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Emeric Jeansen
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Sans cesse remis sur l'ouvrage par un législateur hésitant, le droit de la protection sociale est particulièrement riche et mouvant. Au carrefour de nombreuses matières, il conjugue des mécanismes de finances publiques, de droit social, de droit des assurances et de droit des obligations. Il est ainsi à la fois une branche du droit de l'entreprise et une composante du droit public.Ce double fondement de la matière justifie le double rôle qui lui est assigné. Le droit de la protection sociale organise, selon les règles applicables à différents régimes, l'indemnisation des victimes d'un risque social.Il tend aussi, par l'intermédiaire d'organismes locaux et nationaux, à assurer l'équilibre financier des régimes d'indemnisation.L'ouvrage propose, dans une présentation pédagogique, une étude complète des différentes facettes de la matière. Révélateur de sa grande actualité, de très nombreuses références jurispru-dentielles récentes illustrent le propos.Destiné en priorité aux étudiants de L3 ou M1 droit et AES, l'ouvrage peut servir à tous ceux qui préparent un examen ou un concours où le droit de la protection sociale figure au programme.
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L'articulation des sources du droit ; essai en droit du travail
Emeric Jeansen
- Economica
- Recherches Juridiques
- 25 Octobre 2008
- 9782717855913
Le droit du travail agrège des règles d'origine multiple.
L'articulation de ces diverses règles se manifeste traditionnellement en un dispositif hiérarchique. néanmoins, un nouveau schéma fondé sur un phénomène d'autonomie s'impose peu à peu. le dispositif hiérarchique n'irrigue pas toutes les relations internormatives. il est en outre altéré par un principe d'articulation spécifique à la norme sociale : le principe de faveur. il conserve cependant une importance suffisante pour adapter certains principes d'application de la loi dans le temps.
Parallèlement, un phénomène d'autonomie émerge, à base de dérogation et de régulation. la première ne remet pas en cause directement le dispositif hiérarchique dans la mesure oú la norme supérieure encadre la norme dérogatoire. la seconde correspond à une forme alternative de création de la règle de droit libérée de la contrainte exercée par les sources supérieures. un constat s'impose : le pluralisme de l'articulation des sources, singulièrement en droit du travail.
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Travaux dirigés ; droit des relations collectives de travail
Emeric Jeansen, Yannick Pagnerre
- Lexisnexis
- Objectif Droit
- 7 Juin 2012
- 9782711016921
Le droit des relations collectives de travail est une matière pratique, technique et vivante. Cet ouvrage en propose une présentation complète autour de vingt-cinq thèmes couvrant un large éventail de sujets. La panoplie des exercices présentés est grande: études de cas, commentaires d'arrêts, commentaires de textes législatifs et dissertations. Pour chaque thème traité, un exercice est proposé; une correction est rédigée comprenant l'ensemble des références classiques et récentes propres au thème étudié. La méthode adoptée se veut analytique et pédagogique, en privilégiant la clarté sans simplifier le contenu de la réflexion.Destiné en priorité aux étudiants de L3 droit ainsi qu'aux étudiants de master 1 (filière droit social), l'ouvrage sert également à ceux qui préparent un examen ou un concours où les relations collectives de travail figurent au programme.
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Guide des clauses du contrat de travail
Emeric Jeansen, Yannick Pagnerre, Bernard Teyssié
- Lexisnexis
- Les Guides
- 26 Janvier 2017
- 9782711026623
Un concept original et unique sur le marchéLe contrat de travail est une addition de clauses plus ou moins importante selon les circonstances. La qualité des parties, les caractéristiques de la prestation fournie, les modalités de rémunération, les garanties introduites au titre de l'extinction du contrat et des suites susceptibles de lui être données sont autant de facteurs de nature à peser sur la construction du contrat.Les professionnels trouveront dans cet ouvrage à caractère pratique la réponse aux questions qu'ils se posent avant de conclure un contrat de travail :Quelles sont les clauses qu'il serait pertinent d'introduire ?Quelles sont les conditions de licéité des clauses retenues ?Quels sont les effets qui s'y attachent ?Quel type de rédaction retenir ?A qui s'adresse ce guide ?Le Guide des clauses du contrat de travail est composé de plus de 50 fiches organisées pour une consultation rapide et efficace. Enrichi de formules, il s'adresse à tous ceux qui pratiquent le droit du contrat de travail, en particulier les avocats, les juristes d'entreprise, les directeurs et responsables des ressources humaines.
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Guide des clauses du contrat de travail (édition 2014)
Emeric Jeansen, Yannick Pagnerre, Bernard Teyssié
- Lexisnexis
- 12 Juin 2014
- 9782711019472
Le contrat de travail est une addition de clauses plus ou moins importante selon les circonstances. La qualité des parties, les caractéristiques de la prestation fournie, les modalités de rémunération, les garanties introduites au titre de l'extinction du contrat et des suites susceptibles de lui être données sont autant de facteurs de nature à peser sur la construction du contrat.
Les professionnels trouveront dans cet ouvrage à caractère pratique la réponse aux questions qu'ils se posent avant de conclure un contrat de travail :
-Quelles sont les clauses qu'il serait pertinent d'introduire ?
-Quelles sont les conditions de licéité des clauses retenues ?
-Quels sont les effets qui s'y attachent ?
-Quel type de rédaction retenir ?
A qui s'adresse ce guide ?
Le Guide des clauses du contrat de travail est composé de plus de 50 fiches organisées pour une consultation rapide et efficace. Enrichi de formules, il s'adresse à tous ceux qui pratiquent le droit du contrat de travail, en particulier les avocats, les juristes d'entreprise, les directeurs et responsables des ressources humaines.
