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Marc Pelletier
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Volume 78
Thèse présentée et soutenue publiquement le 4 décembre 2006 à l'Université Paris I (Panthéon-Sorbonne)
Membres du jury :
- Bernard Castagnède (Université Paris I - Panthéon-Sorbonne), directeur,
- Jean-Jacques Bienvenu (Université Paris II - Panthéon-Assas),
- Emmanuel de Crouy-Chanel (Université de Picardie - Jules Verne),
- Otto Pfersmann (Université Paris I - Panthéon-Sorbonne) -
La marge en droit public
Jean-Louis Iten, Marc Pelletier, Maxime Tourbe
- Mare & Martin
- 2 Juin 2016
- 9782849342237
Fruit d'un colloque organisé à l'Université Paris VIII, cet ouvrage se propose d'étudier les diverses facettes d'une notion usuelle en droit public, mais à laquelle aucune réflexion d'ensemble n'avait jusqu'à présent été consacrée. Les différentes significations du substantif "marge" - ce qui se trouve à la périphérie, la zone qui s'étend entre deux ensembles se côtoyant, l'espace dont on peut disposer entre des limites plus ou moins déterminées - révèlent la fécondité de cet objet d'étude d'un point de vue juridique.
Les contributions ici réunies ont été construites autour de deux axes de réflexion qui forment les deux parties de l'ouvrage. Le premier est relatif à la marge, objet du droit et de la pensée juridique, à travers lequel est envisagée la manière dont le discours doctrinal ainsi que certains pans du droit ont pu se saisir de cette notion. Après avoir ainsi dégagé l'intérêt proprement juridique que présente cette dernière, la suite de l'ouvrage s'attache, dans le cadre d'un second axe de réflexion, à en dégager ses manifestations plus concrètes, tant du point de vue du droit interne que des droits européens et international.
Régis Bismuth - Sarah Cassella - Lucie Delabie - Jean-Philippe Derosier - Peggy Ducoulombier - Frédéric Lombard - Arnaud de Nanteuil - Marc Pelletier - Olivier Renaudie - Maxime Tourbe - Didier Truchet .
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Le secret en matière fiscale
Jennyfer Pilotin
- Éditions L'Harmattan
- Finances Publiques
- 30 Mai 2022
- 9782140264429
En matière fiscale, la tendance actuelle est tournée vers davantage de transparence, au détriment de toute forme de secret. Celui-ci est en effet souvent mal perçu, aussi bien du côté du contribuable, pour qui il s'apparente à la dissimulation des informations nécessaires à l'établissement de l'assiette imposable et au recouvrement de l'impôt, que du côté de l'administration fiscale, qui a longtemps été ancrée dans une tradition historique du secret depuis l'Ancien Régime. Mais s'il revêt une connotation négative, il est l'instrument nécessaire à la protection des intérêts privé et public. Aujourd'hui, le secret semble relatif, affaibli par les nombreuses atteintes que lui porte le droit. Pourtant, il a la vertu d'empêcher les excès de la transparence de laquelle découlent de plus en plus de nouvelles obligations de divulgation. Cette étude se propose de définir le secret en matière fiscale et d'en analyser le régime juridique.
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Concours gendarme, sous-officier de gendarmerie externe ; tout-en-un
Benoît Priet, Corinne Pelletier, Jean Marc Groga, Renald Boismoreau, Thibault Couarc'h, Collectif
- Dunod
- J'integre La Fonction Publique
- 29 Juin 2022
- 9782100836727
Cet ouvrage propose une préparation complète aux épreuves du concours Sous-officier de gendarmerie externe (catégorie B).Toutes les épreuves :Composition de culture généraleAptitude professionnelleInventaires de personnalitéEntretien auprès d'un psychologueEntretien avec le juryÉpreuve physiqueToutes les connaissances en fiches synthétiques.Les bonnes méthodes pour réussir chaque épreuve.Des QCM, exercices d'entraînement, sujets d'annales pour réviser et s'entraîner.Des corrigés détaillés pour s'évaluer et progresser.Les + offerts en ligne : Retrouvez des contenus supplémentaires sur le site dunod.com
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Concours gendarme : sous-officier de gendarmerie interne
Thibault Couarc'h, Jean Marc Groga, Corinne Pelletier, Benoît Priet
- Dunod
- J'Intègre La Fonction Publique
- 18 Janvier 2023
- 9782100848751
Cet ouvrage propose une préparation complète aux épreuves du concours sous-officier gendarme interne. Cet ouvrage est conforme au nouveau programme en vigueur.Toutes les épreuves :Composition de culture générale.Aptitude professionnelle.Inventaires de personnalité.Entretien auprès d'un psychologue.Entretien avec le jury.Épreuve physique.Évaluation numérique.Les connaissances en fiches synthétiques à maîtriser.Les bonnes méthodes pour réussir.Des fiches pour améliorer son niveau d'orthographe et son niveau rédactionnel.Des QCM, exercices et d'annales corrigés pour s'évaluer et progresser.Des sujets d'annales à télécharger gratuitement sur le site dunod.com.
Date du concours :
Inscriptions : juin 2023. Epreuves : septembre 2023 -
Concours gendarme sous-officier de gendarmerie interne ; tout-en-un
Jean Marc Groga, Benoît Priet, Corinne Pelletier, Thibault Couarc'h
- Dunod
- J'integre La Fonction Publique
- 10 Février 2021
- 9782100819973
Cet ouvrage propose une préparation complète aux épreuves du concours sous-officier gendarme interne. Cet ouvrage est conforme au nouveau programme en vigueur à partir d'octobre 2018.
Toutes les épreuves :
Connaissances professionnelles.
Aptitude professionnelle.
Inventaires de personnalité.
Entretien auprès d'un psychologue.
Entretien avec le jury s'appuyant sur un dossier professionnel.
Épreuve physique gendarmerie (EPG).
Évuation numérique.
Les conaissances en fiches synthétiques à maîtriser.
Les bonnes méthodes pour réussir.
Des fiches pour améliorer son niveau d'orthographe et son niveau rédactionnel.
Des QCM, exercices et d'annales corrigés pour s'évaluer et progresser.
Des sujets d'annales à télécharger gratuitement sur le site dunod.com.
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Concours gendarme, sous-officier de gendarmerie externe ; catégorie B ; tout-en-un
Benoît Priet, Corinne Pelletier, Jean Marc Groga, Renald Boismoreau
- Dunod
- J'integre La Fonction Publique
- 7 Juin 2023
- 9782100848799
Cet ouvrage propose une préparation complète aux épreuves du concours Sous-officier de gendarmerie externe (catégorie B).Toutes les épreuves :Composition de culture généraleAptitude professionnelleInventaires de personnalitéEntretien auprès d'un psychologueEntretien avec le juryÉpreuve physiqueQCM d'évaluation numériqueToutes les connaissances en fiches synthétiques.Les bonnes méthodes pour réussir chaque épreuve.Des QCM, exercices, sujets d'annales corrigés pour s'évaluer et progresser.Des sujets d'annales et l'actu des 6 derniers mois offerts sur le site www.dunod.com
Inscriptions : juin 2023. Epreuves : septembre 2023 -
Gendarme, sous-officier de gendarmerie externe
Benoît Priet, Corinne Pelletier, Jean Marc Groga, Renald Boismoreau, Thibault Couarc'h, Collectif
- Dunod
- J'integre La Fonction Publique
- 7 Avril 2021
- 9782100823840
Cet ouvrage propose une préparation complète aux épreuves du concours Sous-officier de gendarmerie externe (catégorie B).
Toutes les épreuves :
Composition de culture générale.
Aptitude professionnelle.
Inventaires de personnalité.
Entretien auprès d'un psychologue.
Entretien avec le jury.
Épreuve physique.
Toutes les connaissances en fiches synthétiques.
Les bonnes méthodes pour réussir chaque épreuve.
Des QCM, exercices d'entraînement, sujets d'annales pour réviser et s'entraîner.
Des corrigés détaillés pour s'évaluer et progresser.
Les + offerts en ligne : Retrouvez des contenus supplémentaires sur le site dunod.com
