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Entreprise, économie & droit
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Droit administratif
Patrice Chrétien, Nicolas Chifflot, Maxime Tourbe
- Sirey
- Universite
- 27 Octobre 2022
- 9782247216338
Le présent ouvrage, tel un guide, se propose d´explorer l´univers administratif et de cerner, à partir de ses caractères majeurs, les racines mêmes de son droit.
Pour chaque grand thème, un dossier divisé en deux parties fait le point sur les données de base (« Ce qu´il faut savoir ») et fournit des matériaux indispensables à une recherche personnelle (« Pour approfondir »).
Cette 18e édition paraît alors que l´heure est au bilan des réformes intervenues depuis le début du xxie siècle et que d´autres réformes sont engagées. Ainsi, elle rend compte des débats en cours, ce qui en fait plus précisément un guide pour suivre et comprendre l´actualité. -
La marge en droit public
Marc Pelletier, Jean-Louis Iten, Maxime Tourbe
- Mare & Martin
- 2 Juin 2016
- 9782849342237
Fruit d'un colloque organisé à l'Université Paris VIII, cet ouvrage se propose d'étudier les diverses facettes d'une notion usuelle en droit public, mais à laquelle aucune réflexion d'ensemble n'avait jusqu'à présent été consacrée. Les différentes significations du substantif "marge" - ce qui se trouve à la périphérie, la zone qui s'étend entre deux ensembles se côtoyant, l'espace dont on peut disposer entre des limites plus ou moins déterminées - révèlent la fécondité de cet objet d'étude d'un point de vue juridique.
Les contributions ici réunies ont été construites autour de deux axes de réflexion qui forment les deux parties de l'ouvrage. Le premier est relatif à la marge, objet du droit et de la pensée juridique, à travers lequel est envisagée la manière dont le discours doctrinal ainsi que certains pans du droit ont pu se saisir de cette notion. Après avoir ainsi dégagé l'intérêt proprement juridique que présente cette dernière, la suite de l'ouvrage s'attache, dans le cadre d'un second axe de réflexion, à en dégager ses manifestations plus concrètes, tant du point de vue du droit interne que des droits européens et international.
Régis Bismuth - Sarah Cassella - Lucie Delabie - Jean-Philippe Derosier - Peggy Ducoulombier - Frédéric Lombard - Arnaud de Nanteuil - Marc Pelletier - Olivier Renaudie - Maxime Tourbe - Didier Truchet .
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Droit administratif (15e édition)
Patrice Chrétien, Nicolas Chifflot, Maxime Tourbe
- Sirey
- Universite
- 28 Septembre 2016
- 9782247160952
L'ouvrage s'appuie sur le contexte historique et socio-économique de cette branche du droit par la mobilisation de sources qui ne sont pas toutes exclusivement juridiques (dans la perspective d'un droit administratif « situé »), ce dont témoigne, de façon originale, la rubrique "Pour approfondir" à la fin de chaque dossier.
A chaque étape de son développement, le propos des auteurs prend tout particulièrement en compte les études et les publications scientifiques les plus importantes et les plus récentes. Ce faisant, outre une analyse du droit en vigueur, l ouvrage offre un panorama très complet et une solide introduction aux principales questions doctrinales qui structurent, notamment depuis le début des années 2000, la discipline du droit administratif, cette matière-reine du droit public.
Ouvrage à jour des réformes majeures et des principales innovations jurisprudentielles intervenues jusqu au 30 juin 2016 dont entre autre (notamment loi MAPTAM, loi relative à la délimitation des régions, loi NOTRe, loi relative à la déontologie et aux droits et obligations des fonctionnaires, nouveau régime législatif et jurisprudences relatives à l'état d'urgence..
