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Helene Boucard
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Nouv.
Trente ans de droit privé : Florilège à l'occasion des trente ans de l'équipe de recherche en droit privé
Helene Boucard, Eddy Lamazerolles
- Universite De Poitiers
- Actes & Colloques
- 17 Septembre 2024
- 9782381940403
L'Équipe de recherche en droit privé (ERDP) de l'Université de Poitiers est née en 1992, créée et habilitée avec le label d'équipe d'accueil (EA 1230), et depuis 2020 celui d'unité de recherche (UR 13396). Elle est dirigée successivement par les professeurs Philippe Remy (1992-1994 et 2000-2004), Jean Beauchard (1994-1999), Claude Ophèle et Éric Savaux (2004-2007), par celui-ci (2007-2016), avec Hélène Boucard (2017-2019), depuis septembre 2019 par celle-ci, et depuis janvier 2022 avec Eddy Lamazerolles. Ses recherches conjuguent trois axes principaux : « Droit comparé, européen et international », « Figures contractuelles et rapports d'obligation » et « Entreprise et sociétés ».
Le trentième anniversaire de l'Équipe de recherche en droit privé, en 2022, est l'occasion de la rebaptiser Institut Jean Carbonnier, en rendant hommage au Doyen de notre Faculté et à l'éminent juriste qui a marqué notre discipline de son empreinte.
Tout anniversaire étant propice aux analyses rétrospectives et prospectives, le passage de l'Équipe de recherche en droit privé à l'Institut Jean Carbonnier est célébré par une étude des évolutions marquantes du droit privé ces trente dernières années.
Grâce aux contributions des membres ou anciens membres de l'équipe, collègues et amis d'autres Facultés en France ou à l'étranger, rassemblées dans le présent ouvrage en forme de florilège, la plupart des branches du droit privé sont analysées de manière prospective et rétrospective : droit des personnes et de la famille, du patrimoine, des obligations, contrat et responsabilité, droit de l'assurance, des affaires et de l'entreprise, droit processuel. -
Les recodifications du droit de la vente en Europe
Helene Boucard, Javier Lete, Rose-noëlle Schütz, Eric Savaux, Collectif
- Universite De Poitiers
- Actes & Colloques
- 30 Mars 2021
- 9782381940045
Cette publication ayant pour objet Les recodifications du droit de la vente en Europe suit de quelques années celle, réalisée dans la même collection, de La recodification du droit des obligations en France et en Espagne. Elle concrétise le passage de l'étude comparative et prospective, du droit commun des contrats à celui des contrats spéciaux, par le biais d'une de ses figures les plus classiques. Les titres des ouvrages traduisent une autre évolution : l'ouverture à l'Europe. Le point de départ reste le même : une comparaison des projets espagnol et français de réforme du droit de la vente. Elle est pareillement réalisée dans le cadre d'un programme de recherche partagé entre l'Équipe de recherche en droit privé de la Faculté de droit et des sciences sociales de l'Université de Poitiers et deux centres de recherche de la Faculté de droit de l'Université de Saint-Jacques de Compostelle : le Grupo de investigación Derecho privado européo (GI-1152) et le Grupo de investigación De conflictu legum (GI-1147). Cette confrontation des projets a donné lieu à un colloque qui s'est tenu à Poitiers les 4 et 5 octobre 2018, dont les actes sont publiés dans le premier Titre de la troisième Partie.
Mais, mettant à profit leurs importants réseaux internationaux, ces centres de recherche ont élargi les travaux à de nombreux pays européens. Des études sont consacrées à l'Estonie, la Lituanie, la Roumanie, la République tchèque, les Pays-Bas, la Pologne, le Portugal, le Royaume-Uni, la Slovénie, au cours d'un colloque organisé à Saint-Jacques de Compostelle les 24 et 25 mai 2018. Ses actes figurent dans la Deuxième partie de l'ouvrage.
La réforme étant entreprise dans tous les pays en considération d'instruments internationaux divers (la convention de Vienne, les Directives européennes en matière de consommation, les Règlements européens en matière de droit international privé...) qui alimentent les travaux pré-législatifs, la première Partie est consacrée à l'environnement supranational des recodifications nationales.
Enfin, pour donner une vue plus complète, les animateurs du projet ont voulu dépasser la réforme du seul droit commun de la vente et examiner ses différentes variétés (vente d'immeuble existant, d'immeuble à construire, d'animaux, cession de créance, de droits sociaux, de droit d'auteur, de fonds de commerce...). Leur analyse, ramenée à la seule comparaison franco-espagnole compte tenu de l'ampleur de la tâche, se trouve dans le second Titre de la troisième Partie, consacré aux droits spéciaux de la vente.
L'ensemble représente une contribution unique à la connaissance des réformes, réalisées ou projetée, du droit commun et du droit spécial de la vente en Europe.
