Nathalie Blanc

  • Volume 93 thèse présentée et soutenue publiquementle 25 novembre 2008à l'Université Panthéon-Assas (Paris II) membres du jury- Pierre-Yves Gautier (professeur à l'Université Panthéon-Assas - Paris II)- Laurent Aynès (professeur à l'Université Panthéon-Sorbonne - Paris I)- Alain Bénabent (agrégé des facultés de droit, avocat aux Conseils)- Denis Mazeaud (professeur à l'Université Panthéon-Assas - Paris II)- Jacques Raynard (professeur à l'Université Montpellier I) Première partie. La nécessité d'une double qualification Titre 1. La qualification des contrats en droit d'auteur Chapitre 1. L'analyse des contrats nommés du droit d'auteur Chapitre 2. La création de contrats innommés en droit d'auteur Titre 2. La qualification des contrats en droit civil Chapitre 1. Le rattachement exclusif aux qualifications du droit civil Chapitre 2. Le rattachement cumulatif aux qualifications du droit civil Seconde partie. L'élaboration d'un régime unifié Titre 1. La complémentarité entre le droit civil et le droit d'auteur Chapitre 1. Le régime des contrats d'auteur éclairé par le droit civil Chapitre 2. Le régime des contrats d'auteur complété par le droit civil Titre 2. Le conflit entre le droit civil et le droit d'auteur Chapitre 1. Le conflit entre les règles relatives à la formation du contrat Chapitre 2. Le conflit entre les règles relatives à l'exécution du contrat

  • Cet ouvrage, écrit à trois plumes, a été conçu dans la perspective de la préparation et de la réussite à l'examen national du CRFPA. Il peut aussi, évidemment, être utile à tous les étudiants qui suivent l'enseignement de droit des obligations, quel que soit le niveau d'étude, ou à ceux qui préparent le concours de l'ENM.
    L'univers du droit des obligations est composé de trois planètes : le droit des contrats, d'abord, le droit de la responsabilité civile, ensuite, le droit du régime des obligations, enfin. L'intégralité de chacune de ces planètes est exposée, expliquée et appréciée dans cet ouvrage, qu'il s'agisse des règles d'origine légale ou jurisprudentielle. En outre, la récente réforme du droit des obligations fait l'objet d'importants développements, de même que les projet et proposition de réforme du droit de la responsabilité civile dont on attend toujours l'aboutissement. Outre l'exposé des règles essentielles qui irriguent désormais le droit des obligations, l'ouvrage comporte plusieurs cas pratiques qui permettront aux lecteurs d'avoir une vision concrète du droit écrit. La présente édition est en outre enrichie du corrigé de l'épreuve de droit des obligations de l'examen national 2020. Nul doute qu'en raison de sa densité et de son actualité, l'ouvrage pourra aussi être exploité par les praticiens en vue de la rédaction de leurs actes, conclusions et décisions.

  • Cet ouvrage de droit des affaires a été écrit dans le cadre du nouvel examen national du CRFPA. Profondément remaniée, l'épreuve de spécialité suppose une large maîtrise du droit des affaires : commerçants, actes de commerce, fonds de commerce, sociétés commerciales (droit commun et droit spécial), opérations bancaires et financières (opérations de crédit et de paiement), droit des entreprises en difficulté. Parce que cette liste est vertigineuse, ce livre a pour objet de présenter, dans un même corpus, un exposé complet et synthétique du droit positif sous forme de leçons thématiques. Les textes et jurisprudences utiles à la résolution d'un cas pratique de droit des affaires sont cités et analysés. L'ouvrage est en outre enrichi d'encadrés présentant les éléments d'actualité de la matière et des focus. Il comporte par ailleurs plusieurs cas pratiques corrigés pour aider les étudiants à se préparer, dans les conditions de l'examen, à l'épreuve de droit des affaires. Enfin, de nombreux exemples concrets sont fournis au fur et à mesure des développements, pour permettre au lecteur de mieux comprendre la règle et de pouvoir l'utiliser à bon escient dans un cas pratique. Spécialement destiné aux candidats à l'examen d'avocat, ce livre innovant peut également être utile aux étudiants de licence et de master, ainsi qu'aux praticiens qui souhaitent avoir une vision d'ensemble du droit des affaires, de son actualité et de ses enjeux.

  • Acquérir de bonnes méthodes générales de travail est indispensable pour la réussite des études juridiques. Propulsé dans un environnement intellectuel inconnu, confronté à des matières nouvelles et à des exercices spécifiques, l'étudiant a besoin d'être guidé. Il doit savoir apprendre, chercher, exposer et discuter.
    L'étudiant trouvera dans cet ouvrage des conseils méthodologiques qui lui permettront non seulement d'acquérir les connaissances indispensables, mais encore de les mettre en oeuvre.
    Dans cette double perspective, sont prodiguées des directives générales de travail permettant de préparer les différents exercices auxquels l'étudiant sera confronté : maîtriser la langue juridique, lire un arrêt de la Cour de cassation, faire des recherches, construire un plan.
    Sont ensuite examinées plus spécifiquement les règles permettant de réaliser chacun des exercices écrits - dissertation juridique, commentaire de texte, commentaire d'arrêt, cas pratique, note de synthèse, mémoire de master -, et oraux - exposé, discussion, examen.

  • Construire l'ère du numérique ne peut se faire sans une réflexion globale sur la façon et la fonction de juger. Les juges sont au coeur de cette révolution technologique. Cette rencontre entre le juge et le numérique est d'une double nature.
    D'une part, le juge doit adapter les matières traditionnelles qui sont mises à l'épreuve du numérique (droit de la distribution et de la concurrence, propriété intellectuelle, droit international privé...).
    D'autre part, l'outil numérique investit l'office du juge et l'organisation juridictionnelle. Cette immixtion du numérique au sein même de l'activité juridictionnelle est plus inquiétante. Elle amène à repenser la place du juge et la fonction de juger.
    Le monde du numérique est manifestement un défi pour le juge du 21ème siècle. Cet ouvrage est l'occasion de débattre des vices et des vertus de ce nouveau monde en abordant deux volets complémentaires : I. L'activité juridictionnelle confrontée au numérique ; II. L'activité juridictionnelle investie par le numérique.

  • Cet ouvrage de droit des affaires a été écrit dans le cadre du nouvel examen national du CRFPA.

    Profondément remaniée, l'épreuve de spécialité suppose désormais une large maîtrise du droit des affaires : commerçants, actes de commerce, fonds de commerce, sociétés commerciales (droit commun et droit spécial), opérations bancaires et financières (opérations de crédit et de paiement), droit des entreprises en difficultés. Parce que cette liste est vertigineuse, ce livre a pour objet de présenter, dans un même corpus, un exposé complet et synthétique du droit positif sous forme de leçons thématiques.

    Les textes et jurisprudences utiles à la résolution d'un cas pratique de droit des affaires sont cités et analysés. L'ouvrage est en outre enrichi d'encadrés présentant les éléments d'actualité de la matière. Sur ce point, il faut noter que cette édition est à jour la loi n° 2019-486 du 22 mai 2019 relative à la croissance et à la transformation des entreprises, dite loi PACTE. Elle comporte par ailleurs de nouveaux cas pratiques corrigés pour aider les étudiants à se préparer, dans les conditions de l'examen, à l'épreuve de droit des affaires. Enfin, de nombreux exemples concrets sont fournis au fur et à mesure des développements, pour permettre au lecteur de mieux comprendre la règle et de pouvoir l'utiliser à bon escient dans un cas pratique.

    Spécialement destiné aux candidats à l'examen d'avocat, ce livre innovant peut également être utile aux étudiants de licence et de master, ainsi qu'aux praticiens qui souhaitent avoir une vision d'ensemble du droit des affaires, de son actualité et de ses enjeux.

  • Cet ouvrage, écrit à trois plumes, a été conçu dans la perspective de la préparation et de la réussite à l'examen national du CRFPA. Il peut aussi, évidemment, être utile à tous les étudiants qui suivent l'enseignement de droit des obligations, quel que soit le niveau d'étude, ou à ceux qui préparent le concours de l'ENM.
    L'univers du droit des obligations est composé de trois planètes : le droit des contrats, d'abord, le droit de la responsabilité civile, ensuite, le droit du régime des obligations, enfin.
    L'intégralité de chacune de ces planètes est exposée, expliquée et appréciée dans cet ouvrage, qu'il s'agisse des règles d'origine légale ou jurisprudentielle. En outre, la récente réforme du droit des obligations fait l'objet d'importants développements, de même que le projet de réforme du droit de la responsabilité civile dont on attend toujours l'aboutissement.
    Outre l'exposé des règles essentielles qui irriguent désormais le droit des obligations, l'ouvrage comporte plusieurs cas pratiques qui permettront aux lecteurs d'avoir une vision concrète du droit écrit.
    Nul doute qu'en raison de sa densité et de son actualité, l'ouvrage pourra aussi être exploité par les praticiens en vue de la rédaction de leurs actes, conclusions et décisions.

  • Acquérir de bonnes méthodes générales de travail est indispensable pour la réussite des études juridiques. Propulsé dans un environnement intellectuel inconnu, confronté à des matières nouvelles et à des exercices spécifiques, l'étudiant a besoin d'être guidé. Il doit savoir apprendre, chercher, exposer et discuter.
    L'étudiant trouvera dans cet ouvrage des conseils méthodologiques qui lui permettront non seulement d'acquérir les connaissances indispensables, mais encore de les mettre en oeuvre.
    Dans cette double perspective, sont prodiguées des directives générales de travail permettant de préparer les différents exercices auxquels l'étudiant sera confronté : maîtriser la langue juridique, lire un arrêt de la Cour de cassation, faire des recherches, construire un plan.
    Sont ensuite examinées plus spécifiquement les règles permettant de réaliser chacun des exercices écrits - dissertation juridique, commentaire de texte, commentaire d'arrêt, cas pratique, mémoire du master 2 recherche -, et oraux - exposé, discussion, examen.

  • Cet ouvrage de droit des affaires a été écrit dans le cadre du nouvel examen national du CRFPA.
    Profondément remaniée, l'épreuve de spécialité suppose désormais une large maîtrise du droit des affaires : commerçants, actes de commerce, fonds de commerce, sociétés commerciales (droit commun et droit spécial), opérations bancaires et financières (opérations de crédit et de paiement), droit des entreprises en difficultés. Parce que cette liste est vertigineuse, ce livre a pour objet de présenter, dans un même corpus, un exposé complet et synthétique du droit positif sous forme de leçons thématiques.
    Les textes et jurisprudences utiles à la résolution d'un cas pratique de droit des affaires sont cités et analysés. L'ouvrage est en outre enrichi d'encadrés présentant les éléments d'actualité de la matière. Sur ce point, il faut noter que la nouvelle édition est à jour la loi n° 2019-486 du 22 mai 2019 relative à la croissance et à la transformation des entreprises, dite loi PACTE. Elle comporte par ailleurs de nouveaux cas pratiques corrigés pour aider les étudiants à se préparer, dans les conditions de l'examen, à l'épreuve de droit des affaires. Enfin, de nombreux exemples concrets sont fournis au fur et à mesure des développements, pour permettre au lecteur de mieux comprendre la règle et de pouvoir l'utiliser à bon escient dans un cas pratique.
    Spécialement destiné aux candidats à l'examen d'avocat, ce livre innovant peut également être utile aux étudiants de licence et de master, ainsi qu'aux praticiens qui souhaitent avoir une vision d'ensemble du droit des affaires, de son actualité et de ses enjeux.

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