Filtrer
Support
Éditeurs
Langues
Prix
Jérémy Houssier
-
Droit des successions et des libéralités (3e édition)
Jérémy Houssier
- Dalloz
- Mementos
- 2 Novembre 2023
- 9782247224708
Un plan simple et cohérent pour appréhender et réviser l'essentiel de la matière.
Le droit des successions et des libéralités est une discipline étonnante. Lestée de la lourde mission d'accompagner le renouvellement des générations et la transmission de leurs biens, elle traduit des aspirations fondamentalement politiques, sous des dispositions éminemment techniques.
Nichée au coeur du droit civil, elle en emprunte nombre de ses règles, du droit de la famille aux régimes matrimoniaux, en flirtant avec le droit des contrats, le régime de l'obligation, le droit des biens ou celui des sûretés. La discipline appelle en cela une certaine maîtrise des grandes notions juridiques, dont celles de l'autonomie de la volonté et de la solidarité familiale, en lutte permanente sous les traits des libéralités et des successions.
Profondément réformée en 2001 et 2006 dans le dessein de l'adapter aux mutations économiques et sociales de notre temps, cette discipline s'attache depuis lors - comme depuis toujours - à résoudre par le droit l'un des traits les plus saillants de la condition humaine : la fugacité de la vie.
Privilégiant une approche chronologique de la matière, ce Mémento aborde les libéralités puis les successions, le tout ordonné dans un plan simple et cohérent, complété par de nombreux schémas et tableaux récapitulatifs. -
Les femmes et le droit, les discriminations invisibles : Journée internationale
Collectif
- LexisNexis
- 7 Août 2024
- 9782711041329
Actes du colloque organisé le 27 octobre 2023 pour l'Université de Reims Champagne-Ardenne
-
Actes du colloque organisé par l'Université de Reims Champagne-Ardenne le 25 mars 2022.
-
Les femmes et le droit : Les discriminations invisibles
Jérémy Houssier
- Dalloz
- Themes Et Commentaires
- 25 Janvier 2024
- 9782247230655
Connaître et remédier aux discriminations invisibles à l'égard des femmes.
" Les droits des femmes sont bien souvent considérés comme un acquis du droit français. Des lois sont intervenues afin de favoriser la lutte contre les violences faites aux femmes, un ministère est chargé de garantir l'égalité entre les hommes et les femmes, des politiques publiques permettant de mieux concilier activité professionnelle et vie familiale de chacun.e ont été mises en oeuvre, des quotas permettent de garantir que les femmes siègent dans certaines instances, et il est même question d'inscrire la liberté des femmes de mettre fin à leur grossesse dans la Constitution.
La réalité, hélas, est bien moins heureuse. En dépassant la lettre des textes, en s'ouvrant à leur mise en oeuvre concrète, bref, en procédant à une lecture sociologique du droit, bien des discriminations persistent. Ces discriminations, que nous proposons de qualifier d'invisibles, sont certainement les plus délicates à combattre.
Il semblait donc particulièrement ambitieux d'aborder ces discriminations : parce qu'elles sont présentes dans l'ensemble des branches du droit, mais par définition délicates à percevoir ; parce qu'elles résident souvent dans les faits plus que dans les textes ; parce qu'il n'est certainement jamais simple de les combattre et d'y remédier. Il convenait donc de nous entourer de collègues dont les champs de compétences sont pluriels, allant du droit du travail au droit des affaires, en passant par le droit pénal et pénitentiaire, le droit de la famille et le droit des personnes, le droit de la nationalité et des étrangers. L'histoire du droit ne pouvait être ignorée, pas plus que le savoir institutionnel acquis et développés par des instances expertes des discriminations. Il était enfin impossible d'analyser ce sujet de façon satisfaisante sans faire appel à d'autres sciences humaines et sociales : la philosophie, la sociologie et la linguistique devaient trouver toute leur place dans cette réflexion. "
Maïté Saulier, Enseignante-Chercheuse à CY Cergy Paris Université et Jérémy Houssier, Enseignant-Chercheur à l'Université de Reims Champagne-Ardenne -
Les droits du conjoint survivant : bilan et perspectives
Jérémy Houssier
- Dalloz
- Themes Et Commentaires
- 16 Mars 2023
- 9782247223640
Comment succéder à son conjoint ? Tout sur les droits des conjoints survivants.
Il y a vingt ans, le droit des successions connaissait une évolution considérable avec la loi n° 2001-1135 du 3 décembre 2001 relative aux droits du conjoint survivant et des enfants adultérins et modernisant diverses dispositions de droit successoral. Pour autant, si la réforme a sans conteste assuré une protection plus élevée des conjoints survivants, des interrogations persistent après deux décennies de mise en oeuvre, portant tant sur les difficultés rencontrées, les remises en cause pressenties et les évolutions souhaitées.
En ce sens, quelles transformations sociales et économiques affectent le conjoint survivant en 2022 en France et en Europe ? La vocation légale et les droits au logement de l'époux posent-ils des difficultés techniques ? Peut-on imaginer une évolution de la protection légale demain ? Quelle place reste-t-il aux aménagements conventionnels tels que les contrats de mariage, les libéralités ou encore les assurances-vie ? Et connaît-on des outils de protection spécifiques lorsque le conjoint est plus exposé professionnellement ou plus vulnérable ?
Au titre du bilan et des perspectives encore possibles, cet ouvrage réunissant des experts du sujet développera des réponses théoriques et pratiques intéressant tant les universitaires que les praticiens. -
Droit des successions et des libéralités
Jérémy Houssier
- Dalloz
- Mementos
- 3 Octobre 2018
- 9782247182305
Le droit des successions et des libéralités est une discipline étonnante. Lestée de la lourde mission d'accompagner le renouvellement des générations et la transmission de leurs biens, elle traduit des aspirations fondamentalement politiques, sous des dispositions éminemment techniques. Nichée au coeur du droit civil, elle en emprunte nombre de ses règles, du droit de la famille aux régimes matrimoniaux, en flirtant avec le droit des contrats, le régime de l'obligation, le droit des biens ou celui des sûretés. La discipline appelle en cela une certaine maîtrise des grandes notions juridiques, dont celles de l'autonomie de la volonté et de la solidarité familiale, en lutte permanente sous les traits des libéralités et des successions. Profondément réformée en 2001 et 2006 dans le dessein de l'adapter aux mutations économiques et sociales de notre temps, cette discipline s'attache depuis lors - comme depuis toujours - à résoudre par le droit l'un des traits les plus saillants de la condition humaine : la fugacité de la vie
-
COURS DE DROIT CIVIL 2023 CRFPA IEJ DE LA SORBONNE
JEREMY HOUSSIER , JULIEN LAURENT , FLORENT MASSON ,MAITE SAULIER ,FRANÇOIS VINEY
- IEJ JEAN DOMAT
- 4 Mai 2023
- 9782380410440
-
COURS DE DROIT CIVIL 2022 (4°EDITION)
HOUSSIER JEREMY, LAURENT JULIEN, MASSON FLORENT, SAULIER MAITE, VINEY FRANÇOIS
- IEJ JEAN DOMAT
- 1 Mai 2022
- 9782380410334
