Ce précis Domat consacré au droit de l'énergie présente la matière d'une manière à la fois complète et synthétique, afin de s'adapter aux différents publics intéressés (étudiants, praticiens, institutions et collectivités publiques...).

Enjeu économique et stratégique de premier ordre, le secteur de l'énergie soulève dans le même temps des enjeux écologiques et climatiques majeurs, qui expliquent l'importance de plus en plus visible du droit qui lui est dédié, et dont les objectifs (transition énergétique, décarbonisation...) irriguent désormais de nombreuses branches du droit.

Cet ouvrage permet de découvrir ou d'approfondir la connaissance d'une matière foisonnante, aussi complexe et technique que passionnante, au coeur des grands défis sociétaux contemporains. Sont donc étudiés : les sources du droit de l'énergie, les objectifs de la politique énergétique, le développement durable, la transition énergétique, les acteurs institutionnels, les opérateurs et consommateurs, les marchés de l'électricité et du gaz, les énergies renouvelables, les énergies fossiles, les économies d'énergie, la performance énergétique, aussi bien en droit interne qu'en droit de l'Union européenne, avec des éclairages de droit international. Lire la suite Fermer

Conçu comme un clausier en droit des affaires, cet ouvrage répertorie et analyse toutes les clauses contractuelles utiles à la vie des affaires. Toutes les matières sont abordées (droit boursier et financier, comptable, concurrence, consommation, distribution, sociétés, entreprises en difficulté, propriété intellectuelle, transport...), dans leurs dimensions interne, mais aussi internationales et comparatistes.
Rédigées par les meilleurs spécialistes dans leur matière, les clauses se présentent suivant le même modèle :
objet et utilité
principales opérations concernées
textes applicables
régime
aspects internationaux
conseils rédactionnels
liens avec d'autres clauses et bibliographie
De nombreux modèles de clauses complètent utilement les développements et analyses, pour faire de cet ouvrage un outil indispensable d'aide à la rédaction des actes. Il reflète la pratique des contrats d'affaires en présentant aussi bien les stipulations les plus usuelles que celles nées de la pratique la plus récente et en couvrant les domaines les plus divers du droit des contrats d'affaires.
Points forts
Le clausier de référence en droit des contrats d'affaires
À jour des derniers textes applicables et des jurisprudences récentes
Prix du Cercle Montesquieu 2012 Lire la suite Fermer

Ce manuel offre une présentation complète du droit de la distribution.
Le lecteur y trouvera toutes les questions que pose l'un des secteurs les plus dynamiques de l'économie moderne : les contrats (franchise, concession, distribution sélective, agence commerciale...), les réseaux (de fournisseurs, de distributeurs), les lieux (centres commerciaux, magasins virtuels...), les pratiques déloyales (B2B, B2C) et anticoncurrentielles. L'ouvrage, qui est à jour des décisions et textes les plus récents (loi « EGalim » du 30 octobre 2018, ordonnance de refonte du « titre IV » du 24 avril 2019, règlement européen du 20 juin 2019 sur l'intermédiation en ligne...), s'adresse aux étudiants (licence, master, divers concours : CRFPA, ENM, CCRF, ENA), mais aussi à tous les universitaires et praticiens (avocats, directions juridiques, magistrats) soucieux de trouver des réponses claires et fiables aux difficultés qu'ils rencontrent au quotidien. Les auteurs ont fait oeuvre de pédagogie pour que chacun puisse facilement replacer les problèmes dans leur contexte (quels sont les rapports de forces ? qu'est-ce qu'une centrale d'achat ou de référencement ?
Qu'est-ce qu'une rupture brutale de relation commerciale ?).
Les lecteurs apprécieront l'originalité de l'ouvrage, qui met en lumière les grandes problématiques actuelles (grande distribution, secteur agricole, émergence des plateformes en ligne, mondialisation) et qui prend le parti d'un regard transversal sur la matière, en réunissant le droit des contrats, le droit de la concurrence et le droit de la consommation. Ils trouveront par ailleurs des développements substantiels en droit international et comparé, notamment américain.
L'ouvrage est à jour au 20 juillet 2019.
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Du fait de la mondialisation, de la compétition juridique, des réformes (notamment la réforme du droit des contrats opérée par l'ordonnance du 10 février 2016 et la loi de ratification du 20 avril 2018), les contrats croissent et embellissent, nourris par l'imagination des praticiens. Leurs clauses, qui en constituent tout à la fois l'ossature et l'oxygène, ne cessent de gagner en originalité et en précision. Devant ce foisonnement renouvelé de liberté et ce professionnalisme toujours plus exigeant, une tâche d'inventaire et d'analyse s'imposait. Cet ouvrage, qui prend la forme d'un véritable clausier, a ainsi pour ambition de refléter la pratique des contrats d'affaires en présentant aussi bien les stipulations les plus usuelles que celles nées de la pratique la plus récente, en couvrant les domaines les plus divers du droit des contrats d'affaires (sociétés, baux commerciaux, concurrence, distribution, propriété intellectuelle...). L'analyse est également internationale et comparative, afin de tenir compte des effets de la mondialisation et de l'influence de la pratique des grands cabinets internationaux, tout en offrant des conseils rédactionnels pour chacune des clauses abordées.

Cet ouvrage, rédigé sous la direction de Jacques Mestre, Professeur des Facultés de droit, Frédéric Buy, Professeur à l'Université d'Aix-Marseille, Marie Lamoureux, Professeur à l'Université d'Aix-Marseille, et Jean-Christophe Roda, Professeur à l'Université Lyon 3, est le fruit du travail collectif de 34 auteurs spécialistes du droit des contrats et, plus largement, du droit des affaires :
Lionel Andreu, Luc-Marie Augagneur, Dirk Baugard, Hugo Barbier, Nicolas Borga, Nicolas Bronzo, Adeline Cerati-Gauthier, Pierre-Dominique Cervetti, Gaël Chantepie, Julien Couard, Caroline Coupet, Charles-André Dubreuil, Vincent Égea, Nicolas Ferrier, Bruno Gay, Johanna Guillaume, Jean-François Hamelin, Julia Heinich, Dimitri Houtcieff, Mathias Latina, Marie Malaurie-Vignal, Jean Mouly, Jean-Christophe Pagnucco, Marie-Ève Pancrazi, Irina Parachkevova-Racine, Béatrice Parance, Vincent Perruchot-Triboulet, Jean-Baptiste Racine, Pierre-Yves Verkindt, Laura Weiller.
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