Jérémy Bousquet
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Le droit administratif des biens en cartes mentales
Jérémy Bousquet
- Ellipses
- Le Droit En Cartes Mentales
- 26 Juillet 2022
- 9782340069831
Ce manuel de cours permet de (re)découvrir le droit administratif des biens grâce à une approche visuelle de la matière. 43 cartes mentales illustrent ainsi des notions juridiques parfois complexes à appréhender afin d'en faciliter la compréhension.
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Responsabilité contractuelle et responsabilité extra-contractuelle en droit administratif
Jérémy Bousquet
- Lgdj
- Bibliotheque De Droit Public
- 23 Avril 2019
- 9782275064475
Dans un contexte marqué par les profonds bouleversements du contentieux des contrats administratifs et les réformes concomitantes du droit civil des obligations et de la responsabilité, une reconstruction des domaines respectifs des responsabilités contractuelle et extra-contractuelle s'impose en droit administratif.
Considérées comme deux faces distinctes de la responsabilité administrative, ces responsabilités se différencient en raison de leur régime. La coexistence d'une telle dualité en droit administratif implique toutefois certaines difficultés théoriques et pratiques redoutables, en raison des interactions et chevauchements potentiels de leurs domaines respectifs : dans de nombreuses situations, la question du fondement de l'action indemnitaire reste incertaine, et laisse place à des solutions jurisprudentielles parfois discutables.
Écartant une vaine tentation d'établir une unification des deux responsabilités, le travail entrepris s'attache davantage à une délimitation nouvelle de leur frontière, plus cohérente et pertinente au regard de certains enjeux fondamentaux qui touchent à la sécurité juridique, à l'égalité de traitement, au respect de l'engagement tenu et aux spécificités du régime contractuel.
Cette recherche conduit à démontrer que la responsabilité contractuelle est plus que jamais vivace en droit administratif et tend à s'y épanouir pleinement, malgré les critiques et les mutations, et qu'elle pourrait constituer à certains égards une source d'inspiration pour le droit civil de la responsabilité.
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L'action publique algorithmique : risques et perspectives
Jérémy Bousquet, Thibault Carrère, Sabrina Hammoudi, Collectif
- Mare & martin
- Droit Public
- 16 Février 2023
- 9782849347171
À la fois outils de l'administration et objets juridiques mal identifiés, les algorithmes n'en finissent pas de passionner tant l'administré que le juriste. L'importance des algorithmes dans la sphère de l'action publique et leur présence presque ubiquitaire dans les pratiques administratives nous permets de mettre en avant l'existence d'une véritable « action publique algorithmique » pouvant être définie comme le fait, pour une personne publique, de se doter d'outils algorithmiques pour l'aider dans la réalisation de ses missions, soit en lui proposant des solutions, soit en mettant en 1/2uvre des solutions automatiquement développées.
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Nouv.
Les 50 ans de la jurisprudence ville nouvelle est
Maxime Boul, Rémi Radiguet, Jérémy Bousquet, Cédric Meurant
- Institut francophone justice et democratie
- Colloques Et Essais
- 14 Mars 2023
- 9782370323767
Le 30 mai 1971, l'Assemblée du contentieux du Conseil d'État rendit son arrêt Ville Nouvelle-Est qui était promis à un brillant avenir. En effet, en forgeant la théorie du bilan pour contrôler la légalité des déclarations d'utilité publique justifiant les expropriations, cette décision devint rapidement un « grand arrêt ». Et son rayonnement ne fit que s'intensifier à mesure que la théorie du bilan pollinisa de nombreux autres pans du contrôle juridictionnel de l'administration.
Célébrer l'anniversaire d'un « grand » arrêt est un projet obéissant à un triple impératif. Celui, d'abord, de rendre hommage à l'oeuvre d'une juridiction et de ses membres, lesquels ont su faire progresser une matière du droit, en comblant, parfois, ses lacunes, en améliorant, souvent, la condition des justiciables. Celui, ensuite, d'en retracer la destinée, en révélant les mystères qui ont pu l'entourer et en mesurant si les espoirs placés en lui ont été ou non satisfaits. Celui, enfin, d'interroger son avenir. La date des cinquante ans de l'arrêt Ville Nouvelle-Est n'a pas échappé à la règle. La jeune doctrine administrativiste, accompagnée des plus éminents chercheurs de la matière, a relevé le défi dans le cadre d'un colloque organisé le 30 septembre 2021 à Perpignan et dont les actes sont ici publiés.
