Berger-levrault
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Cimetières, sites cinéraires et opérations funéraires
Emmanuel Aubin
- Berger-levrault
- Les Indispensables
- 24 Mai 2018
- 9782701319513
Inhuma?on, exhuma?on, dispersion de cendres, créa?on et ges?on de concessions... Cime?ères, sites cinéraires et opéra?ons funéraires permet de comprendre et d'appliquer immédiatement les spécificités, parfois d'appréhension complexe, du droit funéraire.
Ce?e 9 e édi?on permet ainsi au lecteur de comprendre les enjeux des textes entrant en vigueur dès le 1 er janvier 2018 :
- les nouveaux modèles de cer?ficats de décès (A. du 17 juill. 2017) ;
- les soins funéraires autorisés pour les défunts porteurs du VIH et d'hépa?te (A. du 12 juill. 2017) :
- l'encadrement des condi?ons d'interven?on des thanatopracteurs (D. n° 2017-983 du 10 mai 2017 rela?f aux condi?ons d'interven?on des thanatopracteurs et à l'informa?on des familles concernant les soins de conserva?on).
Riche d'illustra?ons apportées par la jurisprudence la plus récente, ce guide apporte ainsi des réponses concrètes aux ques?ons que les pra?ciens se posent.
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La commune et les gens du voyage (4e édition)
Emmanuel Aubin
- Berger-levrault
- Le Point Sur
- 12 Décembre 2014
- 9782701318325
Quelle que soit sa taille, la commune est soumise à plusieurs obligations qu'elle doit respecter pour rendre possible le passage, l'accueil des gens du voyage sur son territoire et leur possibilité de se sédentariser et d'accéder à l'habitat adapté. En contrepartie de ce volontarisme "contraint et forcé" des communes, l'État s'est engagé, dans la loi du 5 juillet 2000 relative à l'accueil et à l'habitat des gens du voyage, à consentir un effort financier non négligeable pour rendre effective la réalisation d'équipements publics permettant d'accueillir les gens du voyage sur le territoire communal.
Les gens du voyage doivent, de leur côté, se rattacher obligatoirement à une commune depuis la loi du 3 janvier 1969 afin de faire valoir leurs droits sociaux mais aussi d'exercer leurs devoirs civiques. La commune doit, à cet égard, favoriser, en partenariat avec les autres décideurs publics et les associations concernées, l'insertion des gens du voyage dans la société française ainsi que l'a rappelé la Haute Autorité de lutte contre les discriminations et pour l'égalité (HALDE) dans une délibération du 17 décembre 2007 relative à la situation des gens du voyage.
C'est à partir de la problématique qui ressort de ces deux paragraphes que l'ouvrage s'appuie pour répondre aux questions juridiques complexes que pose la présence de cette part de la population française dans une commune :
- Quelles sont les obligations des gens du voyage et des Roms à l'égard des gens du voyage ?
- À l'inverse, quels sont les droits et les devoirs des gens du voyage et des Roms à l'égard de la commune ?
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Les personnes âgées et les robots ; innovation technologique, droit et éthique
Emmanuel Aubin
- Berger-levrault
- Au Fil Du Debat
- 18 Mars 2021
- 9782701321417
Au lieu de redouter la place croissante des robots assistants dans l'espace public, l'auteur se propose de réfléchir à un cadrage éthique et juridique qui permettrait aux acteurs intervenant auprès des personnes âgées de penser une nouvelle relation entre ces dernières et des machines de plus en plus « intelligentes ».
Des nouveaux concepts juridiques vont apparaître car le droit est confronté à l'intelligence des robots : quid des dommages qui seront causés par le robot.
Peut-on concevoir une responsabilité robotique ? La notion d'empathie artificielle a-t-elle un sens ? Des avancées technologiques ont d'ores et déjà eu lieu, l'auteur est allé interviewer des roboticiens pour les recenser (chercheurs réalisant des travaux dans le domaine de la robotique sociale).
L'ouvrage invite à repenser, voire à créer, le lien entre la garantie d'une meilleure qualité de vie aux personnes âgées et le recours à l'innovation technologique.
Pour apporter, de façon complémentaire, un éclairage comparé pertinent, une comparaison entre la situation en France et au Japon sera menée à bien car ce pays est très avancé sur ces questions.
Un ouvrage passionnant, émaillé d'exemples :
- présence expérimentale de robots sociaux dans une centaine d'EPHAD ;
- réflexion sur la place de la technologie dans la conduite automobile des personnes âgées avec l'objectif de réduire l'accidentologie liée au vieillissement des conducteurs.
