assemblées générales
Rédaction francis lefebvre
- Lefebvre
- Memento Expert
- 24 Février 2022
- 9782368935965
Ayez les bons réflexes pour préparer et tenir vos assemblées en toute sécurité
Outil de référence, le Mémento Expert Assemblées générales vous permet de préparer et de tenir vos assemblées générales en toute sécurité.
En effet, l'assemblée générale est un moment clé de dialogue entre les associés et les dirigeants. C'est aussi l'occasion pour les associés de prendre part activement à la vie de la société par l'exercice de leur vote.
Pour leur permettre de s'exprimer en toute connaissance de cause et garantir la sécurité juridique de l'opération, toutes les étapes sont empreintes d'un très grand formalisme : convocation, droit de communication préalable, questions écrites, réunion de l'assemblée elle-même et suites de la consultation. Les règles ne cessent de se complexifier, notamment du fait des nouveaux enjeux auxquels les sociétés sont confrontées (environnement, réorganisation du travail, etc.) et sur lesquels elles doivent communiquer auprès de leurs associés, ce qui soulève des difficultés pratiques qui sont parfois accrues du fait du développement des nouvelles technologies.
Conçu pour les praticiens, qu'ils soient ou non juristes, le Mémento examine les différents modes de consultation des associés de SARL, de SAS et de SA. Il facilite la tâche des sociétés commerciales et de leurs conseils en proposant des solutions opérationnelles et de nombreux modèles. Il permet aussi aux associés, soucieux de préserver leurs intérêts, de connaître l'étendue exacte de leurs droits. -
Mémento pratique : paie
Rédaction francis lefebvre
- Francis Lefebvre
- Memento Pratique
- 1 Juin 2023
- 9782368936443
Le salaire sous tous ses aspects : social, fiscal, comptable.
Calculer les cotisations et le prélèvement à la source de l'impôt sur le revenu, déterminer les sommes dues au salarié, gérer les frais professionnels, prendre en charge les frais de déplacement domicile-travail, établir les bulletins de paie, tout connaître de la prime de partage de la valeur (PPV) ou des allégements de cotisations, notamment sur les heures supplémentaires...
Très complet, le Mémento Paie 2023 aborde le salaire sous tous ses aspects : social, fiscal, comptable.
Il synthétise tout ce qu'il faut savoir sur les différentes composantes de la rémunération, les situations (télétravail, activité partielle, maladie, congés, rupture du contrat, etc.) et statuts particuliers (VRP, temps partiel, contrat à durée déterminée, alternance, salariés des hôtels, cafés, restaurants, avocats salariés, etc.).
Il étudie de façon transversale tout ce qui se rapporte à une même situation concrète et propose plus de 100 modèles de bulletins de paie à jour des taux, barèmes et règlementation applicables en 2023 et illustrant les situations les plus diverses (activité partielle, heures supplémentaires, forfait jours (avec et sans renonciation à des jours de repos), frais professionnels, avantages en nature, maladie, épargne retraite, apprentis, temps partiel, VRP, ouvrier du BTP, etc.).
Cette conception originale permet d'appréhender une question dans sa globalité. -
Nouv.
Une analyse détaillée de toute la fiscalité française en un seul volume.
Une synthèse pratique de l'ensemble de la réglementation fiscale applicable
Une analyse détaillée de toute la fiscalité française en un seul volume.
L'expertise de nos rédacteurs qui décryptent les lois et commentent les sources pour vous donner des solutions fiables.
Des exemples de calculs, des tableaux, des dossiers thématiques (création, achat, vente et mise en société d'une entreprise individuelle, transmission d'entreprises, plans d'épargne retraite...)
Très riche en nouveautés, ce Mémento intègre notamment les dispositions de la loi de finances pour 2025 -
Nouv.
Tout le droit du travail et de la sécurité sociale.
Véritable condensé de l'ensemble de la réglementation sociale applicable !
Un tour d'horizon complet des règles applicables du droit du travail et de la sécurité sociale, organisé en 64 rubriques thématiques.
De nombreux tableaux, exemples chiffrés, illustrations jurisprudentielles et précisions pour répondre rapidement aux questions les plus variées.
Une information fiable et objective.
