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Jean Christophe Roda
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Au coeur de l'actualité économique, à jour des ordonnances du 24 avril 2019
Ce Mémento présente de manière claire et synthétique l'ensemble des dispositions et règles relatives au droit de la concurrence, droit complexe mais essentiel à la vie des entreprises et des consommateurs. Ce droit emprunte à de nombreuses techniques connues : contrat, sociétés, responsabilité civile, sanctions administratives ou pénales. Mais il intègre aussi dans ses règles des raisonnements et des concepts purement économiques : marché pertinent, seuils économiques, pouvoir de marché, efficience et bien-être du consommateur...
Selon une division classique, la première partie traite de la protection du marché, tandis que la seconde envisage la protection des concurrents. Des tableaux synthétiques, des focus et des schémas sont insérés afin de permettre une meilleure compréhension d'une matière devenue très technique.
À jour des ordonnances du 24 avril 2019, ce Mémento est d'abord un outil destiné aux étudiants de Master. Il est également utile aux candidats aux concours et aux professions juridiques qui auraient besoin de se (re)plonger dans la matière, afin d'en avoir une vision globale et d'en saisir les principaux enjeux. -
Titre: Droit et surnaturel Theme1: Droit - Théorie / Sociologie / Histoire / Philosophie / Histoire du droit - Autres ouvrages Theme2:
Résumé: « Droit et Surnaturel » : voici une association peu banale, voire improbable, que le présent ouvrage tente pourtant de mettre en lumière. Il s'agit d'étudier les rapports qu'entretiennent le droit et le surnaturel et, en particulier, de voir de quelle(s) manière(s) la science juridique, rationnelle et rigoureuse, se confronte à un domaine qui, par définition, échappe à la logique et au bon sens. Jusqu'ici, le thème a peu été fouillé par les juristes et les rares travaux consacrés à ce sujet sont désormais un peu anciens. Il soulève pourtant de nombreuses et passionnantes interrogations auxquelles les auteurs de cet ouvrage ont décidé de se confronter. Le droit est-il totalement rétif à ce qui relève du paranormal ou, au contraire, lui accorde-t-il une certaine place ?
Les croyances surnaturelles et les actes qui en découlent peuvent-ils bénéficier d'une protection juridique, par exemple, au titre des droits fondamentaux ?
L'originalité du sujet choisi invite à l'ouverture et aux tours d'horizons. Tous les ordres juridiques n'ont pas nécessairement la même approche des phénomènes surnaturels.
Aux frontières de la religion et du surnaturel, on peut par exemple se demander s'il existe, en droit canonique, des règles concernant l'exorcisme. Et quid de ces questions dans les systèmes juridiques étrangers ? De Salem, aux États-Unis, jusqu'aux confins de l'Afrique, comment le droit appréhende-t-il les accusations de sorcellerie ? Au delà de ces interrogations un peu générales et théoriques, se pose en réalité une multitude de questions éminemment pratiques : la foi en le surnaturel peut-elle atténuer la responsabilité pénale ? Peut-on faire croire en l'impossible sans encourir les foudres de la responsabilité civile ? Dans un registre plus économique, comment se concilient aujourd'hui la liberté du commerce avec les activités tournées vers l'occulte ? Des contrats peuvent-ils porter sur le surnaturel ? Peut-on faire annuler la vente d'une maison dont le voisinage révèle la présence de fantômes ? Les tours de magie et les secrets de magiciens sont-ils protégeables par le droit de la propriété intellectuelle ? Autant d'étranges et déroutantes questions qui n'ont pas effrayé les auteurs de cette publication.
Avec les contributions de Philippe Bonfils, Nicolas Bronzo, Frédéric Buy, Rémy Cabrillac, Vincent Egéa, Marie Lamoureux, Hervé Lécuyer, Jacques Mestre, Louis-Daniel Muka Tshibende, Emmanuel Putman, Jean-Christophe Roda et Julien Théron.
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Droit de la concurrence
Marie-Anne Frison-Roche, Jean-Christophe Roda
- Dalloz
- Precis
- 14 Avril 2022
- 9782247205721
Même si les réformes se succèdent et les bouleversements sont incessants, de fait (numérique) ou politiques (appréhension des investissements étrangers, controverses relatives aux objectifs), le cadre du droit de la concurrence est stable, le droit français et le droit européen étant en harmonie. A la fois droit des marchés concurrentiels et droit des relations entre acteurs économiques, le droit de la concurrence allie ces deux perspectives. Son ancienneté et son homogénéité accroît sa capacité à trouver des solutions. L'ouvrage restitue la cohérence et la force du droit de la concurrence qui, ainsi éclairé, est plus aisé à maitriser et à anticiper.
La première partie expose donc les blocs de règles qui « protègent les marchés concurrence », à travers des mécanismes de plus en plus ex ante, non seulement le contrôle des concentrations mais encore le contrôle de la puissance d'achat menant à une gouvernance des marchés par des autorités travaillant ensemble, tandis que les sanctions des comportements anticoncurrentiels restaurent les marchés détériorés par les abus.
La deuxième partie expose les blocs de règles qui « rééquilibrent les relations économiques ». Les outils utilisés sont souvent plus anciens, le maniement n'en est pas moins innovant.
Ce précis Dalloz s'adresse aux étudiants et à tous les professionnels qui sont concernés par le droit de la concurrence Même si les réformes se succèdent et les bouleversements sont incessants, de fait (numérique) ou politiques (appréhension des investissements étrangers, controverses relatives aux objectifs), le cadre du droit de la concurrence est stable, le droit français et le droit européen étant en harmonie. A la fois droit des marchés concurrentiels et droit des relations entre acteurs économiques, le droit de la concurrence allie ces deux perspectives. Son ancienneté et son homogénéité accroît sa capacité à trouver des solutions. L'ouvrage restitue la cohérence et la force du droit de la concurrence qui, ainsi éclairé, est plus aisé à maitriser et à anticiper.
La première partie expose donc les blocs de règles qui « protègent les marchés concurrence », à travers des mécanismes de plus en plus ex ante, non seulement le contrôle des concentrations mais encore le contrôle de la puissance d'achat menant à une gouvernance des marchés par des autorités travaillant ensemble, tandis que les sanctions des comportements anticoncurrentiels restaurent les marchés détériorés par les abus.
La deuxième partie expose les blocs de règles qui « rééquilibrent les relations économiques ». Les outils utilisés sont souvent plus anciens, le maniement n'en est pas moins innovant. Ce précis Dalloz s'adresse aux étudiants et à tous les professionnels qui sont concernés par le droit de la concurrence. -
Droit de la distribution
Frédéric Buy, Jean-Christophe Roda, Marie Lamoureux
- Lgdj
- Manuels
- 8 Octobre 2019
- 9782275064789
Ce manuel offre une présentation complète du droit de la distribution.
Le lecteur y trouvera toutes les questions que pose l'un des secteurs les plus dynamiques de l'économie moderne : les contrats (franchise, concession, distribution sélective, agence commerciale...), les réseaux (de fournisseurs, de distributeurs), les lieux (centres commerciaux, magasins virtuels...), les pratiques déloyales (B2B, B2C) et anticoncurrentielles. L'ouvrage, qui est à jour des décisions et textes les plus récents (loi « EGalim » du 30 octobre 2018, ordonnance de refonte du « titre IV » du 24 avril 2019, règlement européen du 20 juin 2019 sur l'intermédiation en ligne...), s'adresse aux étudiants (licence, master, divers concours : CRFPA, ENM, CCRF, ENA), mais aussi à tous les universitaires et praticiens (avocats, directions juridiques, magistrats) soucieux de trouver des réponses claires et fiables aux difficultés qu'ils rencontrent au quotidien. Les auteurs ont fait oeuvre de pédagogie pour que chacun puisse facilement replacer les problèmes dans leur contexte (quels sont les rapports de forces ? qu'est-ce qu'une centrale d'achat ou de référencement ?
Qu'est-ce qu'une rupture brutale de relation commerciale ?).
Les lecteurs apprécieront l'originalité de l'ouvrage, qui met en lumière les grandes problématiques actuelles (grande distribution, secteur agricole, émergence des plateformes en ligne, mondialisation) et qui prend le parti d'un regard transversal sur la matière, en réunissant le droit des contrats, le droit de la concurrence et le droit de la consommation. Ils trouveront par ailleurs des développements substantiels en droit international et comparé, notamment américain.
L'ouvrage est à jour au 20 juillet 2019.
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Les principales clauses des contrats d'affaires
Collectif, Jacques Mestre, Frédéric Buy, Marie Lamoureux, Jean-Christophe Roda
- Lgdj
- Les Integrales
- 18 Décembre 2018
- 9782275061702
Du fait de la mondialisation, de la compétition juridique, des réformes (notamment la réforme du droit des contrats opérée par l'ordonnance du 10 février 2016 et la loi de ratification du 20 avril 2018), les contrats croissent et embellissent, nourris par l'imagination des praticiens. Leurs clauses, qui en constituent tout à la fois l'ossature et l'oxygène, ne cessent de gagner en originalité et en précision. Devant ce foisonnement renouvelé de liberté et ce professionnalisme toujours plus exigeant, une tâche d'inventaire et d'analyse s'imposait. Cet ouvrage, qui prend la forme d'un véritable clausier, a ainsi pour ambition de refléter la pratique des contrats d'affaires en présentant aussi bien les stipulations les plus usuelles que celles nées de la pratique la plus récente, en couvrant les domaines les plus divers du droit des contrats d'affaires (sociétés, baux commerciaux, concurrence, distribution, propriété intellectuelle...). L'analyse est également internationale et comparative, afin de tenir compte des effets de la mondialisation et de l'influence de la pratique des grands cabinets internationaux, tout en offrant des conseils rédactionnels pour chacune des clauses abordées.
Cet ouvrage, rédigé sous la direction de Jacques Mestre, Professeur des Facultés de droit, Frédéric Buy, Professeur à l'Université d'Aix-Marseille, Marie Lamoureux, Professeur à l'Université d'Aix-Marseille, et Jean-Christophe Roda, Professeur à l'Université Lyon 3, est le fruit du travail collectif de 34 auteurs spécialistes du droit des contrats et, plus largement, du droit des affaires :
Lionel Andreu, Luc-Marie Augagneur, Dirk Baugard, Hugo Barbier, Nicolas Borga, Nicolas Bronzo, Adeline Cerati-Gauthier, Pierre-Dominique Cervetti, Gaël Chantepie, Julien Couard, Caroline Coupet, Charles-André Dubreuil, Vincent Égea, Nicolas Ferrier, Bruno Gay, Johanna Guillaume, Jean-François Hamelin, Julia Heinich, Dimitri Houtcieff, Mathias Latina, Marie Malaurie-Vignal, Jean Mouly, Jean-Christophe Pagnucco, Marie-Ève Pancrazi, Irina Parachkevova-Racine, Béatrice Parance, Vincent Perruchot-Triboulet, Jean-Baptiste Racine, Pierre-Yves Verkindt, Laura Weiller.
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Les principales clauses dans les contrats d'affaires
Jacques Mestre, Jean-Christophe Roda
- Lextenso
- Les Integrales
- 19 Juillet 2011
- 9782359710205
Du fait de la mondialisation, de la compétition juridique, des multiples crises et de leur traitement, les contrats d´affaires croissent et embellissent, nourris par l´inépuisable imagination des praticiens. Leurs clauses ne cessent de gagner en précision et en originalité.
Devant ce foisonnement renouvelé de liberté et ce professionnalisme toujours plus exigeant, une tâche d´inventaire et d´analyse s´imposait fort logiquement. Dans cet ouvrage, qui prend la forme d´un véritable dictionnaire de clauses, toutes les matières du droit des affaires sont abordées : droit boursier et financier, comptable, concurrence, consommation, distribution, sociétés, entreprises en difficulté, propriété intellectuelle, transport... L´analyse a été également internationale et comparative pour tenir compte des effets de la mondialisation et de l´influence de la pratique des grands cabinets internationaux. Cette ouverture vers l´extérieur participe de la richesse de l´ouvrage et fait de celui-ci un outil unique en son genre. L´ingénierie contractuelle est mise à l´honneur, un modèle rédactionnel étant proposé pour chaque clause.
Cet ouvrage est le fruit d´un important travail collectif réunissant plus d´une quarantaine de chercheurs, essentiellement issus du centre de droit économique de l´université Paul Cézanne Aix-Marseille III, sous la direction de Jacques Mestre, professeur à l´université Paul Cézanne, et de Jean-Christophe Roda, maître de conférences à l´université Paul Cézanne.
