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Olivier Beaud
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Le savoir en danger : menaces sur la liberté académique
Olivier Beaud
- Puf
- 27 Octobre 2021
- 9782130826842
À la fois réflexion sur la notion de liberté académique et enquête sur les menaces qui la visent, l'ouvrage examine, d'une part, la signification de cette notion, consubstantielle à l'idée d'université moderne, et d'autre part, deux évènements historiques ? le maccarthysme aux États-Unis et Mai 68 en France - au cours desquels la liberté académique fut malmenée. La seconde partie de l'ouvrage porte sur les menaces actuelles à l'encontre de la liberté académique en évoquant la résurgence des anciennes menaces provenant de divers pouvoirs (politique, administratif et économique) et l'apparition de nouvelles menaces résultant de la lutte contre le terrorisme, de l'utilisation abusive d'internet, ou encore de la promotion des « causes identitaires ».
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Avant-propos, 5 Abréviations, 7 Introduction, 9 PREMIÈRE PARTIE - L'ÉTAT DE SUJETS OU LA MODERNITÉ DE LA RÉPUBLIQUE DE BODIN, 27 Chapitre préliminaire - La souveraineté anté-étatique ou la notion médiévale de souveraineté, 35 La notion médiévale de souveraineté, 38 De la souveraineté médiévale à la souveraineté moderne (étatique), 42 La République de Bodin ou la naissance de la souveraineté moderne ou étatique, 47 TITRE I - LA LOY OU LA DOMINATION DU SOUVERAIN SUR LES SUJETS ÉTATIQUES, 53 Chapitre I - La loy, acte moderne de souveraineté, 55 Souveraineté et positivité du droit, 55 "La naissance de l'État comme processus de sécularisation", 62 Chapitre II - L'unilatéralité de la loy du Souverain et l'obéissance préalable, 69 Unilatéralité de la loy et commandement législatif, 70 Unilatéralité de la loy et obéissance préalable des sujets de l'État, 73 Le cas anglais : la compatibilité de la souveraineté avec le parlementarisme, 76 Devoir d'obéissance et droit de résistance, 81 Chapitre III - La suprématie normative de la loy, 95 La loy, norme abrogeable par le seul Souverain, 95 La loy, norme incontestable, 103 Chapitre IV - Sujets, population et territoire, 109 Les sujets du Souverain ou les destinataires de la souveraineté étatique, 109 Population et territoire selon la théorie générale de l'État, 116 Population et territoire, reflets de la souveraineté, 124 Conclusion du titre I, 129 TITRE II - L'UNITÉ OU L'INDIVISIBILITÉ DE LA PUISSANCE PUBLIQUE, 131 Chapitre I - L'indivisibilité de la souveraineté : absolutisme politique ou unité de la puissance publique ?, 133 La signification politique et décisionniste de l'indivisibilité de la souveraineté, 134 La signification étatique de l'indivisibilité de la souveraineté : l'unité de la puissance publique, 138 Chapitre II - L'unité interne de la puissance publique : hiérarchie et délégation, 153 La hiérarchie entre le Souverain et les Magistrats, 154 Souveraineté et délégation, 161 Chapitre III - Les limites de la souveraineté : institution, représentation et interprétation, 179 Souveraineté et institution, 179 Souveraineté et représentation, 188 Souveraineté et interprétation, 191 Conclusion - La souveraineté comme monopolisation du droit positif par l'État, 197 DEUXIÈME PARTIE - L'ÉTAT DE CITOYENS OU LA SOUVERAINETÉ CONSTITUANTE DU PEUPLE, 199 Chapitre préliminaire - De l'acte constituant et du pouvoir constituant, 203 La signification moderne du mot de constitution : un acte constituant, 204 Souveraineté constituante et souveraineté de l'État, 208 Pour une réhabilitation du pouvoir constituant, 210 TITRE I - LA CONSTITUTION COMME COMMANDEMENT CONSTITUTIONNEL, 221 Chapitre I - Le pouvoir constituant : de la philosophie politique au droit constitutionnel, 223 La dualité du pouvoir constituant (Sieyès), 223 Le conflit entre la représentation constituante et la sanction constituante du peuple, 229 La Constitution, le pacte social et l'acte constituant, 237 Chapitre II - Le commandement constitutionnel comme acte juridique unilatéral, 245 Commandement et pacte constitutionnels, 246 La promulgation de la constitution ou l'exécution de la constitution, 253 L'obligatoriété de la constitution ou l'obligation d'obéissance à la constitution, 256 Chapitre III - La procédure constituante ou la formation de l'acte constituant, 263 Les décisions pré-constituantes et pré-constitutions, 267 Les décisions constituantes. De la souveraineté parlementaire à la souveraineté du peuple, 276 Le référendum constituant ou le problème de l'exercice du pouvoir constituant par le peuple, 291 Conclusion du titre I, 305 TITRE II - LA DISTINCTION ENTRE L'ACTE CONSTITUANT ET L'ACTE DE RÉVISION OU LA QUESTION DE L'ABOLITION DE LA CONSTITUTION, 307 Chapitre I - La distinction entre acte constituant et acte de révision, corollaire de la distinction entre pouvoir constituant et pouvoirs constitués, 313 L'identification juridique entre pouvoir constituant originaire et pouvoir constituant dérivé, 314 L'absence de souveraineté du pouvoir de révision constitutionnelle
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La formule utilisée pour définir l'Union européenne, une « Fédération d'États-nations », a connu un grand succès. Encore faut-il définir précisément la notion de Fédération. C'est le sujet de cet ouvrage, dont l'hypothèse est que la Fédération n'est pas un État et qu'il faut donc l'arracher à l'emprise des concepts forgés par la théorie de l'État pour comprendre sa vraie signification. L'originalité de la Fédération est qu'elle est issue d'une libre association d'États qui fondent un nouveau corps politique, une institution et une forme politique, tout en restant eux-mêmes des entités politiques. On peut ainsi mesurer l'écart qui existe entre l'Union européenne telle qu'elle fonctionne et une véritable union fédérale.
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La République injuriée ; histoire des offenses au chef de l'Etat, de la IIIe à la Ve République
Olivier Beaud
- Puf
- 18 Septembre 2019
- 9782130813057
« Casimir, le constipé » ; « Moi, je ne dis pas Pétain, mais putain », « Général rebelle, bradeur de l'Empire, paranoïaque à délire intermittent » : ces diverses apostrophes adressées au chef de l'État furent poursuivies par le Parquet et leurs divers auteurs - citoyens ou journalistes - condamnés par les juridictions pénales. Délit méconnu, le délit de presse a protégé le président de la République en France de 1875 à 2013 et a souvent été présenté comme un délit d'opinion. Or, cet ouvrage entend réfuter ce lieu commun en se fondant sur une étude des procès à partir de documents d'archives.
Il met notamment à jour l'épisode méconnu des paroles publiques injurieuses adressées par l'homme de la rue au maréchal Pétain et la sévérité des sanctions pénales. Il retrace la lutte jud iciaire menée par le général de Gaulle à partir de 1959 contre les opposants d'extrême droite, « ennemis » du régime. Il permet, en étudiant cette face cachée de la République - la République injuriée -, de révéler la permanence d'une guerre civile larvée dans l'histoire politique française contemporaine.
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Dans le prolongement de son livre sur la Théorie de la Fédération (2007), Olivier Beaud essaie de cerner le concept du pacte fédératif pour désigner la constitution qui est propre à une Fédération. A partir de l'étude de sa procédure constituante, de sa nature juridique, de son contenu particulier, ainsi que de questions-clé telles que la révision et la sécession, cet ouvrage montre qu'il y a une véritable autonomie de ce type de constitution qui se distingue nettement de la constitution unitaire. Le livre se clôt par une interrogation sur la possibilité d'interpréter les traités européens comme relevant de cette catégorie du pacte fédératif.
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Jus politicum n.XIII : René Capitant (1901-1970) : à l'occasion du 50e anniversaire de sa mort
Olivier Beaud
- Dalloz
- Jus Politicum
- 2 Juin 2022
- 9782247217854
Le treizième volume de la revue Jus Politicum comprend les actes du colloque « René Capitant (1901-1970) : à l'occasion du 50e anniversaire de sa mort » organisé par l'Institut Michel Villey sous la direction du Pr Olivier Beaud, ainsi que deux contributions additionnelles, d'actualité ou de réflexion fondamentale.
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La controverse sur "le gardien de la constitution" et la justice constitutionnelle
Olivier Beaud
- Pantheon-Assas
- 20 Novembre 2007
- 9782913397743
En 1931, à une époque où la République de Weimar subit une sévère crise non seulement économique mais aussi politique, Carl Schmitt publie un essai Le gardien de la Constitution - non encore traduit en français - dans lequel il voit dans le Président du Reich la seule autorité qui peut sauver la Constitution de Weimar. Son essai est en même temps une critique en règle de la justice constitutionnelle et du contrôle juridictionnel de la Constitution. À la lecture de cet essai, son collègue autrichien, Hans Kelsen, récemment arrivé à l'Université de Cologne, réagit avec vigeur en rédigeant une brochure tout aussi polémique, dénommée " Qui doit être la gardien de la Constitution ? ", par ailleurs traduite il y a peu en français. Il réfute longuement la thèse schmittienne et se livre à une défense rigoureuse de l'idée même du contrôle de constitutionnalité des actes de l'État. Telle est la controverse sur le gardien de la Constitution qui a opposé, pour la première et la dernière fois, deux juristes dont on s'accorde à dire qu'ils ont marqué leur époque et leur discipline. Dans les actes du présent colloque, tenu à Berlin (au Centre Marc Bloch) le 21 juin 2006, les participants examinent les questions de théorie constitutionnelle soulevées par cette controverse qui demeure d'une parfaite actualité. Parmi les questions traitées, l'une des plus vives est et demeure celle consistant à concilier la justification du pouvoir ici confié aux juges avec celle de la démocratie. La publication de ce volume donne donc l'occasion pour le public français qui ne connaît pas forcément le détail de cette polémique de prendre connaissance des divers enjeux naissant de l'introduction du contrôle juridictionnel des lois dans les démocraties européennes modernes. Avec la participation de Renaud Baumert, Olivier Beaud, Matthias Jestaedt, Arme/ Le Divellec, Oliver Lepsius, Pasquale Pasquino, Christoph Schônberger et Michel Troper.
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Après la réforme LRU d'août 2007 et les nombreuses réactions qu'elle a suscitées au printemps 2009, la récente décision du Conseil constitutionnel du 6 août 2010 est l'occasion d'enrichir le débat sur les libertés universitaires.
Cet ouvrage dégage à la fois le sens et le contenu de ces libertés, entendues comme des libertés publiques et individuelles. Plus connues à l'étranger sous le nom de liberté académique, elles sont les conditions d'exercice du métier de professeur à l'Université. Il en décrit également les principales garanties juridiques, que ce soient le principe d'indépendance des professeurs ou les " franchises universitaires ".
Véritable plaidoyer en faveur des libertés universitaires, cet essai se veut aussi un réquisitoire contre la façon dont le pouvoir politique et les plus hautes juridictions maltraitent aujourd'hui la liberté académique. Ce livre qui s'inquiète de l'indifférence manifestée par les élites politiques et administratives françaises à l'égard de l'Université, s'adresse au monde universitaire, enseignants, chercheurs, étudiants.
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Les états d'urgence sécuritaire et sanitaire : Étude constitutionnelle, historique et critique
Olivier Beaud, Céciles Guerin-Bargues, Samy Benzina
- Dalloz
- Droit Politique
- 11 Janvier 2024
- 9782247225989
Une critique des régimes juridiques des états d'urgence sécuritaire et sanitaire, en mettant en lumière leur impact sur les rapports entre pouvoirs publics.
Dans cette troisième édition largement refondue et complétée par l'étude de la crise due à la Covid (" état d'urgence sanitaire "), le présent ouvrage s'attache non seulement à analyser le régime juridique des états d'urgence sécuritaire et sanitaire, mais aussi et surtout à mettre en lumière leur capacité à affecter les rapports entre pouvoirs publics. Comme toutes les législations de crise, l'état d'urgence se conçoit comme un régime d'exception qui se substitue provisoirement au droit commun. Est ainsi assurée la domination du pouvoir administratif sur les pouvoirs législatif et judiciaire, tandis que s'ouvre la possibilité de porter aux droits et libertés des atteintes qui, dans des circonstances normales, seraient illégales ou inconstitutionnelles.
Si la perspective de ce livre se veut constitutionnelle, elle n'en est pas moins historique et critique. Le lecteur trouvera donc ici une analyse approfondie de la règlementation qui déploie les états d'urgence, ainsi qu'une étude approfondie des insuffisances de leurs fondements juridiques ? Cette nouvelle édition s'efforce également de dresser le bilan de l'application durable des régimes d'exception sécuritaire et sanitaire à partir d'une étude des diverses lois de prorogation ou de création de régimes transitoires et de la jurisprudence constitutionnelle.
Enfin la description et l'explication des régimes juridiques sont animées par le souci constant de replacer la création et l'usage de l'état d'urgence dans son contexte historique et politique. De la guerre d'Algérie à la gestion de la crise de la Covid-19, l'histoire de la IVe République et de la Ve République et celle de l'état d'urgence apparaissent comme s'éclairant mutuellement. -
L'état d'urgence ; une étude constitutionnelle, historique et critique
Olivier Beaud, Cécile Guérin-Bargues
- Lgdj
- Systemes
- 27 Novembre 2018
- 9782275060835
Déclaré le 14 novembre 2015, dans la nuit des attentats du Bataclan, l'état d'urgence fut prorogé à six reprises avant de prendre fin le 1er novembre 2017.
Dans cette deuxième édition largement actualisée, le présent ouvrage s'attache non seulement à en analyser le régime juridique et à en retracer l'histoire, mais aussi et surtout à mettre en lumière sa capacité à affecter les rapports entre pouvoirs publics. Comme toutes les législations de crise, l'état d'urgence relève en effet d'une légalité extraordinaire qui se substitue provisoirement à une légalité ordinaire. Est ainsi assurée la domination du pouvoir administratif sur les pouvoirs législatif et judiciaire, tandis que s'ouvre la possibilité de porter aux libertés publiques des atteintes qui, dans des circonstances normales, seraient illégales ou inconstitutionnelles.
Si la perspective se veut constitutionnelle, elle n'en est pas moins historique et critique. Le lecteur trouvera donc ici une analyse serrée des multiples décrets de novembre 2015 qui déploient l'état d'urgence, ainsi qu'une étude approfondie des insuffisances de son fondement législatif, qui réside dans la loi du 3 avril 1955 à maintes reprises modifiée. Cette édition s'efforce également de dresser le bilan de cette prolongation sans précédent de l'état d'urgence à partir d'une étude des diverses lois de prorogation et de la jurisprudence constitutionnelle et d'en mesurer le legs, à l'aide d'un début d'approche comparatiste.
La démarche s'accompagne enfin d'un souci constant de replacer la création et l'usage de l'état d'urgence dans son contexte historique et politique, tant il est vrai que l'histoire de la République et celle de cet état d'exception semblent s'éclairer mutuellement.
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La citoyenneté comme appartenance au corps politique
Olivier Beaud, François Saint-Bonnet, Collectif
- Pantheon-Assas
- Colloques
- 12 Janvier 2021
- 9782376510161
Rassemblant historiens, juristes, politistes et philosophes, cet ouvrage consacré à la citoyenneté est articulé autour de quatre axes. La question classique du droit de vote et d'éligibilité, aujourd'hui puissamment mise en cause du fait de l'abstention et, plus largement, de la crise de la représentation. L'enjeu du lien entre la citoyenneté et les différentes communautés - la petite cité, l'État, l'Europe - d'appartenance, l'essentiel est-il affaire de résidence, de nationalité, d'autre chose ? Mais être citoyen n'est pas seulement une question de bulletin glissé dans une urne ou de papiers d'identité, on peut également l'aborder dans sa dimension comportementale. Le « bon citoyen » : peut-on ou doit-on exiger de lui un comportement civique ? Le « mauvais citoyen » : envisage-t-on de le mettre en cause parce qu'il commet des incivilités ou, plus grave, des actes méritant des sanctions pénales (privation de droits civiques) ou civiques (déchéance de nationalité) ?
Liste des contributeurs : Camille Aynès, Rainer Bauböck, Olivier Beaud, Richard Bellamy, Catherine Colliot-Thélène, Yves Déloye, Jean-Marie Denquin, Ninon Grangé, Michel Humbert, Joseph Lacey, Farah Safi, Francois Saint-Bonnet, Anne Simonin, Lucia Zedner
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L'Etat de la Constitution 2018-2019 ; les billets du blog Jus Politicum
Denis Baranger, Olivier Beaud, Collectif
- Pantheon-Assas
- 7 Juillet 2020
- 9782376510246
En France comme à l'étranger, de la crise des Gilets jaunes et de l'affaire Benalla, au Brexit en passant par les péripéties toujours renouvelées de la présidence Trump, il n'est pas d'événement politique, grand ou petit, qui n'ait eu sa composante institutionnelle dans l'actualité politique de l'année qui vient de s'écouler.
Ouvrage collectif, fruit de la réflexion propre au temps universitaire mise au service de l'actualité, ce premier volume de L'État de la Constitution propose un état des lieux de la Constitution en France et dans le monde pour l'année 2018-2019, en recueillant une grande partie des billets publiés dans le blog de Jus Politicum (JP Blog) durant cette période.
Avec les contributions de Manon Altwegg-Boussac, Aurélien Antoine, Pierre Auriel, Pierre Avril, Denis Baranger, Olivier Beaud, Éric Buge, Mathieu Carpentier, Bertrand-Léo Combrade, Bruno Daugeron, Annette De Moura, Jean-Marie Denquin, Thomas Ehrhard, Marine Fleury, Cécile Guérin-Bargues, Thibault Guilluy, Thomas Hochmann, Franck Laffaille, Mathilde Laporte, Armel Le Divellec, Elina Lemaire, Vincent Martenet, Eugénie Mérieau, Maud Michaut, Benjamin Morel, Nicoletta Perlo, Patricia Rrapi, Jean de Saint-Sernin, Claire Saunier, Anthony Sfez, Patrick Wachsmann, Wojciech Zagorski, Lionel Zevounou.
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Les démocraties face au covid : Les billets du blog Jus Politicum
Olivier Beaud, Denis Baranger, Cécile Guérin-Bargues
- Pantheon-Assas
- 9 Mai 2023
- 9782376510475
Issu du blog Jus Politicum, devenu une référence en matière constitutionnelle, cet ouvrage rassemble une grande partie des billets publiés entre 2020 et 2022. Leur lecture permet de mesurer l'ampleur des transformations juridiques et institutionnelles provoquées par la pandémie, en France, comme à l'étranger.
Comment les démocraties constitutionnelles ont-elles réagi à cette crise sans précédent ? En quoi les principaux traits institutionnels de la Ve République sont-ils mis en lumière par cette expérience inusuelle ? Prépondérance de l'exécutif, contournement de la démocratie parlementaire, difficultés des plus hautes juridictions à concilier préservation de la santé publique et défense des libertés : en France comme ailleurs, la pandémie a mis à l'épreuve les grands principes constitutionnels et la répartition des fonctions entre pouvoirs constitués.
Sans rien céder sur les exigences scientifiques, les universitaires ici réunis se sont efforcés de mettre leurs connaissances à la portée du grand public afin de lui offrir, à travers des cas concrets, un outil de réflexion et une véritable mise en perspective de l'actualité constitutionnelle. -
L'état d'urgence ; étude constitutionnelle, historique et critique
Olivier Beaud, Cécile Guérin-Bargues
- Lgdj
- Systemes
- 15 Novembre 2016
- 9782275055039
Déclaré le 14 novembre 2015, dans la nuit des attentats du Bataclan, l'état d'urgence est depuis de longs mois au coeur de la vie politique et juridique française.
Le présent ouvrage s'attache non seulement à en analyser le régime juridique et à en retracer l'histoire, mais aussi et surtout à mettre en lumière sa capacité à affecter les rapports entre pouvoirs publics. Comme toutes les législations de crise, l'état d'urgence relève en effet d'une légalité extraordinaire qui se substitue provisoirement à une légalité ordinaire. Est ainsi assurée la domination du pouvoir administratif sur les pouvoirs législatif et judiciaire, tandis que s'ouvre la possibilité de porter aux libertés publiques des atteintes qui, dans des circonstances normales, seraient illégales ou inconstitutionnelles.
Si la perspective se veut constitutionnelle, elle n'en est pas moins historique et critique. Le lecteur trouvera donc ici une analyse serrée des multiples décrets de novembre 2015 qui déclarent et déploient l'état d'urgence, ainsi qu'une étude approfondie des insuffisances et limites du fondement législatif de ce régime d'exception, qui réside dans la loi du 3 avril 1955 à maintes reprises modifiée.
La démarche s'accompagne enfin d'un souci constant de replacer la création et l'usage de l'état d'urgence dans son contexte historique et politique. De la guerre d'Algérie au récent projet de constitutionnaliser l'état d'urgence, l'histoire de la République et celle de l'état d'urgence semblent en effet s'éclairer mutuellement.
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Droits subjectifs et citoyenneté
Olivier Beaud, Catherine Colliot-thélène, Jean-françois Kervegan, Collectif
- Classiques Garnier
- Bibliotheque De La Pensee Juridique
- 13 Novembre 2019
- 9782406091363
L'ouvrage contient les actes d'un colloque international dont l'objet était d'étudier les rapports complexes qu'entretiennent les droits subjectifs et la citoyenneté d'un point de vue philosophique et juridique, à l'échelle à la fois nationale et supranationale, européenne en particulier.