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Myriam Roussille
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Mémento pratique : Compliance
Myriam Roussille, Emmanuel Breen, Antoine Gaudemet, Rédaction francis lefebvre
- Lefebvre
- Memento Pratique
- 12 Décembre 2024
- 9782368936795
Le premier ouvrage qui aborde la compliance de manière transverse, pour permettre aux dirigeants et fonctions clés de l'entreprise, ainsi qu'à leurs conseils, de prévenir efficacement les risques et d'assurer la mise en conformité de leur organisation.
L'exigence de compliance (ou de conformité) s'impose de plus en plus dans les entreprises, que ce soit sous la pression du législateur, des autorités de contrôle ou des partenaires commerciaux ; il peut aussi s'agir d'une démarche volontaire. La compliance suppose sur la mise en place par les entreprises de dispositifs spécifiques (plan de conformité, cartographie des risques, procédures internes...) qui tendent à la prévention, la détection et la remédiation des non-conformités et qui permettent de limiter les risques juridiques, éthiques, financiers et de réputation encourus.
Le mémento Compliance est un ouvrage opérationnel destiné aux juristes d'entreprises, responsables compliance, DAF, dirigeants, conseils des entreprises, notamment avocats, pour mettre en oeuvre une démarche de compliance adaptée et efficace quelle que soit leur secteur d'activité. Règles impératives et droit souple, normes internationales, guidelines, tableaux récapitulatifs, schémas explicatifs, exemples et conseils, sanctions...
La compliance y est traitée à la fois de manière transverse (comment faire une cartographie des risques, créer un code de conduite ou un dispositif d'alerte, mener une enquête interne, etc.), par matière (obligations anticorruption et antiblanchiment, CSRD, RGPD, compliance environnementale, compliance boursière...) et par secteur (le digital, les assurances, la banque, la santé...). Cet ouvrage se présente comme un « tout en un », indispensable au travail des praticiens.
Le Mémento intègre une actualité riche : transposition de la CSRD, IA act, premières décisions relatives au devoir de vigilance, nouveaux textes européens en LCB-FT, règlement DORA, modification du régime des CJIP, etc.
Sous la direction de :
- Emmanuel Breen, Maître de conférences à Sorbonne Université et Avocat au barreau de Paris, Directeur du diplôme de compliance officer / Responsable conformité de l'Université Panthéon-Assas ;
- Antoine Gaudemet, Agrégé des Facultés de droit, Professeur à l'université Paris-Panthéon-Assas, Fondateur et Directeur du Diplôme d'université de compliance officer, Directeur du Magistère Juriste d'affaires - DJCE ;
- Myriam Roussille, Agrégée des Facultés de droit, Professeur à l'université du Mans et directrice de l'Institut d'études judiciaires. Directrice du certificat "Conformité bancaire et financière" du diplôme "Compliance officer" de l'Université Panthéon-Assas. Membre du Haut Conseil certificateur de Place (HCCP) de l'AMF.
Ouvrage réalisé par la rédaction de Lefebvre Dalloz, en collaboration avec près de 70 contributeurs, professeurs, responsables compliance en entreprise, avocats, consultants, tous spécialistes de la compliance. -
Instruments de crédit et de paiement : introduction au droit bancaire
Régine Bonhomme, Myriam Roussille
- LGDJ
- Manuels
- 21 Septembre 2021
- 9782275090986
Le droit des instruments de crédit (lettre de change et billet à ordre, bordereau de cession de créances professionnelles) et de paiement (chèque, instruments profondément rénovés par les ordonnances du 15 juillet 2009 et du 9 août 2017 relatives aux services de paiement : cartes, virement, prélèvement, etc.) constitue, généralement, l'un des semestres d'enseignement de droit des affaires au programme du master de droit privé ou de formations voisines.
C'est une matière technique, régissant des mécanismes qui reposent souvent sur une opération à trois personnes ; elle conduit le juriste à développer un raisonnement complexe et formateur, mais reste pourtant vivante et abordable car elle s'inscrit dans un cadre qui nous est familier, celui des services bancaires de crédit et de paiement.
Ce manuel est consacré à l'étude des instruments de crédit et de paiement, dans une perspective actuelle. Il est à jour des actualités jurisprudentielles et réglementaires jusqu'à juillet 2021 (exigence d'authentification forte pour les opérations de paiement en ligne en vigueur depuis mars 2021) et y associe celle des comptes bancaires et autres comptes de paiement, supports indispensables à leur traitement.
En préalable, dans une longue introduction, il situe la matière dans son environnement sectoriel, en renseignant sur les grandes lignes du droit bancaire : il présente de manière synthétique l'essentiel de la réglementation applicable aux établissements du secteur (les établissements bancaires bien sûr, mais aussi les nouveaux acteurs comme les établissements de paiement et de monnaie électronique) ainsi que la responsabilité qui peut découler de l'exercice de la profession bancaire.
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volume 59
thèse présentée et soutenue publiquement
le 16 décembre 2003
à l'Université Panthéon-Sorbonne (Paris I)
membres du jury
directeur :
- Jacques Béguin, professeur émérite de l'Université Panthéon-Sorbonne (Paris I)
rapporteurs :
- Thierry Bonneau, professeur à l'Université Panthéon-Assas (Paris II),
- Didier R. Martin, professeur à l'Université Paris Sud (Paris XI)
- Laurent Aynès, professeur à l'Université Panthéon-Sorbonne (Paris I)
- Jean-Jacques Daidre, professeur à l'Université Panthéon-Sorbonne (Paris I) -
La blockchain au service de la finance ; cadre juridique et applications pratiques
Xavier Vamparys
- Revue Banque
- 4 Octobre 2018
- 9782863259290
Préface de Myriam Roussille La blockchain apparaît à bien des égards insaisissable. Que ce soit par la technologie complexe qu'elle met en oeuvre (partage de données pair à pair, cryptographie, algorithmes sophistiqués) ou par les difficultés éprouvées à la faire entrer dans les catégories juridiques classiques ; elle semble échapper à tout cadre. À cela s'ajoutent la difficulté à identifier un responsable et une certaine irrévérence à l'égard des régulateurs ou les frontières géographiques. Pourtant, elle est aujourd'hui une réalité bien vivante qu'il s'agit d'appréhender car elle ne peut rester en dehors du droit. C'est l'objet de cet ouvrage qui, au-delà des dimensions juridique et réglementaire de l'écosystème blockchain, en envisage les applications - tant en France qu'à l'international - dans un secteur où elles foisonnent : la finance.
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Pour la première fois, un ouvrage est consacré au droit nouveau de la monnaie électronique, issu de la directive européenne du 16 septembre 2009 (dite DME 2), transposée dans le Code monétaire et financier par une loi du 28 janvier 2013. Droit de la monnaie électronique qui participe plus largement de celui des services de paiement (créé par la DSP) et du projet SEPA (Single Euro Payments Area).
Après avoir traité de la notion de monnaie électronique et des règles juridiques, tant européennes que nationales, qui la gouvernent, l'auteur analyse de manière originale et selon une approche résolument pratique et didactique les différents acteurs de la chaîne économique du paiement en monnaie électronique : émetteurs, distributeurs, consommateurs et accepteurs. Au sein d'une réglementation complexe, une place de choix est faite à la pratique contractuelle, nourrie par la richesse des utilités de la monnaie électronique. Est ainsi révélée la diversité des contrats de la monnaie électronique, contrats de services de paiement mais aussi contrats commerciaux.
Le champ du lectorat s'étend des banques aux autres prestataires de services de paiement. L'ouvrage intéresse également tous les acteurs de l'économie numérique, les praticiens, les universitaires et les étudiants, les institutionnels et les organisations professionnelles.
Avec :
Préface de Myriam Roussille, Professeur de Droit à l'Université du Mans, membre du laboratoire IRJS Sorbonne Affaires et Finance.
Avant-propos de Jean-Jacques Daigre, Professeur émérite de l'École de Droit de la Sorbonne, directeur éditorial de Banque & Droit.
Monsieur Pierre Storrer a choisi de présenter le corpus des règles applicables en la matière par le prisme des acteurs qu'elle met en scène (...). Pour donner toute sa cohérence au régime légal résultant de la transposition de la DME 2 et à la kyrielle de textes réglementaires qui l'accompagnent, Monsieur Pierre Storrer a ainsi choisi de présenter les contraintes applicables aux émetteurs et à ceux qu'ils nomment, avec une certaine inventivité, les consommateurs de monnaie électronique. C'est un cadeau que nous fait ce praticien expérimenté, en exposant la mécanique occulte, et notamment les contrats, que requiert la monnaie électronique. Et là apparaît ce qui est peut-être la nature la plus authentique de la monnaie électronique qui, par-delà les qualifications juridiques (...), est aujourd'hui avant tout un produit. Un produit qui se distribue, s'accepte, se consomme.
Extrait de la préface de Myriam Roussille La matière n'est pas simple à comprendre et à exposer(...). La difficulté est d'autant plus grande que les règles spécifiques à l'émission et à la circulation de la monnaie électronique doivent être combinées avec celles des services de paiement, des instruments de paiement et des comptes, entre autres. Dès lors, sachons gré à Maître Pierre Storrer d'avoir réussi à éclairer le sujet dans toutes ses dimensions juridiques, qu'il s'agisse de l'encadrement institutionnel et administratif (le statut des établissements de monnaie électronique et leur régime), des aspects opérationnels (les activités des établissements, les opérations de paiement, les comptes), des questions de sécurité (sécurité technique des instruments de monnaie électronique, lutte contre le blanchiment d'argent et le financement du terrorisme).
Extrait de l'avant-propos de Jean-Jacques Daigre
