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Jean Gicquel
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Lexique de droit constitutionnel
Pierre Avril, Jean Gicquel
- Que Sais-Je ?
- Que Sais-je ?
- 21 Août 2024
- 9782715426801
Le vocabulaire constitutionnel nomme les acteurs que l'actualité met quotidiennement en scène (le président de la République, le Premier ministre, les députés...) et des activités tout aussi présentes dans les médias (le vote d'une loi ou sa censure par le Conseil constitutionnel).
S'il est souvent familier et apparemment sans difficulté, ce vocabulaire présente aussi un caractère technique qui appelle l'explication, comme le fameux article 49-3. Ce vocabulaire peut être plus trompeur encore lorsqu'il parle, par exemple, de « représentant », de « mandat » ou encore de « responsabilité » : dans ces cas, le faux-sens est d'autant plus à redouter qu'il ne s'agit pas seulement de termes du langage courant, mais aussi de notions juridiques empruntées au droit privé en leur donnant une signification toute différente.
Le présent lexique propose d'expliquer simplement les mots du droit constitutionnel.
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Droit constitutionnel et institutions politiques : À jour des élections législatives de juillet 2024
Jean Gicquel
- Lgdj
- Precis Domat ; Droit Public
- 3 Septembre 2024
- 9782275143781
Destiné aux étudiants de L1 en droit et de science politique, cet ouvrage présente l'ensemble du programme de droit constitutionnel :
Les fondements du droit constitutionnel : l'État, les droits et libertés, le régime représentatif, les élections, la constitution, la démocratie
Les droits constitutionnels étrangers : Europe, Grande-Bretagne, États-Unis, Russie...
Le droit constitutionnel français : histoire constitutionnelle de la France, les institutions politiques contemporaines, la constitution du 4 octobre 1958, le système électoral, le président de la République, le gouvernement, le Parlement, le Conseil constitutionnel
Points forts
À jour des dernières actualités législatives et des décisions du Conseil constitutionnel
Actualisation des droits constitutionnels étrangers, notamment américain, britannique et allemand
À jour des élections législatives de juillet 2024 -
Droit parlementaire
Jean-Eric Gicquel, Pierre Avril
- Lgdj
- Precis Domat
- 12 Décembre 2023
- 9782275130552
Destiné aux étudiants en master droit et aux candidats aux concours administratifs, cet ouvrage sera également utile aux fonctionnaires parlementaires. Il présente l'ensemble du droit parlementaire avec clarté et précision :
Le mandat parlementaire l'organisation du Parlement : services, fonctionnaires parlementaires, groupes et commissions le fonctionnement du Parlement : sessions, ordre du jour, séance, vote les actes : compétence législative, les différentes catégories de lois la procédure législative : discussion en séance, droit d'amendement, navette parlementaire les procédures spéciales : lois de finances et de financement de la sécurité sociale, lois organiques, lois constitutionnelles, lois autorisant la ratification des engagements internationaux...
Les procédures de contrôles : responsabilité du gouvernement, résolutions, procédures sans vote, contrôle des commissions, Cour de justice de la République Points forts Inclus un index des noms des principales personnalités du droit parlementaire : hommes politiques, doctrine...
À jour des derniers événements de la vie parlementaire, liés notamment à la réforme des retraites -
Les clefs de l'habitat participatif
Audrey Gicquel
- Yves Michel
- Societe Civile
- 12 Octobre 2021
- 9782364291805
Audrey Gicquel témoigne et partage son expérience et ses connaissances dans le domaine de l'habitat participatif et l'intelligence collective. Côtoyant le milieu et les acteurs de l'habitat participatif depuis 10 ans, l'autrice livre un propos juste, étayé, dynamique et incarné des différentes expériences, puisqu'elle vit l'aventure de l'habitat participatif au quotidien.
Découvrez les clés pour développer votre projet d'habitat participatif à travers de très nombreux exemples de ce qui fonctionne en France. Pour ça, Audrey Gicquel montre comment construite le « nous » du groupe et expose en détail ce qui peut coincer au quotidien et ce qui n'est pas à la hauteur des attentes du groupe.
? Un livre unique sur le sujet en France : un véritable manuel pratique du vivre ensemble !
? Découvrez les aspects juridiques, les démarches administratives et les différentes modèles économiques.
? L'autrice évoque les atouts de chaque type de projet et propose différents chemins pour adapter les besoins et envies de chaque profil de collectif.
? Recommandations et astuces pour bien faire marcher le groupe.
? Une rédaction à la première personne du singulier pour un propos incarné et direct.
? Des exemples parlants et des outils d'animation duplicables pour aider les groupes ou des accompagnateurs avec des visuels pour aider à la compréhension et la synthèse du récit.
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Les grands textes de la déontologie de la vie publique
Jean-Eric Gicquel, Philippe Blacher
- Lgdj
- Textes Francais Et Internationaux
- 4 Juillet 2017
- 9782275056142
La déontologie de la vie publique irrigue le droit français. Les membres de l'exécutif, les parlementaires, les élus locaux, les fonctionnaires, les magistrats et les membres des autorités administratives indépendantes et des autorités publiques indépendantes sont désormais soumis à des chartes déontologiques et à des obligations déclaratives précises et exigeantes. Ce mouvement global, soutenu par le législateur, poursuit des objectifs de transparence de l'action publique, de prévention des conflits d'intérêts et de restauration de la confiance des citoyens dans les institutions de l'État, dans l'administration et dans les collectivités territoriales.
Le présent ouvrage recense tous les textes relatifs aux obligations déontologiques ainsi que ce qui pourrait s'apparenter à du droit souple (avis, communiqués et recommandations de différentes instances et collèges chargés de prendre position sur des cas concrets qui leur sont soumis).
Ont été reproduits in extenso ou partiellement :
- les textes législatifs ;
- les textes réglementaires ;
- les règlements des assemblées parlementaires et les décisions prises par les organes directeurs des assemblées ;
- les chartes et principes déontologiques particuliers s'imposant aux collaborateurs du chef de l'État, aux membres du gouvernement, aux élus nationaux, au personnel du Sénat, à certains élus locaux, à certains fonctionnaires, aux magistrats, à certains membres des autorités administratives indépendantes et autorités publiques indépendantes ;
- les avis significatifs rendus par la Haute Autorité pour la transparence de la vie publique, le Comité de déontologie du Sénat, le Conseil supérieur de la magistrature, le Collège de déontologie de la juridiction administrative et le Collège de déontologie des juridictions financières.
Cet ouvrage est destiné, d'une part, aux étudiants des facultés de droit, des IEP, des IEJ, des CRFPA et aux enseignants chargés de formations spécifiques et, d'autre part, aux élus, fonctionnaires, magistrats, membres des autorités administratives indépendantes et des autorités publiques indépendantes confrontés quotidiennement à des questions de déontologie dans l'exercice de leurs fonctions.
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Jus Publicum : Mélanges en l'honneur d'Anne-Marie Le Pourhiet
Jean-Eric Gicquel
- PU de Rennes
- L'univers Des Normes
- 30 Mai 2024
- 9782753595798
Jus Publicum. Un tel titre correspond parfaitement à la dédicataire des Mélanges offerts par la communauté universitaire à Anne-Marie Le Pourhiet. À travers son parcours professionnel et son investissement académique - elle est l'auteure du manuel de Droit constitutionnel chez Economica, d'un nombre incalculable d'articles dans des revues juridiques variées -, Anne-Marie Le Pourhiet, Professeur de droit public aux Université des Antilles, de Caen et de Rennes 1, a constamment souhaité se comporter en une généraliste de droit public et non en une spécialiste d'une niche n'arrivant pas à s'en extirper. D'un mémoire de recherche consacré à L'article 92 de la Constitution de 1958 aux écrits consacrés à la post-démocratie en passant par les spécificités insulaires, le référendum d'initiative citoyenne, la Cour européenne des droits de l'homme, rares ont été les secteurs du droit public qui n'ont pas été soumis à sa sagacité et, souvent, à sa la vigueur de plume. Sa participation au jury d'agrégation d'histoire du droit lui a permis en outre d'enrichir sa pensée et de cultiver de nouvelles amitiés.
À travers cette quarantaine de contributions, regroupée en plusieurs thématiques (Théorie constitutionnelle, Ve République, Droits et libertés fondamentaux, Varia), elle retrouvera diverses réflexions juridiques qu'elle a traitées, enseignées et, pour certaines d'entre-elles, remises en cause. De son côté, le lecteur aura à sa disposition un corpus de textes à la fois dense, original et en phase avec les interrogations juridiques contemporaines.
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Comprendre la constitution de 1958
Jean-Eric Gicquel
- LexisNexis
- Objectif Droit
- 21 Août 2014
- 9782711021727
La Constitution du 4 octobre 1958 et les textes fondamentaux qui l'accompagnent forment le bloc de constitutionnalité que tout étudiant en première année de droit découvre dans le cadre de l'enseignement du droit constitutionnel.Cet ouvrage vise à étudier la Constitution de 1958 dans sa double dimension en tant que charte politique établissant un régime particulier de type présidentialiste mettant fin à l'hégémonie parlementaire et en tant que norme juridique fondamentale au sommet de la hiérarchie normative et bénéficiant d'une protection renforcée.
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Fiches d'introduction historique au droit privé et au droit public ; rappel de cours et exercices corrigés
Jean-François Gicquel
- Ellipses
- Fiches
- 13 Juin 2017
- 9782340018433
- 45 fiches pour réviser tout le cours d'introduction historique au droit privé et au droit public : les définitions à connaître, les erreurs à éviter, les points à retenir.
- des exercices corrigés pour vérifier ses connaissances : 37 questions de cours et 26 dissertations.
- des repères bibliographiques pour aller plus loin.
- 1 index.
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La performance en droit public et science politique
Jean-Eric Gicquel
- PU de Rennes
- 7 Mars 2019
- 9782753576841
Fruit d'un colloque organisé les 16 et 17 septembre 2015 à la faculté de droit et de science politique de l'université de Rennes 1, cet ouvrage rassemble des écrits, relevant à la fois des disciplines scientifiques du droit public et de la science politique, consacrés à l'examen de la notion de performance.
Celle-ci, par son caractère polymorphe, se prête tout particulièrement à l'approche transdisciplinaire de cette recherche universitaire. Il y est exposé comment et pourquoi différents secteurs du droit administratif (la responsabilité administrative et financière, la fonction publique, la commande publique, l'environnement, le service public), de droit constitutionnel (la loi, le Parlement) et de science politique (la cybercriminalité, la démocratie) se retrouvent progressivement irrigués par les exigences de performance. -
Un parlement renforcé ? bilan et perspectives de la réforme de 2008
Gicquel, Levade, Mathieu
- Dalloz
- Themes Et Commentaires
- 16 Mai 2012
- 9782247106707
L'objet de cet ouvrage est de prendre en compte les transformations qui ont affecté le fonctionnement et le rôle du Parlement à la suite de la révision constitutionnelle de 2008, en ce qui concerne tant la fonction législative que les fonctions de contrôle et d'évaluation. À coté des analyses doctrinales, il présente les points de vue des deux Secrétaires généraux des Assemblées, et retranscrit un dialogue entre Jean-François Copé et Jean-Jacques Urvoas. Enfin cet ouvrage contient les témoignages du président de l'Assemblée nationale, Bernard Accoyer et de l'ancien Premier ministre Édouard Balladur.