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Lise Mattio
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CSE : santé, sécurité et conditions de travail
Francis Cohen, Lise Mattio
- Afnor
- 100 Questions Pour Comprendre Et Agir
- 25 Août 2022
- 9782124658190
Institué par l'ordonnance du 22 septembre 2017, le CSE questionne toujours les représentants du personnel sur leur rôle, leurs attributions et les moyens dont ils disposent pour continuer à être des acteurs incontournables dans le domaine de la santé, de la sécurité et des conditions de travail.
La nouvelle édition de ce guide juridico-pratique met à jour tous les points nouveaux et ceux qui ont évolué sur ce sujet clé, (élargissement des missions des Services de santé au travail, révision de la définition du harcèlement sexuel, etc.) sans oublier les apports jurisprudentiels les plus récents.
Cette mise à jour traite en particulier de la loi du 2 août 2021 relative à la santé au travail, entrée en vigueur le 31 mars 2022, qui renforce notamment le rôle et les droits des élus du CSE en la matière.
Ce guide complet examine la problématique de la santé, de la sécurité et des conditions de travail au sein du CSE et de sa Commission dédiée (CSSCT) en traitant ses aspects juridiques, humains, organisationnels et techniques de façon pédagogique et pragmatique. Il apporte des réponses concrètes aux questions des élus, en explorant par ailleurs certains sujets spécifiques toujours d'actualité comme les risques psychosociaux, les formes de harcèlement, le télétravail et le droit à la déconnexion.
Il s'articule autour de huit parties :
1 S'approprier les concepts en matière de SSCT ;
2 Comprendre le fonctionnement du CSE ;
3 Solliciter les acteurs de la SSCT ;
4 Examiner les documents et informations mis a la disposition du CSE ;
5 Consulter le CSE sur les sujets relatifs à la SSCT ;
6 Optimiser les ressources et moyens du Comité ;
7 Savoir réagir et agir dans certaines situations ;
8 Contribuer à la prévention au sein d'une entreprise à haut risque industriel ;
Enfin, pour mieux vous accompagner, l'ouvrage comporte :
Un test de connaissances à la fin de chaque partie ;
Une liste des acronymes de la SSCT ;
Des témoignages de bonnes pratiques ;
Des modèles de lettres et de délibérations ;
Des références documentaires ;
Voici le guide indispensable pour faire vivre au quotidien votre CSE et sa CSSCT ! -
CSE ; santé, sécurité et conditions de travail ; principes méthodes et outil
Francis Cohen, Lise Mattio
- Afnor
- 100 Questions Pour Comprendre Et Agir
- 13 Juin 2019
- 9782124657001
Institué par l'ordonnance du 22 septembre 2017, le Comité social et économique (CSE) entraîne mécaniquement une réduction significative du nombre des élus et questionne ces derniers sur leurs attributions, leurs moyens et leur positionnement pour continuer à jouer un rôle incontournable dans la prévention des risques professionnels, alors même que disparaît l'institution autonome du CHSCT.
Rédigé de façon claire et pédagogique par des consultants dispensant régulièrement des formations aux représentants du personnel, ce guide juridico-pratique répond aux préoccupations des élus ou de ceux qui envisagent de prendre en charge un mandat pour la première fois. Il propose des exemples d'actions concrètes à mener, dans le cadre de la nouvelle instance, en vue de la protection des salariés, et pour s'assurer de l'observation par l'employeur des prescriptions légales et réglementaires dans le domaine sensible et technique de la santé, de la sécurité et des conditions de travail (SSCT).
Élus, futurs élus, retrouvez dans cette publication, les principes directeurs, des méthodes et des outils pour vous aider à exercer votre mandat dans un cadre juridique maîtrisé. Découvrez ainsi les moyens d'agir efficacement en cas de situations complexes, notamment lors de changements importants, de mise en place de nouvelles formes d'organisation du travail, ou pour faire face à des situations de harcèlement au travail.
Pratique, cet ouvrage répond à 100 questions clés, telles que : "Quel est le rôle du CSE en matière de SSCT ?", "Quelles sont les obligations de l'employeur en matière d'information et de consultation du CSE ?", "Quelles sont les règles d'utilisation du crédit d'heures de délégation ?", "Comment agir face aux risques psychosociaux ?", "Comment agir en cas de mise en place d'un open space ?", "Comment conduire une enquête après un accident du travail ?", "Dans quels cas le CSE peut-il recourir à un expert habilité ?", etc.
Retrouvez à la fin de certaines parties un test de connaissances et, surtout, des outils pratiques très précieux : des tableaux analytiques, des modèles types ou exemples de documents inhérents à la vie du CSE.
Voici le guide indispensable pour réussir la mise en place et le fonctionnement de votre CSE, dans ses aspects santé et sécurité au travail !
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Le CHSCT ; prévention des risques professionnels et qualité de vie au travail
Francis Cohen, Lise Mattio
- Afnor
- 100 Questions Pour Comprendre Et Agir
- 14 Novembre 2016
- 9782124655601
Enfin, voici un guide pratique sur le CHSCT pour des actions concrètes à mener en vue de la protection des salariés et l'observation rigoureuse des prescriptions légales et réglementaires dans le domaine sensible de la santé et la sécurité au travail.
Le CHSCT joue en effet un rôle essentiel dans la politique de prévention des risques professionnels, en lien direct avec les obligations et responsabilités de l'employeur. A jour de la loi Rebsamen du 17 août 2015 et de ses décrets d'application du 23 mars et 29 juin 2016 rénovant le fonctionnement de cette institution, ainsi que de la loi "El Khomri" du 8 août 2016, un tel livre propose une approche complète et facile sous forme de 100 questions-réponses. Il livre à tous les acteurs sociaux concernés (services RH, managers, médecine du travail, représentants du personnel...) des préconisations, des méthodes et des outils pour aider à la mise en place d'actions concrètes dans le cadre des missions du CHSCT.
Il apporte des réponses pratiques aux questions comme : "Comment sont désignés les membres du CHSCT ?", "Quelles sont les règles d'utilisation du crédit d'heures ?", "En quoi consiste le droit d'alerte ?", "Comment analyser un accident du travail ?", "Comment agir face au développement des RPS ?", "En cas de harcèlement moral ?", "En cas de modification du temps de travail ?", "Lors de la mise en place d'un open space ?", etc.
Véritable guide pratico-pratique, l'ouvrage se décline en huit chapitres qui abordent tour à tour les différentes facettes du CHSCT.
En plus, retrouvez à la fin de chacune des parties un test de connaissances, et, surtout, des outils pratiques très précieux : des fiches analytiques sur les risques professionnels, ainsi que des modèles types ou exemples de documents inhérents à la vie du CHSCT.
Au-delà de ses aspects juridiques et institutionnels, ce livre constitue une mine d'or apportant aux employeurs et aux élus les clés indispensables pour construire un vrai dialogue social autour de la prévention des risques professionnels et de la qualité de vie au travail.
