Frédéric Rouvillois
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Droit constitutionnel t.1 fondements et pratiques
Frédéric Rouvillois
- Flammarion
- Champs Universite
- 16 Juin 2021
- 9782081511026
Ce manuel en deux volumes (1. Fondements et pratiques ; 2. La Ve République) est destiné aux étudiants en première année de licence de droit et aux élèves des Instituts d'études politiques, ainsi qu'aux candidats aux concours de la fonction publique.
Le droit constitutionnel régit l' organisation et le fonctionnement de l'État, c'est-à-dire du pouvoir institutionnalisé, compétent pour édicter et sanctionner l'ensemble des règles juridiques.
Ce droit occupe donc une position suprême, qui explique son importance, mais aussi nombre de ses caractéristiques : sa perméabilité aux évolutions politiques et sociales, sa dimension nécessairement idéologique et sa paradoxale fragilité. Le droit de la Constitution est forcément un droit différent : c'est en partant de ce constat qu'on doit en étudier les principes et les concepts fondamentaux, ainsi que la manière dont ils s'inscrivent dans une pratique.
Cet ouvrage analyse les fonctions et les structures de l'État (première partie), avant de s'intéresser au pouvoir (deuxième partie) et à un mode particulier d'exercice de ce pouvoir - la démocratie - puis aux pratiques françaises du parlementarisme, de 1875 à 1958 (troisième partie).
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Le droit, qui offre à la réflexion une masse virtuellement infinie de faits - normes juridiques par millions, soumises à un renouvellement permanent, sans cesse appliquées, interprétées, violées, sanctionnées -, est aussi foisonnant que la vie sociale, qu'il encadre et qu'il reflète. Quels sont les fondements du droit ? Ne suppose-t-il pas la violence autant qu'il s'y oppose ? Quels rapports entretient-il avec la contrainte, la raison, l'éthique ? Quels sont les problèmes posés par sa mise en application ? Telles sont quelques-unes des questions abordées dans cette anthologie, qui explore une notion d'autant plus riche et mouvante qu'elle implique un lien étroit entre l'absolu et le relatif, la théorie et la pratique.
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Droit constitutionnel t.2 ; la Ve République
Frédéric Rouvillois
- Flammarion
- Champs Universite
- 21 Août 2019
- 9782081486928
Ce manuel en deux volumes (1. Fondements et pratiques ; 2. La Ve République) est destiné aux étudiants en première année de licence de droit et aux élèves des Instituts d'études politiques, ainsi qu'aux candidats aux concours de la fonction publique.
La Ve République est née de la volonté de restaurer un État fort et de rendre au pouvoir exécutif un rôle prépondérant. Mais les cohabitations successives et les révisions constitutionnelles favorables au renouveau du Parlement ont malmené ce schéma initial. C'est dans cette perspective, celle d'une fragilisation encore accrue par la révision du 23 juillet 2008, qu'il faut envisager la Ve République.
Après avoir évoqué la genèse de la Constitution du 4 octobre 1958, cet ouvrage présente les institutions qu'elle met en place - le peuple, le président de la République, puis le couple gouvernement/Parlement - (première partie), avant de s'attacher à sa dimension « normative » (seconde partie), c'est-à-dire aux règles qu'elle contient ou qu'elle organise sous l'égide du Conseil constitutionnel, nouveau « gardien de la Constitution ».
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Ce manuel est destiné aux étudiants en droit et AES (licence 3e année) ainsi qu'aux candidats aux concours administratifs.
La France, patrie des droits de l'homme ? Rien n'est moins sûr. Elle serait plutôt le pays du mythe des droits de l'homme qui, pour les avoir sacralisés, s'est longtemps privé des moyens de les appliquer. Or ce n'est qu'en reconnaissant que « les droits » sont d'abord « du droit » que l'on en fait autre chose qu'un vain mot. En France, on n'en prend pleinement conscience qu'au début des années 1970. À partir de là seulement, on voit se construire, en même temps qu'un authentique « État de droit », un véritable « droit des libertés fondamentales ».
La liberté ne se décrète pas ; elle résulte d'un effort d'organisation juridique et institutionnelle. C'est bien pourquoi l'objet de ce livre n'est pas « la Liberté » mais « les libertés » : les libertés publiques, auxquelles des sources juridiques nationales et internationales confèrent valeur de norme (première partie). Des libertés que l'État se donne les moyens de garantir et de faire respecter (deuxième partie). Des libertés indissociables d'une interrogation dynamique sur leur contour et leurs bénéficiaires ainsi que sur leurs limites (troisième partie).
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Au XXIe siècle, les micro-États semblent relever à la fois de l'énigme et du paradoxe.
De l'énigme, dès lors que leur identification reste incertaine et que leur caractère étatique lui-même peut parfois paraître discutable. Mais aussi du paradoxe : apparemment archaïques et souvent anciennes, du moins pour celles qui se situent en Europe, ces entités se portent mieux que jamais, au point qu'elles semblent constituer, comme l'écrivait naguère le ministre d'État de la Principauté de Monaco, de véritables « laboratoires » des nouvelles pratiques économiques, sociales et politiques.
Et peut-être même, à l'ère de la mondialisation, des modèles inédits pour les États « ordinaires »...
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Libertés fondamentales (2e édition)
Frédéric Rouvillois
- Flammarion
- Champs Universite
- 8 Juin 2016
- 9782081386624
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Droit constitutionnel t.1
Frédéric Rouvillois
- Flammarion
- Champs Universite
- 16 Septembre 2015
- 9782081366602
Analyse les fonctions et les structures de l'Etat, s'intéresse au pouvoir et s'attache à un mode particulier d'exercice de ce pouvoir, la démocratie, et aux pratiques françaises du parlementarisme, de 1875 à 1958.
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Le modele juridique francais : un obstacle au developpement economique ?
Frédéric Rouvillois
- Dalloz
- 8 Septembre 2005
- 9782247063987
Actes du colloque organisé par la Fondation pour l'innovation politique autour des conclusions du rapport Doing Business 2004 de la Banque mondiale qui, après examen de plusieurs secteurs de la réglementation économique, concluait à l'inefficacité des droits de tradition française, jugés moins performants et plus corrompus que les systèmes juridiques issus de la Common Law. Les autorités françaises et les représentants des principales professions juridiques ont organisé une riposte visant à dénoncer les faiblesses tout en rappelant les qualités du droit français.Ce colloque s'inscrit dans cette démarche.
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Droit constitutionnel t.2 ; la Vème République (édition 2014)
Frédéric Rouvillois
- Flammarion
- Champs Universite
- 17 Septembre 2014
- 9782081336803
De restaurer un État fort et de rendre au pouvoir exécutif un rôle prépondérant.
Mais les cohabitations successives et les révisions constitutionnelles favorables au renouveau du Parlement ont malmené ce schéma initial. C'est dans cette perspective, marquée par la fragilisation globale du système, qu'il faut envisager la Ve République.
Après avoir évoqué la genèse de la Constitution du 4 octobre 1958, cet ouvrage présente les institutions qu'elle met en place - le peuple, le président de la République, puis le couple gouvernement/Parlement - (première partie), avant de s'attacher à sa dimension « normative » (deuxième partie), c'est-àdire aux règles qu'elle contient ou qu'elle organise, sous l'égide du Conseil constitutionnel, nouveau « gardien de la Constitution ».
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Tout le monde il est beau, tout le monde il est républicain - sans que personne se demande sérieusement ce que cela veut dire. Et la chose n'est pas nouvelle, si l'on en croit le petit dialogue imaginé par Proudhon en 1840 :
- Vous êtes républicain ?
- Républicain, oui ; mais ce mot ne précise rien. Respublica, c'est la chose publique. Or quiconque veut la chose publique, sous quelque forme que ce soit, peut se dire républicain. Les rois aussi sont républicains.
Près de deux siècles plus tard, le mot « républicain » n'a jamais été aussi envahissant. Pourtant, soit il s'agit, comme au temps de Proudhon, d'un terme creux que n'importe qui peut s'attribuer ; soit d'un label construit sur la base du mythe républicain né durant l'affaire Dreyfus, mais qui s'avère si étroit que ni la Ve République, ni l'État de droit, ni même le pluralisme ne peuvent plus être considérés comme républicains ! En somme, ce mot est un piège sans issue, qui contribue immanquablement à geler ou à vider le débat politique.
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Le dictionnaire des populismes
Collectif, Christophe Boutin, Olivier Dard, Frédéric Rouvillois
- Cerf
- 10 Octobre 2019
- 9782204131360
Eu égard aux polémiques qui l'accompagnent et à son omniprésence dans l'espace public, il faut prendre au sérieux la question populiste.
Mais qu'est-ce que le populisme ? Depuis un demisiècle, les auteurs butent sur une définition. Sans doute parce que la réalité renvoie moins à un populisme qu'à des populismes. D'où le choix assumé du pluriel pour rendre compte de la richesse, de l'épaisseur et de la diversité du phénomène : un choix qui explique aussi bien le titre de ce livre que sa forme de dictionnaire.
Un dictionnaire auquel ont contribué 107 auteurs de 12 nationalités différentes, spécialistes d'histoire, de littérature, de philosophie, de droit public ou de science politique, et qui ne comporte pas moins de 263 notices traitant aussi bien de thèmes que de pays, de partis, de mouvements, d'institutions ou de personnalités - avec pour ambition de permettre au lecteur de cerner plus précisément ce qui est devenu une réalité incontournable de la vie politique contemporaine.
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La privatisation de l'Etat
Frédéric Rouvillois, Michel Degoffe
- Cnrs
- Cnrs Science Politique
- 3 Janvier 2013
- 9782271076168
En 1900, il semblait inenvisageable que l'État devienne propriétaire d'entreprises, qu'il se transforme en industriel, en marchand ou en banquier. N'était-ce pas risquer d'aboutir un jour au collectivisme ? Un siècle plus tard, c'est l'amorce d'une privatisation de l'État, oxymore que certains jugent scandaleux et inadmissible, qui est à l'ordre du jour ? y compris lorsqu'un ministre brandit contre un groupe industriel la menace d'une nationalisation.
Selon une approche héritée de la Révolution, l'État ne saurait être que res publica, la chose de tous, échappant radicalement à toute privatisation.
Pourtant, certaines structures étatiques ont, ou ont pu avoir, des rapports beaucoup plus complexes et plus nuancés avec la sphère privée : et en particulier l'État français sous l'Ancien régime, moderne, structuré et décentralisé, qui n'hésite pas à déléguer à l'initiative privée une large part de ses missions régaliennes. La figure de l'État exclusif et monopolisateur n'est donc pas une fatalité, et il est d'autres façons de le concevoir.
Cette privatisation de l'État constitue du reste une tendance lourde dans la plupart des pays développés, où cette évolution se réalise selon deux modalités : la première (« l'État vers le privé ») correspondant à un transfert graduel de compétences, la seconde, plus novatrice (« l'État comme privé »), tendant à assimiler l'État à une personne privée, sans qu'il soit tenu compte de la singularité irréductible qui résulte de son objet et de sa nature.
Pour le juriste, pour l'économiste et le financier, pour le politique, et plus largement, pour le citoyen, l'État et son devenir sont plus que jamais au centre du débat.
