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Hygin Didace Amboulou
13 produits trouvés
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Le droit des marches financiers dans l'espace OHADA
Hygin Didace Amboulou
- L'Harmattan
- Etudes Africaines : Serie Langues
- 11 Février 2015
- 9782343044873
Ce livre est une analyse approfondie des marchs financiers du Bnin, du Burkina Faso, du Cameroun, du Congo, de la Cte-d'Ivoire, du Gabon, de la Guine Bissau, de la Guine Equatoriale, du Mali, du Niger et du Sngal. Il propose des pistes adquates pour la construction d'un systme juridique cohrent et adapt leur environnement afin de faciliter leur intgration conomique.
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Droit du développement et de l'intégration économique dans l'espace OHADA
Hygin Didace Amboulou
- L'Harmattan
- Etudes Africaines : Serie Langues
- 6 Août 2014
- 9782343041889
Le débat sur le développement et l'intégration économique de l'Afrique n'a jamais autant pris d'ampleur. Ce livre classifie les nouveaux choix des politiques et clarifie les pistes de réussite. Il convainc sur la nécessité d'une règlementation adaptée aux enjeux et sur l'implication de tous les partenaires au plan intérieur et extérieur.
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Le droit des sûretés dans l'espace OHADA
Hygin Didace Amboulou
- L'Harmattan
- Etudes Africaines : Serie Langues
- 6 Août 2014
- 9782343041896
Ce livre aborde de manière claire l'étude du droit des sûretés suivant la pratique notariale dans l'espace OHADA : innovations principales dans le secteur, classification des sûretés, inscription des sûretés au registre du commerce etc.
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Traité congolais de droit pénal et procédure pénale
Hygin Didace Amboulou
- L'Harmattan
- 2 Février 2012
- 9782296569188
Voici une étude approfondie du droit pénal et de la procédure pénale. Elle contient : 49 analyses d'infractions les plus courantes, 84 décisions de justice à titre de références. Une partie est consacrée à la pratique policière des arrestations. L'ensemble est accompagné de 118 définitions de notions-clés, de 25 sujets-types d'examens avec corrigés, de modèles de rapports d'enquête de toute nature, et enfin de 732 références de législation, de doctrine et de jurisprudence.
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Le droit des affaires dans l'espace OHADA
Hygin Didace Amboulou
- L'Harmattan
- Etudes Africaines : Serie Langues
- 24 Avril 2014
- 9782343030180
Ce livre est une présentation, suivant la pratique notariale, du droit des affaires dans l'espace Ohada. Il contient, entre autres, une partie consacrée au cadre juridique et aux principes généraux de ce droit, aux acteurs de la vie des affaires, aux effets de commerce, aux opérations de banque, aux opérations de Bourse etc.
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Le droit de l'arbitrage et des institutions de médiation dans l'espace OHADA
Hygin Didace Amboulou
- L'Harmattan
- Etudes Africaines : Serie Langues
- 25 Juin 2015
- 9782343064192
"Cet ouvrage étudie en profondeur l Acte uniforme relatif au droit de l arbitrage et présente le bilan de son application de 1998 à 2014. Il propose une actualité juridique sur les conditions de forme et de fond de la convention d arbitrage, l instance et la sentence arbitrale, les mécanismes de l arbitrage à la Cour commune de justice et d arbitrage de l OHADA, les fonctionnements des Centres d arbitrage, de médiation et de conciliation de ses pays membres ainsi que des références puisées dans la pratique française."
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Le droit des investissements et l'analyse économique de l'espace OHADA
Hygin Didace Amboulou
- L'Harmattan
- 2 Mars 2016
- 9782343069272
Ce livre conçoit pour la première fois un droit des investissements adapté à l'environnement économique de chaque pays, et présente, pour chacun des pays analysés (Bénin, Burkina Faso, Cameroun, Congo, Côte d'Ivoire, Gabon, Mali, Niger, Tchad, Togo, Sénégal, RDC) : la procédure de création des entreprises, le régime juridique et fiscal des sociétés, le régime juridique et fiscal des investissements, l'analyse exacte de la situation économique, les conditions de l'émergence.
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Code monétaire OHADA
Hygin Didace Amboulou
- L'Harmattan
- Etudes Africaines : Serie Droit
- 15 Avril 2020
- 9782343195254
Ce Code présente la Règlementation monétaire de l'Afrique Centrale, l'Afrique de l'Ouest et la République Démocratique du Congo. Il permet de comprendre le fonctionnement de ces zones et la nature des polémiques créées autour du franc CFA. En effet, si dans la zone monétaire d'Afrique Centrale les autorités observent encore l'évolution de la situation, en Afrique de l'Ouest, le franc CFA a déjà changé d'appellation, désormais « Eco ». En attendant d'asseoir véritablement la nouvelle monnaie, son cadre législatif et règlementaire n'a pas changé.
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Le droit des entreprises en difficulté dans l'espace OHADA
Hygin Didace Amboulou
- L'Harmattan
- Etudes Africaines : Serie Langues
- 25 Juin 2015
- 9782343064185
"Cet ouvrage présente, pour le Cameroun, les Comores, le Congo, la Côte d Ivoire, le Niger et le Tchad, le bilan des seize ans de l application du droit des entreprises en difficulté, de 1998 à 2014. Il analyse point par point : le mode de prévention et de traitement amiable des difficultés des entreprises, les moyens de sauvegarde et de redressement du débiteur, les mécanismes de la liquidation judicaire et le sort des dirigeants et des salariés."
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Ohada ; la construction du marché commun africain et la problématique de l'harmonisation des traités régionaux
Hygin Didace Amboulou
- L'Harmattan
- 28 Février 2017
- 9782343105215
Comment vaincre les résistances et les réticences des Etats et construire un marché commun en Afrique? Comment supprimer les barrières douanières et fondre en une seule toutes les unions économiques sectorielles ? Comment harmoniser les traités régionaux (UEMOA, CEEAC, CEMAC, CEDEAO) ? La construction du marché commun africain exige une politique de solidarité entre les Etats membres et leurs ressortissants, en suscitant une forte adhésion aux valeurs d'intégration, de démocratie et de citoyenneté. Ce livre traite les questions qui peuvent accélérer l'assimilation du droit OHADA et faciliter la construction de l'Union africaine.
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OHADA : Traité de fiscalité des entreprises - Première édition
Hygin Didace Amboulou
- L'Harmattan
- 28 Février 2017
- 9782343105239
La politique fiscale est souvent comme le domaine par excellence où chaque Etat exerce sa souveraineté économique en fonction de ses réalités, ses objectifs et ses potentialités. Mais pour réussir l'intégration économique de l'espace OHADA, encourager les investissements, assainir l'environnement des affaires et atténuer la pression fiscale sur les entreprises, les Etats doivent harmoniser, unifier ou coordonner leurs politiques fiscales. C'est l'objet de ce traité.
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Ohada : Code des investissements et des activités économiques - Première édition
Hygin Didace Amboulou
- L'Harmattan
- 28 Février 2017
- 9782343105208
Pour mieux accompagner les opérateurs économiques de toutes origines et promouvoir ainsi les investissements, les Etats membres de l'OHADA disposent chacun d'une législation et d'une règlementation qui régissent l'ensemble des activités économiques, celles des petites et moyennes entreprises et celles des petites et moyennes industries. En attendant l'harmonisation de ces différentes législations, les voici présentées pour chaque état concerné.
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Code du travail OHADA
Hygin Didace Amboulou
- L'Harmattan
- Etudes Africaines : Serie Droit
- 11 Mars 2020
- 9782343194332
Quelle est la nature des relations de travail dans l'espace OHADA ? Ce Code, d'une part, présente les législations du travail de ces pays. Les analyses qui en résultent expliquent l'essentiel du droit du travail. Et l'exposé est présenté dans la forme qui correspond aux nouvelles exigences du grand public, des professionnels et de l'enseignement supérieur. D'autre part, la loi pose le problème du mérite et de la portée de la sanction disciplinaire et de ses effets. D'autres problèmes se posent alors : résolution du contrat, conciliation, commission de litige et responsabilité.
