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Francis Kessler
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Le droit de la protection sociale accompagne, dans ses diverses expressions, toutes les étapes de la vie d'une personne, avant même sa naissance jusqu'après son décès. Il est également l'objet de nombreux débats politiques et parfois de rudes controverses idéologiques. Il est le droit de l'intervention publique, mais également celui de l'initiative et de la solidarité privée. Il est complexe et changeant. C'est pourquoi cette édition traite tant des différents régimes de sécurité sociale que de l'aide sociale ; elle comprend également de larges développements sur la protection sociale complémentaire d'entreprise, domaine en pleine expansion. Tant les questions classiques, telles l'impact du droit international et européen ou les traits marquants du contentieux de la protection sociale, que les mécanismes peu étudiés « d'indemnisation sociale » y sont présentés avec une abondante bibliographie facilitant des lectures d'approfondissement.
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Le droit de la protection sociale en un clin d'oeil.
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Protection sociale . Financement. Sanctions.
. Cotisations.
. Autres financements.
. Affiliation. Non salariés.
. Salariés.
. Assurance chômage. ASS.
. ARE.
. Aide au reclassement.
Régime général.
. Assurance maternité. Revenu maladie.
. Frais de soins sans participation.
. Risques professionnels. Présomption d'imputabilité.
. Frais de soins.
. Revenu de remplacement.
. Assurance maladie. Frais de soins.
. Revenu de remplacement.
. Prestations familliales. PAJE.
. Soutien familial.
. AJPP.
. Rentrée scolaire.
. ALF.
. Prime de déménagement.
. Allocation et complément familial.
. Assurance décès. Capital forfaitaire.
. Sur demande.
. Assurance vieillesse. Pension de réversion.
. Pension de droit direct.
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Id réflex : complémentaire santé obligatoire (ANI)
Francis Kessler
- Arnaud franel
- Id Reflex
- 22 Mai 2018
- 9782896036141
Un dépliant clair et synthétique pour connaître et comprendre la complémentaire santé rendue obligatoire pour tous les salariés par l'Accord National Interprofessionnel.
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Un dépliant clair et synthétique pour connaître et comprendre la complémentaire santé rendue obligatoire pour tous les salariés par l'Accord National Interprofessionnel.
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Le droit de la protection sociale accompagne, dans ses diverses expressions, toutes les étapes de la vie d'une personne, avant même sa naissance jusqu'après son décès. Il est également l'objet de nombreux débats politiques et parfois de rudes controverses idéologiques. Il est le droit de l'intervention publique, mais également celui de l'initiative et de la solidarité privée. Il est complexe et changeant. C'est pourquoi cette nouvelle édition traite tant des différents régimes de sécurité sociale que de l'aide sociale ; elle comprend également de larges développements sur la protection sociale complémentaire d'entreprise, domaine en pleine expansion. Tant les questions classiques, telles l'impact du droit international et européen ou les traits marquants du contentieux de la protection sociale, que les mécanismes peu étudiés " d'indemnisation sociale " y sont présentés avec une abondante bibliographie facilitant des lectures d'approfondissement.
Ce manuel est donc destiné tout particulièrement aux étudiants de licence ou de master de droit, d'AES ou de sciences politiques. Il intéressera également les candidats préparant des concours administratifs comportant des épreuves de questions sociales.
L'ouvrage est à jour des réformes des retraites de 2010-2011, de l'assurance chômage en 2011, des crédits d'impôts, de l'assurance maladie et des multiples transformations récentes des règles de financement de la protection sociale.
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Droit de la protection sociale (3e édition)
Francis Kessler
- Dalloz
- Cours
- 23 Septembre 2009
- 9782247075157
Le droit de la protection sociale accompagne dans ses diverses expressions, toutes les étapes de la vie d'une personne.
Il est également l'objet de nombreux débats politiques et parfois de rudes controverses idéologiques. Il est le droit de l'intervention publique. et également. de l'initiative et de la solidarité privée. Il est réputé complexe et changeant. Les grands traits des régimes obligatoires. les mécanismes complémentaires de prise en charge de risques sociaux, les règles de l'indemnisation sociale. celles de l'aide et de l'action sociale et les particularités du contentieux y afférent sont exposés dans cet ouvrage qui est à jour des réformes 2008 et 2009 de l'assurance-maladie (« loi HSPT »), de l'assurance chômage et des revenus minima (RSA).
Ce manuel s'adresse principalement aux étudiants en licence et en master de droit, d'AES ou de sciences politiques. Il intéressera les candidats aux concours comportant des épreuves de questions sociales et tout profane qui souhaite découvrir un droit structurant notre société.
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Droit de la protection sociale (5e édition)
Francis Kessler
- Dalloz
- Cours
- 29 Octobre 2014
- 9782247136896
Le droit de la protection sociale accompagne, dans ses diverses expressions, toutes les étapes de la vie d'une personne, avant même sa naissance jusqu'après son décès. Il est également l'objet de nombreux débats politiques et parfois de rudes controverses idéologiques. Il est le droit de l'intervention publique, mais également celui de l'initiative et de la solidarité privée. Il est complexe et changeant.
C'est pourquoi cette nouvelle édition traite tant des différents régimes de sécurité sociale que de l'aide sociale . elle comprend également de larges développements sur la protection sociale complémentaire d'entreprise, domaine en pleine expansion. Tant les questions classiques, telles l'impact du droit international et européen ou les traits marquants du contentieux de la protection sociale, que les mécanismes peu étudiés " d'indemnisation sociale " y sont présentés avec une abondante bibliographie facilitant des lectures d'approfondissement.
Ce manuel est donc destiné tout particulièrement aux étudiants de licence ou de master de droit, d'AES ou de sciences politiques. Il intéressera également les candidats préparant des concours administratifs comportant des épreuves de questions sociales. L'ouvrage est à jour des dernières réformes et notamment la loi sur la sécurisation de l'emploi de juin 2013, la loi garantissant l'avenir et la justice du système de retraite de décembre 2013, la loi de financement de la sécurité sociale pour 2014, la loi de finances pour 2014 ainsi que de la jurisprudence française et européenne la plus récente...
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Id réflex : assurance invalidité : droits, démarches, recours
Francis Kessler
- Arnaud franel
- Id Reflex
- 6 Novembre 2015
- 9782896035021
Les salariés du secteur privé peuvent bénéficier de l'indemnisation prévue par l'assurance invalidité du régime général de sécurité sociale, en cas d'accident ou d'une maladie d'origine non professionnelle. Le premier volet de ce dépliant détaille les conditions de l'octroi d'une pension d'invalidité, ainsi que les conditions d'accès à l'allocation supplémentaire d'invalidité (ASI). Dans un second volet, il présente les démarches à accomplir pour obtenir une décision de la CPAM. Très pédagogique, il inclut des tableaux synthétiques, exemples, conseils, un glossaire et des liens internet.
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Id réflex : assurance invalidité
Francis Kessler, Collectif
- Arnaud franel
- Id Reflex
- 18 Septembre 2018
- 9782896036363
Les salariés du secteur privé peuvent bénéficier de l'indemnisation prévue par l'assurance invalidité du régime général de sécurité sociale, en cas d'accident ou d'une maladie d'origine non professionnelle.
Le premier volet de ce dépliant détaille les conditions de l'octroi d'une pension d'invalidité, ainsi que les conditions d'accès à l'allocation supplémentaire d'invalidité (ASI).
Dans un second volet, il présente les démarches à accomplir pour obtenir une décision de la CPAM.
Très pédagogique, il inclut des tableaux synthétiques, exemples, conseils, un glossaire et des liens internet.
