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Gwenola Bargain
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Normativité économique et droit du travail
Gwenola Bargain
- Lgdj
- Droit & Economie
- 23 Avril 2014
- 9782275043791
La légitimité du droit du travail est plus que jamais vacillante dans un contexte de crise économique. Confrontées à un impératif d'efficacité, les règles de droit du travail sont évaluées, jugées, justifiées à l'aune de leur impact sur l'économie.
Au fondement de cette évaluation se situe une certaine analyse économique qui s'érige en normativité concurrente du droit. Les représentations et les croyances sur lesquelles le droit du travail se fonde et qu'il nourrit semblent ainsi évoluer sous l'influence des catégories normatives d'un modèle économique conçu au regard d'une certaine fin.
Quelles sont alors les représentations qui guident cette évaluation ? Comment ces représentations influencent-elles le droit du travail ? N'existe-t-il pas d'autres modèles permettant de concevoir différemment les relations du droit du travail et de l'économie ? C'est à ces questions que cet ouvrage tente de répondre.
Cette étude examine en ce sens les représentations du travail, du pouvoir, du contrat, du marché, véhiculées par le modèle économique orthodoxe auquel le droit du travail est confronté. L'ouvrage s'attache également à discuter la proximité de ces représentations avec celles du droit du travail et envisage les nouveaux édifices doctrinaux qui s'élaborent autour de ces concepts économiques.
La première partie de cet ouvrage porte sur la remise en cause des fondements du droit du travail dont la rationalité est recherchée au regard des catégories dites scientifiques d'une analyse économique dominante. La seconde partie de l'étude s'attache à la diffusion de l'exigence d'économie au sein du droit du travail, en analysant le raisonnement du juge et l'évolution des sources du droit du travail à la lumière de cette normativité économique.
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Nouv.
Notion usuelle en management, la pérennité de l'entreprise décrit sa continuité, sa durabilité et l'idée de permanence malgré les évènements et les changements pouvant survenir. Alors qu'elle figure dans plusieurs dispositions législatives et dans la jurisprudence, la pérennité de l'entreprise n'a jamais fait l'objet d'une étude juridique approfondie. Elle s'inscrit pourtant dans un mouvement de la technique juridique en faveur de la préservation des entreprises, particulièrement à l'heure de la crise engendrée par la pandémie de Covid-19. Le droit, en tant qu'instrument de maîtrise du temps, constitue indiscutablement un levier de cette notion, cependant que l'entrecroisement des considérations économiques, politiques mais aussi sociétales et environnementales rend les rapports entre le droit et la pérennité de l'entreprise particulièrement complexes à démêler.
Quatre temps rythment l'analyse de la pérennité de l'entreprise. L'étude débute par une réflexion sur l'existence de la notion, complétée par l'identification des tensions qu'induit l'émergence d'une exigence de pérennité avec certains principes fondamentaux. L'approche technique consiste ensuite à étudier les instruments juridiques de cette pérennité. La recherche d'un modèle de l'entreprise pérenne clôture l'ouvrage.
Ont contribué à cet ouvrage :
Gwenola Bargain - François Brunet - Aude-Solveig Epstein - Hélène Gourdy - Christine Guillard - Franck Juredieu - Fabienne Labelle - Karl Lafaurie - Grégoire Leray - Antoine Lyon-Caen - Jean-Marc Moulin - Hélène Nasom-Tissandier - Tatiana Sachs - Stéphane Vernac - Catherine Vincent ;
