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François Terré
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Introduction générale au droit (16e édition)
François Terré, Nicolas Molfessis
- Dalloz
- Precis
- 29 Août 2024
- 9782247231881
LE classique des étudiants de L1 : une restitution des profondes et dernières évolutions de notre droit.
Le présent ouvrage est une invitation à découvrir et apprivoiser le droit. Par sa conception et son écriture, il est une Introduction destinée à permettre aux étudiants de première année de saisir la matière juridique, suivant le programme universitaire. On y retrouve les questions fondamentales : quand et comment le droit existe-t-il dans le groupe social ? Quel est le critère du juridique, par comparaison avec la morale ou la religion ? Quels sont les divers systèmes de droit, les divisions des branches du droit, les diverses juridictions ? Quelles sont les sources du droit et leur place respective - Constitution, conventions internationales, loi, jurisprudence, etc. ? Comment se réalise le droit - questions d'accès au droit, d'application ou d'interprétation des règles ?
Mais cet ouvrage est aussi, pour tous ceux que le droit passionne et captive, une manière d'en saisir les mouvements les plus puissants. Tout bouge ici : bouleversement des sources, développement de la soft law, déclin de la loi, mutations de la justice, reconfiguration de la Cour de cassation, essor des droits fondamentaux, propagation du numérique et de l'intelligence artificielle - c'est l'ère de ChatGPT - viennent faire évoluer, en profondeur, notre droit. Sans oublier les réformes de la justice dont le livre rend compte.
Sous cet aspect, parce qu'il vient nourrir leur culture juridique et fournir les connaissances nécessaires à la compréhension du système juridique, le présent ouvrage est également indispensable à ceux qui se destinent à la magistrature et au barreau. -
Les grands arrêts de la jurisprudence civile Tome 1 : Introduction, personnes, famille, biens, régimes matrimoniaux, successions
Henri Capitant, François Terré, Yves Lequette, François Chénedé
- Dalloz
- Grands Arrets
- 4 Juillet 2024
- 9782247216239
Un ouvrage de référence, pour un accès direct aux grandes décisions de la matière, qui intéressera tous les civilistes !
Cet ouvrage est le précurseur de tous les recueils de Grands arrêts actuellement existants. Jamais démenti, son succès vient de ce qu'il offre un accès direct aux grandes décisions qui ont permis au Code civil de s'adapter à la réalité sociale contemporaine.
L'ouvrage est scindé en deux tomes.
Le premier volume réunit les matières plus susceptibles d'être étudiées en L1 : Introduction, mais aussi droit des personnes, droit de la famille et droit des biens.
S'y ajoutent le droit des régimes matrimoniaux et celui des successions et des libéralités qui, situés au confluent du droit de la famille et du droit du patrimoine, sont le prolongement naturel des disciplines précédentes.
Le second volume correspond aux matières généralement enseignées en L2 et en L3, et rassemble la théorie générale des obligations (acte juridique, responsabilité, quasi-contrats, régime général) ainsi que les disciplines qui évoluent dans son orbite : contrats spéciaux, sûretés.
Cette 14e édition a été entièrement refondue.
Les auteurs ont procédé à une importante mise à jour : nombre de commentaires ont été partiellement ou totalement réécrits pour prendre en compte les évolutions survenues depuis la précédente édition, il y a presque 10 ans. -
Les grands arrêts de la jurisprudence civile T2 - Obligations, contrats spéciaux, sûretés - Tome 2
Henri Capitant, François Chénedé, Yves Lequette, François Terré
- Dalloz
- Grands Arrets
- 7 Novembre 2024
- 9782247216246
Une édition entièrement refondue de l'ouvrage, précurseur de la collection des Grands arrêts, qui offre un accès direct aux grands arrêts de la jurisprudence civile !
La 14e édition des Grands arrêts de la jurisprudence civile coïncide avec le 90e anniversaire de leur parution sous la signature de Henri Capitant. C'est dire que cet ouvrage est le précurseur de tous les recueils de Grands arrêts actuellement existants. Jamais démenti, son succès vient de ce qu'il offre un accès direct aux grandes décisions qui ont permis au Code civil de s'adapter à la réalité sociale contemporaine.
L'ouvrage est scindé en deux tomes.
Le premier volume réunit la totalité des matières étudiées, d'une université à l'autre, en licence 1 : Introduction, mais aussi droit des personnes, droit de la famille et droit des biens.
S'y ajoutent le droit des régimes matrimoniaux et celui des successions et des libéralités qui, situés au confluent du droit de la famille et du droit du patrimoine, sont le prolongement naturel des disciplines précédentes.
Le second volume rassemble la théorie générale des obligations (acte juridique, responsabilité, quasi-contrats, régime général) ainsi que les disciplines qui évoluent dans son orbite : contrats spéciaux, sûretés. Il correspond aux matières généralement enseignées en licence 2 et en licence 3.
À l'occasion de cette 14e édition, les auteurs ont procédé à une refonte de l'ouvrage : des décisions nouvelles ont été introduites, nombre de commentaires ont été partiellement ou totalement réécrits pour prendre en compte les évolutions survenues depuis la précédente édition, il y a neuf ans. -
Droit des biens (11e édition)
François Terré, Philippe Simler, Valerio Forti
- Dalloz
- Precis
- 26 Septembre 2024
- 9782247231768
Un Précis incontournable pour s'approprier le Droit des biens
Qu'est-ce qu'un bien, au sens de chose appropriée ? Qu'est-ce qu'une chose, d'abord ? Il en est de toutes sortes : choses corporelles, mais aussi incorporelles, qui illustrent les relations les plus diverses de la matière et de l'esprit. Mais de la chose au droit sur la chose il y a une distance que tant le philosophe que le juriste ne franchissent pas sans interrogations, sinon sans dommages. L'avoir est subordonné à l'être. Mais il lui est nécessaire.
Entre les personnes et les choses, il existe des liens juridiquement protégés. Manifestation la plus accusée de cette protection, distinct de la possession avec laquelle il entretient pourtant des rapports étroits, le droit de propriété est au coeur du droit des biens. De la relation qu'il exprime découle l'explication de la consistance et du rôle du patrimoine. La compréhension du droit commun des biens passe par l'étude de l'étendue du droit de propriété : l'air, le sol, l'eau, les constructions, le voisinage..., mais aussi les idées, les inventions, les arts. Elle tient compte des intérêts de la collectivité. Elle suppose la connaissance des modes d'acquisition et de perte de la propriété : par création, par occupation, par convention, par possession, par prescription.
Le droit des biens s'ordonne aussi autour d'autres formes de l'avoir, dont la place est grandissante. D'une part, les " propriétés collectives ", telles la propriété des personnes morales, l'indivision, la copropriété, spécialement celle des immeubles bâtis. D'autre part, la propriété divisée : elle est, dit-on, susceptible de " démembrements " : usufruit, usage et habitation, droits réels de jouissance, servitudes, qui sont plus justement des droits réels d'étendue variable sur la propriété d'autrui.
Bien qu'il n'ait pas encore fait l'objet d'une refonte d'ensemble depuis la promulgation du Code civil, le droit des biens est en constante évolution. Les nouvelles technologies, les droits et libertés fondamentaux, le logement, l'entreprise, l'environnement, notamment, alimentent des débats doctrinaux renouvelés, des réformes législatives récurrentes en dehors du Code civil, une jurisprudence interne et européenne nourrie, des pratiques originales. -
Droit civil : Les successions, Les libéralités (5e édition)
François Terré, Yves Lequette
- Dalloz
- Precis
- 25 Janvier 2024
- 9782247217137
Dévolution légale, réserve héréditaire, règlement successoral... un exposé exhaustif sur les successions.
Lorsqu'une personne décède, son patrimoine n'est pas détruit mais se transmet. Le législateur désigne les personnes - parents proches, conjoint - qui sont, en principe, appelées à recueillir la succession. C'est la dévolution légale.
Cette désignation ne s'impose pas au défunt. De son vivant, il peut prendre des dispositions pour la combattre ou l'infléchir en instituant un ou plusieurs légataires au moyen d'un testament ou encore en se dépouillant de certains de ses biens par des donations. Néanmoins, en présence de descendants ou d'un conjoint, cette liberté n'est pas totale.
C'est la réserve héréditaire. Une fois connues les personnes appelées à recueillir la succession, il faut procéder à la mise en oeuvre de cette désignation. Qu'elle soit opérée par la loi ou par un testament, celle-ci ne s'impose pas au successible. Il dispose d'une option. Quels en sont les termes ? Quelles sont les conséquences qui s'y attachent ? Comment le passif du défunt est-il acquitté ? Comment ses biens sont-ils appréhendés ? Comment, en cas de pluralité d'héritiers, sont-ils partagés ? Autant de questions qui relèvent du règlement successoral. -
Droit civil les obligations
François Terré, Philippe Simler, François Chénedé, Yves Lequette
- Dalloz
- Precis
- 22 Septembre 2022
- 9782247219513
L'obligation est un lien de droit permettant au créancier d'exiger du débiteur une prestation, positive ou négative. Le contrat est quotidiennement à la source d'obligations : vente, échange, louage, dépôt, prêt... Et nombre de questions se posent, concernant ses conditions et ses effets, les parties, les tiers et la société tout entière.
Le législateur intervient souvent au secours du débiteur. Les obligations extra-contractuelles naissent le plus fréquemment d'accidents, longtemps liés à des fautes commises et connues, inhérents de plus en plus, par l'ampleur des dommages et l'exigence de réparation, à une société qui change. Mais si la loi intervient, c'est surtout au secours du créancier. Les obligations sont soumises à des règles communes : le régime général des obligations.
Depuis la dernière édition, la jurisprudence et la doctrine ont été très "productives". Constituant la « grammaire » du droit, le droit des obligations est la voie royale de la compréhension du juridique.
L'ordonnance en date du 10 février 2016, ratifiée par une loi du 20 avril 2018, a en effet réformé le droit commun des contrats et le régime général des obligations. Les ordonnances du 15 septembre 2021 et la loi du 14 février 2022 sur le statut de l'entrepreneur individuel ont aussi des incidences, mais très ponctuelles.
On pourra donc y découvrir les premières applications de ce droit nouveau, notamment la question des clauses abusives ou des violences économiques. Quant à la partie de la responsabilité, elle abordera le préjudice écologique, ainsi que l'actualité très riche sur les produits défectueux en droit des contrats. Les premiers textes européens seront aussi évoqués, notamment la responsabilité en lien avec l'intelligence artificielle. Enfin, la crise du covid restera présente, notamment le report de délais ou l'incidence du cas de force majeure. -
Nouv.
Rédiger un mémoire ou une thèse : Parcours intellectuel et méthode
François Terré, Catherine Puigelier
- Bruylant
- Paradigme ; Méthode
- 12 Juin 2025
- 9782390134152
L'ouvrage tente de répondre aux questions méthodologiques récurrentes des étudiants contraints de réaliser un mémoire ou une thèse.
L'ouvrage, réalisé par deux professeurs d'université, tente de répondre aux questions méthodologiques récurrentes des étudiants contraints de réaliser un mémoire ou une thèse. -
Droit civil ; la famille
Dominique Fenouillet, François Terré
- Dalloz
- Precis
- 17 Janvier 2018
- 9782247161041
Les familles : Au fondement de celles-ci, il y a le couple. S'il est marié, la famille est légitime. Les conditions et les effets du mariage, ainsi que le démariage, notamment le divorce, ont évolué vers plus de liberté et d'égalité. Et, dans le même temps, les couples non mariés et la famille naturelle ont été davantage considérés.
Rapprochement semblable quant à l'enfant, légitime ou naturel. L'établissement - contentieux ou non - du lien de filiation (charnelle, adoptive, par procréation assistée) varie. La condition juridique du mineur découle de l'autorité parentale. Comme celle du majeur protégé - spécialement du malade mental -, elle concerne sa personne et ses biens (administration légale, tutelle, curatelle).
Ce précis est destiné aux étudiants de licence et de Master ainsi qu'à ceux qui préparent les concours : le couple, l'enfant, la condition juridique du mineur, la filiation et ses diverses reformes...
Les transformations sociales et l'évolution scientifique ont profondement modifié ces matières. Cela rendait nécessaire une nouvelle édition tenant compte de toutes les dernières réformes (Déjudiciarisation du divorce par consentement mutuel, Mariage pour tous notamment).
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Les grands arrêts de la jurisprudence civile Tome 2 ; obligations, contrats spéciaux, sûretés (13e édition)
Henri Capitant, François Chénedé, Yves Lequette, François Terré
- Dalloz
- Grands Arrêts
- 2 Septembre 2015
- 9782247153589
La 13e édition des Grands arrêts de la jurisprudence civile coïncide avec le quatre-vingtième anniversaire de leur parution sous la signature de Henri Capitant. C'est dire que cet ouvrage est le précurseur de tous les recueils de Grands arrêts actuellement existants. Jamais démenti, son succès vient de ce qu'il offre un accès direct aux grandes décisions qui ont permis au Code civil de s'adapter à la réalité sociale contemporaine.
L'ouvrage est scindé en deux tomes.
Le premier volume réunit la totalité des matières étudiées, d'une université à l'autre, en licence 1 : Introduction, mais aussi droit des personnes, droit de la famille et droit des biens.
S'y ajoutent le droit des régimes matrimoniaux et celui des successions et des libéralités qui, situés au confluent du droit de la famille et du droit du patrimoine, sont le prolongement naturel des disciplines précédentes.
Le second volume rassemble la théorie générale des obligations (acte juridique, responsabilité, quasi-contrats, régime général) ainsi que les disciplines qui évoluent dans son orbite : contrats spéciaux, sûretés. Il correspond aux matières généralement enseignées en licence 2 et licence 3.
À l'occasion de cette 13eédition, les auteurs ont procédé à une importante mise à jour : nombre de commentaires ont été partiellement ou totalement réécrits pour prendre en compte les évolutions survenues depuis la précédente édition, il y a huit ans.
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Rédiger un memoire ou une thèse
Catherine Puigelier, François Terré
- Bruylant
- 9 Juin 2022
- 9782390133551
Rédiger un mémoire ou une thèse nécessite des recherches documentaires puis le respect de canons académiques.
La recherche proprement dite (ou les idées de recherche), le corps du texte, la distribution de celui-ci, les notes en bas de page, la bibliographie... doivent répondre à différents critères que l'ouvrage propose - selon les cas - de découvrir ou de rappeler.
Il met l'accent sur les travaux de recherches d'ordre juridique mais il vaut également pour l'ensemble des disciplines des sciences humaines et sociales.
L'écriture d'un mémoire ou d'une thèse constitue un parcours intellectuel passionnant dont l'étudiant bénéficie (en général) en fin d'études supérieures. -
Régimes matrimoniaux et statut patrimonial des couples non mariés (9e édition)
François Terré, Philippe Simler
- Dalloz
- Precis
- 30 Novembre 2023
- 9782247229635
Une présentation approfondie des différents régimes matrimoniaux.
Le droit des régimes matrimoniaux a pour vocation d' embrasser l'ensemble des rapports pécuniaires des couples, mariés ou non mariés, entre eux et avec les tiers. Les régimes matrimoniaux sont divers et supplétifs, mais comportent tous un ensemble de règles essentielles - de coopération, d'autonomie et de crise - formant le régime dit " primaire ".
L'ouvrage expose d'abord les règles communes (régime primaire, conventions matrimoniales, changement de régime), puis étudie les deux familles de régimes, communautaires et séparatistes. -
Les grands arrêts de la jurisprudence civile Tome 1 ; introduction, personnes, famille, biens, régimes matrimoniaux, successions (13e édition)
Henri Capitant, Yves Lequette, François Terré
- Dalloz
- Grands Arrêts
- 1 Avril 2015
- 9782247150175
La 13e édition des Grands arrêts de la jurisprudence civile coïncide avec le quatre-vingtième anniversaire de leur parution sous la signature de Henri Capitant. C'est dire que cet ouvrage est le précurseur de tous les recueils de Grands arrêts actuellement existants. Jamais démenti, son succès vient de ce qu'il offre un accès direct aux grandes décisions qui ont permis au Code civil de s'adapter à la réalité sociale contemporaine.
L'ouvrage est scindé en deux tomes.
Le premier volume réunit la totalité des matières étudiées, d'une université à l'autre, en licence 1 : Introduction, mais aussi droit des personnes, droit de la famille et droit des biens.
S'y ajoutent le droit des régimes matrimoniaux et celui des successions et des libéralités qui, situés au confluent du droit de la famille et du droit du patrimoine, sont le prolongement naturel des disciplines précédentes.
Le second volume rassemble la théorie générale des obligations (acte juridique, responsabilité, quasi-contrats, régime général) ainsi que les disciplines qui évoluent dans son orbite : contrats spéciaux, sûretés. Il correspond aux matières généralement enseignées en licence 2 et en licence 3.
À l'occasion de cette 13e édition, les auteurs ont procédé à une importante mise à jour : nombre de commentaires ont été partiellement ou totalement réécrits pour prendre en compte les évolutions survenues depuis la précédente édition, il y a huit ans.
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Introduction générale au droit (15e édition)
François Terré, Nicolas Molfessis
- Dalloz
- Precis
- 31 Août 2023
- 9782247223589
LE classique des étudiants de L1 : ?une restitution des profondes et dernières évolutions de notre droit.?
Matière vivante et en perpétuel mouvement, l'Introduction au droit est au coeur des transformations de notre système juridique. Les mouvements du droit sont aujourd'hui considérables.
La nouvelle édition de l'Introduction générale au droit, livre majeur de François Terré, qui repose sur une philosophie de la règle et du système juridique, restituera les évolutions profondes de notre droit en tenant compte des questions les plus actuelles et des dernières avancées : bouleversement des sources, influence des nouvelles technologies et propagation du numérique, mutations de la justice, reconfiguration de la Cour de cassation, essor des droits fondamentaux, développement de la soft law, déclin de la loi ou encore influence de l'open data et essor des legal techs.
Refondue avec le concours de Nicolas Molfessis, elle alliera permanence et modernité, au service d'une découverte du droit par les étudiants de première année mais aussi afin de permettre à chacun, étudiant ou praticien, d'approfondir ses connaissances et de réfléchir aux évolutions à l'oeuvre. -
Être femme et philosophe : Ou les initiatrices de l'amélioration du droit par la philosophie
Fabrice Defferrard, Catherine Puigelier, François Terré
- Mare & Martin
- Droit & Litterature
- 26 Septembre 2024
- 9782386000775
Les femmes philosophent depuis toujours - elles sont pourtant la plupart du temps absentes des ouvrages d'histoire de la philosophie. Ce manque ou cet oubli sont d'autant plus injustes (et préjudiciables) que les femmes philosophes ont régulièrement apporté au droit ou à l'amélioration de celui-ci. Elles ont - en se battant pour écrire ou être entendues sur le plan philosophique - ouvert les voies non seulement de l'instruction des femmes mais également celles du respect de leur personne tant en termes physiques que psychologiques. Hypatie prouve qu'une femme peut réfléchir, Marie de Gournay confirme qu'une femme peut vivre sans être mariée, Gabrielle Suchon légitime un droit au savoir des femmes, Harriet Martineau s'engage en faveur d'un droit des prostituées, Maryse Choisy évoque l'invisibilité du prolétariat féminin, Simone Weil milite pour l'action syndicale (ou le droit du travail), Hannah Arendt tente une «refondation» du «monde commun »... La philosophie constitue un moyen irremplaçable pour les femmes de faire lire ou comprendre leurs pensées. La profondeur de la discipline a transformé et transforme toujours le droit.
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Réédition de l'ouvrage fondamental de Bruno Oppetit, professeur agrégé à Paris 2 en philosophie du droit. Un classique qui a fait ses preuves par son originalité fondée sur une vision pédagogique.Il constitue une initiation à une discipline d'accès difficile en raison des connaissances philosophiques de base qu'elle suppose de la part du lecteur. Il vise à lui apporter ces notions de base et s'adresse aussi bien aux juristes débutants qu'aux juristes confirmés désireux de découvrir une discipline généralement ignorée au cours de leur cursus universitaire. Ce livre se caractérise par deux traits principaux : - en la forme, il évite l'exposé analytique et purement descriptif; il est au contraire synthétique et critique; il s'écarte de la neutralité technique du style habituel des manuels d'enseignement du droit pour adopter un style très personnel ; il cultive la clarté ; - quant au fond, il couvre tous les courants doctrinaux de l'Antiquité à la pensée américaine contemporaine ; des extraits d'auteurs sont placés en encadrés pour permettre un accès aux sources. Mais surtout l'originalité de l'ouvrage consiste à ajouter à l'exposé des courants de pensée une partie dans laquelle est esquissée la manière dont la philosophie du droit peut comporter une correspondance dans le droit concrètement appliqué.
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Quand un philosophe pense le rire, ce n'est pas nécessairement drôle. De tout temps le droit a au contraire suscité le comique, mais les écrivains en ont rajouté, sur la voie de la satire.
?uvre de juriste, issu de cinquante histoires, ce dictionnaire a pour espoir de refouler la réputation rébarbative attachée au droit surtout par ceux qui l'ignorent. Alors ? Amoureux ? Amusant ? Ironique ?
Humoristique ? C'est le mot insolite qui l'a remporté. Il a semblé à l'auteur qu'il couvrait l'aventure.
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Droit civil ; les obligations (12e édition)
François Terré, Philippe Simler, Yves Lequette, François Chénedé
- Dalloz
- 31 Octobre 2018
- 9782247170302
Branche essentielle du droit civil français, l'étude du droit des obligations est indispensable à tout étudiant pour une bonne maîtrise du droit en général.
Selon une division classique et claire, l'ouvrage comporte deux parties.
La première expose les sources des obligations, le contrat (quotidiennement à la source d'obligations : vente, échange, louage, dépôt, prêt...), les obligations extra-contractuelles (qui naissent le plus fréquemment d'accidents) la responsabilité civile.
Les obligations sont soumises à des règles communes : le régime général des obligations, exposé dans la deuxième partie.
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L'influence de la volonté individuelle sur les qualifications
François Terré
- LGDJ
- Anthologie Du Droit
- 4 Février 2014
- 9782275044040
La collection Anthologie du Droit a vocation à accueillir la réédition d'ouvrages juridiques parus depuis deux siècles, et dont les auteurs comptent aujourd'hui parmi les grands juristes de notre temps. Animée par le désir de rendre ces publications accessibles, la collection Anthologie du Droit permet de redécouvrir des ouvrages aujourd'hui rares ou inaccessibles. Thèses, Traités, Mélanges, Cours... vont ainsi connaître une nouvelle vie, pour la plus grande satisfaction des chercheurs et amoureux du droit.
L'édition originale de cet ouvrage est parue en 1957, aux éditions LGDJ.
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Auteur reconnu comme "l'un des rares juristes contemporains capables d'embrasser notre système juridique dans sa quasi-totalité", François Terré propose ici un recueil de ses textes dont l'unité réside dans une volonté de dépasser l'approche classique du droit afin d'en faire ressortir les aspects universels : l'interaction de la matière juridique avec le monde qui l'entoure et l'englobe. Des rapports du droit avec les arts ou la religion, à ceux, plus inédits, qu'il entretient avec le doute ou la désobéissance, François Terré montre qu'il convient certes d'explorer le droit de l'intérieur mais qu'il faut aussi le comprendre de l'extérieur.
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Droit civil ; les personnes ; personnalité, incapacité, protection (8e édition)
François Terré, Dominique Fenouillet
- Dalloz
- Precis
- 24 Octobre 2012
- 9782247106721
Le droit des personnes et de la famille est un domaine du droit dont l'évolution s'est accélérée ces dernières années, sous l'impulsion tant du législateur que de la jurisprudence Ce précis couvre l'ensemble du programme de droit civil enseigné en Licence : la personne physique, son existence et ses droits, la personne morale, le couple, l'enfant, la condition juridique du mineur, les majeurs protégés. Les transformations sociales et l'évolution scientifique ont profondement modifié ces matières. Cela rendait nécessaire une nouvelle édition tenant compte de toutes les dernières réformes (régime des tutelles, filiation, procédure civile familiale, bioéthique...).
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Les métamorphoses de la loi : en hommage à Jean Foyer
Pierre Mazeaud, Catherine Puigelier, François Terré
- Pantheon-Assas
- 17 Mai 2022
- 9782376510482
Cet ouvrage célèbre le centenaire de la naissance de Jean Foyer, juriste et homme d'État français. Né en 1921, il eut un rôle essentiel dans la rénovation du Code civil et une influence certaine sur la réforme du droit des sociétés et du droit de la procédure civile entre autres. Rédigé en souvenir de Jean Foyer, cet ouvrage réunit donc une trentaine de contributions et plonge au coeur des évolutions qui affectent la loi dans toutes ses configurations, y compris lorsqu'elle est forgée en dehors des murs du Parlement.
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Droit civil ; les biens
Philippe Simler, François Terré
- Dalloz
- Précis
- 12 Septembre 2018
- 9782247183630
Un Précis incontournable pour s'approprier le Droit des biens Le droit de la propriété est au coeur du droit des biens, corporels ou incorporels. La compréhension de la propriété individuelle passe par l'étude de l'étendue du droit de propriété : le sol, l'eau, les constructions, le voisinage... Elle tient compte des intérêts de la collectivité. Elle suppose la connaissance des modes d'acquisition et de perte de la propriété : par convention, par possession, par prescription.
Le droit des biens s'ordonne aussi autour d'autres formes de l'avoir. D'une part, les propriétés collectives, telles la propriété des personnes morales, l'indivision, la copropriété, spécialement celle des immeubles bâtis. D'autre part, la propriété démembrée : usufruit et nue-propriété, usage et habituation, servitudes. -
Les droits civils ; régimes matrimoniaux (7e édition)
François Terré, Philippe Simler
- Dalloz
- Precis
- 17 Juin 2015
- 9782247152285
Le droit des régimes matrimoniaux a pour vocation d'embrasser l'ensemble des rapports pécuniaires des couples, mariés ou non mariés, entre eux et avec les tiers.
Les régimes matrimoniaux sont divers et supplétifs, mais comportent tous un ensemble de règles essentielles - de coopération, d'autonomie et de crise - formant le régime dit " primaire ".
L'ouvrage expose d'abord les règles communes (régime primaire, conventions matrimoniales, changement de régime), puis étudie les deux familles de régimes, communautaires et séparatistes.
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Jean Foyer, historien Tome 3
Catherine Puigelier, François Terré
- Mare & Martin
- Grands Personnages
- 6 Décembre 2018
- 9782849343852
Jean Foyer. Historien constitue le Tome III d'un ensemble d'ouvrages - parus au sein de la collection Grands Personnages - regroupant les travaux du garde des Sceaux, Ministre de la justice Jean Foyer.
Passionné d'Histoire, le professeur agrégé de droit privé des Facultés de droit (Université Panthéon-Assas [Paris II]) rédigea de nombreux articles, études et livres ayant trait à l'histoire politique ou à l'histoire du droit (dont l'histoire de la justice).
Les textes ici présentés (et éventuellement commentés) ne constituent qu'une facette de la richesse de l'oeuvre d'un grand homme.
