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Jean Bernard Blaise
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Aujourd'hui, les deux notions clés du droit des affaires sont l'entreprise et le marché. La première partie est consacrée au droit de l'entreprise, notamment de l'entreprise commerciale : notion d'entreprise, différentes formes d'entreprises, droit applicable à l'activité commerciale, contentieux des affaires, régime des biens de l'entreprise. Le droit des affaires, c'est aussi le droit du marché. La deuxième partie expose spécialement le droit de la concurrence déloyale, les droits de propriété industrielle, l'interdiction des ententes et de l'abus de position dominante, le contrôle des concentrations d'entreprises. La troisième partie de l'ouvrage est consacrée aux formes modernes de la distribution : la grande distribution et les rapports industrie-commerce, la revente à perte et la coopération commerciale, les intermédiaires du commerce, les réseaux de distribution exclusive ou sélective et la distribution en franchise. L'ouvrage porte à la fois sur le droit interne et sur le droit communautaire des affaires. Il présente les dispositions du traité instituant la Communauté européenne, les règlements et directives communautaires ainsi que la jurisprudence de la Cour de justice des Communautés. Le livre est à jour au 1er septembre 2007. Il tient compte de la réglementation la plus récente, notamment de la Partie réglementaire du Code de commerce, issue du décret du 25 mars 2007. Une table alphabétique suffisamment détaillée facilite la consultation de l'ouvrage.
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Droit des affaires ; commerçants, concurrence, distribution (6e édition)
Jean-Bernard Blaise
- Lgdj
- Manuels
- 8 Novembre 2011
- 9782275036380
À jour au 1er septembre 2011, ce Manuel décrit la législation la plus récente, notamment les régimes de l'auto-entrepreneur et de l'entrepreneur individuel à responsabilité limitée (EIRL), ainsi que les derniers développements du droit interne et européen de la concurrence.
L'entreprise et le marché constituent aujourd'hui des notions clés du droit des affaires. La première partie de l'ouvrage est ainsi consacrée au droit de l'entreprise commerciale (détermination des entreprises commerciales, actes de commerce, juridiction commerciale, notion d'entreprise, relations externes et biens affectés à l'entreprise commerciale) tandis que la deuxième partie expose le droit de la concurrence (liberté d'entreprendre, protection de l'entreprise contre la concurrence et protection des marchés contre les restrictions de concurrence) et la troisième les formes actuelles de la distribution (encadrement et organisation). L'ouvrage porte à la fois sur le droit interne et sur le droit européen des affaires. Il présente donc à côté des dispositions du Code de commerce celles du droit de l'Union européenne : les traités, directives et règlements de l'Union.
Il est principalement destiné aux étudiants de Licence. Il est également utile aux praticiens qui souhaitent s'informer des récents développements de la matière.
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Droit des affaires ; commerçants, concurrence, distribution (7e édition)
Jean-Bernard Blaise
- Lgdj
- Manuels
- 17 Septembre 2013
- 9782275038544
Le droit des affaires est à la fois le droit des commerçants et celui des entreprises.
La première partie de l'ouvrage est consacrée à l'entreprise commerciale et au régime des actes de commerce : détermination des commerçants, tribunaux de commerce et arbitrage, actes de commerce, fonds de commerce.
La deuxième partie est consacrée au droit du marché : liberté d'entreprendre, lutte contre la concurrence déloyale, protection de la propriété industrielle, interdiction des pratiques anticoncurrentielles, contrôle des concentrations d'entreprises.
La troisième partie de l'ouvrage étudie les règles applicables à la distribution des produits et des services : intermédiaires du commerce, relations entre l'industrie et la grande distribution, constitution des réseaux de distribution exclusive, de distribution sélective ou de franchise.
Le droit des affaires issu de l'Union européenne est l'objet de développements substantiels. Ainsi sont étudiées non seulement les dispositions du Code de commerce et la jurisprudence des juridictions françaises, mais encore les règles de droit européen : traité de Lisbonne, directives et règlements de l'Union, jurisprudence de la Cour de justice de l'Union européenne.
Ce manuel est destiné aux étudiants des Universités juridiques, spécialement en deuxième ou troisième année de Licence, et aux étudiants des Écoles de commerce. Il s'adresse aussi aux juristes et praticiens désireux de s'informer des plus récents développements du droit des affaires.
L'ouvrage est à jour au 31 juillet 2013.
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Droit des affaires : commerçants ; concurrence ; distribution. inclus la réforme de l'entrepreneur individuel et les réglements DSA et DMA
Jean-Bernard Blaise, Richard Desgorces
- Lgdj
- Manuels
- 29 Août 2023
- 9782275117300
Destiné aux étudiants de licence en droit, ce manuel présente le droit des affaires, celui des commerçants et celui des entreprises :
Entreprise commerciale et régime des actes de commerce : détermination des commerçants, tribunaux de commerce et arbitrage, actes de commerce, fonds de commerce droit du marché : liberté d'entreprendre, lutte contre la concurrence déloyale, protection de la propriété industrielle, interdiction des pratiques anticoncurrentielles, contrôle des concentrations d'entreprises règles applicables à la distribution des produits et des services : intermédiaires du commerce, relations entre l'industrie et la grande distribution, constitution des réseaux de distribution exclusive, de distribution sélective ou de franchise Points forts Inclus les articles du Code de commerce reproduits pour un accès direct au texte source Prise en compte de la recodification du Code de l'artisanat A jour de la loi du 14 février 2022 sur l'entreprise individuelle, de la loi Egalim 3 du 30 mars 2023 visant à renforcer l'équilibre dans les relations commerciales entre fournisseurs et distributeurs, et des règlements européen Digital Market Act et Digital Service Act de 2022 -
Droit des affaires de l'Union européenne
Jean-Bernard Blaise, Anne sophie Chone-grimaldi
- Puf
- Themis
- 4 Octobre 2017
- 9782130627623
Le droit des affaires de l'Union européenne est une construction progressive. Il intègre les droits des États membres et est ainsi devenu une composante essentielle du droit français. Aux dispositions du traité, se sont ajoutées la juris- prudence de la Cour de justice et une multitude d'instruments de droit dérivé et de soft law, que cet ouvrage entend présenter de manière claire, organisée et synthétique. Les auteurs adoptent une approche « privatiste », conduisant à présenter le droit des affaires du point de vue de ses utilisateurs, c'est-à-dire du point de vue des acteurs économiques. L'ouvrage présente ainsi les règles relatives au développement des échanges (libre circulation et interdiction des pratiques anticoncurrentielles), puis celles applicables aux opérations sur le marché intérieur (distribution, propriété intellectuelle, commerce électronique et espace judiciaire européen) et s'achève par l'analyse des règles relatives au développement des entreprises (droit européen des sociétés et contrôle des concentrations).
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Droit des affaires ; commerçants, concurrence, distribution (8e édition)
Jean-Bernard Blaise, Richard Desgorces
- Lgdj
- Manuels
- 1 Septembre 2015
- 9782275042343
Sous une forme claire et logique, pourvu de nombreux exemples, l'ouvrage fait la synthèse du droit commercial classique et du droit moderne de l'entreprise.
La première partie de l'ouvrage est consacrée à l'entreprise commerciale : détermination des commerçants, tribunaux de commerce et arbitrage, actes de commerce, fonds de commerce.
La deuxième partie est consacrée au droit du marché : lutte contre la concurrence déloyale, protection des droits de propriété industrielle, interdiction des ententes et des abus de position dominante, contrôle des concentrations.
La troisième partie de l'ouvrage étudie les règles applicables à la distribution : intermédiaires du commerce, relations entre l'industrie et la grande distribution, constitution des réseaux de distribution exclusive, de distribution sélective ou de franchise.
Le droit des affaires est aujourd'hui largement tributaire du droit de l'Union européenne. L'ouvrage étudie non seulement les dispositions du Code de commerce et la jurisprudence des juridictions françaises, mais encore les règles de droit européen : traité de Lisbonne, directives et règlements de l'Union, jurisprudence de la Cour de justice de l'Union européenne.
Ce manuel est destiné aux étudiants en droit, spécialement en Licence et Master. Il s'adresse aussi aux praticiens du droit désireux de s'informer des grandes tendances et des plus récents développements du droit des affaires.
L'ouvrage est à jour au 31 juillet 2015.
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Sous une forme claire et logique, pourvu de nombreux exemples, l'ouvrage fait la synthèse du droit commercial classique et du droit moderne de l'entreprise. La première partie de l'ouvrage est consacrée à l'entreprise commerciale : détermination des commerçants, tribunaux de commerce et arbitrage, actes de commerce, fonds de commerce. La deuxième partie est consacrée au droit du marché : lutte contre la concurrence déloyale, protection des droits de la propriété industrielle, interdiction des ententes et des abus de position dominante, contrôle des concentrations.
La troisième partie de l'ouvrage étudie les règles applicables à la distribution : intermédiaires du commerce, relations entre fabricants et grande distribution, constitution des réseaux de distribution exclusive, de distribution sélective ou de franchise. Le droit des affaires est aujourd'hui largement tributaire du droit de l'Union européenne. L'ouvrage étudie non seulement les dispositions du Code de commerce et la jurisprudence des juridictions françaises, mais encore les règles issues de l'Union européenne : traité de Lisbonne, directives et règlements de l'Union, jurisprudence de la Cour de justice de l'Union européenne.
Ce manuel est destiné aux étudiants en droit, spécialement en Licence et Master. Il s'adresse aussi aux praticiens du droit désireux de s'informer des grandes tendances et des plus récents développements du droit des affaires. L'ouvrage est à jour au 31 juillet 2017.
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