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Florence Deboissy
-
Droit des sociétés
Maurice Cozian, Florence Deboissy, Alain Viandier
- LexisNexis
- Manuel
- 21 Août 2024
- 9782711041237
Le manuel incontournable en la matière !
Points forts de l'ouvrage :
1/ L'ouvrage de référence en droit des sociétés.
2/ Une édition annuelle à jour des derniers textes concernant le droit des sociétés.
3/ Le coin des amateurs : les rubriques qui ont fait le succès de ce manuel.
Ce manuel de droit des sociétés est différent des autres.
D'abord les auteurs se sont efforcés de rendre vivante une discipline en plein renouvellement, en insistant sur l'actualité de la vie des affaires.
Ensuite et surtout, tirant les leçons du caractère composite du droit des sociétés, ils ont mis l'accent sur l'articulation avec les autres branches du droit. -
Précis de fiscalité des entreprises
Martial Chadefaux, Maurice Cozian, Florence Deboissy
- LexisNexis
- Precis Fiscal
- 4 Septembre 2024
- 9782711041503
La fiscalité des entreprises, sous l'influence du droit interne et du droit européen, est en constante évolution. Ce Précis en tient compte et intègre les évolutions législatives et jurisprudentielles les plus récentes.
Dans le même temps qu'elle se développe, la fiscalité des entreprises tend à se complexifier. Il ne suffit donc pas d'exposer chacune des solutions. Encore faut-il les expliquer, dégager des principes, éclairer les choix existants et montrer leurs articulations avec les autres disciplines (droit comptable, droit des sociétés, droit de la sécurité sociale, droit des procédures collectives, droit des obligations...).
Une méthode originale est privilégiée, dont voici les points forts:
- caractère concret ;
- nombreuses illustrations chiffrées;
- style alerte et imagé;
- coins des amateurs, propices à d'enrichissants approfondissements.
L'ambition des auteurs: faire comprendre et faire aimer la fiscalité des entreprises.
Plan:
- L'imposition des résultats de l'entreprise
- L'imposition du chiffre d'affaires de l'entreprise
- L'imposition du capital de l'entreprise
- Les restructurations de l'entreprise
- Le contrôle et le contentieux fiscal
- Études thématiques -
Code des sociétés et autres groupements
Gilles Auzero
- LexisNexis
- Codes Bleus
- 11 Septembre 2024
- 9782711040681
Cette 28e édition intègre notamment :
- la loi visant à accroître le financement des entreprises et l'attractivité de la France du 13 juin 2024
- la loi DDADUE 2024 du 22 avril 2024
- l'ordonnance relative à la publication et à la certification d'informations en matière de durabilité et aux obligations environnementales, sociales et de gouvernement d'entreprise des sociétés commerciales du 6 décembre 2023
- l'ordonnance relative à l'exercice en société des professions libérales réglementées du 8 février 2023
Annoté sous la direction de Florence Deboissy et Guillaume Wicker, professeurs, en collaboration avec une équipe de professeurs : Gilles Auzero, Karl Lafaurie et Jean-Christophe Pagnucco. -
Précis de droit fiscal international et de l'union européenne
Ariane Périn-Dureau
- LexisNexis
- Précis Fiscal
- 9 Octobre 2024
- 9782711041855
L'ouvrage de référence en droit fiscal international.
Points clés de l'ouvrage :
1. Une présentation par source permettant une meilleure compréhension du droit fiscal international, matière souvent jugée complexe et peu lisible.
2. Une approche complète de la matière : étude du droit interne, du droit international et du droit de l'Union européenne (revenus et bénéfices, TVA, fiscalité patrimoniale).
3. Des annexes reprenant les principaux modèles de conventions fiscales internationales, la liste des conventions fiscales liant la France et les principales décisions de jurisprudences rendues en la matière.
Cet ouvrage se propose d'étudier le droit fiscal international en ses trois composantes ; le droit fiscal de source interne, le droit fiscal de source internationale et, enfin, le droit fiscal de source communautaire et ce, sans restriction quant aux impositions concernées (fiscalité des particuliers, fiscalité de l'entreprise et fiscalité patrimoniale). -
La comptabilité racontée aux juristes
Maurice Cozian, Florence Deboissy, Pierre-jean Gaudel
- LexisNexis
- Precis Fiscal
- 29 Octobre 2020
- 9782711031474
La pratique du droit des affaires nécessite non seulement de bonnes connaissances juridiques mais aussi une bonne maîtrise des techniques comptables et financières. Cet ouvrage a pour ambition de faire comprendre et faire aimer la comptabilité des entreprises aux étudiants et aux professionnels du droit. Il s'adresse également aux lecteurs se formant à la gestion et à la finance, qui y trouveront le rappel systématique des règles fiscales, ainsi que de nombreuses ouvertures sur le droit des sociétés.L'ouvrage est organisé en 25 leçons autonomes. Les leçons 1 à 20 aident à maîtriser les techniques comptables. Les leçons 21 à 25 sont consacrées à La finance d'entreprise : l'évaluation financière et les fusions-acquisitions. Dans le détail :les leçons 1 et 2 portent sur le droit comptable et le fonctionnement de la comptabilité ;les leçons 3 à 19 abordent les règles de comptabilisation dans les comptes individuels ;la leçon 20 initie aux techniques de consolidation ;la leçon 21 initie à l'analyse stratégique, financière et extra-financière (RSE) ;la leçon 22 est consacrée à l'évaluation des entreprises et de leurs titres ;la leçon 23 est consacrée à l'évaluation des préjudices économiques ;la leçon 24 porte sur les techniques de rachat d'entreprises (prix et contrat d'acquisition, garantie d'actif et passif, LBO...) ;la leçon 25 porte sur les rapprochements et séparations d'entreprises : fusions, apports partiels d'actifs et scissions.Chaque leçon est illustrée par de nombreux exemples qui constituent autant d'exercices, avec leur corrigé.Le souhait des auteurs : grâce à un style imagé et teinté d'humour, donner du plaisir à la lecture d'un ouvrage sur la comptabilité des entreprises.
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Le droit de l'entreprise d'un siècle à l'autre
Collectif
- LexisNexis
- Bibliotheque Du Droit De L'entreprise
- 12 Juin 2024
- 9782711041169
Ouvrage en l'honneur du Professeur Bernard Saintourens, professeur à l'université de Bordeaux.
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Le statutaire et l'extrastatutaire en droit des sociétés ; contribution à l'analyse juridique de l'aménagement des rapports entre associés
Gauthier Le Noach
- Dalloz
- Nouvelle Bibliothèque De Thèses
- 8 Juillet 2020
- 9782247198207
Thèse pour le doctorat en droit de l'Université de Bordeaux présentée et soutenue publiquement le 29 novembre 2018.
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Code des sociétés et autres groupements
Gilles Auzero, Laura Sautoni
- LexisNexis
- Codes Bleus
- 13 Septembre 2023
- 9782711038244
Livre 1er - Dispositions générales applicables aux sociétés et autres groupements Partie 1 - Droit commun des sociétés et autres groupements Titre 1er - Droit commun des sociétés Titre 2 - Autres groupements de droit commun Partie 2 - Environnement juridique et fiscal commun aux sociétés et autres groupements Titre 1er - De la publicité Titre 2 - Droit comptable Titre 3 - Droit monétaire et financier Titre 4 - Concurrence - concentration Titre 5 - Droit fiscal Titre 6 - Droit du travail Titre 7 - Droit de la sécurité sociale Titre 8 - Procédure civile et voies d'exécution Titre 9 - Conflits et difficultés des entreprises Titre 10 - Droit pénal et procédure pénale Titre 11 - Des libéralités au profit des personnes morales de droit privé Titre 12 - Dispositions à caractère politique Livre 2 - Sociétés et groupements à statut particulier Partie 1 - Agriculture et Pêche Partie 2 - Artisanat et commerce Partie 3 - Assurance Partie 4 - Banque et finance Partie 5 - Coopératives Partie 6 - Culture et édition Partie 7 - Immobilier Partie 8 - Professions libérales Partie 9 - Secteur public et semi-public Partie 10 - Sport et activités sportives
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Droit des sociétés
Florence Deboissy, Alain Viandier, Maurice Cozian
- LexisNexis
- Manuel
- 29 Août 2019
- 9782711030873
La 32e édition du Manuel de droit des sociétés est différent des autres.
Tirant les leçons du caractère composite du droit des sociétés, il met en lumière l'articulation avec les autres branches du droit : le droit fiscal bien sûr, mais aussi le droit comptable, le droit pénal, le droit du travail, le droit de la sécurité sociale, le droit des entreprises en difficulté, sans oublier le droit des obligations, le droit patrimonial de la famille ou la procédure civile.
Il insiste également sur les choix stratégiques offerts par le droit des sociétés : quel type de société adopter ? Quelle forme d'administration ? Quelle implantation, nationale, européenne ou mondiale ?
Vous trouverez dans cet ouvrage toutes les réponses à vos questions sur :
Le droit commun des sociétés ;
La naissance des sociétés - La vie des sociétés ;
Le droit spécial des sociétés ;
Les sociétés à risque limité - Les sociétés à risque illimité ;
Les autres sociétés et groupements ;
La restructuration et les groupes de sociétés ;
Les procédés de restructuration - Les groupes de sociétés.
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Précis de fiscalité des entreprises 2015-2016 (3e édition)
Maurice Cozian, Florence Deboissy
- LexisNexis
- 27 Août 2015
- 9782711023431
Cette nouvelle édition présente les grands principes de la fiscalité dans un esprit pédagogique. De nombreux exemples de calculs vous permettent de mettre en pratique instantanément les notions apprises au cours des chapitres. Un ouvrage qui par son approche globale et pratique de la fiscalité des entreprises est devenu la référence incontournable dans ce domaine.
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Code des sociétés et autres groupements (édition 2016)
Guillaume Wicker, Florence Deboissy
- LexisNexis
- Codes Bleus
- 10 Septembre 2015
- 9782711023134
Cette 19e édition intègre notamment :
Le décret du 18 mal 2015 pris pour application de l'ordonnance du 31 juillet 2014 relative au droit des sociétés ;
L'ordonnance du 2 avril 2015 transposant la directive 2009/138/CE du Parlement européen et du Conseil du 25 novembre 2009 sur l'accès aux activités de l'assurance et de la réassurance et leur exercice (Solvabilité II) et le décret du 7 mai 2015 pris pour l'application de l'ordonnance du 2 avril 2015 ;
L'ordonnance du 20 août 2014 relative à la gouvernance et aux opérations sur le capital des sociétés à participation publique ;
L'ordonnance du 31 juillet 2014 relative au droit des sociétés, prise en application de l'article 3 de la loi du 2 janvier 2014 habilitant le Gouvernement à simplifier et sécuriser la vie des entreprises.
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Code des sociétés et autres groupements
Guillaume Wicker, Florence Deboissy, Collectif
- LexisNexis
- Codes Bleus
- 8 Septembre 2016
- 9782711025404
Cette 20e édition intègre notamment :
- l'ordonnance du 2 juin 2016 relative à la désignation en justice, à titre habituel, des huissiers de justice et des commissaires-priseurs judiciaires en qualité de liquidateur ou d'assistant du juge commis dans certaines procédures prévues au titre IV du livre VI du Code de commerce ;
- l'ordonnance du 17 mars 2016 relative au commissariat aux comptes ;
- l'ordonnance du 10 février 2016 portant réforme du droit des contrats, du régime général et de la preuve des obligations ;
- l'ordonnance du 23 juillet 2015 relative aux obligations comptables des commerçants.
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Précis de fiscalité des entreprises
Martial Chadefaux, Florence Deboissy
- LexisNexis
- Precis Fiscal
- 29 Août 2019
- 9782711031061
La fiscalité des entreprises, sous l'influence du droit interne et du droit européen, est en constante évolution. Ce Précis en tient compte et intègre les évolutions législatives et jurisprudentielles les plus récentes.
Dans le même temps qu'elle se développe, la fiscalité des entreprises tend à se complexifier. Il ne suffit donc pas d'exposer chacune des solutions. Encore faut-il les expliquer, dégager des principes, éclairer les choix existants et montrer leurs articulations avec les autres disciplines (droit comptable, droit des sociétés, droit de la sécurité sociale, droit des procédures collectives, droit des obligations...).
Une méthode originale est privilégiée, dont voici les points forts :
- caractère concret ;
- nombreuses illustrations chiffrées ;
- style alerte et imagé ;
- coins des amateurs, propices à d'enrichissants approfondissements.
L'ambition des auteurs : faire comprendre et faire aimer la fiscalité des entreprises.
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Droit des sociétés (28e édition)
Maurice Cozian, Alain Viandier, Florence Deboissy
- LexisNexis
- Manuel
- 27 Août 2015
- 9782711022403
Ce manuel de droit des sociétés est différent des autres. D'abord les auteurs se sont efforcés de rendre vivante une discipline en plein renouvellement, en insistant sur l'actualité de la vie des affaires. Ensuite et surtout, tirant les leçons du caractère composite du droit des sociétés, ils ont mis l'accent sur l'articulation avec les autres branches du droit.
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Droit des sociétés (29e édition)
Maurice Cozian, Alain Viandier, Florence Deboissy
- LexisNexis
- Manuel
- 25 Août 2016
- 9782711025541
Ce manuel de droit des sociétés est différent des autres. Tirant les leçons du caractère composite du droit des sociétés, il met en lumière l'articulation avec les autres branches du droit : le droit fiscal bien sûr, mais aussi le droit comptable, le droit pénal, le droit du travail, le droit de la sécurité sociale, le droit des entreprises en difficulté, sans oublier le droit des obligations, le droit patrimonial de la famille ou la procédure civile.
Il insiste également sur les choix stratégiques offerts par le droit des sociétés : quel type de société adopter ? Quelle forme d'administration ? Quelle implantation, nationale, européenne ou mondiale ?
Vous trouverez dans cet ouvrage toutes les réponses à vos questions sur :
- Le droit commun des sociétés : La naissance des sociétés, La vie des sociétés.
- Le droit spécial des sociétés : Les sociétés à risque limité, Les sociétés à risque illimité, Les autres sociétés et groupements.
- La restructuration et les groupes de sociétés : Les procédés de restructuration, Les groupes de sociétés.
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Fiscalité des sociétés et des restructurations (3e édition)
Philippe Oudenot
- LexisNexis
- Précis Fiscal
- 8 Septembre 2016
- 9782711025572
Le but de l'ouvrage est d'approfondir une partie très importante du droit fiscal des affaires, celle relative aux sociétés.
Résolument pédagogique, il examine les aspects fréquemment rencontrés en pratique. Comment guider le lecteur dans les méandres des textes ? En déterminant la règle applicable, ses modalités de mise en oeuvre et l'interprétation retenue par la doctrine administrative et le juge de l'impôt.
L'étude porte essentiellement sur les règles applicables en matière d'impôt sur les sociétés, mais pas seulement, car il est impossible d'effectuer certaines opérations sans se soucier des conséquences sur d'autres impôts (TVA, droits d'enregistrement).
Il s'adresse naturellement aux étudiants de Master 2 mais également aux praticiens de la fiscalité : avocats, experts-comptables, fiscalistes d'entreprise.
"Philippe Oudenot parvient à ordonner et à analyser, de façon claire et pédagogique, des questions particulièrement complexes qui constituent autant de cauchemars pour les étudiants, voire pour les praticiens... Il multiplie, pour le plus grand plaisir du lecteur, les exemples chiffrés, les encadrés et les schémas... L'ouvrage constitue une pleine réussite, sur le plan technique comme sur le plan pédagogique".
Florence Deboissy
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Fiscalité des sociétés et des restructurations
Philipe Oudenot
- LexisNexis
- 4 Septembre 2014
- 9782711021468
Cet ouvrage a pour but de guider, tel un fil d'Ariane, le lecteur dans les méandres de la fiscalité des principales opérations réalisées par les sociétés. Il s'adresse naturellement aux étudiants de Master 2 de Droit des affaires et fiscalité, d'Ecoles de commerce et à ceux préparant l'expertise-comptable.
Il permet également d'approfondir certains aspects fréquemment rencontrés en pratique en faisant état de la position de l'administration et de celle éventuellement retenue par le juge de l'impôt. Il constitue de ce point de vue un outil adapté aux praticiens de la fiscalité : avocats, expert-comptables et fiscalistes d'entreprise.
Sont successivement examinées : les règles du droit fiscal ; la territorialité de l'impôt sur les sociétés, les modalités d'imposition des sociétés ; la détermination du résultat fiscal ; les opérations de restructuration. Pour chaque étude, l'analyse est effectuée lorsque la société est imposée individuellement ou est membre d'un groupe fiscal.
L'incidence des opérations sur titres au regard de la TVA et des droits d'enregistrement fait l'objet de développements spécifiques. Les cessions de titres par les dirigeants est également analysée au regard de l'impôt sur te revenu : earn-out, apport des titres à une société holding, etc.
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Code des sociétés et autres groupements
Guillaume Wicker, Florence Deboissy
- LexisNexis
- Codes Bleus
- 14 Septembre 2017
- 9782711027552
