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Michel Germain
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Traité de droit commercial Tome 1 ; les sociétés commerciales
Michel Germain
- Lgdj
- Traites Lgdj
- 7 Avril 2009
- 9782275032740
Le droit des sociétés est un des thèmes fondamentaux du droit commercial. Depuis la dernière édition de ce volume, le droit des sociétés s'est enrichi de règles et de jurisprudences nouvelles. Les lois ou les ordonnances se suivent à un rythme accéléré, apportant réformes profondes ou de détail (loi LME du 4 août 2008, ordonnances du 8 janvier 2009 sur les instruments financiers, du 22 janvier 2009 remplaçant l'appel public à l'épargne par l'offre au public, du 30 janvier 2009 sur les franchissements de seuils...). De leur côté, les tribunaux affirment des jurisprudences très élaborées sur les pactes extra-statutaires, les cessions de contrôle, la révocation et la responsabilité des dirigeants...
De ce tronc classique se détache une branche de plus en plus solide qu'est un droit spécifique aux sociétés cotées en bourse. Ce surgissement d'un droit complexe, issu de directives communautaires transposées dans le Code de commerce, dans le Code monétaire et financier et dans le règlement général de l'AMF, oblige à traiter à part ce droit des sociétés cotées, pour commencer à ordonner une matière en évolution permanente.
Cet ouvrage, par la richesse de sa documentation et par la clarté de sa présentation, s'adresse aussi bien aux étudiants qu'aux avocats et juristes d'entreprise.
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Quelques réflexions sur l'Histoire
Michel Germain
- Editions Universitaires Europeennes
- 1 Février 2018
- 9786202273473
Mes travaux depuis plus de 35 ans m'amènent de plus en plus à réfléchir sur notre Histoire, sur le rôle qu'elle doit (ou devrait) avoir dans nos sociétés. Et je suis toujours très chagrin de constater que les hommes n'écoutent jamais (ou trop rarement) les leçons de leur Histoire. Car c'est bien souvent dans l'Histoire que se trouvent les explications de notre monde contemporain. Une définition de la « Resistance » s'impose en début d'ouvrage, tout comme une analyse de ce que fut cette incroyable destruction de l'Homme par l'Homme, que fut la Déportation. Il faut également analyser les sources de cette Histoire avec rigueur et avoir, en permanence, à l'esprit la pensée de Platon qui disait : « il faut aller à la vérité avec toute son âme ». Après quoi, on peut se poser plusieurs grandes questions et avoir des regards croisés sur la mise en récit de notre Histoire récente de la Seconde guerre mondiale. Une autre question peut se poser : les Français sont-ils réconcilier avec leur Histoire ? En tout cas il apparaît de plus en plus vital à notre société française de connaître ce que fut la Résistance, car elle a véhiculé les valeurs profondes de notre démocratie (...).
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SAS : la société par actions simplifiée ; études - formules
Michel Germain, Jean-Louis Perin
- Joly
- Pratique Des Affaires
- 5 Septembre 2023
- 9782306001707
La société par actions simplifiée (SAS) est aujourd'hui la forme de société la plus usitée : elle représente plus de 60 % du nombre total de créations de sociétés.
Elle est utilisée par des entreprises de tout type : familiales, filiales ou holdings de groupe, professions libérales, artisans, acteurs du capital investissement...
Son succès est dû à la grande liberté de fonctionnement de cette société : les associés peuvent l'adapter parfaitement à leurs besoins. En contrepartie, ils doivent définir précisément son organisation interne.
Points forts Un ouvrage de référence sur les sociétés par actions simplifiées, apportant des réponses pratiques et approfondies aux professionnels du droit et du chiffre qui assistent ces sociétés Comprend des formules de statuts de SAS et des modèles d'actes -
Dirigeants de sociétés
Jean-Pierre Casimir, Michel Germain
- Revue Fiduciaire
- Pratiques D'experts
- 17 Novembre 2022
- 9782757909614
Un ouvrage complet qui traite de tous les aspects du statut du dirigeant de sociétés de capitaux (SA, SAS, SARL) en abordant les aspects juridiques, fiscaux et sociaux : accès aux fonctions, rémunérations, pouvoirs, obligations et responsabilités civile et pénale.
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Les societes commerciales Tome 2 : sociétés de personnes, sarl, sa, sas, sociétés cotées
Michel Germain, Véronique Magnier
- Lgdj
- Traites Lgdj
- 12 Juillet 2022
- 9782275064710
Le droit des sociétés est un des thèmes fondamentaux du droit des affaires. Depuis la dernière édition de ce volume, le droit des sociétés s'est enrichi de règles, de jurisprudences et de perspectives nouvelles.
Les lois ou les ordonnances se suivent toujours à un rythme accéléré, apportant réformes profondes ou de détail : la loi Pacte du 22 mai 2019 complète la définition du contrat de société et retouche certaines règles du droit des sociétés (commissariat aux comptes, régime des actions de préférence...) ; la loi Soilihi du 19 juillet 2019 rassemble un certain nombre d'améliorations demandées par la pratique.
De leur côté, les tribunaux affirment des jurisprudences subtiles sur les pactes extra-statutaires, les cessions de contrôle, la loyauté des dirigeants et des associés...
Du tronc classique des sociétés s'est détachée une branche de plus en plus solide qu'est un droit spécifique des sociétés cotées en Bourse, rassemblé depuis l'ordonnance du 16 septembre 2020 dans un chapitre du Code de commerce propre aux sociétés cotées et de plus en plus encadré par l'Union européenne.
De manière générale, le conseil d'administration de la société anonyme devient un lieu de pouvoir de plus en plus compliqué et de plus en plus partagé, auquel est assignée depuis peu une mission de compliance, dont les limites se cherchent, tandis que la SAS offre un espace de création juridique que le juge organise avec souplesse. -
Travaux dirigés de droit des sociétés (9e édition)
Michel Germain, Jean-pierre Legros
- Lexisnexis
- Objectif Droit
- 22 Septembre 2016
- 9782711025794
Quelles sont les bonnes clauses et les mauvaises clauses des statuts d'une SAS? Qu'est-ce qu'un avantage particulier? Comment fonctionne une clause d'agrément ou une clause de préemption?Ces questions sont celles que le juriste du droit des sociétés se pose dans sa pratique quotidienne. Ce sont aussi les questions qui sont abordées dans les travaux dirigés des facultés de droit et dont ce livre se veut l'écho. L'enseignement universitaire a maintenant intégré le système des études de cas.Voici donc vingt-cinq études de cas qui sont autant de situations concrètes à comprendre et de problèmes à résoudre.L'ouvrage s'adresse en particulier aux étudiants de L3 droit. Il peut aussi être utile à ceux qui préparent un examen ou un concours dont une épreuve porte sur le droit des sociétés.A travers différentes sociétés civiles et commerciales (SARL, SA, SNC et SAS), l'ouvrage aborde les thèmes suivants:Abus de majorité et de minorité - Actions de préférence - Apport partiel d'actif - Assemblée générale - Augmentation de capital - Autocontrôlé - Avantage particulier - Capitaux propres inférieurs à la moitié du capital social - Cautionnement donné par une société - Clause d'agrément - Clause de préemption - Clause léonine - Conventions réglementées - Dissolution - Expertise de gestion - Fusion - Garantie de passif - Groupe de sociétés - Liquidation - Objet social - Responsabilité des associés - Société en formation - Statut des dirigeants - Transformation - Usufruit de parts
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Traité de droit des affaires Tome 2 ; les sociétés commerciales
Michel Germain, Véronique Magnier
- Lgdj
- Traites Lgdj
- 28 Octobre 2014
- 9782275038803
Le droit des sociétés est un des thèmes fondamentaux du droit des affaires. Depuis la dernière édition de ce volume, le droit des sociétés s'est enrichi de règles et de jurisprudences nouvelles.
Les lois ou les ordonnances se suivent toujours à un rythme accéléré, apportant réformes profondes ou de détail (loi du 14 juin 2013 de sécurisation de l'emploi, loi Florange du 29 mars 2014, qui modifie profondément la réglementation des OPA, ordonnance du 31 juillet 2014 relative au droit des sociétés).
De leur côté, les tribunaux affirment des jurisprudences subtiles sur les pactes extra-statutaires, les cessions de contrôle, l'obligation de loyauté des dirigeants et des associés, la révocation et la responsabilité des dirigeants?
Du tronc classique des sociétés, se détache une branche de plus en plus solide qu'est un droit spécifique aux sociétés cotées en bourse.
Ce surgissement d'un droit complexe, issu de directives européennes transposées dans le Code de commerce, dans le Code monétaire et financier et dans le règlement général de l'AMF, oblige à traiter à la suite des sociétés non cotées ce nouveau droit des sociétés cotées, pour commencer à ordonner une matière en évolution permanente.
Cet ouvrage, par la richesse de sa documentation et par la clarté de sa présentation, s'adresse aussi bien aux étudiants qu'aux avocats et juristes d'entreprise.
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Les sociétés commerciales
Michel Germain, Véronique Magnier
- Lgdj
- Traites Lgdj
- 24 Octobre 2017
- 9782275056159
Le droit des sociétés est un des thèmes fondamentaux du droit des affaires. Depuis la dernière édition de ce volume, le droit des sociétés s'est enrichi de règles et de jurisprudences nouvelles.
Les lois ou les ordonnances se suivent toujours à un rythme accéléré, apportant réformes profondes ou de détail (loi du 6 août 2015, dite loi Macron, ordonnance du 17 mars 2016 relative aux commissaires aux comptes, loi Sapin 2 du 9 décembre 2016 sur la transparence, la lutte contre la corruption et la modernisation de la vie économique, loi du 27 mars 2017 créant un devoir de vigilance des sociétés mères).
De leur côté, les tribunaux affirment des jurisprudences subtiles sur les pactes extra-statutaires, les cessions de contrôle, l'obligation de loyauté des dirigeants et des associés, la révocation et la responsabilité des dirigeants? Le nouveau droit civil des obligations pose également des questions nouvelles.
Du tronc classique des sociétés, se détache une branche de plus en plus solide qu'est un droit spécifique aux sociétés cotées en bourse.
Ce surgissement d'un droit complexe, issu de directives européennes transposées dans le Code de commerce, dans le Code monétaire et financier et dans le règlement général de l'AMF, oblige à traiter à la suite des sociétés non cotées ce nouveau droit des sociétés cotées, pour commencer à ordonner une matière en évolution permanente.
Cet ouvrage, par la richesse de sa documentation et par la clarté de sa présentation, s'adresse aussi bien aux étudiants qu'aux avocats et juristes d'entreprise.
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SAS ; la société par actions simplifiée (6e édition)
Michel Germain, Pierre-louis Perin
- Joly
- 12 Juillet 2016
- 9782306000519
La société par actions simplifiée (SAS) est utilisée par des entreprises de tous types : familiales, filiales ou holdings de groupe, professions libérales, artisans, acteurs du capital investissement? Son succès est dû à la grande liberté dont jouissent ses utilisateurs pour adapter son fonctionnement à leurs besoins. Cette réussite dépasse certainement les espoirs des pères fondateurs de la SAS qui n'avaient pas dû imaginer qu'aujourd'hui il se créerait plus de SAS que de SARL.
Cette société est « simplifiée » dans le sens où son régime légal est réduit à ses bases essentielles, ce qui permet de définir librement les organes, de réduire le formalisme et de mieux maîtriser les cessions d'actions. En contrepartie, la SAS réclame beaucoup d'attention pour construire son organisation interne, autour de ses dirigeants et associés.
La sixième édition de cet ouvrage de référence est entièrement revue.
Le régime légal de la SAS a connu quelques aménagements depuis la dernière édition, mais la principale évolution de ces dernières années résulte de ce que la SAS doit maintenant être comprise au travers d'une jurisprudence de plus en plus riche sur des questions délicates comme la délégation des pouvoirs, les conditions d'exercice des mandats des dirigeants et des commissaires aux comptes, le vote des associés, les conventions réglementées, le devoir de loyauté des dirigeants, leurs responsabilités, etc.
Cet ouvrage présente une synthèse complète et actualisée, apportant des réponses pratiques et approfondies aux questions les plus délicates de ce régime. Il s'y ajoute des formules de statuts et d'actes, qui donnent à chacun les moyens de tirer le meilleur parti de la SAS.
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SAS (la société par actions simplifiée) (5e édition)
Michel Germain, Pierre-louis Perin
- Joly
- Pratique Des Affaires
- 11 Juin 2013
- 9782306000311
La société par actions simplifiée (SAS) est utilisée par des entreprises de tous types : familiales, filiales ou holdings de groupe, professions libérales, capital investissement. Son succès est dû à la grande liberté dont disposent ses utilisateurs pour organiser son fonctionnement selon leurs besoins.
Cette société est « simplifiée » dans le sens où son régime légal est réduit au minimum, ce qui permet de définir librement les organes, de réduire le formalisme et de maîtriser les cessions d'actions.
Mais la SAS réclame beaucoup d'attention pour définir au mieux son organisation interne, autour de ses dirigeants et associés.
La cinquième édition de cet ouvrage de référence est entièrement revue. Le régime légal de la SAS a connu quelques aménagements depuis la dernière édition, mais la principale évolution des années 2012-2013 résulte de ce que la SAS doit maintenant être comprise au travers d'une jurisprudence de plus en plus riche sur des questions délicates comme la délégation des pouvoirs, les conditions d'exercice des mandats des dirigeants et des commissaires aux comptes, le vote des associés, les conventions réglementées, le devoir de loyauté des dirigeants, etc.
Cet ouvrage présente une synthèse complète et actualisée, apportant des réponses pratiques aux questions les plus délicates de ce régime.
Il s'y ajoute des formules de statuts et d'actes. Cet ouvrage donne à chacun les moyens de tirer le meilleur parti de la SAS.
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Travaux dirigés de droit des sociétés
Jean-pierre Legros, Michel Germain
- Lexisnexis
- 5 Janvier 2012
- 9782711011933
Quelles sont les bonnes clauses et les mauvaises clauses des statuts d'une SAS ? Qu'est-ce qu'un avantage particulier ?
Comment fonctionne une clause d'agrément ou une clause de préemption ? Ces questions sont celles que le juriste du droit des sociétés se pose dans sa pratique quotidienne.
Ce sont aussi les questions qui sont abordées dans les travaux dirigés des facultés de droit et dont ce livre se veut l'écho.
L'enseignement universitaire a maintenant intégré le système des études de cas. Voici donc vingt-cinq études de cas qui sont autant de situations concrètes à comprendre et de problèmes à résoudre. L'ouvrage s'adresse en particulier aux étudiants de L3 droit. II peut aussi être utile à ceux qui préparent un examen ou un concours dont une épreuve porte sur le droit des sociétés.
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Dirigeants de sociétés ; juridique, fiscal, social
Jean-Pierre Casimir, Michel Germain
- Revue Fiduciaire
- 28 Septembre 2017
- 9782757905982
