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Jean Michel Jacquet
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Droit du commerce international
Philippe Delebecque, Jean-Michel Jacquet, Laurence Usunier
- Dalloz
- Precis
- 22 Septembre 2021
- 9782247207565
Après une partie consacrée aux sources de la matière et au droit applicable, l'ouvrage s'attarde sur les opérateurs du commerce international, les sociétés, mais aussi les Etats et les organismes publics, avant d'exposer les différentes opérations du commerce international qui trouvent notamment leur expression dans des contrats essentiels comme la vente, le transport ou la distribution, sans oublier les contrats de travail et les différentes garanties.
Il s'achève dans une partie réservée au règlement des différends aussi bien devant les juridictions étatiques que devant les tribunaux arbitraux qui ont pris, ces dernières années, une place déterminante dans le traitement des conflits de caractère international.
L'ouvrage qui en est à sa quatrième édition, est parfaitement à jour de la jurisprudence dont on mesure tous les instants l'influence grandissante, mais aussi des règlements européens et des conventions internationales.
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Journal du droit international : Clunet - 150 ans
Collectif
- LexisNexis
- 19 Février 2025
- 9782711041916
Le « Clunet » est un témoin, et parfois-même, un acteur des grandes mutations qu'a connu le droit international de la fin du XIXe jusqu'à aujourd'hui.
Il constitue la référence du droit international depuis 1874.
A l'occasion des 150 ans de la création, par Edouard Clunet, du Journal du droit international - Clunet, la plus ancienne revue au monde consacrée entièrement au droit international, une publication exceptionnelle vient réunir d'éminents auteurs du « Clunet ».
Le « Clunet » est une revue dont l'autorité dépasse les frontières. Première revue en droit international, il a recueilli de nombreuses publications ayant marqué le droit international et dont beaucoup font encore autorité. D'autres encore sont incroyablement contemporaines. -
Droit du commerce international ; 3e édition
Jean-michel Jacquet, Philippe Delebecque, Laurence Usunier
- Dalloz
- Precis
- 3 Décembre 2014
- 9782247137299
Matière composite et complexe, le droit du commerce international est une branche du droit en pleine expansion. Il a pour objectif de fournir les règles juridiques applicables aux relations entre opérateurs économiques lorsque sont impliqués des mouvements de personnes, de biens, de services ou de valeurs intéressant l'économie de plusieurs Etats. Il lui est donc indispensable de déterminer ses méthodes et ses sources.
Si les règles de conflit de lois ne sont pas délaissées, les règles matérielles d'origines diverses ont acquis progressivement une importance déterminante. Droit des sociétés, contrats, investissements, commerce électronique, ainsi que risques et garanties sont au coeur de la matière. Il est indispensable que le droit du commerce international indique aussi dans quelles conditions s'opère le règlement des litiges, par recours aux juridictions étatiques ou à l'arbitrage international.
Conçu dans une perspective résolument internationaliste, l'ouvrage envisage néanmoins le droit du commerce international du point de vue français. Il s'adresse aux étudiants, aux chercheurs et aux praticiens désireux d'acquérir une vision globale et de bénéficier d'une étude systématique de la matière.
