LETOUZEY ELISE
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La motivation de la peine
Elise Letouzey, Collectif
- Centre de recherches et droit prive et sciences criminelles d’amiens
- Colloques
- 5 Mars 2019
- 9791097323042
La motivation de la peine prononcée par le juge a suscité ces derniers mois de nombreuses interrogations dont la chambre criminelle et le Conseil constitutionnel se sont pleinement saisis.
La généralisation de la motivation à toutes les peines prononcées par le juge répressif fait ainsi émerger un maillage jurisprudentiel complexe.
La question de savoir pourquoi motiver soulève divers enjeux. L'un d'entre eux serait d'identifier l'intérêt de la motivation : entre garantie de transparence et d'impartialité objective, justifier la peine s'inscrit dans une politique criminelle devant apporter des réponses techniques et précises.
Savoir comment motiver la peine est l'autre question redoutable de la motivation. Motiver la peine oblige à rendre compte des circonstances de l'infraction, de sa gravité, de la situation matérielle et personnelle du condamné. Ces éléments vont déterminer la nature de la peine, son quantum, ses modalités d'exécution et son articulation avec d'autres peines.
Ont contribué à cet ouvrage :
Alain Blanc.
Evelyne Bonis.
Morgane Daury-Fauveau.
Roxanne Delgado.
Emmanuel Dreyer.
Muriel Giacopelli.
Cedric Glineur.
Didier Guérin.
José Lefebvre.
Elise Letouzey.
Jacques-Henri Robert.
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La répétition d'infractions
Elise Letouzey
- Dalloz
- Nouvelle Bibliotheque De Theses
- 13 Avril 2016
- 9782247159567
Bertrand de Lamy Il y a des sujets de thèse dont l apparente simplicité dissimule une très grande complexité. Tel est le cas de « la répétition d infractions ».
La répétition d infractions ? Mais c est la récidive, le concours réel d infractions ainsi que la réitération d infractions dira le pénaliste. En réalité, il s agit seulement là des figures de la répétition d infractions qui, en elle-même, n existe pas en droit pénal positif. Dit autrement, les différents mécanismes cités obéissent à des conditions et à des régimes divers alors qu ils correspondent à la même réalité de la répétition d infractions. Il n existe donc dans le droit positif que des formes de la répétition d infractions, faites de règles complexes, et non une notion unitaire dotée d un régime cohérent [ ].
Le plan de la thèse est du classicisme formel permettant les audaces intellectuelles : puisque la répétition d infractions n existe pas dans le Code pénal, ou seulement à partir d hypothèses diverses, il convenait d en proposer une théorie. Il faut ici mesurer l ambition du travail entrepris : combler un vide doctrinal en proposant un véritable système lisible et opérationnel. La thèse intéressera donc aussi bien le chercheur que le législateur en quête de simplification et d harmonisation du Droit car l ouvrage ne se contente pas de rendre compte des incohérences législatives, il a une importante dimension prospective [ ].
La réalisation est d un grand équilibre par l appréhension d ensemble d un thème complexe et l analyse technique précise de points délicats. Mlle Letouzey maîtrise la théorie de l infraction comme les arcanes du droit des peines, connaît les subtilités de la procédure pénale comme les nuances du droit pénal spécial. Ces connaissances sont mises au service d une approche personnelle puisque l auteur convainc de la possibilité de proposer une notion unitaire de la répétition d infractions assortie d un régime cohérent et réaliste [ ].
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COURS DE DROIT PENAL 2022 (4°EDITION)
JEANNE NICOLAS, LETOUZEY ELISE
- Iej jean domat
- 1 Mai 2022
- 9782380410365
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COURS DE PROCEDURE PENALE 2022 (4°EDITION)
JEANNE NICOLAS, LETOUZEY ELISE
- Iej jean domat
- 1 Mai 2022
- 9782380410402
