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Haritini Matsopoulou
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L'ouvrage est composé de trois parties. La première, relative aux infractions contre les personnes, traite principalement des atteintes à la vie et à l'intégrité physique ou psychique des personnes, des atteintes à la dignité, aux libertés ou bien encore à la personnalité. Dans la deuxième partie sont étudiées les infractions contre les biens englobant celles contenues dans le Code pénal, ainsi que le délit d'abus de biens sociaux.
Enfin, la troisième partie relative aux infractions contre la nation contient des développements importants consacrés à toute une série d'infractions, telles que les atteintes au devoir de probité, les atteintes à la foi publique ou le terrorisme.
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La règle ne bis in idem ; concordances et discordances entre les jurisprudences européenne et constitutionnelle
Haritini Matsopoulou
- Mare & Martin
- Presses Universitaires De Sceaux
- 28 Mars 2019
- 9782849344002
Dans certains domaines du droit, le législateur a autorisé ou continue toujours à autoriser le cumul des poursuites, pour des faits en substance identiques, donnant lieu au prononcé des doubles sanctions infligées par des autorités administratives et par le juge pénal. Cependant, ce cumul se concilie mal avec la règle ne bis in idem qui, consacrée par des textes européens et internationaux, a une valeur supra-législative.
On comprend, dès lors, que la Cour européenne des droits de l'homme se soit montrée hostile, dans certaines hypothèses, au cumul des sanctions administratives et pénales. Pour sa part, le Conseil constitutionnel n'est pas resté insensible à ces évolutions, soit en autorisant le cumul des poursuites et des sanctions dans certains domaines comme le droit fiscal, soit en y mettant un terme comme en droit financier.
C'est donc à une approche pluridisciplinaire et à un regard croisé sur les enjeux théoriques et pratiques du principe ne bis in idem que nous invite cet ouvrage. -
Nouv.
Droit pénal général et procédure pénale
Bernard Bouloc, Haritini Matsopoulou
- Sirey
- Integral Concours Sirey
- 12 Septembre 2024
- 9782247233823
Un ouvrage complet pour préparer concours (catégories A et B) et examens (CRFPA...)
Le présent ouvrage, clair et complet, permet de réviser, en vue d'un examen ou d'un concours, l'ensemble du programme de droit pénal général et de procédure pénale.
Il aborde dans la première partie la théorie générale de l'infraction et de la responsabilité pénale.
La deuxième partie est consacrée à l'étude de la procédure pénale.
Enfin, la troisième partie traite des sanctions et de leur exécution.
Un ouvrage très complet sur le programme, proposant des synthèses des chapitres et des sujets d'annales des principaux concours. -
Droit pénal général et procédure pénale (20e édition)
Bernard Bouloc, Haritini Matsopoulou
- Sirey
- Integral Concours Sirey
- 19 Octobre 2016
- 9782247164967
Cet ouvrage présente un exposé concis et méthodique des principes fondamentaux du droit pénal général et de la procédure pénale et prend en compte les dernières dispositions législatives et réglementaires adoptées, en particulier la loi du 24 juillet 2015 relative au renseignement et les projets de lois en cours.
La première partie, consacrée au droit pénal général, présente la théorie générale de l'infraction et de la responsabilité pénale.
La deuxième partie traite de toutes les phases de la procédure pénale, de l'enquête au jugement en passant par la phase de poursuite et d'instruction. La dernière partie concerne les sanctions et leur exécution.
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Droit pénal et procédure pénale (18e édition)
Bernard Bouloc, Haritini Matsopoulou
- Sirey
- Integral Concours Sirey
- 28 Septembre 2011
- 9782247110056
Cet ouvrage présente un exposé concis et méthodique des principes fondamentaux du droit pénal général et de la procédure pénale.
La première partie, consacrée au droit pénal général, présente la théorie générale de l'infraction et de la responsabilité pénale. La deuxième partie traite de toutes les phases de la procédure pénale, de l'enquête au jugement en passant par la phase de poursuite et d'instruction. La dernière partie concerne les sanctions et leur exécution.
Cette 18e édition est à jour des textes intervenus en matière pénale depuis la dernière édition, notamment :
- loi pénitientiaire du 4 novembre 2009;
- réforme de la garde à vue (le Conseil constitutionnel va être certainement saisi);
- jurés dans les juridictions criminelles (si le texte est adopté avant l'été).
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Droit pénal général et procédure pénale (19e édition)
Bernard Bouloc, Haritini Matsopoulou
- Sirey
- Integral Concours Sirey
- 22 Octobre 2014
- 9782247137077
Cet ouvrage présente un exposé concis et méthodique des principes fondamentaux du droit pénal général et de la procédure pénale. La première partie, consacrée au droit pénal général, présente la théorie générale de l'infraction et de la responsabilité pénale. La deuxième partie traite de toutes les phases de la procédure pénale, de l'enquête au jugement en passant par la phase de poursuite et d'instruction. La dernière partie concerne les sanctions et leur exécution.
