Jean Pradel

  • Discipline de plus en plus étudiée dans les Facultés de droit, le droit pénal comparé s'attache à marquer les différences et surtout les ressemblances entre droits nationaux et grandes familles de droits, réunissant plusieurs droits nationaux.
    La démarche comparative,surtout si elle inclut tous les aspects du droit pénal, y compris la procédure pénale, est d'un haut intérêt aujourd'hui. Les législateurs s'inspirent en effet les uns les autres et les praticiens d'un Etat ont besoin de connaître le droit des autres Etats pour pouvoir développer une bonne coopération et même tout simplement, parfois, pour pouvoir juger.

  • Procédure pénale

    Jean Pradel

    La procédure pénale est la partie des sciences criminelles qui s'attache à définir le cadre juridique dans lequel s'effectuent l'enquête et la poursuite, puis le jugement d'une personne soupçonnée d'avoir commis une infraction.

    Partant, connaître les circonstances de celle-ci, identifier sa victime et son auteur et, enfin, juger ce dernier d'après les règles définies dans le Code pénal, telle est la triple démarche de la procédure pénale, caractérisée, à chaque stade, par le nécessaire équilibre entre respect des libertés individuelles et efficacité de la répression contre les atteintes à la société ou à l'État.

    Pour tenter d'atteindre cet équilibre, le Législateur n'a cessé, depuis plusieurs décennies, souvent à marche forcée, d'amender telle ou telle disposition procédurale, soit pour assouplir le système répressif, soit pour le renforcer. En témoigne la loi n° 2019-222 du 23 mars 2019, de programmation 2018-2022 et de réforme pour la justice, qui simplifie et renforce l'efficacité de la procédure pénale à tous les stades de la procédure, depuis l'enquête, jusqu'au jugement et l'exécution des peines. Elle comporte également des dispositions relatives à l'amélioration de la lutte contre le terrorisme, la criminalité organisée et l'entraide internationale. En témoigne aussi le décret n° 2019-460 du 16 mai 2019, portant création d'un service à compétence nationale dénommé « service d'enquêtes judiciaires des finances », sorte de police fiscale spécialisée.
    Aux côtés de la loi - parfois en opposition à celle-ci -, la jurisprudence, notamment européenne, a, depuis quelques années, fait preuve d'un dynamisme non moins remarquable, contraignant la loi à se réformer, au point de se demander si tout notre système n'est pas véritablement entré dans l'ère de la jurisprudence. Ainsi, par exemple, de l'arrêt de la chambre criminelle du 18 juin 2019 (n° 19-80.015) qui sanctionne le détournement de procédure.

    De toutes ces modifications qui affectent le droit positif, cette 20e édition rend compte, étant à jour de la législation et de la jurisprudence au 15 juillet 2019.

    Le présent ouvrage s'attache, après avoir exposé les principes généraux de la procédure pénale (1ère partie), à présenter les acteurs du procès pénal (2e partie) puis les phases du procès pénal (3e partie).

  • Le droit pénal est le droit de l'infraction et de la réaction sociale qu'elle engendre.

    Cet ouvrage en propose l'étude rigoureuse autour d'un plan désormais classique.

    Le livre premier expose les problèmes généraux du droit criminel : après une approche générale du phénomène criminel (Chap. préliminaire), sont étudiés les branches, la place, l'histoire et les principes du droit pénal (Titre I), puis les sources du droit pénal (Titre II).

    Le livre second est consacré à l'étude de l'infraction (1ère partie), comprenant les classifications (Titre I), les composantes (Titre II) et les protagonistes de l'infraction (Titre III). Vient ensuite l'étude de la sanction (2e partie), à travers l'inventaire général des sanctions prévues par la loi (Titre I) et l'application de telle sanction à un individu déterminé (Titre II).

    Cette 21e édition est à jour des dernières réformes législatives, notamment les dispositions introduites, en matière de terrorisme, par la loi n° 2016-731 du 3 juin 2016.

    Le lecteur trouvera également des développements sur les questions qui sont au coeur de l'actualité pénale : conflits de qualifications, responsabilité des personnes morales, poids de la jurisprudence comme source du droit pénal, application du principe Ne bis in idem...

    À jour de la jurisprudence au 20 juillet 2016, l'ouvrage commente aussi les plus récentes décisions du Conseil constitutionnel et de la Cour européenne des droits de l'Homme.

  • Le présent ouvrage tente, pour la première fois semble-t-il, de dépeindre la politique pénale de la France depuis l'époque napoléonienne jusqu'à nos jours. À partir de ce que l'on peut appeler les douze piliers de la politique pénale de 1810, l'auteur s'efforce de décrire un mouvement de plus en plus rapide voire déconcertant : sous l'influence notamment des techniques, de l'économie, des moeurs, de l'Europe, le Législateur subit toujours plus la concurrence du juge, les incriminations se multiplient, parfois dans le désordre, la procédure et la peine tâtonnent dans la diversité, la victime s'impose partout. Des ouvertures sur les droits d'ailleurs sont fréquentes. Il reste bien peu de chose des douze piliers de 1810.

    Cet essai intéressera les étudiants en droit, mais également tous ceux qui, historiens, théoriciens du droit, philosophes, moralistes, sociologues voire économistes, sont sensibles aux évolutions de la réponse au fait criminel qui est au coeur de notre société.

  • Droit pénal général

    Jean Pradel

    Le droit pénal est le droit de l'infraction et de la réaction sociale qu'elle engendre.

    Cet ouvrage en propose l'étude rigoureuse autour d'un plan désormais classique.

    Le livre premier expose les problèmes généraux du droit criminel : après une approche générale du phénomène criminel (Chap. préliminaire), sont étudiés les branches, la place, l'histoire et les principes du droit pénal (Titre I), puis les sources du droit pénal (Titre II).

    Le livre second est consacré à l'étude de l'infraction (1ère partie), comprenant les classifications (Titre I), les composantes (Titre II) et les protagonistes de l'infraction (Titre III). Vient ensuite l'étude de la sanction (2e partie), à travers l'inventaire général des sanctions prévues par la loi (Titre I) et l'application de telle sanction à un individu déterminé (Titre II).
    Jean PRADEL Cliquer ici pour télécharger la couverture Cette 22e édition est à jour des dernières réformes législatives, notamment les dispositions introduites, en matière de terrorisme, par la loi n° 2019-222 du 23 mars 2019, dite loi Belloubet. Le lecteur trouvera également des développements sur les questions qui sont au coeur de l'actualité pénale : conflits de qualifications, responsabilité des personnes morales, poids de la jurisprudence comme source du droit pénal, application du principe Ne bis in idem...

    À jour de la jurisprudence au 1er juillet 2019, l'ouvrage commente aussi les plus récentes décisions du Conseil constitutionnel et de la Cour européenne des droits de l'Homme.

  • Le droit pénal est le droit de l'infraction et de la réaction sociale qu'elle engendre.

    Cet ouvrage en propose l'étude rigoureuse autour d'un plan désormais classique.

    Le livre premier expose les problèmes généraux du droit criminel : après une approche générale du phénomène criminel (Chap. préliminaire), sont étudiés les branches, la place, l'histoire et les principes du droit pénal (Titre I), puis les sources du droit pénal (Titre II).

    Le livre second est consacré à l'étude de l'infraction (1ère partie), comprenant les classifications (Titre I), les composantes (Titre II) et les protagonistes de l'infraction (Titre III). Vient ensuite l'étude de la sanction (2e partie), à travers l'inventaire général des sanctions prévues par la loi (Titre I) et l'application de telle sanction à un individu déterminé (Titre II).
    Cette 20e édition est à jour de la législation en vigueur, notamment la loi n° 2014-896 du 15 août 2014 relative à l'individualisation des peines et renforçant l'efficacité des sanctions pénales. Cette réforme importante tire de nouvelles applications du principe d'individualisation et crée notamment deux nouvelles institutions : la contrainte pénale et la libération sous contrainte.

    À jour de la jurisprudence au 18 août 2014, l'ouvrage évoque également les plus récentes décisions du Conseil constitutionnel et de la Cour européenne des droits de l'Homme.

  • La lutte contre la criminalité organisée est devenue pour les praticiens en matière pénale une des toutes premières préoccupations, sinon la première.
    L'actualité d'un tableau juridique de la criminalité organisée n'est plus à démontrer. Faut-il rappeler que cette forme de criminalité gagne en force chaque année au point de menacer les assises démocratiques de nos sociétés et d'inspirer à l'heure actuelle des réformes importantes au sein de l'Union européenne, avec notamment des réflexions sur un éventuel ministère public européen. La logique de l'ouvrage se fonde sur le souci d'exhaustivité qui a inspiré ses concepteurs.
    La criminalité organisée est conçue comme un tout. De là, son étude en droit français à la fois dans ses aspects de fond et de procédure. De là aussi l'examen des règles européennes, celles du Conseil de l'Europe et de l'Union européenne tout à la fois. De là enfin, l'examen des normes admises par des pays voisins géographiquement ou culturellement. L'ouvrage s'adresse aux praticiens : magistrats, membres de la police judiciaire et avocats.
    Par son étendue, il intéresse aussi les chercheurs et les étudiants.

  • La procédure pénale est cette partie du droit privé qui s'attache à connaître les circonstances du délit, à rechercher l'identité du coupable et à juger celui-ci. Elle désigne donc l'ensemble des institutions liées au procès pénal. Matière riche, vaste, mouvante, souvent complexe, la procédure pénale se trouve ici exposée, sous la plume de Jean Pradel, ancien magistrat, de façon simple, claire et exhaustive.
    Fidèle à la ligne scientifique qui justifie son succès depuis de nombreuses années, reconnu par les spécialistes et plébiscité par les étudiants, le manuel de Procédure pénale rédigé par Jean Pradel reste, à plus d'un titre, une véritable synthèse de la matière ; il est désormais disponible dans sa 14e édition, à jour de l'actualité législative et jurisprudentielle au 1er juillet 2008.
    Cette nouvelle édition 2008/2009 intègre ainsi, entre autres, des développements sur les quatre lois du 5 mars 2007, mais aussi sur la très controversée loi du 25 février 2008 relative à la rétention de sûreté et à la déclaration d'irresponsabilité pénale pour cause de trouble mental.
    Enfin, une bibliographie actualisée accompagne chaque section du plan, permettant au lecteur de se référer aux principaux commentaires, sans se perdre dans la volumineuse littérature juridique.
    Complet et parfaitement à jour, le manuel de Procédure pénale constitue donc l'outil par excellence pour tous ceux qui auront à passer un examen ou une recherche précise à effectuer sur la matière.

  • La procédure pénale est la partie des sciences criminelles qui s'attache à définir le cadre juridique dans lequel s'effectuent l'enquête et la poursuite, puis le jugement d'une personne soupçonnée d'avoir commis une infraction.

    Partant, connaître les circonstances de celle-ci, identifier sa victime et son auteur et, enfin, juger ce dernier d'après les règles définies dans le Code pénal, telle est la triple démarche de la procédure pénale, caractérisée, à chaque stade, par le nécessaire équilibre entre respect des libertés individuelles et efficacité de la répression contre les atteintes à la société ou à l'État.

    Pour tenter d'atteindre cet équilibre, le Législateur n'a cessé, depuis plusieurs décennies, d'amender telle ou telle disposition procédurale, soit pour renforcer le système répressif, soit pour l'assouplir. En témoigne de façon symptomatique la loi n° 2015-912 du 24 juillet 2015, relative au renseignement, validée quasi intégralement par le Conseil constitutionnel (déc. n° 2015-713 DC du 23 juillet 2015) et commentée dans cette édition.

    Aux côtés de la loi - parfois en opposition à celle-ci -, la jurisprudence, notamment européenne, a, depuis quelques années, fait preuve d'un dynamisme non moins remarquable, contraignant la loi à se réformer, au point de se demander si tout notre système n'est pas véritablement entré dans l'ère de la jurisprudence. Ainsi, par exemple, de l'arrêt de l'Assemblée plénière de la Cour de cassation du 7 novembre 2014 (n° 14-83.739) en matière de prescription de l'action publique. Ainsi, également, de la décision du Conseil constitutionnel du 18 mars 2015 (déc. n° 2014-453/454QPCet 2015-462 QPC) qui, suivant la doctrine de la CEDH, conduit à repenser totalement la règle Ne bis in idem.

    De toutes ces modifications qui affectent le droit positif, cette 18e édition rend compte, étant à jour de la législation et de la jurisprudence au 24 juillet 2015.

    L'ouvrage, devenu un classique dans la littérature juridique, expose de façon claire et pédagogique les éléments du procès pénal (1ère partie) et le déroulement du procès pénal (2e partie).

  • Ouvrage connu aussi bien des étudiants que des professionnels, tant pour sa pédagogie que pour son exhaustivité, le manuel de Droit pénal conçu par Jean Pradel est désormais disponible dans sa 17e édition.
    Fidèle à la ligne scientifique qui justifie son succès depuis de nombreuses années, ce livre, désormais considéré comme un classique, est une véritable synthèse de la matière.
    La nouvelle édition 2008/2009 est à jour au 1er juillet 2008 ; c'est ainsi qu'elle comprend des développements sur la loi de sécurité intérieure (5 mars 2007), la loi renforçant la lutte contre la récidive des majeurs et des mineurs (10 août 2007) et, plus récemment, la loi relative à la rétention de sûreté et à la déclaration d'irresponsabilité pénale pour cause de trouble mental (25 février 2008).
    De plus, une bibliographie actualisée accompagne chaque section du plan, permettant au lecteur d'aller à l'essentiel, sans se perdre dans la volumineuse littérature juridique.
    Enfin, on trouvera, en annexe, le Code pénal (dispositions générales).
    Au total, volume à jour et complet, cette nouvelle édition relève une fois encore le défi de figurer parmi les meilleurs ouvrages juridiques français.

  • Tenter de brosser un tableau général des principaux systèmes et droits pénaux, en droit de fond et en procédure, est l'objectif de ce Précis. Les législations sont cependant si hétérogènes et si changeantes que, conformément à une démarche habituelle en droit comparé, seules les grandes idées ont été décrites, quitte à ce qu'elles soient très souvent illustrées par des exemples précis. Et pourtant, cette diversité ne doit pas dissimuler une certaine unité entre droits et systèmes puisque les besoins sociaux sont souvent les mêmes. Sur la base de ces observations, l'ouvrage est divisé en deux parties. La première traite de droit pénal comparé spécial, c'est-à-dire des normes propres à l'infraction, au procès et à la sanction. La seconde partie porte sur le droit pénal comparé général ou, si l'on préfère, sur des questions communes à tous les aspects de la matière pénale, qu'il s'agisse de ses sources formelles ou de ses principes directeurs. La nécessité d'études d'ensemble sur le droit pénal comparé a toujours été ressentie. Déjà Ortolan, en 1839-1841, avait écrit un Cours de législation pénale comparée. Mais depuis, la doctrine, et pas seulement celle des pays francophones, s'était tue. Aujourd'hui, avec la montée de la criminalité, notamment de la criminalité sans frontières, un tableau du droit pénal comparé s'avère plus indispensable que jamais aux praticiens comme aux théoriciens. Nécessaire, ce tableau l'est d'autant plus que l'accroissement des normes pénales ces dernières années est frappant. De ce foisonnement normatif, cette troisième édition s'efforce de tenir compte.

  • La seule anthologie des grandes décisions rendues en matière criminelle !
    Nonobstant le principe de la légalité, tout le droit pénal n'est pas contenu dans la loi.
    Il suffit, pour s'en convaincre, de lire les arrêts de la chambre criminelle de la Cour de cassation et même du Conseil constitutionnel, voire du Conseil d'État. La loi, en effet, fournit et ne peut fournir que des règles générales et abstraites dans des domaines circonscrits.
    Il était donc indispensable que soit publiée une anthologie des grandes décisions rendues en matière criminelle dont l'ensemble constitue un véritable droit pénal jurisprudentiel.
    C'est l'objectif des deux auteurs de l'ouvrage Les grands arrêts du droit pénal général. Leur méthode consiste à choisir et à commenter l'arrêt ou les arrêts relatifs à une question.
    Ouvrage indispensable tant aux praticiens (avocats, policiers, magistrats), qui ont à connaître et à appliquer le droit criminel, qu'aux étudiants et chercheurs qui veulent avoir une vision concrète de cette discipline telle qu'elle résulte des décisions rendues par les juridictions répressives, il est à jour des toutes dernières réformes intervenues en matière pénale.

  • La loi du 18 novembre 2016 de modernisation de la justice du XXIe siècle a réformé en profondeur le contentieux de la Sécurité sociale et de l'aide sociale. En effet, ces contentieux qui relevaient, avant le 1er janvier 2019 de trois juridictions différentes, sont désormais traités par le tribunal judiciaire à l'exception du contentieux de la tarification des accidents du travail confié à la cour d'appel d'Amiens.

    La loi de réforme pour la justice du 23 mars 2019 a affecté quant à elle directement et indirectement le contentieux de la Sécurité sociale.

    Ce guide, à jour des derniers textes, constitue un outil unique et complet pour tout praticien. Organisé sous forme de fiches et accompagné de modèles d'actes de procédure, il a pour objectif de présenter de manière claire et opérationnelle cette nouvelle organisation.

    Les professionnels trouveront dans ce guide la réponse aux questions qu'ils se posent :

    Comment saisir une commission de recours amiable ou une commission médicale de recours amiable ? Dans quels délais ?
    Durant la phase contentieuse, quelle juridiction saisir ? Dans quel délai ?
    Quelle est la procédure à suivre ?
    Quelles sont les voies de recours ?
    À qui s'adresse ce guide ?

    Composé de plus de 30 fiches dont 6 formules, le Guide du contentieux de la sécurité sociale s'adresse à tout praticien qui doit appréhender le contentieux de la Sécurité sociale et en particulier les avocats, les magistrats et les organismes de Sécurité sociale.

  • En véritable spécialiste, Jacques Pradel nous raconte les crimes les plus célèbres, mais aussi les plus surprenants de l'Histoire. De l'Antiquité à nos jours, les plus grandes affaires criminelles (de Gilles de Rais à Francis Heaulme, en passant par la bête du Gévaudan, l'auberge rouge ou encore le docteur Petiot) nous sont exposées avec précision et passion. Cette nouvelle édition est entièrement mise à jour (les derniers éléments de l'enquête sur la mort du petit Grégory sont détaillés) et augmentée de plusieurs chapitres (notamment sur l'affaire Troadec, les crimes de Nordahl Lelandais, ou encore le meurtre d'Alexia Daval). Bref, c'est un voyage palpitant et vivant au coeur des grandes affaires criminelles - en compagnie d'un guide érudit et exceptionnel conteur d'histoires - qui vous est proposé.
    Découvrez :
    - Comment le phénomène des serial killer est devenu un sujet mondial.
    - De quelle façon la science aide les enquêteurs à résoudre les affaires.
    - Les moyens d'investigation et l'évolution des techniques.
    - Les dernières affaires qui ont défrayé la chronique.

  • Plus de 90 arrêts fondamentaux commentés.

    Les grands arrêts de la procédure pénale présente les décisions importantes de la chambre criminelle et quelques décisions phares de la Cour européenne. et du Conseil constitutionnel.
    L'ouvrage retient plus de 90 arrêts considérés comme fondamentaux dans plusieurs domaines : la fonction judiciaire, l'action publique, l'organisation des procès...
    Construit sur une perspective à la fois historique et contemporaine, Les grands arrêts de la procédure pénale, 10e édition s'attache à commenter l'évolution de la jurisprudence, dont l'interprétation s'impose en raison de la complexité croissante des textes législatifs et met en exergue les arrêts de la CEDH inspirant notre jurisprudence interne.

  • Le droit pénal spécial est cette branche du droit criminel qui envisage les infractions séparément (par opposition au droit pénal général qui se donne pour objet l'étude des grands principes généraux applicables à toutes - ou presque toutes - les infractions), précisant pour chacune d'entre elles ses éléments constitutifs, indiquant les peines applicables et mentionnant les particularités procédurales qu'elle comporte.

    Suivant l'ordre de présentation du Code pénal, cet ouvrage s'attache ainsi à l'analyse des infractions contre les personnes (Titre I), contre la famille (Titre II), contre les moeurs (Titre III), contre les biens (Titre IV) et enfin contre la Nation, l'État et la paix publique (Titre V).

    Cette 8e édition est à jour de la loi n° 2019-1480 du 28 décembre 2019 relative à la lutte contre les violences au sein de la famille et de la toute récente loi n° 2020-936 du 30 juillet 2020 visant à protéger les victimes des violences conjugales. Sont également abordées, en matière de terrorisme, les dispositions issues de la loi n° 2019-222 du 23 mars 2019. Enfin, l'ouvrage est à jour de la plus récente jurisprudence du Conseil constitutionnel, de la Cour de cassation et de la CEDH.

  • Le droit pénal spécial est cette branche du droit criminel qui envisage les infractions séparément (par opposition au droit pénal général qui se donne pour objet l'étude des grands principes généraux applicables à toutes - ou presque toutes - les infractions), précisant pour chacune d'entre elles ses éléments constitutifs, indiquant les peines applicables et mentionnant les particularités procédurales qu'elle comporte.

    Suivant l'ordre de présentation du Code pénal, cet ouvrage s'attache ainsi à l'analyse des infractions contre les personnes (Titre I), contre la famille (Titre II), contre les moeurs (Titre III), contre les biens (Titre IV) et enfin contre la Nation, l'État et la paix publique (Titre V).

    Cette 6e édition est à jour de la loi n° 2014-873 du 4 août 2014 pour l'égalité réelle entre les femmes et les hommes qui modifie notamment la loi de 1975 sur l'avortement et crée un nouveau délit de harcèlement qui n'est, ni un harcèlement moral, ni un harcèlement sexuel, ni un harcèlement conjugal. L'ouvrage est également à jour de la jurisprudence du Conseil constitutionnel, de la Cour de cassation et de la CEDH.

  • Principes de droit criminel

    Pradel

    • Cujas
    • 1 Janvier 2000
  • Le droit pénal européen est constitué d'un ensemble de normes élaborées par des organes supranationaux et communs soit aux 27 Etats de l'Union européenne, soit aux 46 Etats du Conseil de l'Europe. Ce droit entend développer la coopération entre les Etats, notamment quant au crime organisé, et assurer le respect des droits de l'homme au sens de la Convention européenne des droits de l'homme. Il a en outre pour objet de défendre par des sanctions pénales ou quasi-pénales les régles communautaires, telles celles relatives à la concurrence.Le droit pénal européen est en pleine évolution, notamment avec la multiplication des conventions et plus spécialement avec l'apparition d'organes supra-nationaux comme Europol et Eurojust.

empty