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Jean michel Jude
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Les enjeux de la mobilité interne et internationale
Johan Dechepy-Tellier, Jean-michel Jude
- Institut Francophone Justice Et Democratie
- Colloques Et Essais
- 6 Juillet 2021
- 9782370323057
La loi 24 décembre 2019 d'orientation des mobilités révèle le contexte politique dans lequel s'inscrit le fait individuel et social de mobilité des personnes, des biens et des services. Le cadrage qui en résulte oriente autant les politiques que les solutions de mobilité en fonction d'enjeux environnementaux, sources d'interrogations en termes de liberté de circulation et de responsabilité (I). L'économie fait partie intégrante des réflexions liées aux enjeux de la mobilité, puisque la mobilité prend place dans l'organisation et la vie des personnes avec des motivations variées (II). La protection des individus vulnérables par l'effet d'un état passager ou durable ou par l'effet d'une situation contractuelle défavorable représente un enjeu lié au fait d'être et de demeurer mobile, sans subir de contraintes, de pressions, ou d'abus (III). La famille enfin connaît une mobilité singulière parce qu'elle conduit les individus à faire siens des mobiles qui les amènent à se déplacer, notamment à l'étranger, pour rechercher l'effet de droit satisfaisant (IV).
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Vélo et droit : transport et sport
Johanna Guillaumé, Jean-michel Jude
- Institut Universitaire Varenne
- Colloques & Essais
- 16 Juillet 2014
- 9782370320230
Le vélo, objet commun, n'a jamais eu les honneurs d'un ouvrage juridique. Pourtant, l'objet a de quoi séduire le juriste dans la mesure où son régime varie suivant la fonction qui lui est attribuée : transport ou sport, à chacun ses enjeux, à chacun ses règles.
Le vélo comme transport cherche aujourd'hui à satisfaire des objectifs de santé publique et de protection de l'environnement. Ainsi, les questions classiques, à l'instar de la responsabilité civile, en côtoient de nouvelles comme les contrats de mise à disposition de vélo, la loi LAURE, la fiscalité verte, l'adaptation du Code de la route…
Le vélo comme sport soulève d'autres problématiques.
Certes, le thème du dopage ne saurait être ignoré, mais ce serait trop réducteur de ne voir le cyclisme que sous ce seul aspect. Les problèmes de gouvernance et d'organisation des compétitions, ainsi que le statut du coureur cycliste, doivent aussi être envisagés.
Le présent ouvrage propose au lecteur, juriste ou simplement passionné de vélo, de prendre à son tour connaissance des réflexions des auteurs.
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Le droit des activités maritimes et portuaires
Nicolas Guillet, Jean-michel Jude
- Institut Universitaire Varenne
- Colloques & Essais
- 18 Juin 2019
- 9782370322098
Le présent ouvrage se propose de dresser un panorama contemporain du droit des activités maritimes et portuaires : de la plaisance et des sports nautiques en passant par les croisières et le transport maritime de passagers, du commerce de marchandises à la pêche et à l'exploitation des ressources naturelles des océans, le droit, tant privé que public, est partout. À la diversité des domaines appréhendés par les auteurs, s'ajoute la pluralité de leurs origines géographiques (France, Suisse, Allemagne, Pérou, Côte d'ivoire). Cette double diversité livre un éclairage sur des problématiques souvent communes aux États côtiers et même non côtiers. La matière maritime est par essence internationale et le lecteur ne pourra que s'enrichir de découvrir les pratiques juridiques d'autres États.
Cette publication s'inscrit également dans la volonté des enseignants-chercheurs havrais de renforcer les études du droit maritime et du droit portuaire, dans une approche tout à la fois publiciste et privatiste, au sein de la recherche universitaire en France.
