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Jean baptiste Seube
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Droit des contrats spéciaux
Jacques Raynard, Jean-Baptiste Seube
- LexisNexis
- Manuel
- 9 Octobre 2024
- 9782711038923
L'ouvrage de référence pour les contrats spéciaux.
Soumis à des règles générales, aptes à constituer une théorie générale du contrat, les contrats sont aussi gouvernés par des règles spécifiques, nées de la diversité des opérations qu'ils contribuent à réaliser. L'étude de ces règles relève du présent ouvrage. Il présente les contrats nommés du Code civil : soit les contrats sur les choses, les contrats sur les services, les contrats aléatoires et les contrats sur les litiges.
Points forts de l'ouvrage 1/ Un ouvrage complet et spécifique : volontairement axé sur les contrats nommés afin de traiter le sujet dans son exhaustivité.
2/ Fiabilité et richesse de la documentation.
Sommaire :
Partie 1 : Les contrats sur les choses Titre 1 : Les contrats translatifs de propriété Titre 2 : Les contrats de mise à disposition Partie 2 : Les contrats sur les services Titre 1 : Le contrat d'entreprise Titre 2 : Le contrat de mandat Titre 3 : Le contrat de dépôt Partie 3 : Les contrats aléatoires Titre 1 : Le contrat de jeu et le contrat de pari Titre 2 : Le contrat de rente viagère Partie 4 : Les contrats sur les litiges Titre 1 : Le contrat de transaction Titre 2 : Les conventions d'arbitrage -
1/ Un ouvrage indispensable pour comprendre et réviser le droit des biens.
2/ Une présentation claire et pédagogique des notions fondamentales de la matière.
3/ Rédigé par un auteur de renom.
Un des fondamentaux du programme de droit civil de licence conçu dans un but exclusivement pédagogique.
L'ouvrage sera utile à la fois pour l'initiation et la révision des principaux concepts, définitions et règles de droit du droit des biens. Il est également utile pour réviser le CRFPA. -
Droit des obligations
Philippe Malinvaud, Mustapha Mekki, Jean-Baptiste Seube
- LexisNexis
- Manuel
- 16 Août 2023
- 9782711039722
Partie 1 : Les sources des obligations Titre 1 : Le contrat Titre 2 : Les obligations légales Partie 2 : Les règles de mise en oeuvre communes à toutes les obligations Titre 1 : La transmission des obligations Titre 2 : L'exécution des obligations Titre 3 : L'extinction des obligations
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Se nourrissant du droit des obligations et du droit des biens,le droit des sûretés fait l'objet de constants ajustements jurisprudentiels, dont cet ouvrage tient compte.Il est ainsi une matière vivante où se concilie en permanencel'intérêt du créancier et la protection des débiteurs et des garants.Destiné essentiellementaux étudiants en droit de licence et master, ce Cours est conçu dans un but exclusivement pédagogique en présentant le plus clairement possible les traits directeurs des sûretés personnelles et des sûretés réelles.
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La religion du contractant
Laura Varaine
- LGDJ
- Bibliothèque De Droit Privé
- 18 Juin 2019
- 9782275064468
Instrument d'échange économique par excellence, le contrat n'est pas, de prime abord, le terrain le plus propice à la satisfaction d'un idéal religieux. Il n'est pas rare, cependant, qu'un contractant se prévale de ses convictions et pratiques religieuses aux fins d'y adapter le contenu ou les conditions d'exécution d'une prestation. La tentation est grande de s'y montrer indifférent. D'un côté est invoquée, pour y parer, l'autonomie de la volonté. De l'autre, il est même suggéré de transposer le principe de laïcité aux relations privées pour obliger les contractants à faire preuve de neutralité. Or, ces dernières sont gouvernées par la liberté de religion. Ainsi, la contractualisation des convictions et pratiques religieuses doit être fortement encouragée. En outre, dans le silence du contrat, le juge peut imposer certaines obligations positives aux contractants, au nom de la liberté de religion et du droit à la non-discrimination, au terme d'un processus de conciliation.
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Se nourrissant du droit des obligations et du droit des biens, le droit des sûretés fait l'objet de constants ajustements jurisprudentiels, dont cet ouvrage tient compte..
Il est ainsi une matière vivante où se concilie en permanence l'intérêt du créancier et la protection des débiteurs et des garants.
Destiné essentiellement aux étudiants en droit de licence et master, ce Cours est conçu dans un but exclusivement pédagogique en présentant le plus clairement possible les traits directeurs des sûretés personnelles et des sûretés réelles.
Il satisfera également ceux qui doivent se familiariser avec les sûretés.
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Droit des biens (6e édition)
Jean-baptiste Seube
- LexisNexis
- Objectif Droit
- 12 Juin 2014
- 9782711018598
Au coeur du droit patrimonial, le droit des biens est en pleine métamorphose et en perpétuel renouvellement. Paradoxalement, cette évolution est une menace pour l'unité du droit des biens : la matière se vide peu à peu, à la faveur d'une réglementation pointilleuse et touffue, au profit de nouvelles disciplines (propriété littéraire et artistique, droit de l'urbanisme, droit de l'environnement...). Pourtant ces nouvelles branches ne sauraient se priver des fondements du droit des biens.
Cet ouvrage, conçu dans un but exclusivement pédagogique, n'a d'autre ambition que d'exposer simplement les notions fondamentales du droit des biens. Faisant de fréquentes références à l'Avant-Projet de réforme du droit des biens mené sous l'égide de l'Association Capitant, il est à jour de la loi ALUR et des changements attendus du projet de loi relative à la modernisation et à la simplification du droit et des procédures dans les domaines de la justice et des affaires intérieures.
Il est particulièrement destiné, en raison de sa clarté et de sa limpidité, aux étudiants de licence auxquels est proposé un enseignement de droit des biens.
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Travaux dirigés de droit des obligations (7e édition)
Clémence Mouly, Pascal Puig, Jean-baptiste Seube
- LexisNexis
- Objectif Droit
- 20 Août 2015
- 9782711023370
L'ouvrage propose vingt séances de travaux dirigés qui couvrent l'ensemble de la matière du droit des obligations (contrat, responsabilité, régime de l'obligation). Chaquethèmetraité s'accompagne : d'un exercice(commentaire d'arrêt, cas pratique, dissertation, commentaire d'article) et de sa correction entièrement rédigée, d'une bibliographie d'appui, de documents annexés, de fiches techniques et de points de repère...
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Se nourrissant du droit des obligations et du droit des biens, le droit des sûretés fait l'objet de constants ajustements jurisprudentiels, dont cet ouvrage tient compte. Il est ainsi une matière vivante où se concilie en permanence l'intérêt du créancier et la protection des débiteurs et des garants. Destiné essentiellement aux étudiants en droit de licence et master, ce Cours est conçu dans un but exclusivement pédagogique en présentant le plus clairement possible les traits directeurs des sûretés personnelles et des sûretés réelles. Il satisfera également ceux qui doivent se familiariser avec les sûretés.
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Travaux dirigés de droit des obligations
Jean-baptiste Seube, Pascal Puig, Christian Mouly
- LexisNexis
- Objectif Droit
- 28 Septembre 2017
- 9782711027866
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Droit des contrats spéciaux
Jean-baptiste Seube, Jacques Raynard
- LexisNexis
- Manuel
- 29 Août 2019
- 9782711031573
Les contrats sont au coeur de l'activité humaine. Acheter, louer, prêter, construire, réparer, représenter... Autant d'opérations quotidiennes dont la réalisation est assurée par l'outil contractuel. Les contrats ont évolué. Leur nombre n'a cessé de croître. Ils se sont spécialisés et servent l'activité de nombreux professionnels.
Soumis à des règles générales, aptes à constituer une théorie du contrat, les contrats sont aussi gouvernés par des règles spécifiques, nées de la diversité des opérations qu'ils contribuent à réaliser.
C'est à l'étude de ces règles spéciales que s'attache cet ouvrage.
Vous y trouverez toutes les réponses à vos questions sur :
Les contrats sur les choses.
La vente - L'échange - La fiducie - Le bail - Le prêt - Le crédit-bail.
Les contrats sur les services.
Le contrat d'entreprise - Le mandat - Le dépôt.
Les contrats sur les litiges.
Le contrat de transaction - Les conventions d'arbitrage.
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Droit civil, contrats spéciaux (8e édition)
Jacques Raynard, Jean-baptiste Seube
- LexisNexis
- Manuel
- 27 Août 2015
- 9782711021406
Les contrats sont au coeur de l'activité humaine. Acheter, louer, prêter, construire, réparer, représenter, parier... Autant d'opérations quotidiennes dont la réalisation est assurée par l'outil contractuel. Les contrats ont évolué. Leur nombre n'a cessé de croître. Ils se sont spécialisés et servent l'activité de nombreux professionnels. Soumis à des règles générales, aptes à constituer une théorie générale du contrat, les contrats sont aussi gouvernés par des règles spécifiques, nées de la diversité des opérations qu'ils contribuent à réaliser. L'étude de ces règles relève du présent ouvrage. Une présentation exhaustive de tous les contrats pratiqués tient de la gageure dans le cadre d'un manuel, d'autant que certains contrats, par l'importance de leur réglementation, ont entraîné la création de véritables branches du droit (droit du travail, droit des assurances) et relèvent donc d'autres enseignements. Retenir l'essentiel consiste à privilégier les contrats nommés du Code civil.
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Nouv.
Droit des régimes matrimoniaux
Christophe Blanchard, Jean-Baptiste Seube, Mustapha Mekki
- LexisNexis
- Manuel
- 8 Octobre 2025
- 9782711043255
Une vision claire et structurée du droit des régimes matrimoniaux
Ce manuel traite l'ensemble des règles d'ordre patrimonial applicables au couple : couple marié, uni par un PACS ou bien encore en concubinage. Il intéressera tout particulièrement les étudiants de Master mais également les avocats, notaires ou magistrats.
1/ Ouvrage complet et à jour des toutes dernières évolutions législatives et jurisprudentielles.
2/ S'adresse aux étudiants de Master et aux praticiens (notaires, avocats ou magistrats).
