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Florence Bellivier
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Tout en reprenant les thèmes ancestraux du droit des personnes, ce manuel les organise en distinguant les personnes incorporelles, les personnes corporelles, les corps sans personne, ainsi que les entités hybrides. A jour de la loi n°2018-22 du 23 mars 2019 de programmation 2018-2022 et de réforme de la justice.
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La contractualisation du vivant, tous règnes confondus (végétal, animal, humain), est aujourd'hui une réalité incontestable.
Puisant ses racines dans la révolution scientifico-technique qui a constitué le vivant en réservoir de ressources biologiques exploitées à des fins diverses (recherche, thérapie, industrie, etc. ), le phénomène se matérialise par un foisonnement d'opérations dont le contrat est le maillon emblématique. Fondé sur l'analyse d'un corpus de quelque 120 contrats, l'ouvrage présente cette évolution selon une triple entrée.
Une première partie brosse le contexte (scientifique, économique et juridique) dans lequel se déploie la chaîne du vivant. Dans une deuxième partie, les contrats sont analysés pour eux-mêmes, de façon technique. La troisième partie propose d'appréhender la contractualisation du vivant en termes de politique juridique. Trois constats ressortent de cette analyse. D'une part, la contractualisation contribue à uniformiser le vivant : il apparaît que par le prisme du contrat, les ressources biologiques végétales, animales et humaines sont, mutatis mutandis, l'objet d'opérations très similaires.
D'autre part, et contre toute attente, les opérations scandant la circulation des ressources biologiques se coulent pour la plupart dans les catégories du droit des contrats, en dépit de l'irréductible spécificité de l'objet matériel, qui contraint souvent les parties à faire preuve d'inventivité dans l'élaboration de stipulations contractuelles adaptées à leurs besoins. Enfin, si originalité il y a, elle se manifeste tout particulièrement quand il s'agit de déterminer les enjeux de la contractualisation en termes de politique juridique, spécialement dans un domaine fortement empreint d'intérêt général (protection des donneurs et de l'environnement, partage équitable des profits, etc.
). A cet égard, même si la loi demeure, à l'évidence, le cadre de référence obligé de la circulation des ressources biologiques, le contrat en apparaît comme un indispensable relais.
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Nouvelles frontières de la santé ; nouveaux rôles et responsabilités du médecin
Florence Bellivier
- Dalloz
- 26 Octobre 2006
- 9782247068814
Les travaux de recherche réunis dans cet ouvrage visent à tester l'hypothèse selon laquelle, d'auxiliaire ou acteur traditionnel du droit, le médecin est aujourd'hui investi de missions nouvelles, parfois inédites, qui transforment sensiblement son identité sociale mais aussi sa condition juridique et, plus généralement sans doute, les rapports médecine /droit.
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Droit des crimes internationaux
Florence Bellivier, Marina Eudes, Isabelle Fouchard
- Puf
- Themis
- 3 Octobre 2018
- 9782130617761
En 2018, en France, il est possible de poursuivre un Allemand, un Rwandais ou un Syrien impliqués dans les crimes de masse commis dans leur pays d'origine ou ailleurs. Deux corpus normatifs se sont en effet développés pour poursuivre et juger les auteurs de crimes internationaux, à savoir les infractions portant suffisamment atteinte à des valeurs ou intérêts communs pour justifier une réaction coordonnée par deux ou plusieurs États :
Le droit pénal international et le droit international pénal. Ce manuel à destination des étudiants vise à éclairer la complexité des interactions entre ces deux branches, au confluent du droit de punir et de la souveraineté, et à envisager les perspectives d'évolution d'une matière jeune quoiqu'historiquement très marq uée, mouvante et imprégnée de politique.
