Mustapha Mekki

  • La face cachée du notariat Nouv.

    Cet ouvrage est une porte discrète et intimiste ouverte sur l'univers notarial. Il permet de porter un autre regard, plus humain sur une profession mal connue.

    Composé de femmes et d'hommes ordinaires, notaires ou collaborateurs, ce n'est pas un hasard si le notariat est la profession préférée des français. Proche des usagers, empreint d'humanité, à l'écoute de leurs préoccupations, la vie personnelle du notaire est naturellement peu connue par ses clients bien que très apprécié dans son activité professionnelle.

    Ce livre souhaite lever ce voile d'ignorance et présenter "l'arrière-boutique" notariale.

    Des missions d'intérêt général, souvent ignorées du grand public, sont attribuées au notaire et à ses collaborateurs qui endossent le rôle de défenseurs des grandes causes. Surtout, ces femmes et ces hommes ont des passions qu'ils mettent au service de leur mission et qui enrichissent leur regard sur le monde.

    Le résultat ici présenté de ces témoignages n'est pas seulement un miroir qui s'adresse aux professionnels du notariat, il est une invitation adressée aux autres métiers, du droit et d'ailleurs, et aux citoyens ; invitation à partager un moment d'intimité et de complicité.

  • Les questions environnementales ne sont plus le monopole du droit public. Se construit progressivement un droit privé de l'environnement. Le droit privé est aujourd'hui mis à l'épreuve de valeurs et d'un mode de raisonnement avec lesquels il reste encore peu familier. Les juristes dits privatistes, universitaires et praticiens (magistrats, avocats, notaires, juristes d'entreprise...), restent parfois perplexes. Ils sont confrontés, tant au fond que dans les méthodes de raisonnement, à un droit qui a, du moins à l'origine, été pensé par des ingénieurs et devait se limiter au seul droit administratif.

    Face à ce constat, il a paru important aux organisateurs, la Cour de cassation et l'Institut de recherche pour un droit attractif de l'Université Paris 13 (Sorbonne Paris Cité), de s'adresser non pas aux spécialistes du droit de l'environnement mais aux spécialistes des différentes matières du droit privé « impactées » par les questions environnementales. Les questions environnementales viennent-elles enrichir ou appauvrir le droit privé ?

    Pour tenter de répondre à ces questions, deux axes ont été privilégiés. Le premier s'efforce d'analyser l'incidence des questions environnementales sur les catégories juridiques. Le second consiste à étudier l'incidence des questions environnementales sur les techniques juridiques.

  • L'objectif de cette étude sur l'avenir du notariat est de dresser le bilan d'une profession qui a su résister à l'effet du temps en s'adaptant à son environnement.

    Le modèle que constitue le notariat français à l'étranger, comme en attestent dans ce rapport les contributions de nombreux spécialistes du notariat en Asie, en Amérique et en Europe, donne tout son sens à ce projet, qui est l'occasion de revenir sur ce qui fait l'identité, l'ADN, le marqueur génétique de cette profession.

    L'ambition de cette étude est également de croiser les regards en amenant des juristes dogmatiques, des économistes, des sociologues et des historiens à dialoguer afin de dégager des trames de réflexion communes et d'enrichir ainsi notre compréhension d'une profession mal connue du grand public et, en conséquence, malmenée par l'opinion publique.

    A cet intérêt scientifique s'est adjoint, avec le temps, un intérêt pratique et politique : la réforme du notariat par la loi "Macron" du 6 août 2015 a donné un nouveau sens et d'autant plus d'intérêt à ce projet. L'image véhiculée par la loi "Macron" de cette profession jure avec son histoire et sa raison d'être.

    Cette étude permet de mettre en lumière l'identité du notariat, seule à même de porter un regard critique sur cette réforme et de fonder l'avenir de cette profession.

    Les auteurs : Soraya Amrani-Mekki, Jean-Paul Andrieux, François Blanc, Nathalie Blanc, Romain Boffa, Leonardo Brandelli, Maria- Benedetta Carosi, Naivi Chikoc Barreda, Loredana Cochior, Bruno Deffains, Corinne Delmas, Nguyan Dieu Le Fit, Anne Etienney-de Sainte Marie, Andrea Fusaro, Mathilde Hautereau-Boutonnet, Magali Jaouen, Julien Lagoutte, Mathias Latina, Nicolas Laurent-Bonne, Mustapha Mekki, Véronique Mikalef-Toudic, Ioana Olaru, Gaëlle Rabut-Bonaldi, Jean-Christophe Saint-Pau, Jean-Baptiste Seube, Jean Sirinelli, Christophe Vernières, Mika Yokoyama

  • Pourquoi la féminisation des métiers de la justice est-elle source de controverses ? N'est-elle pas le signe d'un progrès traduisant un recul des inégalités ? Existe-t-il, au contraire, une "boîte noire" qui dissimule des discriminations ? Dans ce contexte, le droit peut-il constituer un outil capable de faire céder ces bastions de résistance ? Face à ces interrogations, cet ouvrage entend apporter quelques éclairages en portant sur ce phénomène un regard à la fois rétrospectif et prospectif. Le regard rétrospectif révèle l'existence de trois constantes le phénomène du "plafond de verre" traduisant une place encore discrète des femmes aux postes à responsabilité ; un discours dévalorisant des métiers de la justice qui se féminisent des femmes toujours plus nombreuses à tenter de concilier vie professionnelle et vie familiale. Devant ce constat, le regard prospectif amène à se demander si le droit peut remédier à ces inégalités persistantes. Dans l'affirmative, quelle posture, quelle structure et quelle texture aurait ce droit ? Par ce double regard, cc livre contribue à un débat de société et intègre la problématique plus large du genre.

  • "Concis, précis et complet, cet ouvrage va à l'essentiel. Les textes principaux et les arrêts fondamentaux sont analysés et commentés grâce à un appareil de notes très complet indiquant les références et les pistes nécessaires à de plus amples recherches. Vous trouverez dans cet ouvrage toutes les réponses à vos questions sur les sources des obligations (définition et classification, formation du contrat, conclusion et effets du contrat, responsabilité civile, quasi-contrats) et les règles communes à toutes les obligations (modalités, transmission, exécution et extinction des obligations)."

  • Concis, précis et complet, cet ouvrage va à l'essentiel. À jour de la réforme du droit des obligations, cette nouvelle édition expose tant le droit nouveau que le droit ancien auquel les contrats conclus antièrement restent soumis. Les textes principaux et les arrêts fondamentaux sont analysés et commentés grâce à un appareil de notes très complet indiquant les références et les pistes nécessaires à de plus amples recherches.

    Vous trouverez dans cet ouvrage toutes les réponses à vos questions sur :
    Les sources des obligations.
    Définition et classification.
    La formation du contrat.
    La conclusion et les effets du contrat.
    La responsabilité civile.
    Les quasi-contrats.
    Les règles communes à toutes les obligations.
    Les modalités.
    La transmission.
    L'exécution.
    L'extinction des obligations.
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  • Preuve : Établissement de la réalité d'un fait ou de l'existence d'un acte juridique.
    La preuve est paradoxalement, pour la doctrine, une véritable inconnue du droit français alors qu'elle est un enjeu fondamental pour les praticiens. Si la question n'est pas totalement ignorée, les études qui lui sont consacrées demeurent parcellaires, sectorisées et dispersées.
    Alors que les systèmes de common law lui consacrent de nombreux essais, ouvrages et traités, de tels travaux font défaut en droit français.
    Cela est d'autant plus étonnant qu'il faut se rappeler selon l'adage, que ne pas être prouvé et ne pas exister ne font qu'un (idem est non esse et non probari).
    Il serait temps de penser à construire une véritable théorie générale de la preuve

  • Construire l'ère du numérique ne peut se faire sans une réflexion globale sur la façon et la fonction de juger. Les juges sont au coeur de cette révolution technologique. Cette rencontre entre le juge et le numérique est d'une double nature.
    D'une part, le juge doit adapter les matières traditionnelles qui sont mises à l'épreuve du numérique (droit de la distribution et de la concurrence, propriété intellectuelle, droit international privé...).
    D'autre part, l'outil numérique investit l'office du juge et l'organisation juridictionnelle. Cette immixtion du numérique au sein même de l'activité juridictionnelle est plus inquiétante. Elle amène à repenser la place du juge et la fonction de juger.
    Le monde du numérique est manifestement un défi pour le juge du 21ème siècle. Cet ouvrage est l'occasion de débattre des vices et des vertus de ce nouveau monde en abordant deux volets complémentaires : I. L'activité juridictionnelle confrontée au numérique ; II. L'activité juridictionnelle investie par le numérique.

  • Quels regards les juristes d'Amérique latine peuvent porter sur la réforme française du droit des obligations ? C'est à cette question que l'Institut de recherche pour un droit attractif de l'Université Paris 13 (IRDA), sous la direction scientifique du Professeur Mustapha Mekki, a tenté de répondre en mettant en place un projet de recherche international de deux années avec de nombreux collègues argentins, péruviens, mexicains et chiliens. Le produit de ces réflexions menées lors de séminaires de travail et de colloques internationaux est publié dans cet ouvrage. La reproduction des contributions écrites, certaines traduites par Mme N. la Valle, permet à la fois de mieux connaître les principes fondamentaux des différents droits des obligations d'Amérique latine et d'éclairer les juristes français par une critique constructive du nouveau droit des obligations.
    La comparaison entre le droit français et ceux de ces différents pays s'impose avec la force de l'évidence. Le droit français a été et est encore un modèle et une source d'inspiration pour les juristes d'Amérique latine. La lecture de leurs différents codes civils suffit à en prendre conscience.
    Seules les contributions étrangères ont été publiées. L'ouvrage est ainsi l'occasion de comparer les pays d'Amérique latine et de profiter d'un nouveau regard sur notre propre droit des obligations. Il s'adresse tant au monde universitaire (enseignants chercheurs et étudiants) qu'aux praticiens du droit (notaires, magistrats, avocats et juristes d'entreprise).

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